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Conseil de Paris. - Convocations de commissions - Lundi 2 et mardi 3 février 2026

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions - Lundi 2 et mardi 3 février 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	26/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
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Composition du Groupe Pour Paris - (5 élus)

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Composition du Groupe Pour Paris - (5 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	24/11/2025
Date de la signature :	20/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) - (36 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) - (36 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	24/11/2025
Date de la signature :	20/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 18, 19, 20 et 21 novembre 2025

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 18, 19, 20 et 21 novembre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	10/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	38
Nombre de page :	1
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Réunion du Conseil de Paris les mardi 18, mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 novembre 2025

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 18, mercredi 19, jeudi 20 et vendredi 21 novembre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
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Conseil de Paris. - Convocations de commissions lundi 10 et mercredi 12 novembre 2025

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions lundi 10 et mercredi 12 novembre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
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Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris au sommet des Villes d’Asie-Pacifique – Dubaï (Émirats Arabes Unis) – 25 au 29 octobre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris au sommet des Villes d’Asie-Pacifique – Dubaï (Émirats Arabes Unis) – 25 au 29 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	29/10/2025
Date de la signature :	24/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-122
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
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Décision n° DDCT-SCP-120 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la prévention, de l’aide aux victimes, de la sécurité et de la police municipale pour représenter la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine (EFUS) – Turin (Italie) – 22 au 23 octobre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-120 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la prévention, de l’aide aux victimes, de la sécurité et de la police municipale pour représenter la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine (EFUS) – Turin (Italie) – 22 au 23 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-120
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42549

Décision n° DDCT-SCP-118 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la Ville de Paris à l'Union Mondiale des Villes Olympiques (UMVO) / Olympic Legacy Forum – Séoul (Corée du Sud) – 18 au 25 octobre 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-118 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la Ville de Paris à l'Union Mondiale des Villes Olympiques (UMVO) / Olympic Legacy Forum – Séoul (Corée du Sud) – 18 au 25 octobre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-118
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	2
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Décision n° DDCT-SCP-121 - Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l'alimentation durable, de l'agriculture et des circuits courts pour représenter la ville de Paris au Forum Global du Milan Urban Food Policy Pact / Pacte de Politique Alimentaire Urbaine de Milan – Milan - 13 au 16 octobre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-121 - Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l'alimentation durable, de l'agriculture et des circuits courts pour représenter la ville de Paris au Forum Global du Milan Urban Food Policy Pact / Pacte de Politique Alimentaire Urbaine de Milan – Milan - 13 au 16 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-121
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42547

Décision n° DDCT-SCP-108 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la propreté de l’espace public, de la réduction des déchets, du réemploi, du recyclage et de l’assainissement pour représenter la ville de Paris aux Journées Nationales de l’association France Urbaine – Le Creusot – 16 au 17 octobre 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-108 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la propreté de l’espace public, de la réduction des déchets, du réemploi, du recyclage et de l’assainissement pour représenter la ville de Paris aux Journées Nationales de l’association France Urbaine – Le Creusot – 16 au 17 octobre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-108
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42546

Décision n° DDCT-SCP-125 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la ville de Paris aux Journées Nationales de l’association France Urbaine – Le Creusot – 16 octobre 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-125 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la ville de Paris aux Journées Nationales de l’association France Urbaine – Le Creusot – 16 octobre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-125
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42545

Décision n° DDCT-SCP-124 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet, pour représenter la Ville de Paris à la Conférence « Économie sociale et solidaire : un levier sous-estimé pour une transition juste ? » organisée par l’Institut de Recherche sur le Développement Durable (RIFS) et le Centre GFZ Helmholtz pour les géosciences – Berlin – 3 au 5 décembre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-124 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet, pour représenter la Ville de Paris à la Conférence « Économie sociale et solidaire : un levier sous-estimé pour une transition juste ? » organisée par l’Institut de Recherche sur le Développement Durable (RIFS) et le Centre GFZ Helmholtz pour les géosciences – Berlin – 3 au 5 décembre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Autorisations [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	24/11/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-124
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43877

Décision n° DDCT-SCP-128 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris à la Conférence internationale TOURISE (Tourism Rising) – Ryad (Arabie Saoudite) – 10 au 13 novembre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-128 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris à la Conférence internationale TOURISE (Tourism Rising) – Ryad (Arabie Saoudite) – 10 au 13 novembre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	10/11/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-128
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43880

Décision n° DDCT-SCP-132 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la Ville de Paris à l'Événement Rotterdam Active-City Event – Rotterdam (Pays-Bas) – 28 au 29 novembre 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-132 portant autorisation donnée à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la Ville de Paris à l'Événement Rotterdam Active-City Event – Rotterdam (Pays-Bas) – 28 au 29 novembre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	24/11/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-132
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43881

Conseil de Paris.- Extrait du registre des délibérations - Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 2025 DU 222 PLU - Modification simplifiée n° 2 - Non-réalisation d’une évaluation environnementale et modalités de la mise à disposition du public (13e, 15e, 20e).

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Conseil de Paris.- Extrait du registre des délibérations - Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 2025 DU 222 PLU - Modification simplifiée n° 2 - Non-réalisation d’une évaluation environnementale et modalités de la mise à disposition du public (13e, 15e, 20e). [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	23/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45785

Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon à Paris 18e arrondissement - Délibération du Conseil de Paris n° 2025 DU 202 1° en date des 18, 19, 20, 21 novembre 2025

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Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon à Paris 18e arrondissement - Délibération du Conseil de Paris n° 2025 DU 202 1° en date des 18, 19, 20, 21 novembre 2025 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	19/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 DU 202 1°
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45566

Conseil de Paris. - Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) - (37 élus)

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Conseil de Paris. - Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) - (37 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	16/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45537

Conseil de Paris. - Composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris ! - (15 élus)

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Conseil de Paris. - Composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris ! - (15 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	16/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45536

Remplacement d’une Conseillère de Paris élue dans le 10e arrondissement, démissionnaire – Avis.

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Remplacement d’une Conseillère de Paris élue dans le 10e arrondissement, démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Conseil de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/01/2026
Date de la signature :	04/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	563
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45533

Conseil de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 - 2025 DU 161 - 1 ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Suppression de la ZAC.

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Conseil de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 - 2025 DU 161 - 1 ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Suppression de la ZAC. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	16/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 DU 161 - 1
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45514

Conseil de Paris. - Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 - 2025 DU 201 PLU - Modification simplifiée n° 1 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet.

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Conseil de Paris. - Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 - 2025 DU 201 PLU - Modification simplifiée n° 1 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	09/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 DU 201
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45336

Conseil de Paris. - Liste des élu·e·s de la 6e commission : Écoles - Universités - Familles - Petite Enfance - Jeunesse.

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Conseil de Paris. - Liste des élu·e·s de la 6e commission : Écoles - Universités - Familles - Petite Enfance - Jeunesse. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	09/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	87
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44385

Conseil de Paris. - Composition du groupe Paris en commun - (54 élus)

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Conseil de Paris. - Composition du groupe Paris en commun - (54 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	09/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44384

Conseil de Paris. - Horaires de commission - Séance de décembre 2025

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Conseil de Paris. - Horaires de commission - Séance de décembre 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	03/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44126

Réunion du Conseil de Paris les mardi 16, mercredi 17, jeudi 18 et vendredi 19 décembre 2025.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 16, mercredi 17, jeudi 18 et vendredi 19 décembre 2025. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	03/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44125

Décision n° DDCT-SCP-107 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la propreté de l’espace public, de la réduction des déchets, du réemploi, du recyclage et de l’assainissement pour représenter la ville de Paris au 39ème congrès d’AMORCE (Maitres Ouvrages Publics) – Angers – 15 au 16 octobre 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-107 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la propreté de l’espace public, de la réduction des déchets, du réemploi, du recyclage et de l’assainissement pour représenter la ville de Paris au 39ème congrès d’AMORCE (Maitres Ouvrages Publics) – Angers – 15 au 16 octobre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	15/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-107
Poids du PDF (en ko) :	176
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42544

Décision n° DDCT-SCP-105 - Mandat spécial accordé à la Conseillère de Paris, pour représenter la Ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul (Turquie) – 19 au 21 octobre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-105 - Mandat spécial accordé à la Conseillère de Paris, pour représenter la Ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul (Turquie) – 19 au 21 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-105
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42543

Décision n° DDCT-SCP-104 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul (Turquie) – 19 au 21 octobre 2025

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Décision n° DDCT-SCP-104 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul (Turquie) – 19 au 21 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-104
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42541

Délibération du Conseil de Paris en sa séance des 3, 4 et 5 juin 2025 – 2025 DU 125 - Modification simplifiée - Non réalisation d’une évaluation environnementale et modalités de mise à disposition du public.

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Délibération du Conseil de Paris en sa séance des 3, 4 et 5 juin 2025 – 2025 DU 125 - Modification simplifiée - Non réalisation d’une évaluation environnementale et modalités de mise à disposition du public. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	08/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 DU 125
Poids du PDF (en ko) :	243
Nombre de page :	3
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Décision n° DDCT-SCP-083 _ Mandat spécial accordé à la Conseillère déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires, auprès de l’adjoint à la Maire chargé du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - Rencontres avec la Commission Européenne sur les meublés touristiques – Bruxelles – 2 juillet 2025

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Décision n° DDCT-SCP-083 _ Mandat spécial accordé à la Conseillère déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires, auprès de l’adjoint à la Maire chargé du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - Rencontres avec la Commission Européenne sur les meublés touristiques – Bruxelles – 2 juillet 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-083
Poids du PDF (en ko) :	197
Nombre de page :	2
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Décision n° DDCT-SCP-078 _ Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris au Luxembourg du 1er au 2 juillet 2025 - Alliance des villes pour le logement

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Décision n° DDCT-SCP-078 _ Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris au Luxembourg du 1er au 2 juillet 2025 - Alliance des villes pour le logement [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-078
Poids du PDF (en ko) :	139
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Décision n° DDCT-SCP-MP084 autorisant la Maire de Paris et son adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie à se rendre au 20e anniversaire du C40 Cities Climate Leadership Groupe – Londres – 23 au 24 juin 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-MP084 autorisant la Maire de Paris et son adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie à se rendre au 20e anniversaire du C40 Cities Climate Leadership Groupe – Londres – 23 au 24 juin 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP084
Poids du PDF (en ko) :	144
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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 - Modificatif

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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 - Modificatif [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38400

Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025

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est modifié par Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 - Modificatif Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Nombre de page :	1
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Conseil de Paris. - Convocations de commissions lundi 23 et mardi 24 juin 2025

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions lundi 23 et mardi 24 juin 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38200

Réunion du Conseil de Paris les mardi 1er, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 1er, mercredi 2, jeudi 3 et vendredi 4 juillet 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38196

Mandat spécial accordé à l'adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la Ville de Paris - Budapest Pride 2025 – Rencontres avec des associations LGBTQIA+ - Budapest - 25 au 29 juin 2025

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Mandat spécial accordé à l'adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la Ville de Paris - Budapest Pride 2025 – Rencontres avec des associations LGBTQIA+ - Budapest - 25 au 29 juin 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	12/06/2025
Date de la signature :	10/06/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-068
Poids du PDF (en ko) :	179
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Mandat spécial accordé à l'adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - 7èmes journées nationales des organismes de foncier solidaire - Strasbourg - 4 juillet 2025.

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Mandat spécial accordé à l'adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - 7èmes journées nationales des organismes de foncier solidaire - Strasbourg - 4 juillet 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	12/06/2025
Date de la signature :	10/06/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-067
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38032

Autorisation donnée à la Maire de Paris pour se rendre à l'Événement « Amsterdam 750 Years : The Past, Present, and Future of a Free City » - Amsterdam – 27 mai 2025.

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Autorisation donnée à la Maire de Paris pour se rendre à l'Événement « Amsterdam 750 Years : The Past, Present, and Future of a Free City » - Amsterdam – 27 mai 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	27/05/2025
Date de la signature :	23/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	661
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37576

Hommage à Jean TIBERI, ancien Maire de Paris

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Hommage à Jean TIBERI, ancien Maire de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	08/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	198
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39195

Décision n° DDCT-SCP-087 - Mandat spécial accordé à Mme Carine ROLLAND, Adjointe à la Maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d’heure pour représenter la Ville de Paris au Festival d’Avignon et Rencontres photographiques d’Arles – Avignon et Arles – 15 au 17 juillet 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-087 - Mandat spécial accordé à Mme Carine ROLLAND, Adjointe à la Maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d’heure pour représenter la Ville de Paris au Festival d’Avignon et Rencontres photographiques d’Arles – Avignon et Arles – 15 au 17 juillet 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	18/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-087
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39526

Composition du groupe Paris en commun - (54 élus)

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Composition du groupe Paris en commun - (54 élus) [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	10/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	742
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41122

Mandat spécial accordé à la Conseillère déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires, auprès de l’adjoint à la Maire chargé du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris à la 2e édition d’Auzolan – La journée du droit au logement – Bayonne - 11 au 12 octobre 2025

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Mandat spécial accordé à la Conseillère déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires, auprès de l’adjoint à la Maire chargé du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris à la 2e édition d’Auzolan – La journée du droit au logement – Bayonne - 11 au 12 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	29/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-106
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42073

Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la ville de Paris au Forum mondial de l’Économie Sociale et Solidaire – Bordeaux – 29 au 31 octobre 2025

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Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la ville de Paris au Forum mondial de l’Économie Sociale et Solidaire – Bordeaux – 29 au 31 octobre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	29/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-065
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42072

Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris à l' Évènement « Invitation to the High-level Conference on Affordable and Sustainable Housing » – Copenhague (Danemark) – 28 au 29 septembre 2025

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Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris à l' Évènement « Invitation to the High-level Conference on Affordable and Sustainable Housing » – Copenhague (Danemark) – 28 au 29 septembre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	01/10/2025
Date de la signature :	29/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-117
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41850

Décision du Premier Adjoint à la Maire autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris et de son adjoint en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour participer avec les maires européens mobilisés dans l’alliance européenne pour le logement, à une réunion avec le Président du Conseil européen Antonio Costa à Bruxelles le 30 septembre 2025.

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Décision du Premier Adjoint à la Maire autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris et de son adjoint en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour participer avec les maires européens mobilisés dans l’alliance européenne pour le logement, à une réunion avec le Président du Conseil européen Antonio Costa à Bruxelles le 30 septembre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	30/09/2025
Date de la signature :	24/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-112
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41797

Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 07, 08, 09 et 10 Octobre 2025

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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 07, 08, 09 et 10 Octobre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	93
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41795

Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’égalité femmes/hommes, de la jeunesse et de l’éducation populaire pour représenter la Ville de Paris à la Conférence internationale « Remodeler le pouvoir pour l'égalité : la participation politique des femmes et l'avenir de la démocratie » organisée par Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) – Stockholm (Suède) – 23 au 24 septembre 2025

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Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’égalité femmes/hommes, de la jeunesse et de l’éducation populaire pour représenter la Ville de Paris à la Conférence internationale « Remodeler le pouvoir pour l'égalité : la participation politique des femmes et l'avenir de la démocratie » organisée par Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) – Stockholm (Suède) – 23 au 24 septembre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	23/09/2025
Date de la signature :	22/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-111
Poids du PDF (en ko) :	664
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41566

Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la Ville de Paris à la Cérémonie des 900 ans de la Ville de Stavanger et 20 ans du réseau International Cities of Refuge Network (ICORN) - Stavanger (Norvège) - 17 au 20 septembre 2025

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Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la Ville de Paris à la Cérémonie des 900 ans de la Ville de Stavanger et 20 ans du réseau International Cities of Refuge Network (ICORN) - Stavanger (Norvège) - 17 au 20 septembre 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	23/09/2025
Date de la signature :	17/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-103
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41565

Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la construction publique, du suivi des chantiers et de la coordination des travaux sur l’espace public pour représenter la Ville de Paris à l'événement « Malmö in the making » - Malmö (Suède) - 22 au 25 septembre 2025.

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Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la construction publique, du suivi des chantiers et de la coordination des travaux sur l’espace public pour représenter la Ville de Paris à l'événement « Malmö in the making » - Malmö (Suède) - 22 au 25 septembre 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	23/09/2025
Date de la signature :	22/09/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-069
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41564

Conseil de Paris. - Convocations de commission - Lundi 29 et mardi 30 septembre 2025

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Conseil de Paris. - Convocations de commission - Lundi 29 et mardi 30 septembre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41548

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025

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Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	41
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41547

Listes des 2e et 7e commissions

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Listes des 2e et 7e commissions [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	10/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	58
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41123

Autorisation donnée à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’alimentation durable, de l’agriculture et des circuits courts pour représenter la Ville de Paris à la Présentation du Plan Alimentation Durable, de l'association AgriParis Seine et rencontre avec des producteurs de Loué – Le Mans – 22 mai 2025.

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Autorisation donnée à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’alimentation durable, de l’agriculture et des circuits courts pour représenter la Ville de Paris à la Présentation du Plan Alimentation Durable, de l'association AgriParis Seine et rencontre avec des producteurs de Loué – Le Mans – 22 mai 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	27/05/2025
Date de la signature :	22/05/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-064
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37575

Composition du Groupe Socialiste et divers gauche (52 élus)

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Composition du Groupe Socialiste et divers gauche (52 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	08/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48619

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité femme/homme, à la lutte contre le travail précaire et à l’économie des plateformes

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité femme/homme, à la lutte contre le travail précaire et à l’économie des plateformes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	422
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48369

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Seniors et aux enjeux démographiques

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Seniors et aux enjeux démographiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48368

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Solidarités, à la lutte contre les inégalités et contre l’exclusion

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Solidarités, à la lutte contre les inégalités et contre l’exclusion [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48367

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Finances et au pilotage des sociétés d’économie mixte et des sociétés publiques locales

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Finances et au pilotage des sociétés d’économie mixte et des sociétés publiques locales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Espaces verts et aux bois, à l’Alimentation durable, aux circuits courts, à l’Axe Seine, aux canaux, et aux affaires funéraires

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Espaces verts et aux bois, à l’Alimentation durable, aux circuits courts, à l’Axe Seine, aux canaux, et aux affaires funéraires [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Aide Sociale à l'Enfance et à la Protection de l'enfance

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Aide Sociale à l'Enfance et à la Protection de l'enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Transports, aux mobilités, au Plan Piéton, au Plan Vélo et à la logistique urbaine

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Transports, aux mobilités, au Plan Piéton, au Plan Vélo et à la logistique urbaine [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Végétalisation de l’espace public, à la Biodiversité et à la Condition animale

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Végétalisation de l’espace public, à la Biodiversité et à la Condition animale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Propreté, à l’assainissement, à la réduction des déchets et à l’économie circulaire

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Propreté, à l’assainissement, à la réduction des déchets et à l’économie circulaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Monde combattant, à l’Histoire et à la Mémoire de Paris, au Cycle de mémoire de l'Histoire coloniale, en qualité de référente Défense

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est rectifié par Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au monde combattant, aux histoires et mémoires de Paris, au cycle de mémoire de l’histoire coloniale, en qualité de référente Défense - Rectificatif Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Monde combattant, à l’Histoire et à la Mémoire de Paris, au Cycle de mémoire de l'Histoire coloniale, en qualité de référente Défense [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Espace public, aux aménagements et à la coordination des chantiers

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Espace public, aux aménagements et à la coordination des chantiers [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Affaires scolaires et à la petite enfance

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Affaires scolaires et à la petite enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Développement économique, au dialogue avec les entreprises, à l’attractivité et à l’innovation

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Développement économique, au dialogue avec les entreprises, à l’attractivité et à l’innovation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
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Composition du Groupe Ecologiste et Social de Paris (36 élus)

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Composition du Groupe Ecologiste et Social de Paris (36 élus) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Ville de Paris
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Arrêté de déport du Maire de Paris à l’Adjoint chargé du Conseil de Paris, de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience, relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle au titre des articles L.2123-34 et L.2123-35 du code général des collectivités territoriales.

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Arrêté de déport du Maire de Paris à l’Adjoint chargé du Conseil de Paris, de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience, relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle au titre des articles L.2123-34 et L.2123-35 du code général des collectivités territoriales. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à la Première adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la coordination avec les arrondissements, les grands projets du mandat, la sécurité du quotidien et le Grand Paris

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à la Première adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la coordination avec les arrondissements, les grands projets du mandat, la sécurité du quotidien et le Grand Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Hébergement d'urgence et à la protection des réfugiés

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Hébergement d'urgence et à la protection des réfugiés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Accessibilité, à l’inclusion, et aux personnes en situation de handicap

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Accessibilité, à l’inclusion, et aux personnes en situation de handicap [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donné à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Santé, à la santé publique et environnementale, à la lutte contre les pollutions, et aux liens avec l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donné à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Santé, à la santé publique et environnementale, à la lutte contre les pollutions, et aux liens avec l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Laïcité, aux principes républicains et au dialogue avec les cultes

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Laïcité, aux principes républicains et au dialogue avec les cultes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Logement, à la rénovation thermique, à l’encadrement des loyers et à la défense des locataires

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Logement, à la rénovation thermique, à l’encadrement des loyers et à la défense des locataires [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations

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est rectifié par Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations - Rectificatif Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donné à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Emploi et à l’insertion

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donné à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Emploi et à l’insertion [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Économie sociale et solidaire

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Économie sociale et solidaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Tourisme et à la vie nocturne

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Tourisme et à la vie nocturne [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Relations internationales, européennes et à la francophonie

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Relations internationales, européennes et à la francophonie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Sport, aux équipements sportifs et à l’égalité d'accès au sport

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Sport, aux équipements sportifs et à l’égalité d'accès au sport [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
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Composition du Groupe « Nouveau Paris populaire »

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Composition du Groupe « Nouveau Paris populaire » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/03/2026
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Composition du Groupe « Paris au centre »

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Composition du Groupe « Paris au centre » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	59
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Composition du Groupe Paris Liberté !

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est remplacé par Composition du Groupe « Paris Liberté ! » Composition du Groupe Paris Liberté ! [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/03/2026
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Installation du Conseil de Paris le dimanche 29 mars 2026 à 10 heures.

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Installation du Conseil de Paris le dimanche 29 mars 2026 à 10 heures. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	25/03/2026
Date de la signature :	23/03/2026
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Décision n° DDCT-SCP-020 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Réunion et séminaire annuel de la Présidence de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone (Espagne) – 25 au 27 février 2026

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Décision n° DDCT-SCP-020 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Réunion et séminaire annuel de la Présidence de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone (Espagne) – 25 au 27 février 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
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Décision n° DDCT-SCP-017 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris - Soutien des villes européennes, aux maires turcs incarcérés, organisé par le réseau EUROCITIES – Istanbul et Ankara (Turquie) – 25 février au 1er mars 2026

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Décision n° DDCT-SCP-017 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris - Soutien des villes européennes, aux maires turcs incarcérés, organisé par le réseau EUROCITIES – Istanbul et Ankara (Turquie) – 25 février au 1er mars 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	199
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DDCT-SCP-MP015 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Remise de la distinction nationale de l’Ordre du Mérite de Lituanie - Vilnius (Lituanie) - 15 au 16 février 2026.

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DDCT-SCP-MP015 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Remise de la distinction nationale de l’Ordre du Mérite de Lituanie - Vilnius (Lituanie) - 15 au 16 février 2026. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	16/02/2026
Date de la signature :	12/02/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP015
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
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Composition du Groupe Les Ecologistes (Exclusion de trois élus d’un groupe politique)

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Composition du Groupe Les Ecologistes (Exclusion de trois élus d’un groupe politique) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	11/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
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Décision n° DDCT-SCP-MP010 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Participation au Bureau de l'Association internationale des Maires francophones (AIMF) - Nouakchott

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Décision n° DDCT-SCP-MP010 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Participation au Bureau de l'Association internationale des Maires francophones (AIMF) - Nouakchott [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	06/02/2026
Date de la signature :	30/01/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP010
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
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Démission d’un Conseiller de Paris de son appartenance à un groupe politique

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Démission d’un Conseiller de Paris de son appartenance à un groupe politique [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	05/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	126
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Décision n° DDCT-SCP-MP005. - Mandat spécial autorisant la Maire de Paris, ainsi que des membres du Conseil de Paris composant la délégation qui l’accompagne à participer aux manifestations conjointes organisées à l’occasion du 70ᵉ anniversaire du jumelage Paris–Rome, les 29 et 30 janvier 2026.

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Décision n° DDCT-SCP-MP005. - Mandat spécial autorisant la Maire de Paris, ainsi que des membres du Conseil de Paris composant la délégation qui l’accompagne à participer aux manifestations conjointes organisées à l’occasion du 70ᵉ anniversaire du jumelage Paris–Rome, les 29 et 30 janvier 2026. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	26/01/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP005
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
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Composition du Groupe Communiste de Paris

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est remplacé par Composition du Groupe Communiste de Paris Composition du Groupe Communiste de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	79
Nombre de page :	1
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Composition du Groupe Communiste de Paris

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Composition du Groupe Communiste de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	194
Nombre de page :	1
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Composition du Groupe « Paris Liberté ! »

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Composition du Groupe « Paris Liberté ! » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Nombre de page :	1
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Ressources humaines et au dialogue social

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Ressources humaines et au dialogue social [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Culture, à la souveraineté culturelle, et aux médias libres

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Culture, à la souveraineté culturelle, et aux médias libres [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48354

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Vie associative, au débat public, aux conventions et aux référendums d'initiative citoyenne, au budget participatif, à la démocratie de proximité et aux Comptes-rendus de mandat par quartier

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Vie associative, au débat public, aux conventions et aux référendums d'initiative citoyenne, au budget participatif, à la démocratie de proximité et aux Comptes-rendus de mandat par quartier [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	425
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48353

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Outre-mer

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Outre-mer [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	2
Nombre de page :	188
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48352

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Transition écologique, au Plan climat, à l’eau et à l’énergie

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Transition écologique, au Plan climat, à l’eau et à l’énergie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48351

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Urbanisme et à l’architecture

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Urbanisme et à l’architecture [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48350

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Université, à la recherche, à la vie étudiante, à la culture du savoir, à l’économie de la connaissance et à la coordination du conseil scientifique

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Université, à la recherche, à la vie étudiante, à la culture du savoir, à l’économie de la connaissance et à la coordination du conseil scientifique [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48349

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Jeunesse, à l’éducation populaire et à l’égalité républicaine

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Jeunesse, à l’éducation populaire et à l’égalité républicaine [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48348

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Commerces, à l’artisanat et aux professions libérales

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Commerces, à l’artisanat et aux professions libérales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Quartiers populaires et à la politique de la ville

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives aux Quartiers populaires et à la politique de la ville [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
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Composition du Groupe « Paris apaisé » (11 élus)

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Composition du Groupe « Paris apaisé » (11 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	74
Nombre de page :	1
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Réunion du Conseil de Paris les lundi 9 et mardi 10 février 2026

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Réunion du Conseil de Paris les lundi 9 et mardi 10 février 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	26/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45839

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 25 juin 2024, et des 8, 9, 10, 11, 12 juillet 2024

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 25 juin 2024, et des 8, 9, 10, 11, 12 juillet 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Nombre de page :	1
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Séance du Conseil de Paris des 12, 13, 14 et 15 Décembre 2023 - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris

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Séance du Conseil de Paris des 12, 13, 14 et 15 Décembre 2023 - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	313
Nombre de page :	1
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Réunion du Conseil de Paris les mardi 12, mercredi 13, jeudi 14 et vendredi 15 décembre 2023

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 12, mercredi 13, jeudi 14 et vendredi 15 décembre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	34
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19614

Conseil de Paris. - Liste des Commissions

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Conseil de Paris. - Liste des Commissions [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19606

Conseil de Paris. - Convocations de Commissions lundi 4 et mardi 5 décembre 2023

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Conseil de Paris. - Convocations de Commissions lundi 4 et mardi 5 décembre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	34
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19603

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18701

Réunion du Conseil de Paris les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16 et vendredi 17 novembre 2023.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16 et vendredi 17 novembre 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18641

Conseil de Paris. - Liste des Commissions

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Conseil de Paris. - Liste des Commissions [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	201
Nombre de page :	8
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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 6 et mardi 7 novembre 2023

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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 6 et mardi 7 novembre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18625

Composition du Groupe Indépendants et Progressistes (7 élus).

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Composition du Groupe Indépendants et Progressistes (7 élus). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18155

Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (53 élus).

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (53 élus). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18154

Composition du Groupe Communiste et Citoyen (11 élus).

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Composition du Groupe Communiste et Citoyen (11 élus). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18093

Conseil de Paris. - Convocation de commissions des lundi 29 et mardi 30 janvier 2024

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Conseil de Paris. - Convocation de commissions des lundi 29 et mardi 30 janvier 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	34
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21713

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 6, 7, 8 et 9 février 2024

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 6, 7, 8 et 9 février 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	25/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21846

Fixation de la composition du groupe Paris en commun (54 élus)

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Fixation de la composition du groupe Paris en commun (54 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	25/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21849

Réunion du Conseil de Paris les mardi 25, mercredi 26, jeudi 27 et vendredi 28 juin 2024.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 25, mercredi 26, jeudi 27 et vendredi 28 juin 2024. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	34
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26279

Conseil de Paris. - Convocations de commission lundi 17 et mardi 18 juin 2024

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Conseil de Paris. - Convocations de commission lundi 17 et mardi 18 juin 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26277

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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susvise Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1 Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Règlements
Date de publication :	23/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2023 DFPE 184
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Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations

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Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Règlements
Date de publication :	23/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2023 DDCT 124
Poids du PDF (en ko) :	509
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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris. - Séance du Conseil de Paris des 21, 22, 23 et 24 mai 2024

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris. - Séance du Conseil de Paris des 21, 22, 23 et 24 mai 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	126
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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (42 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (42 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	13/05/2024
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Réunion du Conseil de Paris les mardi 21, mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 mai 2024.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 21, mercredi 22, jeudi 23 et vendredi 24 mai 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	03/05/2024
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Nombre de page :	1
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Conseil de Paris - Listes des commissions

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Conseil de Paris - Listes des commissions [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/05/2024
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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (42 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (42 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
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Composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris ! (11 élus)

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Composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris ! (11 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (53 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (53 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	226
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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris Séance du Conseil de Paris des 3, 4, 5 et 6 Octobre 2023

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris Séance du Conseil de Paris des 3, 4, 5 et 6 Octobre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	25/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	298
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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 25 et mardi 26 septembre 2023

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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 25 et mardi 26 septembre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	19/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
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3ème commission : 18 élu(e)s - ESPACE PUBLIC - TRANSPORTS - SÉCURITÉ. - Transformation de l'espace public, transports, mobilités et code de la rue et de la voirie, Coordination des travaux dans l'espace public, Prévention, aide aux victimes, sécurité et police municipale.

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3ème commission : 18 élu(e)s - ESPACE PUBLIC - TRANSPORTS - SÉCURITÉ. - Transformation de l'espace public, transports, mobilités et code de la rue et de la voirie, Coordination des travaux dans l'espace public, Prévention, aide aux victimes, sécurité et police municipale. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
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Remplacement d’une Conseillère de Paris élue dans le 20e arrondissement, démissionnaire – Avis

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Remplacement d’une Conseillère de Paris élue dans le 20e arrondissement, démissionnaire – Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	16/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris des Mardi 13, Mercredi 14, Jeudi 15 et Vendredi 16 Décembre 2022.

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris des Mardi 13, Mercredi 14, Jeudi 15 et Vendredi 16 Décembre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/12/2022
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Convocations de commissions lundi 5 et mardi 6 décembre 2022

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Convocations de commissions lundi 5 et mardi 6 décembre 2022 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	413
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Réunion du Conseil de Paris les mardi 13, mercredi 14, jeudi 15 et vendredi 16 décembre 2022.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 13, mercredi 14, jeudi 15 et vendredi 16 décembre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	467
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Conseil de Paris. — Séance des 15, 16, 17 et 18 novembre 2022 - Élection de deux Adjoints à la Maire de Paris - Scrutin de liste - Scrutin secret.

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Conseil de Paris. — Séance des 15, 16, 17 et 18 novembre 2022 - Élection de deux Adjoints à la Maire de Paris - Scrutin de liste - Scrutin secret. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/11/2022
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Question écrite de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 15, 16, 17 et 18 novembre 2022.

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Question écrite de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 15, 16, 17 et 18 novembre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	33
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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 7 et mardi 8 novembre 2022

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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 7 et mardi 8 novembre 2022 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	04/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	99
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4720

Réunion du Conseil de Paris les mardi 15, mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 novembre 2022

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 15, mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 novembre 2022 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	467
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4588

Convocations de commissions lundi 3 et mardi 4 octobre 2022

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Convocations de commissions lundi 3 et mardi 4 octobre 2022 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	100
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3444

Questions de la séance du Conseil de Paris des Mardi 11, Mercredi 12, Jeudi 13 et Vendredi 14 Octobre 2022.

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Questions de la séance du Conseil de Paris des Mardi 11, Mercredi 12, Jeudi 13 et Vendredi 14 Octobre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3442

Composition du groupe Les Écologistes (28 élus).

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Composition du groupe Les Écologistes (28 élus). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	27/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	319
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3306

Extrait de la délibération n° 2022 DU 120 1° et 2° des 15, 16 et 17 novembre 2022 relatif à l'approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon, à Paris 18e arrondissement

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Extrait de la délibération n° 2022 DU 120 1° et 2° des 15, 16 et 17 novembre 2022 relatif à l'approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon, à Paris 18e arrondissement [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	06/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2022 DU 120 1° et 2°
Poids du PDF (en ko) :	497
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8107

Réunion du Conseil de Paris les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16 et vendredi 17 mars 2023.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 14, mercredi 15, jeudi 16 et vendredi 17 mars 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	28/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9053

Conseil de Paris. - Convocations de commissions les lundi 6, mardi 7 et mercredi 8 mars 2023.

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions les lundi 6, mardi 7 et mercredi 8 mars 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	28/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9055

Modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris relative au secteur du boulevard Carnot à paris 12e arrondissement

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Modification du Plan Local d’Urbanisme de Paris relative au secteur du boulevard Carnot à paris 12e arrondissement [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	14/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	495
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15765

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 4, 5, 6 et 7 juillet 2023.

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 4, 5, 6 et 7 juillet 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13602

Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 26 et mardi 27 juin 2023

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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les lundi 26 et mardi 27 juin 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13601

Réunion du Conseil de Paris les mardi 4, mercredi 5, jeudi 6 et vendredi 7 juillet 2023.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 4, mercredi 5, jeudi 6 et vendredi 7 juillet 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13507

Procès-verbal de la désignation des délégués supplémentaires du Conseil de Paris et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

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Procès-verbal de la désignation des délégués supplémentaires du Conseil de Paris et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	5274
Nombre de page :	84
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13205

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris Séance du Conseil de Paris des 5, 6, 7, 8 et 9 Juin 2023.

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris Séance du Conseil de Paris des 5, 6, 7, 8 et 9 Juin 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	101
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Réunion du Conseil de Paris le vendredi 9 juin 2023.

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Réunion du Conseil de Paris le vendredi 9 juin 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	206
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Convocations de commissions mardi 30 et mercredi 31 mai 2023

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Convocations de commissions mardi 30 et mercredi 31 mai 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	34
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2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

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2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 DAC 371
Poids du PDF (en ko) :	130
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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (54 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (54 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	224
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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 14, 15, 16 et 17 mars 2023.

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris - Séance du Conseil de Paris des 14, 15, 16 et 17 mars 2023. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	132
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Réunion du Conseil de Paris les mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 octobre 2022.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 octobre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	466
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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 03, 04, 05 et 06 juin 2025

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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 03, 04, 05 et 06 juin 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	23/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
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Décision n° DDCT-SCP-005 - Mandat spécial accordé à Mme Raphaëlle PRIMET, Conseillère de Paris, pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025

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Décision n° DDCT-SCP-005 - Mandat spécial accordé à Mme Raphaëlle PRIMET, Conseillère de Paris, pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-005
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33551

Décision n° DDCT-SCP-007 - Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris au Colloque « Journée Nationale de réflexion sur la lutte contre l’habitat indigne » - Bordeaux - 6 février 2025

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Décision n° DDCT-SCP-007 - Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris au Colloque « Journée Nationale de réflexion sur la lutte contre l’habitat indigne » - Bordeaux - 6 février 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-007
Poids du PDF (en ko) :	161
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33533

Décision n° DDCT-SCP-004 - Mandat spécial accordé à M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025

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Décision n° DDCT-SCP-004 - Mandat spécial accordé à M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-004
Poids du PDF (en ko) :	200
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33532

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 11, 12, 13 et 14 février 2025

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 11, 12, 13 et 14 février 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33454

Décision n° DDCT-SCP-012 - Mandat spécial accordé à M. Jacques MARTIAL, Adjoint à la Maire de Paris en charge des Outre-Mer pour représenter la ville de Paris : Amplification du plaidoyer international de la Ville de Paris sur les sujets climatiques et environnementaux auprès des Maires des villes chef-lieu des territoires français d’Amérique - Cayenne et Pointe-à-Pitre – 29 janvier au 2 février 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-012 - Mandat spécial accordé à M. Jacques MARTIAL, Adjoint à la Maire de Paris en charge des Outre-Mer pour représenter la ville de Paris : Amplification du plaidoyer international de la Ville de Paris sur les sujets climatiques et environnementaux auprès des Maires des villes chef-lieu des territoires français d’Amérique - Cayenne et Pointe-à-Pitre – 29 janvier au 2 février 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	30/01/2025
Date de la signature :	27/01/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-012
Poids du PDF (en ko) :	157
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33268

Décision n° DDCT-SCP-MP001 du Premier Adjoint à la Maire, autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris et du Maire du 19ème arrondissement de Paris pour participer à des rencontres avec les Maires du Sahel, travailler sur le pacte d’amitié et de coopération qui lie les villes de Paris et Nouakchott, d’effectuer plusieurs déplacements sur le terrain, de rencontrer la communauté française vivant à Nouakchott et échanger avec l’Ambassadeur de France en Mauritanie du 29 au 31 janvier 2025 à Nouakchott (Mauritanie).

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Décision n° DDCT-SCP-MP001 du Premier Adjoint à la Maire, autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris et du Maire du 19ème arrondissement de Paris pour participer à des rencontres avec les Maires du Sahel, travailler sur le pacte d’amitié et de coopération qui lie les villes de Paris et Nouakchott, d’effectuer plusieurs déplacements sur le terrain, de rencontrer la communauté française vivant à Nouakchott et échanger avec l’Ambassadeur de France en Mauritanie du 29 au 31 janvier 2025 à Nouakchott (Mauritanie). [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	29/01/2025
Date de la signature :	23/01/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP001
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33250

Liste des 1re et 4e commissions.

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Liste des 1re et 4e commissions. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	28/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33201

Conseil de paris. - Convocations de commissions - Lundi 3 et Mardi 4 février 2025

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Conseil de paris. - Convocations de commissions - Lundi 3 et Mardi 4 février 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33148

Réunion du Conseil de Paris les mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 février 2025

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 février 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33147

Décision n° DDCT-SCP-MP013 autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris accompagnée de son Adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie, pour participer, à l’invitation du Maire de Varsovie, au 14ème dialogue direct entre les Maires des capitales de l’Union Européenne et la Commission Européenne et rencontrer l’Ambassadeur de France en Pologne, à Varsovie le 24 janvier 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-MP013 autorisant le mandat spécial de la Maire de Paris accompagnée de son Adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie, pour participer, à l’invitation du Maire de Varsovie, au 14ème dialogue direct entre les Maires des capitales de l’Union Européenne et la Commission Européenne et rencontrer l’Ambassadeur de France en Pologne, à Varsovie le 24 janvier 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	24/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP013
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33049

Décision n° DDCT-SCP-MP011 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris (80e anniversaire de la Libération des camps nazis - Auschwitz – 19 janvier 2025)

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Décision n° DDCT-SCP-MP011 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris (80e anniversaire de la Libération des camps nazis - Auschwitz – 19 janvier 2025) [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP011
Poids du PDF (en ko) :	163
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32967

Décision n° DDCT-SCP-018 - Mandat spécial accordé à Mme Lamia EL AARAJE, Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’urbanisme, de l’architecture, du Grand Paris, de l’accessibilité universelle et des personnes en situation de handicap pour représenter la ville de Paris au MIPIM 2025 (Marché international des professionnels de l'immobilier) – Cannes – 12 au 13 mars 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-018 - Mandat spécial accordé à Mme Lamia EL AARAJE, Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’urbanisme, de l’architecture, du Grand Paris, de l’accessibilité universelle et des personnes en situation de handicap pour représenter la ville de Paris au MIPIM 2025 (Marché international des professionnels de l'immobilier) – Cannes – 12 au 13 mars 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	19/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-018
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34119

Décision n° DDCT-SCP-019 - Mandat spécial accordé à M. Éric LEJOINDRE, Maire du 18e arrondissement de Paris pour représenter la ville de Paris - Partenariat établit entre la Mairie du 18e arrondissement de Paris et le quartier de Podil à Kiev- Kiev (Ukraine) – 22 au 25 février 2025.

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Décision n° DDCT-SCP-019 - Mandat spécial accordé à M. Éric LEJOINDRE, Maire du 18e arrondissement de Paris pour représenter la ville de Paris - Partenariat établit entre la Mairie du 18e arrondissement de Paris et le quartier de Podil à Kiev- Kiev (Ukraine) – 22 au 25 février 2025. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	19/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-019
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34120

Décision N° DDCT-SCP-024 - Mandat spécial accordé à M. Arnaud NGATCHA, Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la ville de Paris - Séminaire annuel du Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone – 17 au 21 février 2025

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Décision N° DDCT-SCP-024 - Mandat spécial accordé à M. Arnaud NGATCHA, Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la ville de Paris - Séminaire annuel du Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone – 17 au 21 février 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	19/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-024
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34121

Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs de la République française et de la République fédérative du Brésil du jeudi 5 au vendredi 6 juin 2025 inclus, à l’occasion de la visite d’État en France de Son Excellence Monsieur Luiz Inácio LULA da SILVA, Président de la République fédérative du Brésil

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs de la République française et de la République fédérative du Brésil du jeudi 5 au vendredi 6 juin 2025 inclus, à l’occasion de la visite d’État en France de Son Excellence Monsieur Luiz Inácio LULA da SILVA, Président de la République fédérative du Brésil [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	19/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	160
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37335

Conseil de Paris. - Convocations de commissions

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	39
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37328

Réunion du Conseil de Paris les mardi 3, mercredi 4, jeudi 5 et vendredi 6 juin 2025

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 3, mercredi 4, jeudi 5 et vendredi 6 juin 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37326

Délibération n° 2024 DU 153-1 - ZAC Beaujon (8e) - Suppression de la ZAC - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024

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Délibération n° 2024 DU 153-1 - ZAC Beaujon (8e) - Suppression de la ZAC - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2024 DU 153-1
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35885

Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 08, 09, 10 et 11 avril 2025

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Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 08, 09, 10 et 11 avril 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35804

Décision n° DDCT-SCP-031 - Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - Conférence européenne sur le logement "All we need is home" – Rome – 30 mars au 1er avril 2025

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Décision n° DDCT-SCP-031 - Mandat spécial accordé à M. Jacques BAUDRIER, Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris - Conférence européenne sur le logement "All we need is home" – Rome – 30 mars au 1er avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-031
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35786

Décision n° DDCT-SCP-MP035 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Assister au sommet Climate Chance Europe Afrique 2025 - Marseille – 31 mars au 1er avril 2025

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Décision n° DDCT-SCP-MP035 - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Assister au sommet Climate Chance Europe Afrique 2025 - Marseille – 31 mars au 1er avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP035
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35564

Réunion du Conseil de Paris les mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 avril 2025

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 avril 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35383

Conseil de Paris. - Convocations de commissions des lundi 31 mars et mardi 1er avril 2025

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions des lundi 31 mars et mardi 1er avril 2025 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35367

Décision n° DDCT-SCP-026 - Mandat spécial accordé à M. Pierre RABADAN, Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la ville de Paris - Échanges sur l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et l’héritage pour la Ville et ses habitants - Berlin – 12 au 14 mars 2025

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Décision n° DDCT-SCP-026 - Mandat spécial accordé à M. Pierre RABADAN, Adjoint à la Maire de Paris en charge du sport, des Jeux Olympiques et Paralympiques et de la Seine pour représenter la ville de Paris - Échanges sur l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et l’héritage pour la Ville et ses habitants - Berlin – 12 au 14 mars 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	11/03/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-026
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34841

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

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Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34233

Composition du Groupe Les Républicains et Centristes - Demain Paris ! (16 élus)

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Composition du Groupe Les Républicains et Centristes - Demain Paris ! (16 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	84
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32897

Composition du Groupe Union Capitale (Rassemblement des républicains, centristes, progressistes, écologistes et indépendants) - (22 élus)

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Composition du Groupe Union Capitale (Rassemblement des républicains, centristes, progressistes, écologistes et indépendants) - (22 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32895

Liste des 5e et 7e commission

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Liste des 5e et 7e commission [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	38
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31841

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 octobre 2024.

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Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 octobre 2024. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28993

Conseil de Paris. - Convocations de commissions

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Conseil de Paris. - Convocations de commissions [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28992

Décision n° DDCT-SCP-MP098. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Prix Cortes de la Real Isla de Leon – San Fernando – 23 au 25 septembre 2024

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Décision n° DDCT-SCP-MP098. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Prix Cortes de la Real Isla de Leon – San Fernando – 23 au 25 septembre 2024 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP098
Poids du PDF (en ko) :	337
Nombre de page :	2
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Composition du Groupe Union Capitale (Rassemblement des républicains, centristes, progressistes, écologistes et indépendants) - (25 élus)

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Composition du Groupe Union Capitale (Rassemblement des républicains, centristes, progressistes, écologistes et indépendants) - (25 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
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Composition du groupe MoDem et Indépendants - (8 élus)

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Composition du groupe MoDem et Indépendants - (8 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	1
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Fin des fonctions d’une Conseillère de Paris déléguée - Avis

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Fin des fonctions d’une Conseillère de Paris déléguée - Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	407
Nombre de page :	1
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Modification de la composition du groupe Modem, Démocrates et Écologistes

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Modification de la composition du groupe Modem, Démocrates et Écologistes [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
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Modification de la composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris !

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Modification de la composition du Groupe Les Républicains, Les Centristes - Demain Paris ! [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
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Création d nouveau groupe politique au sein du Conseil de Paris

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Création d nouveau groupe politique au sein du Conseil de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	397
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27830

Réunion du Conseil de Paris les lundi 8 après-midi, mardi 9, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juillet 2024.

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Réunion du Conseil de Paris les lundi 8 après-midi, mardi 9, mercredi 10, jeudi 11 et vendredi 12 juillet 2024. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26896

Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (41 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (Républicains, Centristes et Indépendants) (41 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Nombre de page :	2
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Question écrite de la séance du Conseil de Paris des 8, 9, 10 et 11 octobre 2024

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Question écrite de la séance du Conseil de Paris des 8, 9, 10 et 11 octobre 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29156

Décision n° DDCT-SCP-104 : Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la vie étudiante pour représenter la ville de Paris

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Décision n° DDCT-SCP-104 : Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la vie étudiante pour représenter la ville de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-104
Poids du PDF (en ko) :	425
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29294

Décision n° DDCT-SCP-103 : Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’Alimentation Durable, de l’Agriculture et des Circuits Courts pour représenter la ville de Paris

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Décision n° DDCT-SCP-103 : Mandat spécial accordé à l'Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’Alimentation Durable, de l’Agriculture et des Circuits Courts pour représenter la ville de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	22/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-103
Poids du PDF (en ko) :	423
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29305

Composition du groupe Paris en commun - (54 élus)

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Composition du groupe Paris en commun - (54 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	100
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31840

2024 DU 142 Révision - Approbation du projet de Plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024

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2024 DU 142 Révision - Approbation du projet de Plan local d’urbanisme bioclimatique de la Ville de Paris. - Extrait du registre des délibérations - Séance des 19, 20, 21 et 22 novembre 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	02/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 DU 142
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31278

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 décembre 2024.

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Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 décembre 2024. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	34
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31268

Conseil de Paris. - Liste des membres des 4e, 5e et 6e commissions

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Conseil de Paris. - Liste des membres des 4e, 5e et 6e commissions [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31267

Conseil de Paris. - Convocation de commissions des lundi 9 et mardi 10 décembre 2024

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Conseil de Paris. - Convocation de commissions des lundi 9 et mardi 10 décembre 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31266

Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 19, 20, 21 et 22 novembre 2024

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Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 19, 20, 21 et 22 novembre 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30537

Conseil de Paris - Convocations de Commissions les mardi 12 et mercredi 13 novembre 2024

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Conseil de Paris - Convocations de Commissions les mardi 12 et mercredi 13 novembre 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30402

Réunion du Conseil de Paris les mardi 19, mercredi 20, jeudi 21 et vendredi 22 novembre 2024.

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Réunion du Conseil de Paris les mardi 19, mercredi 20, jeudi 21 et vendredi 22 novembre 2024. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30401

Composition du Groupe Changer Paris (19 élus)

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Composition du Groupe Changer Paris (19 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29496

Décision n° DDCT-SCP-106 : Mandat spécial accordé à la Conseillère de Paris Déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires pour représenter la ville de Paris

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Décision n° DDCT-SCP-106 : Mandat spécial accordé à la Conseillère de Paris Déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires pour représenter la ville de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	22/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-106
Poids du PDF (en ko) :	426
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29307

Décision n° DDCT-SCP-105 : Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris

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Décision n° DDCT-SCP-105 : Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge du logement et de la transition écologique du bâti pour représenter la ville de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	22/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-105
Poids du PDF (en ko) :	337
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29306

Composition du Groupe Les Républicains et Centristes - Demain Paris ! - (12 élus)

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Composition du Groupe Les Républicains et Centristes - Demain Paris ! - (12 élus) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26872