Nouveautés

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	14/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Nombre de page :	3
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
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Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e)

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Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	359
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30690

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi. - Avis d'attribution de convention domaniale –convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la place Saint Sulpice (8e) pour réaliser une foire multidisciplinaire

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Direction de l'Attractivité et de l'Emploi. - Avis d'attribution de convention domaniale –convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la place Saint Sulpice (8e) pour réaliser une foire multidisciplinaire [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public
Date de publication :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	3
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur BOUYGUES TELECOM

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur BOUYGUES TELECOM [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SIPARTECH

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SIPARTECH [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34632

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’emplacements commerciaux situés Place du Père Chaillet et 128, boulevard Voltaire, à Paris 11ème

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’emplacements commerciaux situés Place du Père Chaillet et 128, boulevard Voltaire, à Paris 11ème [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35159

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion de 16 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution d'emplacements situés 17, boulevard des Capucines, à Paris 2è, Quai de Seine, square de l’Hôtel de Ville, à Paris 4è, Place Henri Mondor, métro Odéon, à Paris 6è, Quai d’Orsay, côté Pont des Invalides, à Paris 7è, 23, boulevard Haussmann, à Paris 9è, 25-27, rue de la Roquette, à Paris 11è, 65, avenue du Général Leclerc, à Paris 14è, Angle des avenues Marc Sangnier et Georges Lafenestre, à Paris 14è, Sortie du métro Villiers, à Paris 17è, Métro Ternes, à Paris 17è, 2, rue Poncelet, à Paris 17è, 33, avenue des Ternes ,à Paris 17è, Place Françoise Dorin, à Paris 17è, Place Suzanne Valadon, à Paris 18è, Place de la Chapelle, à Paris 18è, et Place du Guignier, à Paris 20è

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion de 16 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution d'emplacements situés 17, boulevard des Capucines, à Paris 2è, Quai de Seine, square de l’Hôtel de Ville, à Paris 4è, Place Henri Mondor, métro Odéon, à Paris 6è, Quai d’Orsay, côté Pont des Invalides, à Paris 7è, 23, boulevard Haussmann, à Paris 9è, 25-27, rue de la Roquette, à Paris 11è, 65, avenue du Général Leclerc, à Paris 14è, Angle des avenues Marc Sangnier et Georges Lafenestre, à Paris 14è, Sortie du métro Villiers, à Paris 17è, Métro Ternes, à Paris 17è, 2, rue Poncelet, à Paris 17è, 33, avenue des Ternes ,à Paris 17è, Place Françoise Dorin, à Paris 17è, Place Suzanne Valadon, à Paris 18è, Place de la Chapelle, à Paris 18è, et Place du Guignier, à Paris 20è [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	02/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35737

Avis d’appel public à la candidature (AAPC) Convention d’occupation temporaire du domaine public Relative à l’exploitation privative d’un espace de restauration type Stand mobile ou Food truck à Quartier Jeunes 13 (QJ13), situé au 115 rue de Tolbiac – 75013 PARIS

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Avis d’appel public à la candidature (AAPC) Convention d’occupation temporaire du domaine public Relative à l’exploitation privative d’un espace de restauration type Stand mobile ou Food truck à Quartier Jeunes 13 (QJ13), situé au 115 rue de Tolbiac – 75013 PARIS [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à candidatures [Classement] Domaine public
Date de publication :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	276
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38199

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 3 conventions d'occupation du domaine public

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 3 conventions d'occupation du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39574

Avis de conclusion d’un bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives sur une dépendance du domaine public de la Ville de Paris

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Avis de conclusion d’un bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives sur une dépendance du domaine public de la Ville de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public
Date de publication :	29/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	1580
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39918

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets [Classement] Conventions
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28094

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27716

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Marchés [Classement] Conventions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27638

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	16/02/2022
Poids du PDF (en ko) :	494
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7499

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

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Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Fonctions [Classement] Domaine public
Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9395

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10603

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion d'une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’attribution d’un emplacement alimentaire situé dans le square Saint-Lambert, à Paris 15e.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion d'une autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’attribution d’un emplacement alimentaire situé dans le square Saint-Lambert, à Paris 15e. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Domaine public
Date de publication :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12381

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Conventions
Date de publication :	15/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13293

Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

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Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15505

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Manifestations d’intérêt
Date de publication :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16650

Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

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Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19627

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement situé 201, boulevard Brune, à Paris 14e

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement situé 201, boulevard Brune, à Paris 14e [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21559

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e)

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22539

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26186

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 4 conventions d'occupation du domaine public

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 4 conventions d'occupation du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47018