Nouveautés

Arreté n°2023-00651 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e, le 18 juin 2023 à l’occasion de l’organisation de la 2e édition de la course pédestre « Ekiden du Stade Français Paris » et retirant l’arrêté n° 2023-00522 du 15 mai 2023.

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Arreté n°2023-00651 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e, le 18 juin 2023 à l’occasion de l’organisation de la 2e édition de la course pédestre « Ekiden du Stade Français Paris » et retirant l’arrêté n° 2023-00522 du 15 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	12/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00651
Poids du PDF (en ko) :	735
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13232

Arrêté n° 2023-00713 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 20e, à l’occasion du festival « Village Borrégo » le 25 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00713 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 20e, à l’occasion du festival « Village Borrégo » le 25 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00713
Poids du PDF (en ko) :	750
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13669

ARRETE N° 2023 – 00711 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars et retirant l’arrêté 2023-00699 du 21 juin 2023.

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ARRETE N° 2023 – 00711 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars et retirant l’arrêté 2023-00699 du 21 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00711
Poids du PDF (en ko) :	634
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13685

Arrêté n° 2023-00717 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre à l’occasion de la Marche des Fiertés, le 24 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00705 du 21 juin 2023

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Arrêté n° 2023-00717 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre à l’occasion de la Marche des Fiertés, le 24 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00705 du 21 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00717
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13687

Arrêté n°2023-00712 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion de la passation de chef de corps du 3e groupement d’incendie et de secours de la BSPP le 30 juin 2023

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Arrêté n°2023-00712 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion de la passation de chef de corps du 3e groupement d’incendie et de secours de la BSPP le 30 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00712
Poids du PDF (en ko) :	568
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13710

Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8e, 10e, 11e, 16e et 19e arrondissements à l’occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023.

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est abrogé par Arreté n° 2023-00721 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8e, 10e, 11e, 16e et 19e arrondissements à l’occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00719 du 23 juin 2023. Arrêté n°2023-00719 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8e, 10e, 11e, 16e et 19e arrondissements à l’occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	23/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00719
Poids du PDF (en ko) :	661
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13737

Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 7ème, à l’occasion de l’organisation de la manifestation «Avec nos blessés», le 24 juin 2023

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Arrêté n° 2023-00718 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris 7ème, à l’occasion de l’organisation de la manifestation «Avec nos blessés», le 24 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	23/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00718
Poids du PDF (en ko) :	547
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13738

Arrêté n° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à Paris Centre le 24 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00720 modifiant provisoirement la circulation rue de Sully à Paris Centre le 24 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	23/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00720
Poids du PDF (en ko) :	642
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13739

Arrêté n° 2023-00723 autorisant un spectacle aérien public d’aéromodélisme sur l’Hippodrome de Longchamp, à Paris 16e le 25 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00723 autorisant un spectacle aérien public d’aéromodélisme sur l’Hippodrome de Longchamp, à Paris 16e le 25 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/06/2023
Date de la signature :	24/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00723
Poids du PDF (en ko) :	1650
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13822

Arreté n° 2023-00721 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8e, 10e, 11e, 16e et 19e arrondissements à l’occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00719 du 23 juin 2023.

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Arreté n° 2023-00721 modifiant provisoirement la circulation dans des voies à Paris Centre, 8e, 10e, 11e, 16e et 19e arrondissements à l’occasion du Garmin Triathlon de Paris 2023 les 24 et 25 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00719 du 23 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	23/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00721
Poids du PDF (en ko) :	647
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13892

Arrêté n° 2023 - 00736 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris Centre à l’occasion du festival FNAC LIVE

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Arrêté n° 2023 - 00736 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris Centre à l’occasion du festival FNAC LIVE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00736
Poids du PDF (en ko) :	795
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13908

Arrêté n° 2023-00737 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ».

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Arrêté n° 2023-00737 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00737
Poids du PDF (en ko) :	564
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13910

ARRETE n° 2023-00684 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde, à Paris 8e, du 22 juin au 21 juillet 2023.

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ARRETE n° 2023-00684 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde, à Paris 8e, du 22 juin au 21 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00684
Poids du PDF (en ko) :	646
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13646

ARRETE N° 2023-00707 modifiant provisoirement la circulation rue Asseline, à Paris 14e, le 30 juin 2023

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ARRETE N° 2023-00707 modifiant provisoirement la circulation rue Asseline, à Paris 14e, le 30 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00707
Poids du PDF (en ko) :	644
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13645

Arrêté n° 2023-00659 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris.

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Arrêté n° 2023-00659 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00659
Poids du PDF (en ko) :	466
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13320

Arrêté n°2023-00661 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 17e à l’occasion du « Carnaval des Ecoles du 17e » du 21 juin 2023.

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Arrêté n°2023-00661 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 17e à l’occasion du « Carnaval des Ecoles du 17e » du 21 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00661
Poids du PDF (en ko) :	613
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13336

Arrêté n° 2023-00664 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre à l’occasion de la course pédestre « Orange Night Running » du 18 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00664 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre à l’occasion de la course pédestre « Orange Night Running » du 18 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	15/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00664
Poids du PDF (en ko) :	646
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13415

Arrêté n° 2023-00669 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

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Arrêté n° 2023-00669 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00669
Poids du PDF (en ko) :	678
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13453

Arrêté n° 2023-00667 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre à l’occasion du défilé Louis Vuitton sur le pont Neuf.

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Arrêté n° 2023-00667 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre à l’occasion du défilé Louis Vuitton sur le pont Neuf. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/06/2023
Date de la signature :	15/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00667
Poids du PDF (en ko) :	618
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13497

Arrêté n° 2023-00673 modifiant provisoirement la circulation rue de Harlay à Paris Centre le 29 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00673 modifiant provisoirement la circulation rue de Harlay à Paris Centre le 29 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00673
Poids du PDF (en ko) :	646
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13506

Arrêté n° 2023 - 00677 modifiant provisoirement la circulation dans le quartier du Marais à Paris Centre à l’occasion de la Fête de la Musique, le 21 juin 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00677 modifiant provisoirement la circulation dans le quartier du Marais à Paris Centre à l’occasion de la Fête de la Musique, le 21 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00677
Poids du PDF (en ko) :	559
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13520

Arrêté n° 2023-00679 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement

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Arrêté n° 2023-00679 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00679
Poids du PDF (en ko) :	572
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13542

Arrêté n° 2023-00694 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 21 au 23 juin 2023, à l’occasion du sommet « Nouveau Pacte Financier Mondial ».

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Arrêté n° 2023-00694 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 21 au 23 juin 2023, à l’occasion du sommet « Nouveau Pacte Financier Mondial ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00694
Poids du PDF (en ko) :	615
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13618

Arrêté n° 2023 – 00699 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars le 22 juin 2023

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est abrogé par ARRETE N° 2023 – 00711 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars et retirant l’arrêté 2023-00699 du 21 juin 2023. Arrêté n° 2023 – 00699 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars le 22 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 – 00699
Poids du PDF (en ko) :	732
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13619

ARRETE n° 2023-00705 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre à l’occasion de la Marche des Fiertés, le 24 juin 2023

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est abrogé par Arrêté n° 2023-00717 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre à l’occasion de la Marche des Fiertés, le 24 juin 2023 et retirant l’arrêté 2023-00705 du 21 juin 2023 ARRETE n° 2023-00705 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre à l’occasion de la Marche des Fiertés, le 24 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00705
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13642

ARRETE N° 2023-00735 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies à Paris Centre, les 28 et 29 juin 2023

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ARRETE N° 2023-00735 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies à Paris Centre, les 28 et 29 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00735
Poids du PDF (en ko) :	505
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13914

Arrêté n° 2023-00739 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 18e à l’occasion de la Fête de la Goutte d’or le 2 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00739 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 18e à l’occasion de la Fête de la Goutte d’or le 2 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	28/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00739
Poids du PDF (en ko) :	864
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13981

Arrêté n° 2023-00743 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement à Paris Centre à l’occasion du « Dîner de la Mode » le 6 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00743 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement à Paris Centre à l’occasion du « Dîner de la Mode » le 6 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	29/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00743
Poids du PDF (en ko) :	552
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13987

Arrêté n° 2023-00836 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation des véhicules dans certaines voies de la Capitale à l’occasion des festivités du 14 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00836 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation des véhicules dans certaines voies de la Capitale à l’occasion des festivités du 14 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00836
Poids du PDF (en ko) :	817
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14644

Arrêté n° 2023-00832 modifiant provisoirement la circulation place de la Nation et esplanade des Invalides, à Paris 7e, 11e et 12e du 13 au 15 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00832 modifiant provisoirement la circulation place de la Nation et esplanade des Invalides, à Paris 7e, 11e et 12e du 13 au 15 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00832
Poids du PDF (en ko) :	656
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14650

Arrêté n° 2023-00827 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des usagers et des polices administratives.

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Arrêté n° 2023-00827 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des usagers et des polices administratives. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00827
Poids du PDF (en ko) :	277
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14658

Arrêté n° 2023-00835 portant interdiction de la consommation, de la détention, du transport de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes et de toutes boissons conditionnées dans un contenant en verre du vendredi 14 juillet 2023 à 00h00 jusqu’au samedi 15 juillet 2023 à 07h00 dans certaines voies du 14e arrondissement de Paris.

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Arrêté n° 2023-00835 portant interdiction de la consommation, de la détention, du transport de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes et de toutes boissons conditionnées dans un contenant en verre du vendredi 14 juillet 2023 à 00h00 jusqu’au samedi 15 juillet 2023 à 07h00 dans certaines voies du 14e arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00835
Poids du PDF (en ko) :	622
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14660

Arrêté n° 2023-00842 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de la Capitale à l’occasion du défilé militaire du 14 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00842 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de la Capitale à l’occasion du défilé militaire du 14 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00842
Poids du PDF (en ko) :	591
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14667

Arrêté n° 2023 - 00846 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 14 au 21 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00846 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 14 au 21 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00846
Poids du PDF (en ko) :	648
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14720

Arrêté n° 2023-00859 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e du 23 au 24 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00859 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e du 23 au 24 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00859
Poids du PDF (en ko) :	479
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14795

Arrêté n° 2023-00860 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n° 2023-00860 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00860
Poids du PDF (en ko) :	582
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14811

Arrêté n° 2023-00874 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris à l'occasion de la 110e édition du Tour de France.

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Arrêté n° 2023-00874 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris à l'occasion de la 110e édition du Tour de France. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	21/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00874
Poids du PDF (en ko) :	504
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15027

Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 28 juin 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 28 juin 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	28/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15188

Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection de la Seine-et-Marne du 13 mars 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection de la Seine-et-Marne du 13 mars 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15226

Arrêté n° 2023-00826 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives et des services qui lui sont rattachés.

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Arrêté n° 2023-00826 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives et des services qui lui sont rattachés. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00826
Poids du PDF (en ko) :	472
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14574

Arrêté n ° 2023-00829 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

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Arrêté n ° 2023-00829 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00829
Poids du PDF (en ko) :	255
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14571

Arrêté n° 2023-00740 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « 10 km du PSG ».

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Arrêté n° 2023-00740 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « 10 km du PSG ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	28/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00740
Poids du PDF (en ko) :	683
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13990

Arrêté n° 2023-00751 Accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies.

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Arrêté n° 2023-00751 Accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00751
Poids du PDF (en ko) :	631
Nombre de page :	21
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14057

Arrêté n° 2023-00752 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Carnaval Tropical de Paris » le 2 juillet 2023

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Arrêté n° 2023-00752 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Carnaval Tropical de Paris » le 2 juillet 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00752
Poids du PDF (en ko) :	569
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14066

Arrêté n° 2023-00776 modifiant provisoirement la circulation sur le pont des Invalides, à Paris 7e et 8e, le 4 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023-00776 modifiant provisoirement la circulation sur le pont des Invalides, à Paris 7e et 8e, le 4 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/07/2023
Date de la signature :	03/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00776
Poids du PDF (en ko) :	654
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14161

Arrêté n° 2023-00783 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris Centre à l’occasion du concert « ONE YEAR TO GO ».

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Arrêté n° 2023-00783 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris Centre à l’occasion du concert « ONE YEAR TO GO ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/07/2023
Date de la signature :	03/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00783
Poids du PDF (en ko) :	797
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14169

Arrêté n° 2023-00774 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines

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Arrêté n° 2023-00774 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/07/2023
Date de la signature :	03/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00774
Poids du PDF (en ko) :	422
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14179

ARRETE N° 2023-00812 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023.

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est modifié par Arrêté n° 2023-00926 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7eet 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023Arrêté n° 2023-00939 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023. ARRETE N° 2023-00812 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00812
Poids du PDF (en ko) :	513
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14491

Arrêté n° 2023-00819 relatif aux missions et à l’organisation de la direction des usagers et des polices administratives.

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Arrêté n° 2023-00819 relatif aux missions et à l’organisation de la direction des usagers et des polices administratives. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00819
Poids du PDF (en ko) :	449
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14531

Arrêté n° 2023-00821 modifiant l’arrêté n° 2009-00641 du 7 août 2009 relatif à l’organisation de la Préfecture de Police

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Arrêté n° 2023-00821 modifiant l’arrêté n° 2009-00641 du 7 août 2009 relatif à l’organisation de la Préfecture de Police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00821
Poids du PDF (en ko) :	324
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14532

Arrêté n° 2023 - 00823 Interdisant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des bals des pompiers se déroulant les 13 et 14 juillet 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00823 Interdisant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des bals des pompiers se déroulant les 13 et 14 juillet 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00823
Poids du PDF (en ko) :	577
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14550

Arrêté n ° 2023-00828 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des usagers et des polices administratives.

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Arrêté n ° 2023-00828 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des usagers et des polices administratives. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00828
Poids du PDF (en ko) :	276
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14570

Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du Val-d'Oise du 12 mai 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du Val-d'Oise du 12 mai 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15228

Arrêté n° 2023-00653 relatif aux missions et à l’organisation du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris

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Arrêté n° 2023-00653 relatif aux missions et à l’organisation du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	12/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00653
Poids du PDF (en ko) :	636
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13208

Arrêté n° 2023-00360 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue Saint-Honoré à Paris Centre à l’occasion du dévoilement de la plaque rappelant l’emplacement du Café de la Régence le 4 avril 2023.

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Arrêté n° 2023-00360 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue Saint-Honoré à Paris Centre à l’occasion du dévoilement de la plaque rappelant l’emplacement du Café de la Régence le 4 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 -00360
Poids du PDF (en ko) :	654
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10337

Arrêté n° 2023-00456 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies à Paris Centre, 11e, 12e et 20e à l’occasion de la manifestation revendicative du 1er mai 2023 - Concernant la date de publication, il convient de lire : Date de publication le 28 avril 2023.

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Arrêté n° 2023-00456 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies à Paris Centre, 11e, 12e et 20e à l’occasion de la manifestation revendicative du 1er mai 2023 - Concernant la date de publication, il convient de lire : Date de publication le 28 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	27/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00456
Poids du PDF (en ko) :	608
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11570

Arrêté n° 2023-00457 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 7 mai 2023

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Arrêté n° 2023-00457 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 7 mai 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	28/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00457
Poids du PDF (en ko) :	531
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11643

Arrêté n° 2023-00468 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique à Paris.

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Arrêté n° 2023-00468 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique à Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	02/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00468
Poids du PDF (en ko) :	1006
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11677

Arrêté n° 2023-00469 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e les 5 et 6 mai 2023.

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Arrêté n° 2023-00469 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e les 5 et 6 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/05/2023
Date de la signature :	02/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00469
Poids du PDF (en ko) :	444
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11689

Arrêté n° 2023 - 00470 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 16e à l'occasion des Championnats Internationaux de France de Tennis 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00470 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 16e à l'occasion des Championnats Internationaux de France de Tennis 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/05/2023
Date de la signature :	02/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00470
Poids du PDF (en ko) :	330
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11690

Arrêté n° 2023-00478 modifiant provisoirement la circulation dans la rue de Cerisoles, à Paris 8e, le 12 mai 2023

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Arrêté n° 2023-00478 modifiant provisoirement la circulation dans la rue de Cerisoles, à Paris 8e, le 12 mai 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	04/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00478
Poids du PDF (en ko) :	674
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11760

ARRETE n° 2023-00480 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e le 14 mai 2023, à l’occasion de la 13e édition de la course pédestre « PARIS-SAINT-GERMAIN-EN-LAYE ».

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ARRETE n° 2023-00480 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e le 14 mai 2023, à l’occasion de la 13e édition de la course pédestre « PARIS-SAINT-GERMAIN-EN-LAYE ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/05/2023
Date de la signature :	04/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00480
Poids du PDF (en ko) :	739
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11785

Arrêté n° 2023-00484 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e à l’occasion de l’événement « CHANGE NOW ».

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Arrêté n° 2023-00484 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e à l’occasion de l’événement « CHANGE NOW ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	05/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00484
Poids du PDF (en ko) :	518
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11850

Arrêté n° 2023-00485 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2023-00485 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	05/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00485
Poids du PDF (en ko) :	637
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11853

Arrêté n ° 2023-00487 modifiant l’arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2023.

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Arrêté n ° 2023-00487 modifiant l’arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	05/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00487
Poids du PDF (en ko) :	596
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11859

Arrêté n° 2023-00483 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Athletic Club Ajaccio les 13 et 14 mai 2023.

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Arrêté n° 2023-00483 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Athletic Club Ajaccio les 13 et 14 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/05/2023
Date de la signature :	05/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00483
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11874

Arrêté n° 2023-00454 modifiant provisoirement la circulation rue de Rigny, à Paris 8e à l’occasion du tournage de la série télévisée « KAISER KARL ».

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Arrêté n° 2023-00454 modifiant provisoirement la circulation rue de Rigny, à Paris 8e à l’occasion du tournage de la série télévisée « KAISER KARL ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/05/2023
Date de la signature :	27/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00454
Poids du PDF (en ko) :	504
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11568

Arrêté n° 2023-00441 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2023-00441 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00441
Poids du PDF (en ko) :	698
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11366

Arrêté n° 2023-00363 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris du 31 mars au 2 avril 2023 à l’occasion des courses pédestres « RUN4ALL » et « MARATHON INTERNATIONAL DE PARIS ».

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Arrêté n° 2023-00363 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris du 31 mars au 2 avril 2023 à l’occasion des courses pédestres « RUN4ALL » et « MARATHON INTERNATIONAL DE PARIS ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	30/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00363
Poids du PDF (en ko) :	575
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10347

Arrêté n° 2023-00354 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)

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Arrêté n° 2023-00354 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00354
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10351

ARRETE N° 2023-00362 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 9 avril 2023.

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ARRETE N° 2023-00362 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 9 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	30/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00362
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10352

Arrêté n ° 2023-00380 portant modification de l’arrêté n° 2022-00957 du 8 août 2022 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris

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Arrêté n ° 2023-00380 portant modification de l’arrêté n° 2022-00957 du 8 août 2022 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00380
Poids du PDF (en ko) :	779
Nombre de page :	21
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10663

Arrêté n° 2023-00381 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 15 et 16 avril 2023

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Arrêté n° 2023-00381 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 15 et 16 avril 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 T 15880
Poids du PDF (en ko) :	756
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10749

Arrêté n ° 2023-00384 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

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Arrêté n ° 2023-00384 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00384
Poids du PDF (en ko) :	271
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10760

Arrêté n° 2023 - 00401 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 15 et 16 avril 2023 et retirant l’arrêté n° 2023-00381 du 7 avril 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00401 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 15 et 16 avril 2023 et retirant l’arrêté n° 2023-00381 du 7 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/04/2023
Date de la signature :	13/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00401
Poids du PDF (en ko) :	568
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10940

Arrêté n° 2023-00406 modifiant provisoirement la circulation avenue Hoche, à Paris 8e les 19 et 20 avril 2023

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Arrêté n° 2023-00406 modifiant provisoirement la circulation avenue Hoche, à Paris 8e les 19 et 20 avril 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00406
Poids du PDF (en ko) :	558
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10963

Arrêté n° 2023-00420 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Lorient le 30 avril 2023.

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Arrêté n° 2023-00420 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Lorient le 30 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/04/2023
Date de la signature :	19/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00420
Poids du PDF (en ko) :	560
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11148

Arrêté n° 2023-00439 modifiant l’arrêté n° 2023-00158 du 20 février 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés.

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Arrêté n° 2023-00439 modifiant l’arrêté n° 2023-00158 du 20 février 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00439
Poids du PDF (en ko) :	993
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11361

Arrêté n° 2023-00440 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

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est modifié par Arrêté n° 2023-00590 modifiant l’arrêté n° 2023-00440 du 24 avril 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire. Arrêté n° 2023-00440 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00440
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11365

Arrêté n° 2023-00495 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue du Bouquet de Longchamp, à Paris 16e, à l’occasion de la manifestation festive « Fête de la Nicolaïte de Chaillot ».

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Arrêté n° 2023-00495 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue du Bouquet de Longchamp, à Paris 16e, à l’occasion de la manifestation festive « Fête de la Nicolaïte de Chaillot ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/05/2023
Date de la signature :	09/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00495
Poids du PDF (en ko) :	714
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11891

ARRETE n° 2023-00503 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 20e à l’occasion de la course pédestre « La Pyrénéenne - Les 10km du 20e » le 4 juin 2023.

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ARRETE n° 2023-00503 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 20e à l’occasion de la course pédestre « La Pyrénéenne - Les 10km du 20e » le 4 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	10/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00503
Poids du PDF (en ko) :	574
Nombre de page :	3
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Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotectionaprès avis de la commission départementale du Val-d'Oise du 24 mars 2023

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Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotectionaprès avis de la commission départementale du Val-d'Oise du 24 mars 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2023-00588 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue de Chalon, à Paris 12e, à l’occasion de la fête de quartier rue Hector Malot.

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Arrêté n° 2023-00588 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue de Chalon, à Paris 12e, à l’occasion de la fête de quartier rue Hector Malot. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00588
Poids du PDF (en ko) :	547
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2023-00590 modifiant l’arrêté n° 2023-00440 du 24 avril 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

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Arrêté n° 2023-00590 modifiant l’arrêté n° 2023-00440 du 24 avril 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00590
Poids du PDF (en ko) :	488
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2023-00587 modifiant provisoirement la circulation boulevard Edgard Quinet, à Paris 14e à l’occasion de la course cycliste « 35e prix de l’O.M.S » le 14 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00587 modifiant provisoirement la circulation boulevard Edgard Quinet, à Paris 14e à l’occasion de la course cycliste « 35e prix de l’O.M.S » le 14 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00587
Poids du PDF (en ko) :	615
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12691

Arrêté n° 2023-00609 modifiant provisoirement la circulation à l’occasion de l’organisation de l’événement « La Grande Dictée des Champs » et créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00609 modifiant provisoirement la circulation à l’occasion de l’organisation de l’événement « La Grande Dictée des Champs » et créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	01/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00609
Poids du PDF (en ko) :	559
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12766

Arrêté n° 2023 T 16999 modifiant les conditions de circulation et de stationnement à l'occasion de la "Nuit Blanche" édition 2023.

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Arrêté n° 2023 T 16999 modifiant les conditions de circulation et de stationnement à l'occasion de la "Nuit Blanche" édition 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	02/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 T 16999
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12845

Arrêté n° 2023-00626 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies, à Paris 5e, 6e, 7e, 13e et 14e à l’occasion de la manifestation de l’intersyndicale du 6 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00626 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies, à Paris 5e, 6e, 7e, 13e et 14e à l’occasion de la manifestation de l’intersyndicale du 6 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/06/2023
Date de la signature :	02/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00626
Poids du PDF (en ko) :	835
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12885

Arrêté n° 2023-00633 modifiant provisoirement la circulation rue de Rigny, à Paris 8e à l’occasion du tournage de la série télévisée « KAISER KARL ».

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Arrêté n° 2023-00633 modifiant provisoirement la circulation rue de Rigny, à Paris 8e à l’occasion du tournage de la série télévisée « KAISER KARL ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	05/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00633
Poids du PDF (en ko) :	743
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12926

Arrêté n° 2023-00634 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion de l’événement « Les 5 jours de l’Objet Extraordinaire » le 07 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00634 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion de l’événement « Les 5 jours de l’Objet Extraordinaire » le 07 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	05/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00634
Poids du PDF (en ko) :	633
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12947

Arrêté n° 2023-00638 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement à Paris Centre et 8e à l’occasion du « Dîner Nomade » du 13 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00638 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement à Paris Centre et 8e à l’occasion du « Dîner Nomade » du 13 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	07/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00638
Poids du PDF (en ko) :	620
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13049

Arrêté n° 2023 - 00639 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « ADIDAS 10K PARIS ».

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Arrêté n° 2023 - 00639 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « ADIDAS 10K PARIS ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00639
Poids du PDF (en ko) :	529
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13062

Arrêté n° 2023-00646 modifiant provisoirement la circulation rue Boissière, à Paris 16e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ».

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Arrêté n° 2023-00646 modifiant provisoirement la circulation rue Boissière, à Paris 16e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00646
Poids du PDF (en ko) :	575
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13167

Arrêté n° 2023-00554 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de Paris Centre, à l’occasion de la fête de fin d’année de l’école Notre-Dame Saint-Roch

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Arrêté n° 2023-00554 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de Paris Centre, à l’occasion de la fête de fin d’année de l’école Notre-Dame Saint-Roch [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00554
Poids du PDF (en ko) :	799
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12614

Arrêté n° 2023-00583 modifiant provisoirement la circulation des rues du Jour et Coquillière à Paris Centre à l’occasion de la journée « portes ouvertes » de la caserne Rousseau le 3 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00583 modifiant provisoirement la circulation des rues du Jour et Coquillière à Paris Centre à l’occasion de la journée « portes ouvertes » de la caserne Rousseau le 3 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00583
Poids du PDF (en ko) :	607
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12597

Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotectionaprès avis de la commission départementale de vidéoprotection du 27 avril 2023

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Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotectionaprès avis de la commission départementale de vidéoprotection du 27 avril 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	27/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	357
Nombre de page :	24
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11998

ARRETE N° 2023-00510 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies du 7e arrondissement de Paris, à l’occasion de l’organisation de la 1ère édition des courses solidaires du Gouverneur Militaire de Paris le 14 mai 2023.

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ARRETE N° 2023-00510 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies du 7e arrondissement de Paris, à l’occasion de l’organisation de la 1ère édition des courses solidaires du Gouverneur Militaire de Paris le 14 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00510
Poids du PDF (en ko) :	738
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12052

Arrêté n°2023-00521 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement avenue Duquesne, à Paris 7e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire de Lilian Vera Rolfe le 19 mai 2023.

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Arrêté n°2023-00521 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement avenue Duquesne, à Paris 7e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire de Lilian Vera Rolfe le 19 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00521
Poids du PDF (en ko) :	628
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12147

ARRETE n° 2023-00522 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e, le 18 juin 2023 à l’occasion de l’organisation de la 2e édition de la course pédestre « Ekiden du Stade Français Paris ».

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est abrogé par Arreté n°2023-00651 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e, le 18 juin 2023 à l’occasion de l’organisation de la 2e édition de la course pédestre « Ekiden du Stade Français Paris » et retirant l’arrêté n° 2023-00522 du 15 mai 2023. ARRETE n° 2023-00522 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e, le 18 juin 2023 à l’occasion de l’organisation de la 2e édition de la course pédestre « Ekiden du Stade Français Paris ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00522
Poids du PDF (en ko) :	707
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2023-DRMJ-002 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris

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Arrêté n° 2023-DRMJ-002 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/05/2023
Date de la signature :	16/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-DRMJ-002
Poids du PDF (en ko) :	642
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12239

Arrêté n° 2023-00535 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e les 5, 6 et 11 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00535 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e les 5, 6 et 11 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	19/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00535
Poids du PDF (en ko) :	638
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12298

Arrêté n° 2023-00534 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation les 21 et 22 mai 2023 dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais.

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Arrêté n° 2023-00534 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation les 21 et 22 mai 2023 dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	19/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00534
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12299

Arrêté n° 2023-00543 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 30 mai 2023.

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Arrêté n° 2023-00543 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 30 mai 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00543
Poids du PDF (en ko) :	544
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12368

Arrêté n° 2023-00555 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et Clermont Foot 63 les 3 et 4 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00555 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et Clermont Foot 63 les 3 et 4 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-0555
Poids du PDF (en ko) :	556
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12559

Arrêté n° 2023-00556 modifiant provisoirement la circulation dans le bois de Boulogne, à Paris 16e le 25 juin 2023, à l’occasion de la 9e édition de la course pédestre « Les 10 km de l’Hexagone ».

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Arrêté n° 2023-00556 modifiant provisoirement la circulation dans le bois de Boulogne, à Paris 16e le 25 juin 2023, à l’occasion de la 9e édition de la course pédestre « Les 10 km de l’Hexagone ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00556
Poids du PDF (en ko) :	811
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12560

Arrêté n° 2023–00584 portant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux et habilitant certains de ses agents à représenter le préfet de police devant les juridictions.

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Arrêté n° 2023–00584 portant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux et habilitant certains de ses agents à représenter le préfet de police devant les juridictions. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00584
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12595

Arrêté n° 2023-00645 modifiant provisoirement la circulation rue Saint-Roch à Paris Centre le 12 juin 2023.

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Arrêté n° 2023-00645 modifiant provisoirement la circulation rue Saint-Roch à Paris Centre le 12 juin 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00645
Poids du PDF (en ko) :	528
Nombre de page :	3
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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du Val-d'Oise du 7 juillet 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du Val-d'Oise du 7 juillet 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
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Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2023-01132 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e et 15e, du 26 au 28 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01132 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e et 15e, du 26 au 28 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	26/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01132
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Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2023-01174 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 16e le 12 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01174 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 16e le 12 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01174
Poids du PDF (en ko) :	482
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2023 – 01185 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 9e à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf » le 15 octobre 2023.

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Arrêté n° 2023 – 01185 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 9e à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf » le 15 octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023
Poids du PDF (en ko) :	577
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17728

Arrêté n° 2023-01187 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre ».

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Arrêté n° 2023-01187 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01187
Poids du PDF (en ko) :	558
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17761

Arrêté n° 2023-01190 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n° 2023-01190 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01190
Poids du PDF (en ko) :	380
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17767

Arrêté n° 2023-01195 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e le 10 octobre 2023.

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Arrêté n° 2023-01195 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e le 10 octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01195
Poids du PDF (en ko) :	484
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17770

Arrêté n° 2023-01216 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 12 au 13 octobre 2023.

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Arrêté n° 2023-01216 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre du 12 au 13 octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01216
Poids du PDF (en ko) :	480
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17880

Arrêté n° 2023-01218 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 15 au 16 octobre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby

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Arrêté n° 2023-01218 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 15 au 16 octobre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01218
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Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2023-01217 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e le 16 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01217 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e le 16 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01217
Poids du PDF (en ko) :	482
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17900

Arrêté n° 2023-01262 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

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Arrêté n° 2023-01262 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01262
Poids du PDF (en ko) :	681
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18158

Arrêté n° 2023-01283 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage de la série TV « METAMORPH ».

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Arrêté n° 2023-01283 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage de la série TV « METAMORPH ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	21/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01283
Poids du PDF (en ko) :	564
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18413

Arrêté n° 2023-01288 relatif au préfet délégué à l’immigration et aux services de la préfecture de police placés sous sa direction pour l’exercice de ses attributions

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Arrêté n° 2023-01288 relatif au préfet délégué à l’immigration et aux services de la préfecture de police placés sous sa direction pour l’exercice de ses attributions [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01288
Poids du PDF (en ko) :	954
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18419

Arreté n° 2023-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Mesnil, à Paris 16e à l’occasion de la journée « portes ouvertes » du centre de secours Dauphine le 14 octobre 2023.

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Arreté n° 2023-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Mesnil, à Paris 16e à l’occasion de la journée « portes ouvertes » du centre de secours Dauphine le 14 octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01180
Poids du PDF (en ko) :	568
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17712

Arrêté n° 2023-01172 modifiant provisoirement la circulation place Vendôme, à Paris Centre du 12 au 13 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01172 modifiant provisoirement la circulation place Vendôme, à Paris Centre du 12 au 13 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01172
Poids du PDF (en ko) :	477
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17654

Arrêté n° 2023-01144 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation les 1er et 2 octobre 2023 dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football féminine entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais

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Arrêté n° 2023-01144 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation les 1er et 2 octobre 2023 dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football féminine entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01144
Poids du PDF (en ko) :	539
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17244

Arrêté n° 2023 - 01149 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » et modifiant provisoirement la circulation avenue des Champs Elysées à l’occasion de l’évènement « Octobre Rose » le 1er octobre 2023.

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Arrêté n° 2023 - 01149 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » et modifiant provisoirement la circulation avenue des Champs Elysées à l’occasion de l’évènement « Octobre Rose » le 1er octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01149
Poids du PDF (en ko) :	568
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17376

Arrêté n° 2023 – 01151 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 6 au 7 octobre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby

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Arrêté n° 2023 – 01151 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 6 au 7 octobre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 – 01151
Poids du PDF (en ko) :	498
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17380

Arrêté n° 2023-01150 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01150 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01150
Poids du PDF (en ko) :	747
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17384

Arrêté n° 2023-01152 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e, à l’occasion du défilé Louis Vuitton Femme, au 103, avenue des Champs-Élysées

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Arrêté n° 2023-01152 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e, à l’occasion du défilé Louis Vuitton Femme, au 103, avenue des Champs-Élysées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01152
Poids du PDF (en ko) :	613
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17414

Arrêté n° 2023-01155 modifiant provisoirement la circulation rue Vernet, à Paris 8e les 1er et 8 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01155 modifiant provisoirement la circulation rue Vernet, à Paris 8e les 1er et 8 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01155
Poids du PDF (en ko) :	547
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17436

Arrêté n° 2023-01161 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e les 7 et 8 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01161 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e les 7 et 8 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01161
Poids du PDF (en ko) :	496
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17522

Arrêté n° 2023-01169 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris Centre, Paris 10e et Paris 11e le 8 octobre 2023.

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Arrêté n° 2023-01169 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris Centre, Paris 10e et Paris 11e le 8 octobre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01169
Poids du PDF (en ko) :	488
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17629

Arrêté n° 2023-01170 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 20 km de Paris »

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Arrêté n° 2023-01170 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 20 km de Paris » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01170
Poids du PDF (en ko) :	668
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17636

Arrêté n° 2023-01173 modifiant provisoirement la circulation rue Cambon à Paris Centre les 13 et 14 octobre 2023

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Arrêté n° 2023-01173 modifiant provisoirement la circulation rue Cambon à Paris Centre les 13 et 14 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01173
Poids du PDF (en ko) :	470
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17652

Arrêté n° 2023-01171 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’événement PARIS+ par ART BASEL

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Arrêté n° 2023-01171 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’événement PARIS+ par ART BASEL [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01171
Poids du PDF (en ko) :	634
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17653

Arrêté n° 2023-01302 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la Direction des Ressources Humaines.

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Arrêté n° 2023-01302 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la Direction des Ressources Humaines. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01302
Poids du PDF (en ko) :	645
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18471

Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 26 octobre 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementale de vidéoprotection du 26 octobre 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	377
Nombre de page :	15
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19009

Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementales de vidéoprotection du 23 novembre 2023

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Liste des arrêtés à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementales de vidéoprotection du 23 novembre 2023 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	585
Nombre de page :	18
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20146

Arrêté n° 2024-01496 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

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Arrêté n° 2024-01496 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01496
Poids du PDF (en ko) :	554
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29505

Arrêté n° 2024-01523 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 27e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 20 octobre 2024

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Arrêté n° 2024-01523 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 27e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 20 octobre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01523
Poids du PDF (en ko) :	507
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29743

Arrêté N° 2024-01866 portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

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Arrêté N° 2024-01866 portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Règlements [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	31/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01866
Poids du PDF (en ko) :	716
Nombre de page :	22
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32232

Arrêté n° 2025-00147 modifiant provisoirement la circulation avenue Franklin D. Roosevelt, à Paris 8e les 19 et 20 février 2025

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Arrêté n° 2025-00147 modifiant provisoirement la circulation avenue Franklin D. Roosevelt, à Paris 8e les 19 et 20 février 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-00147
Poids du PDF (en ko) :	244
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33493

Arrêté n° 2025 - 00169 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Darmesteter, à Paris 13 e à l’occasion d’une cérémonie militaire au centre de secours Masséna le 14 février 2025

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Arrêté n° 2025 - 00169 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Darmesteter, à Paris 13 e à l’occasion d’une cérémonie militaire au centre de secours Masséna le 14 février 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	07/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 00169
Poids du PDF (en ko) :	276
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33695

Arrêté n° 2025-00337 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies à Paris Centre, 10e, 11e et 12e les 21 et 22 mars 2025

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Arrêté n° 2025-00337 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies à Paris Centre, 10e, 11e et 12e les 21 et 22 mars 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-00337
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35381

Arrêté n° 2025-00335 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire d’Alain Decaux le 28 mars 2025

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Arrêté n° 2025-00335 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire d’Alain Decaux le 28 mars 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-00335
Poids du PDF (en ko) :	277
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35391

Décision n° 2025-018 désignant le président du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris

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Décision n° 2025-018 désignant le président du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-018
Poids du PDF (en ko) :	313
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37389

Décision n° 2025-019 désignant les membres du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris

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Décision n° 2025-019 désignant les membres du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-019
Poids du PDF (en ko) :	331
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37390

Arrêté n° 2025-01067 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la rencontre de football entre les équipes de France et d’Islande au Parc des Princes le mardi 9 septembre 2025

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Arrêté n° 2025-01067 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la rencontre de football entre les équipes de France et d’Islande au Parc des Princes le mardi 9 septembre 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-01067
Poids du PDF (en ko) :	442
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40990

Arrêté n° 2026-00226 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 24ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au stade Jean Bouin le dimanche 1er mars 2026

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Arrêté n° 2026-00226 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l’occasion de la 24ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au stade Jean Bouin le dimanche 1er mars 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/02/2026
Date de la signature :	23/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-00226
Poids du PDF (en ko) :	480
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46995

Arrêté n° 2024-01495 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre » du 9 au 13 octobre 2024.

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Arrêté n° 2024-01495 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre » du 9 au 13 octobre 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01495
Poids du PDF (en ko) :	763
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29491

Arrêté n° 2024-01457 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e à l’occasion de la 23e édition de la course pédestre Odysséa

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Arrêté n° 2024-01457 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e à l’occasion de la 23e édition de la course pédestre Odysséa [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01457
Poids du PDF (en ko) :	606
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29312

Arrêté n° 2024-00157 Portant nomination au sein du Conseil parisien de prévention et de sécurité

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Arrêté n° 2024-00157 Portant nomination au sein du Conseil parisien de prévention et de sécurité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - 00157
Poids du PDF (en ko) :	782
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22298

Arrêté n° 2024-00156 fixant la composition du Conseil parisien de prévention et de sécurité

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Arrêté n° 2024-00156 fixant la composition du Conseil parisien de prévention et de sécurité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - 00156
Poids du PDF (en ko) :	767
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22300

Arrêté n° 2024-00473 portant règlement de police générale sur l’héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

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Arrêté n° 2024-00473 portant règlement de police générale sur l’héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	15/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00473
Poids du PDF (en ko) :	1341
Nombre de page :	24
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24570

Arrêté n° 2024-00694 relatif aux mesures de sûreté sur l’héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux - Valérie André applicables jusqu’au 31 décembre 2024 en vue de la mise en oeuvre à titre expérimental de liaisons d’aéronefs de type VTOL

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Arrêté n° 2024-00694 relatif aux mesures de sûreté sur l’héliport de Paris - Issy-les-Moulineaux - Valérie André applicables jusqu’au 31 décembre 2024 en vue de la mise en oeuvre à titre expérimental de liaisons d’aéronefs de type VTOL [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00694
Poids du PDF (en ko) :	821
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25894

Arrêté n° 2024-00789 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris Centre le 19 juin 2024

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Arrêté n° 2024-00789 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris Centre le 19 juin 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00789
Poids du PDF (en ko) :	481
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26428

Arrêté n° 2024-00794 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e le 25 juin 2024

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Arrêté n° 2024-00794 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e le 25 juin 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00794
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26492

Arrêté n° 2024-00810 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Arrêté n° 2024-00810 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00810
Poids du PDF (en ko) :	402
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26538

Arrêté n° 2024-00896 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de la Capitale à l’occasion du défilé militaire du 14 juillet 2024

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Arrêté n° 2024-00896 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de la Capitale à l’occasion du défilé militaire du 14 juillet 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	03/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00896
Poids du PDF (en ko) :	589
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27042

Arrêté n° 2024-00904 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Arrêté n° 2024-00904 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00904
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27068

Arrêté n° 2024-00905 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Arrêté n° 2024-00905 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00905
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27076

Arrêté n° 2024 - 01428 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 29 septembre 2024 à l’occasion de la 45e édition de la course pédestre « Paris-Versailles »

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Arrêté n° 2024 - 01428 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 29 septembre 2024 à l’occasion de la 45e édition de la course pédestre « Paris-Versailles » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01428
Poids du PDF (en ko) :	501
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29284

Arrêté n° 2026-00225 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la 24ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au stade Jean Bouin le 1er mars 2026

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Arrêté n° 2026-00225 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la 24ème journée du championnat de France de football de Ligue 1 au stade Jean Bouin le 1er mars 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/02/2026
Date de la signature :	23/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-00225
Poids du PDF (en ko) :	534
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46997

Arrêté n° 2023-01071 donnant autorisation générale et permanente des poursuites à effectuer au titre du recouvrement des créances du budget spécial de la préfecture de police au profit du Directeur régional des finances publiques d’Île-de-France et de Paris

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Arrêté n° 2023-01071 donnant autorisation générale et permanente des poursuites à effectuer au titre du recouvrement des créances du budget spécial de la préfecture de police au profit du Directeur régional des finances publiques d’Île-de-France et de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01071
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17236

Arrêté n° 2023-00888 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique à Paris.

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Arrêté n° 2023-00888 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique à Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00888
Poids du PDF (en ko) :	1008
Nombre de page :	15
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15342

Arrêté n° 2023-00971 accordant délégation de la signature préfectorale à la préfète déléguée à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration

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Arrêté n° 2023-00971 accordant délégation de la signature préfectorale à la préfète déléguée à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00971
Poids du PDF (en ko) :	1002
Nombre de page :	7
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Arrêté n° 2023-00977 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies des 10e et 18e arrondissements de Paris, du 26 au 27 août 2023 à l’occasion de la Fête de Ganesh

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Arrêté n° 2023-00977 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies des 10e et 18e arrondissements de Paris, du 26 au 27 août 2023 à l’occasion de la Fête de Ganesh [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00977
Poids du PDF (en ko) :	638
Nombre de page :	3
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Arrêté n°2023-00989 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Jean Goujon, à Paris 8e le 10 septembre 2023

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Arrêté n°2023-00989 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Jean Goujon, à Paris 8e le 10 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	29/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00989
Poids du PDF (en ko) :	648
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2023-01002 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

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Arrêté n° 2023-01002 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/08/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01002
Poids du PDF (en ko) :	576
Nombre de page :	6
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Arrêté n° 2023 - 00988 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans une portion de la rue Notre-Dame de Nazareth, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2023 - 00988 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans une portion de la rue Notre-Dame de Nazareth, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/08/2023
Date de la signature :	29/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00988
Poids du PDF (en ko) :	477
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16249

ARRETE n° 2023-01009 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e le 21 septembre 2023.

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ARRETE n° 2023-01009 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e le 21 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01009
Poids du PDF (en ko) :	832
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16377

ARRETE n° 2023-01011 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby.

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ARRETE n° 2023-01011 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01011
Poids du PDF (en ko) :	743
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16428

Arrêté n° 2023 01024 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2023 01024 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 01024
Poids du PDF (en ko) :	705
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16472

Arrêté n° 2023-01025 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

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Arrêté n° 2023-01025 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01025
Poids du PDF (en ko) :	601
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16473

Arrêté n° 2023-01023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale de France et l’équipe nationale de la République d’Irlande, au Parc des Princes, le 7 septembre 2023

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Arrêté n° 2023-01023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale de France et l’équipe nationale de la République d’Irlande, au Parc des Princes, le 7 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01023
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16484

Arrêté n° 2023-01022 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 26e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 10 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01022 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 26e édition de la course pédestre « La Parisienne » le 10 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01022
Poids du PDF (en ko) :	989
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16491

Arrêté n° 2023-00957 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de Paris Centre à l’occasion du « 79e anniversaire de la commémoration de la libération de Paris » le 25 août 2023

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Arrêté n° 2023-00957 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies de Paris Centre à l’occasion du « 79e anniversaire de la commémoration de la libération de Paris » le 25 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/08/2023
Date de la signature :	18/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00957
Poids du PDF (en ko) :	621
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15941

ARRETE n° 2023-00958 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 26 et 27 août 2023

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ARRETE n° 2023-00958 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Lens les 26 et 27 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/08/2023
Date de la signature :	18/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00958
Poids du PDF (en ko) :	554
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15940

Arrêté n° 2023-00890 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 15e à l’occasion du tournage du long-métrage « FATUM ».

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Arrêté n° 2023-00890 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 15e à l’occasion du tournage du long-métrage « FATUM ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00890
Poids du PDF (en ko) :	786
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15344

Arrêté n° 2023-00891 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 15e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ».

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Arrêté n° 2023-00891 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 15e à l’occasion du tournage du long-métrage « THE KILLER ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00891
Poids du PDF (en ko) :	575
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15345

Arrêté n° 2023-00892 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 6 août 2023.

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Arrêté n° 2023-00892 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 6 août 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	31/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00892
Poids du PDF (en ko) :	570
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15393

Arrêté n ° 2023-00915 modifiant l’arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2023.

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Arrêté n ° 2023-00915 modifiant l’arrêté n° 2023-00043 du 13 janvier 2023 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/08/2023
Date de la signature :	02/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00915
Poids du PDF (en ko) :	359
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15479

Arrêté n° 2023-00921 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Lorient.

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Arrêté n° 2023-00921 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Lorient. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00921
Poids du PDF (en ko) :	555
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15541

Arrêté n° 2023-00922 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde, à Paris 8e, du 8 août 2023 au 8 novembre 2023.

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Arrêté n° 2023-00922 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde, à Paris 8e, du 8 août 2023 au 8 novembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00922
Poids du PDF (en ko) :	640
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15570

Arrêté n° 2023-00926 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7eet 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023

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Arrêté n° 2023-00926 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7eet 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00926
Poids du PDF (en ko) :	768
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15612

Arrêté n° 2023-00929 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage du long-métrage « GTMAX »

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Arrêté n° 2023-00929 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage du long-métrage « GTMAX » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00929
Poids du PDF (en ko) :	712
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15664

Arrêté n° 2023-00930 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de la vente à emporter de ces boissons à l'occasion des rencontres de football durant la saison 2023-2024 au stade du Parc des Princes, à Paris 16e

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Arrêté n° 2023-00930 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de la vente à emporter de ces boissons à l'occasion des rencontres de football durant la saison 2023-2024 au stade du Parc des Princes, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00930
Poids du PDF (en ko) :	862
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15665

ARRETE N° 2023-00928 du 7 août 2023 modifiant provisoirement la circulation quai Valéry Giscard d’Estaing, à Paris 7e le 14 août 2023

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ARRETE N° 2023-00928 du 7 août 2023 modifiant provisoirement la circulation quai Valéry Giscard d’Estaing, à Paris 7e le 14 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00928
Poids du PDF (en ko) :	563
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15671

Arrêté n° 2023-00939 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023.

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Arrêté n° 2023-00939 modifiant l’arrêté n° 2023-00812 du 7 juillet 2023 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e du 10 juillet 2023 au 31 août 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	11/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00939
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15811

Arrêté n° 2023-01034 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e les 7 et 8 septembre 2023

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Arrêté n° 2023-01034 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e les 7 et 8 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01034
Poids du PDF (en ko) :	635
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16548

Arrêté n° 2023-01039 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e

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Arrêté n° 2023-01039 modifiant provisoirement la circulation, place de l’Opéra, à Paris 9e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	07/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-010039
Poids du PDF (en ko) :	620
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16559

Arrêté n° 2023 - 01042 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 5e et 6e à l’occasion du festival PARIS VAUT BIEN UNE FETE.

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Arrêté n° 2023 - 01042 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 5e et 6e à l’occasion du festival PARIS VAUT BIEN UNE FETE. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 01042
Poids du PDF (en ko) :	798
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16603

Arrêté n° 2023-01072 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique de Marseille les 24 et 25 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01072 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique de Marseille les 24 et 25 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01072
Poids du PDF (en ko) :	559
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16873

Arrêté n° 2023 - 01069 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM.

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Arrêté n° 2023 - 01069 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 01069
Poids du PDF (en ko) :	633
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16876

Arrêté n° 2023 - 01075 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2023 - 01075 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01075
Poids du PDF (en ko) :	521
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16916

Arrêté n° 2023-01076 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 24 septembre 2023 à l’occasion de la 44e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ».

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Arrêté n° 2023-01076 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 24 septembre 2023 à l’occasion de la 44e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01076
Poids du PDF (en ko) :	519
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16938

Arrêté n° 2023-01077 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, à Paris 8e, le 24 septembre 2023 à l’occasion de la 19e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ».

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Arrêté n° 2023-01077 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, à Paris 8e, le 24 septembre 2023 à l’occasion de la 19e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01077
Poids du PDF (en ko) :	564
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16939

Arrêté n° 2023-01084 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e, les 19 et 20 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01084 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e, les 19 et 20 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	19/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01084
Poids du PDF (en ko) :	587
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16945

Arrêté n° 2023-01103 modifiant provisoirement la circulation rue Boissière, à Paris 16e, le 25 septembre 2023

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Arrêté n° 2023-01103 modifiant provisoirement la circulation rue Boissière, à Paris 16e, le 25 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/09/2023
Date de la signature :	20/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01103
Poids du PDF (en ko) :	770
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17018

Arrêté n° 2023-01114 modifiant provisoirement la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e, les 24 et 25 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01114 modifiant provisoirement la circulation rue de la Victoire, à Paris 9e, les 24 et 25 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	22/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 01114
Poids du PDF (en ko) :	651
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17134

Arrêté n° 2023-01125 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction de l'ordre public et de la circulation

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Arrêté n° 2023-01125 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction de l'ordre public et de la circulation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2023
Date de la signature :	25/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01125
Poids du PDF (en ko) :	426
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17180

Arrêté n° 2023-01126 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines

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Arrêté n° 2023-01126 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2023
Date de la signature :	25/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01126
Poids du PDF (en ko) :	593
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17181

Arrêté n° 2023-01127 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction de la police judiciaire

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Arrêté n° 2023-01127 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction de la police judiciaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2023
Date de la signature :	25/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01127
Poids du PDF (en ko) :	350
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17182

Arrêté n° 2023-01067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2023-01067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01067
Poids du PDF (en ko) :	435
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16848

Arrêté n° 2023-01068 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football au Parc des Princes dans le cadre de la 1ère journée de l’UEFA Champions League entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Borussia Dortmund le 19 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01068 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football au Parc des Princes dans le cadre de la 1ère journée de l’UEFA Champions League entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Borussia Dortmund le 19 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01068
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16840

Arrêté n° 2023-01047 accordant délégation de la signature préfectorale à la préfète déléguée à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2023-01047 accordant délégation de la signature préfectorale à la préfète déléguée à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01047
Poids du PDF (en ko) :	825
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16648

ARRETE n° 2023-01055 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Gymnaste Club de Nice les 15 et 16 septembre 2023.

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ARRETE n° 2023-01055 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Gymnaste Club de Nice les 15 et 16 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01055
Poids du PDF (en ko) :	576
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16703

Arrêté n° 2023-01050 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 17 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01050 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 17 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01050
Poids du PDF (en ko) :	558
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16705

Arrêté n° 2023-01057 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 16 et 17 septembre 2023.

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Arrêté n° 2023-01057 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 16 et 17 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01057
Poids du PDF (en ko) :	605
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16731

Arrêté n°2023-01056 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 13 au 15 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby.

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Arrêté n°2023-01056 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 13 au 15 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01056
Poids du PDF (en ko) :	499
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16738

Arrêté n° 2023-01049 modifiant provisoirement la circulation rue Vivienne, à Paris Centre les 16 et 17 septembre 2023

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Arrêté n° 2023-01049 modifiant provisoirement la circulation rue Vivienne, à Paris Centre les 16 et 17 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01049
Poids du PDF (en ko) :	552
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16748

Arrêté n° 2023-01060 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives et des services qui lui sont rattachés

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Arrêté n° 2023-01060 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives et des services qui lui sont rattachés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	668
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16785

Arrêté n° 2023-00961 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris Centre les 21 et 22 août 2023

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Arrêté n° 2023-00961 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris Centre les 21 et 22 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	19/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00961
Poids du PDF (en ko) :	522
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16787

Arrêté n° 2023-00940 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage du long-métrage « DE GAULLE »

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Arrêté n° 2023-00940 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies à Paris Centre à l’occasion du tournage du long-métrage « DE GAULLE » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	11/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00940
Poids du PDF (en ko) :	522
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16788

Arrêté n° 2023-00938 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 15e, du 13 au 15 août 2023

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Arrêté n° 2023-00938 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 15e, du 13 au 15 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	11/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00938
Poids du PDF (en ko) :	534
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16789

Arrêté n° 2023-00933 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e, le 10 août 2023

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Arrêté n° 2023-00933 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 16e, le 10 août 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00933
Poids du PDF (en ko) :	545
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16790

Arrêté n° 2023-01133 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 22e édition de la course pédestre « ODYSSEA »

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Arrêté n° 2023-01133 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 22e édition de la course pédestre « ODYSSEA » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	26/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01133
Poids du PDF (en ko) :	607
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17234

Arrêté n° 2022-01074 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2022-01074 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01074
Poids du PDF (en ko) :	359
Nombre de page :	16
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2807

Arrêté n° 2022-01110 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2022-01110 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01110
Poids du PDF (en ko) :	290
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3232

Arrêté n° 2022-01115 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

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est modifié par Arrêté n° 2022 - 01285 modifiant l’arrêté n° 2022 - 01115 du 22 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e. Arrêté n° 2022-01115 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01115
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	4
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Concours interne d’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police, au titre de l’année 2022. SPÉCIALITÉ : « IMMOBILIER »

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Concours interne d’accès au grade de technicien supérieur du corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police, au titre de l’année 2022. SPÉCIALITÉ : « IMMOBILIER » [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
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Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2022-01138 portant mesures de police à l’occasion de la rencontre amicale opposant le Brésil à la Tunisie au Parc des Princes, le mardi 27 septembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01138 portant mesures de police à l’occasion de la rencontre amicale opposant le Brésil à la Tunisie au Parc des Princes, le mardi 27 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01138
Poids du PDF (en ko) :	460
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2022-01140 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 2 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01140 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 2 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/09/2022
Date de la signature :	27/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01140
Poids du PDF (en ko) :	533
Nombre de page :	3
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ARRETE n° 2022-01131 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale du Brésil et l’équipe nationale de Tunisie, au Parc des Princes, le 27 septembre 2022.

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ARRETE n° 2022-01131 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre internationale de football entre l’équipe nationale du Brésil et l’équipe nationale de Tunisie, au Parc des Princes, le 27 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture des Hauts-de-Seine [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	24/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01131
Poids du PDF (en ko) :	571
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3372

Arrêté n° 2022-01146 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du week-end du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er et 2 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01146 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies du Bois de Boulogne, à Paris 16e à l’occasion du week-end du Qatar Prix de l’Arc de Triomphe le 1er et 2 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	28/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01146
Poids du PDF (en ko) :	528
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Arrêté n° 2022-01149 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies de Paris, à 6ème, du 30 septembre au 2 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01149 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies de Paris, à 6ème, du 30 septembre au 2 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01149
Poids du PDF (en ko) :	497
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3497

Arrêté n° 2022-01155 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Montaigne, à Paris 8e le 12 octobre 2022

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Arrêté n° 2022-01155 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Montaigne, à Paris 8e le 12 octobre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01155
Poids du PDF (en ko) :	765
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3564

Arrêté n° 2022-01151 arrêté relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’ordre public et de la circulation.

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Arrêté n° 2022-01151 arrêté relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’ordre public et de la circulation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01151
Poids du PDF (en ko) :	424
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3572

Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice.

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Arrêté n° 2022-01154 abrogeant l’arrêté n° 2022-01022 du 29 août 2022 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue de Harlay à Paris Centre à l’occasion du procès de l’attentat terroriste du 14 juillet 2016 à Nice. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01154
Poids du PDF (en ko) :	790
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3608

Arrêté n° 2022-01111 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 25 septembre 2022 à l’occasion de la 43e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ».

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Arrêté n° 2022-01111 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris le 25 septembre 2022 à l’occasion de la 43e édition de la course pédestre « Paris-Versailles ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01111
Poids du PDF (en ko) :	802
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3225

Arrêté n° 2022-01109 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

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Arrêté n° 2022-01109 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01109
Poids du PDF (en ko) :	738
Nombre de page :	8
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Arrêté n ° 2022-01075 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

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Arrêté n ° 2022-01075 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01075
Poids du PDF (en ko) :	267
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2808

Arrêté n° 2022-01076 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés

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Arrêté n° 2022-01076 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01076
Poids du PDF (en ko) :	659
Nombre de page :	14
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2809

Arrêté n ° 2022-01077 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

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Arrêté n ° 2022-01077 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01077
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2810

Arrêté n ° 2022-01079 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

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Arrêté n ° 2022-01079 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01079
Poids du PDF (en ko) :	379
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2811

ARRETE n° 2022-01083 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM.

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ARRETE n° 2022-01083 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon SIBCA/SLAM. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01083
Poids du PDF (en ko) :	508
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2847

Arrêté n° 2022-01082 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, Paris 8e, le 18 septembre 2022 à l’occasion de la 17e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ».

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Arrêté n° 2022-01082 modifiant provisoirement les règles de circulation et de stationnement dans la rue Laure Diebold, Paris 8e, le 18 septembre 2022 à l’occasion de la 17e édition de la course « Triathlon Super Sprint de Paris ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01082
Poids du PDF (en ko) :	770
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2850

Arrêté n° 2022-01081 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01081 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine les 17 et 18 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	13/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01081
Poids du PDF (en ko) :	771
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2852

Arrêté n° 2022-01091 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Victor Hugo, à Paris 16e, le 27 septembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01091 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de l’avenue Victor Hugo, à Paris 16e, le 27 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01091
Poids du PDF (en ko) :	724
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2990

Arrêté n° 2022-01103 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

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Arrêté n° 2022-01103 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01103
Poids du PDF (en ko) :	379
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3125

Arrêté n° 2022- 01099 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2022- 01099 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01099
Poids du PDF (en ko) :	436
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3143

ARRETE n° 2022-01108 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « PARIS + par Art Basel ».

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ARRETE n° 2022-01108 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « PARIS + par Art Basel ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01108
Poids du PDF (en ko) :	508
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3161

Arrêté n° 2022-01166 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2022-01166 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01166
Poids du PDF (en ko) :	854
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3616

Arrêté n° 2022-01173 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du Préfet de Police

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Arrêté n° 2022-01173 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du Préfet de Police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01173
Poids du PDF (en ko) :	246
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3655

ARRETE n° 2022-01172 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre le 12 octobre 2022

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ARRETE n° 2022-01172 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre le 12 octobre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01172
Poids du PDF (en ko) :	522
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3674

Arrêté n° 2022-01254 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 24 au 26 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01254 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 24 au 26 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01254
Poids du PDF (en ko) :	598
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4356

Arrêté n° 2022-01270 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e le 28 et 29 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01270 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e le 28 et 29 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/10/2022
Date de la signature :	25/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01270
Poids du PDF (en ko) :	657
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4478

Arrêté n° 2022-01276 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon « Paris Photo ».

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Arrêté n° 2022-01276 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon « Paris Photo ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	26/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01276
Poids du PDF (en ko) :	776
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4512

ARRETE N° 2022-01278 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e, le 4 novembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01278 modifiant provisoirement la circulation, à Paris 8e, le 4 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01278
Poids du PDF (en ko) :	658
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4583

ARRETE N° 2022-01279 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’ESTAC Troyes le samedi 29 octobre 2022 dans le cadre du championnat de Ligue 1.

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ARRETE N° 2022-01279 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’ESTAC Troyes le samedi 29 octobre 2022 dans le cadre du championnat de Ligue 1. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Préfecture des Hauts-de-Seine
Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01279
Poids du PDF (en ko) :	570
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4594

Arrêté n° 2022-01287 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

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Arrêté n° 2022-01287 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/11/2022
Date de la signature :	31/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01287
Poids du PDF (en ko) :	383
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4679

Arrêté n° 2022 - 01285 modifiant l’arrêté n° 2022 - 01115 du 22 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2022 - 01285 modifiant l’arrêté n° 2022 - 01115 du 22 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/11/2022
Date de la signature :	31/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022 - 01285
Poids du PDF (en ko) :	485
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4701

Arrêté n° 2022- 01284 prorogeant l’arrêté n° 2022-01099 du 20 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2022- 01284 prorogeant l’arrêté n° 2022-01099 du 20 septembre 2022 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/11/2022
Date de la signature :	31/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022- 01284
Poids du PDF (en ko) :	523
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4709

Arrêté n °2022-01301 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « MAIF EKIDEN » le 6 novembre 2022.

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Arrêté n °2022-01301 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies à Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « MAIF EKIDEN » le 6 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/11/2022
Date de la signature :	03/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01301
Poids du PDF (en ko) :	395
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4723

Arrêté n° 2022-01303 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre du 7 au 9 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01303 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à Paris Centre du 7 au 9 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/11/2022
Date de la signature :	04/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01303
Poids du PDF (en ko) :	526
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4755

Arrêté n°2022-01314 relatif aux missions et à l ’organisation de la direction de la sécurité de proximité de l ’agglomération parisienne

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Arrêté n°2022-01314 relatif aux missions et à l ’organisation de la direction de la sécurité de proximité de l ’agglomération parisienne [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01314
Poids du PDF (en ko) :	644
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4829

Arrêté n° 2022-01259 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux.

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Arrêté n° 2022-01259 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01259
Poids du PDF (en ko) :	446
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4353

Arrêté n° 2022-01257 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies.

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Arrêté n° 2022-01257 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01257
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	20
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4352

ARRETE N° 2022 - 01181 modifiant provisoirement la circulation rue Valentin Haüy et rue Bouchut, à Paris 15e du 17 au 22 octobre 2022.

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ARRETE N° 2022 - 01181 modifiant provisoirement la circulation rue Valentin Haüy et rue Bouchut, à Paris 15e du 17 au 22 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01181
Poids du PDF (en ko) :	520
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3684

ARRETE n° 2022-01179 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Louvois à Paris Centre, le 7 octobre 2022, à l’occasion de l’opération « Rue aux Enfants ».

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ARRETE n° 2022-01179 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Louvois à Paris Centre, le 7 octobre 2022, à l’occasion de l’opération « Rue aux Enfants ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01179
Poids du PDF (en ko) :	591
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3685

ARRETE n° 2022-01182 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre ».

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ARRETE n° 2022-01182 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e à l’occasion de l’organisation de la « Fête des Vendanges de Montmartre ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01182
Poids du PDF (en ko) :	800
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3691

Arrêté n° 2022-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 6e du 13 au 14 octobre 2022

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Arrêté n° 2022-01180 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 6e du 13 au 14 octobre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	05/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01180
Poids du PDF (en ko) :	629
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3699

ARRETE N° 2022 - 01189 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 20 km de Paris ».

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ARRETE N° 2022 - 01189 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 20 km de Paris ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01189
Poids du PDF (en ko) :	596
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3768

Arrêté conjoint n° 2022 T 18501 modifiant, à titre provisoire, les conditions de circulation et de stationnement dans le secteur de la place de la Bastille, les samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, à Paris 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements.

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Arrêté conjoint n° 2022 T 18501 modifiant, à titre provisoire, les conditions de circulation et de stationnement dans le secteur de la place de la Bastille, les samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, à Paris 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022 T 18501
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3796

Arrêté n°2022-01218 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies à Paris à l’occasion de la 17e édition de la course pédestre « Les 10 km de Paris Centre » le 16 octobre 2022

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Arrêté n°2022-01218 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies à Paris à l’occasion de la 17e édition de la course pédestre « Les 10 km de Paris Centre » le 16 octobre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01218
Poids du PDF (en ko) :	647
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3981

Arrêté n° 2022-01225 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique de Marseille le 16 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01225 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique de Marseille le 16 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Préfecture des Hauts-de-Seine
Date de publication :	18/10/2022
Date de la signature :	13/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01225
Poids du PDF (en ko) :	560
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4099

ARRETE n° 2022-01251 modifiant provisoirement la circulation dans la rue Eugène Labiche, à Paris 16e du 24 au 28 octobre 2022.

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ARRETE n° 2022-01251 modifiant provisoirement la circulation dans la rue Eugène Labiche, à Paris 16e du 24 au 28 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01251
Poids du PDF (en ko) :	672
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4251

Arrêté n° 2022-01252 modifiant provisoirement la circulation rue François Ier, à Paris 8e le 26 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01252 modifiant provisoirement la circulation rue François Ier, à Paris 8e le 26 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01252
Poids du PDF (en ko) :	474
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4283

Arrêté n° 2022-01253 modifiant provisoirement la circulation cours Albert Ier et voie Georges Pompidou, à Paris 8e du 25 au 28 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01253 modifiant provisoirement la circulation cours Albert Ier et voie Georges Pompidou, à Paris 8e du 25 au 28 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01253
Poids du PDF (en ko) :	516
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4284

Arrêté n ° 2022-01317 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement

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Arrêté n ° 2022-01317 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01317
Poids du PDF (en ko) :	577
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4873

Arrêté n ° 2022-01078 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

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Arrêté n ° 2022-01078 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01078
Poids du PDF (en ko) :	298
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2778

Arrêté n°2022-00635 modifiant l’arrêté n° 2022-00535 du 30 mai 2022, accordant délégation de la signature préfectorale aux membres du cabinet du préfet de police qui assurent le service de permanence

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Arrêté n°2022-00635 modifiant l’arrêté n° 2022-00535 du 30 mai 2022, accordant délégation de la signature préfectorale aux membres du cabinet du préfet de police qui assurent le service de permanence [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/07/2022
Date de la signature :	13/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00635
Poids du PDF (en ko) :	237,82
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=685

Arrêté n° 2022-00865 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies.

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Arrêté n° 2022-00865 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00865
Poids du PDF (en ko) :	685,01
Nombre de page :	20
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1185

Arrêté n ° 2022-00866 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n ° 2022-00866 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00866
Poids du PDF (en ko) :	567,28
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1186

Arrêté n° 2022-00868 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles.

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Arrêté n° 2022-00868 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00868
Poids du PDF (en ko) :	397,83
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1187

Arrêté n° 2022-00869 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2022-00869 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00869
Poids du PDF (en ko) :	372,64
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1188

Arrêté n° 2022-00872 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

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Arrêté n° 2022-00872 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00872
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Arrêté n° 2022-00873 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police.

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Arrêté n° 2022-00873 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00873
Poids du PDF (en ko) :	376,73
Nombre de page :	5
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Arrêté n ° 2022-00862 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale

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Arrêté n ° 2022-00862 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00862
Poids du PDF (en ko) :	402,84
Nombre de page :	2
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arrêté n° 2022-00856 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration

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arrêté n° 2022-00856 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00856
Poids du PDF (en ko) :	932,32
Nombre de page :	5
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Arrêté n° 2022-00855 accordant délégation de la signature préfectorale relative à la désignation de certains agents autorisés à visionner les images et enregistrements issus des caméras de vidéoprotection implantées dans les locaux de la préfecture de police

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Arrêté n° 2022-00855 accordant délégation de la signature préfectorale relative à la désignation de certains agents autorisés à visionner les images et enregistrements issus des caméras de vidéoprotection implantées dans les locaux de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00855
Poids du PDF (en ko) :	262,67
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2022-00867 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux

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Arrêté n° 2022-00867 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service des affaires juridiques et du contentieux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00867
Poids du PDF (en ko) :	526,42
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Arrêté n° 2022-00870 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l'ordre public et de la circulation

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Arrêté n° 2022-00870 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l'ordre public et de la circulation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00870
Poids du PDF (en ko) :	472,52
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2022-00864 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

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Arrêté n° 2022-00864 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00864
Poids du PDF (en ko) :	448,22
Nombre de page :	7
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Arrêté n ° 2022-00860 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public.

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Arrêté n ° 2022-00860 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public, pour la désignation et l’habilitation des agents du conseil national des activités privées de sécurité, à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements informatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00860
Poids du PDF (en ko) :	377,20
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1183

Arrêté n° 2022-00805 portant interdiction de la consommation, de la détention, du transport de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes et de toutes boissons conditionnées dans un contenant en verre du jeudi 14 juillet à 00h00 jusqu’au vendredi 15 juillet 2022 à 07h00 dans certaines voies du 14e arrondissement de Paris

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Arrêté n° 2022-00805 portant interdiction de la consommation, de la détention, du transport de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes et de toutes boissons conditionnées dans un contenant en verre du jeudi 14 juillet à 00h00 jusqu’au vendredi 15 juillet 2022 à 07h00 dans certaines voies du 14e arrondissement de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00805
Poids du PDF (en ko) :	737,35
Nombre de page :	4
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Arrêté N° 2022-DRMJ-002 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris

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Arrêté N° 2022-DRMJ-002 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	577,52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=983

Arrêté n° 2022-00832 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2022-00832 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00832
Poids du PDF (en ko) :	446,71
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1041

Arrêté n° 2022-00848 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police.

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Arrêté n° 2022-00848 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00848
Poids du PDF (en ko) :	411,63
Nombre de page :	2
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Arrêté n ° 2022-00850 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

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Arrêté n ° 2022-00850 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00850
Poids du PDF (en ko) :	206,1
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1176

Arrêté n° 2022-00851 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police.

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Arrêté n° 2022-00851 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00851
Poids du PDF (en ko) :	483,77
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1177

Arrêté n° 2022-00852 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris.

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Arrêté n° 2022-00852 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00852
Poids du PDF (en ko) :	433,01
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1178

Arrêté n° 2022-00857 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

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Arrêté n° 2022-00857 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00857
Poids du PDF (en ko) :	467,31
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2022-00853 portant délégation de signature à la préfète déléguée pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly.

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Arrêté n° 2022-00853 portant délégation de signature à la préfète déléguée pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris-Charles de Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00853
Poids du PDF (en ko) :	523,27
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1180

Arrêté n° 2022-00858 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2022-00858 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00858
Poids du PDF (en ko) :	475,72
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1181

Arrêté n° 2022-00859 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés.

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Arrêté n° 2022-00859 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00859
Poids du PDF (en ko) :	781,44
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1182

Arrêté n° 2022-00871 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire

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Arrêté n° 2022-00871 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00871
Poids du PDF (en ko) :	282,98
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1229

Arrêté n ° 2022-00861 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public

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Arrêté n ° 2022-00861 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la direction des transports et de la protection du public [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00861
Poids du PDF (en ko) :	414,30
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1230

Arrêté n° 2022-00863 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance

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Arrêté n° 2022-00863 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00863
Poids du PDF (en ko) :	512,81
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1231

ARRETE N° 2022-01039 Modifiant provisoirement le stationnement rue de la Paix à Paris Centre le 16 septembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01039 Modifiant provisoirement le stationnement rue de la Paix à Paris Centre le 16 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01039
Poids du PDF (en ko) :	657,15
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2453

Arrêté n ° 2022-01044 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n ° 2022-01044 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01044
Poids du PDF (en ko) :	580,38
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2484

ARRETE N° 2022-01050 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion des rencontres de football au parc des Princes dans le cadre de la Ligue des Champions.

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ARRETE N° 2022-01050 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion des rencontres de football au parc des Princes dans le cadre de la Ligue des Champions. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	03/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01050
Poids du PDF (en ko) :	533
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2552

ARRETE n° 2022-01053 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans une portion de la rue Notre-Dame de Nazareth, à Paris Centre.

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ARRETE n° 2022-01053 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans une portion de la rue Notre-Dame de Nazareth, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01053
Poids du PDF (en ko) :	636
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2595

Arrêté n° 2022-01054 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration.

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est abrogé par Arrêté n° 2023 01024 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration. Arrêté n° 2022-01054 portant désignation et habilitation à accéder aux données à caractère personnel contenues dans le système de traitement d’antécédents judiciaires et accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour la désignation et l’habilitation des agents à accéder aux données à caractère personnel contenues dans certains traitements automatisés utilisés par la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01054
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Arrêté n° 2022-01055 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police.

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Arrêté n° 2022-01055 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du laboratoire central de la préfecture de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01055
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Arrêté n° 2022-01056 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

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Arrêté n° 2022-01056 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01056
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ARRETE n° 2022-01058 Modifiant provisoirement la circulation rue Malar, à Paris 7e le 24 septembre 2022.

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ARRETE n° 2022-01058 Modifiant provisoirement la circulation rue Malar, à Paris 7e le 24 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	07/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01058
Poids du PDF (en ko) :	464
Nombre de page :	3
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ARRETE N° 2022-01062 modifiant provisoirement la circulation rue Vivienne à Paris Centre les 10, 11, 17 et 18 septembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01062 modifiant provisoirement la circulation rue Vivienne à Paris Centre les 10, 11, 17 et 18 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/09/2022
Date de la signature :	08/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01062
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Liste par ordre alphabétique des candidat(e)s présélectionné(e)s sur dossier pour le recrutement par la voie contractuelle de travailleurs en situation de handicap des administrations parisiennes de la Préfecture de Police au titre de l’année 2022.

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Liste par ordre alphabétique des candidat(e)s présélectionné(e)s sur dossier pour le recrutement par la voie contractuelle de travailleurs en situation de handicap des administrations parisiennes de la Préfecture de Police au titre de l’année 2022. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
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ARRETE n° 2022-01065 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies des 8e et 16e arrondissements de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Route du Poisson » le 18 septembre 2022.

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ARRETE n° 2022-01065 créant une aire piétonne temporaire et réglementant le stationnement et la circulation dans certaines voies des 8e et 16e arrondissements de Paris à l’occasion des manifestations « Piétonisation des Champs Elysées » et « Route du Poisson » le 18 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01065
Poids du PDF (en ko) :	550
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ARRETE n° 2022-01026 modifiant provisoirement la circulation place du Palais Royal à Paris Centre le 6 septembre 2022.

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ARRETE n° 2022-01026 modifiant provisoirement la circulation place du Palais Royal à Paris Centre le 6 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01026
Poids du PDF (en ko) :	576,69
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2022-01025 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la Direction des Ressources Humaines

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Arrêté n° 2022-01025 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la Direction des Ressources Humaines [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/08/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01025
Poids du PDF (en ko) :	615,62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2332

Arrêté n° 2022-00898 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures, autour de la gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2022-00898 interdisant la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques sur la voie publique à certaines heures, autour de la gare de l’Est et à proximité immédiate de la gare du Nord, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	01/08/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00898
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	5
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Arrêté n ° 2022-00911 modifiant l’arrêté n° 2022-00102 du 28 janvier 2022 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2022.

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Arrêté n ° 2022-00911 modifiant l’arrêté n° 2022-00102 du 28 janvier 2022 fixant la liste annuelle d’aptitude du personnel apte à exercer dans le domaine de la prévention contre les risques d’incendie et de panique à paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du 1er janvier au 31 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00911
Poids du PDF (en ko) :	366
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1585

Arrêté n° 2022-00930 relatif aux missions et à l’organisation du service de la mémoire et des affaires culturelles.

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Arrêté n° 2022-00930 relatif aux missions et à l’organisation du service de la mémoire et des affaires culturelles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00930
Poids du PDF (en ko) :	337
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1668

Arrêté n ° 2022-00957 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris.

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est modifié par Arrêté n ° 2023-00380 portant modification de l’arrêté n° 2022-00957 du 8 août 2022 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris Arrêté n ° 2022-00957 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques du 3e au 5e groupes sur le domaine public, de 16h00 à 07h00, la vente à emporter de ces boissons, de 21h00 à 07h00 ainsi que diverses dispositions particulières dans certaines voies de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-0095
Poids du PDF (en ko) :	549,37
Nombre de page :	18
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1806

Arrêté n° 2022-00958 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de la vente à emporter de ces boissons à l'occasion des rencontres de football durant la saison 2022-2023 au stade du Parc des Princes, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2022-00958 portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur la voie publique et de la vente à emporter de ces boissons à l'occasion des rencontres de football durant la saison 2022-2023 au stade du Parc des Princes, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/08/2022
Date de la signature :	08/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00958
Poids du PDF (en ko) :	460,54
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1818

Arrêté n° 2022-00802 portant création d’un local de rétention administrative à Nanterre.

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Arrêté n° 2022-00802 portant création d’un local de rétention administrative à Nanterre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00802
Poids du PDF (en ko) :	236,33
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1895

ARRETE n° 2022-00987 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies des 10e et 18e arrondissements de Paris, du 27 au 28 août 2022 à l’occasion de la Fête de Ganesh.

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ARRETE n° 2022-00987 modifiant provisoirement le stationnement dans certaines voies des 10e et 18e arrondissements de Paris, du 27 au 28 août 2022 à l’occasion de la Fête de Ganesh. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00987
Poids du PDF (en ko) :	484,83
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2067

ARRETE n° 2022-00988 Modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Manutention, à Paris 16e, à l’occasion du banquet du « Jardin aux Habitants » le 3 septembre 2022.

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ARRETE n° 2022-00988 Modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de la Manutention, à Paris 16e, à l’occasion du banquet du « Jardin aux Habitants » le 3 septembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/08/2022
Date de la signature :	18/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00988
Poids du PDF (en ko) :	770,68
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2069

ARRETE n° 2022-01005 modifiant provisoirement la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e, à l’occasion de l’exposition temporaire « Hyperréalisme, ceci n’est pas un corps » les 29 et 30 août 2022 et le 6 septembre 2022 et abrogeant l’arrêté n° 2022-00985 du 17 août 2022.

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ARRETE n° 2022-01005 modifiant provisoirement la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e, à l’occasion de l’exposition temporaire « Hyperréalisme, ceci n’est pas un corps » les 29 et 30 août 2022 et le 6 septembre 2022 et abrogeant l’arrêté n° 2022-00985 du 17 août 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/08/2022
Date de la signature :	22/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01005
Poids du PDF (en ko) :	554,26
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2151

Arrêté N° 2022-01004 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Association Sportive de Monaco Football Club.

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Arrêté N° 2022-01004 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Association Sportive de Monaco Football Club. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/08/2022
Date de la signature :	22/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01004
Poids du PDF (en ko) :	559,07
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2152

Arrêté n° 2022-01009 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2022-01009 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	24/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01009
Poids du PDF (en ko) :	957,03
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2245

Arrêté n° 2023-01190 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’immobilier et de l’environnement

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Arrêté n° 2023-01190 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de l’immobilier et de l’environnement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	381
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2767

Arrêté n° 2022-01319 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Association de la Jeunesse Auxerroise le 13 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01319 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Association de la Jeunesse Auxerroise le 13 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01319
Poids du PDF (en ko) :	580
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4901

Arrêté n° 2023-00034 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2023-00034 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	09/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00034
Poids du PDF (en ko) :	428
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7095

Arrêté n° 2023-00117 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures dans le secteur des gares de l’Est et du Nord, à Paris 10e

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Arrêté n° 2023-00117 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures dans le secteur des gares de l’Est et du Nord, à Paris 10e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	10/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00117
Poids du PDF (en ko) :	452
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8400

Arrêté n° 2023-00120 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement rue de Grenelle, à Paris 7e les 6, 9 et 10 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00120 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement rue de Grenelle, à Paris 7e les 6, 9 et 10 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/02/2023
Date de la signature :	10/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00120
Poids du PDF (en ko) :	531
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8409

Arrêté n° 2023-00119 modifiant provisoirement la circulation rue du Faubourg Montmartre, à Paris 9e les 10 et 11 février 2023.

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Arrêté n° 2023-00119 modifiant provisoirement la circulation rue du Faubourg Montmartre, à Paris 9e les 10 et 11 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/02/2023
Date de la signature :	10/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00119
Poids du PDF (en ko) :	466
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8429

Arrêté n° 2023-00123 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon ART PARIS ART FAIR.

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Arrêté n° 2023-00123 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion du salon ART PARIS ART FAIR. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	14/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00123
Poids du PDF (en ko) :	558
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8455

Arrêté n° 2023-00125 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 9e, à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf », le 26 mars 2023.

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est abrogé par Arrêté n °2023-00240 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 9e à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf » le 26 mars 2023 et retirant l’arrêté 2023-00125 du 13 février 2023 Arrêté n° 2023-00125 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 9e, à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf », le 26 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00125
Poids du PDF (en ko) :	534
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2023-00129 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police.

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Arrêté n° 2023-00129 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du cabinet du préfet de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00129
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8479

Arrêté n ° 2023-00136 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet.

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Arrêté n ° 2023-00136 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00136
Poids du PDF (en ko) :	420
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2023-00141 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 8e, à l’occasion de la cérémonie « The Best Award » FIFA 2022.

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Arrêté n° 2023-00141 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 8e, à l’occasion de la cérémonie « The Best Award » FIFA 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00141
Poids du PDF (en ko) :	662
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8607

Arrêté n° 2023-00158 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés.

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est modifié par Arrêté n° 2023-00439 modifiant l’arrêté n° 2023-00158 du 20 février 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés. Arrêté n° 2023-00158 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00158
Poids du PDF (en ko) :	670
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8769

Arrêté n° 2023-00161 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 5 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00161 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 5 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00161
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8823

Arrêté n° 2023-00160 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Nantes les 4 et 5 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00160 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Football Club de Nantes les 4 et 5 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00160
Poids du PDF (en ko) :	560
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8824

Arrêté n° 2023 - 00115 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e et 8e du 14 au 15 février 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00115 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e et 8e du 14 au 15 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	09/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00115
Poids du PDF (en ko) :	438
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8352

Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementalede vidéoprotection du 20 janvier 2023.

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Liste des arrêtés d'autorisation à publier relatifs à l'installation d'un système de vidéoprotection après avis de la commission départementalede vidéoprotection du 20 janvier 2023. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	371
Nombre de page :	14
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Arrêté n° 2023-00039 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’organisation du salon « ART CAPITAL ».

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Arrêté n° 2023-00039 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’organisation du salon « ART CAPITAL ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00039
Poids du PDF (en ko) :	557
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7240

ARRETE n° 2023-00051 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e le 18 janvier 2023

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ARRETE n° 2023-00051 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e le 18 janvier 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/01/2023
Date de la signature :	17/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00051
Poids du PDF (en ko) :	503
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7409

Arrêté n°2023-00056 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 5e à l’occasion de la célébration des 60 ans du Traité de l’Elysée le 22 janvier 2023.

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Arrêté n°2023-00056 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 5e à l’occasion de la célébration des 60 ans du Traité de l’Elysée le 22 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00056
Poids du PDF (en ko) :	617
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7566

Arrêté n° 2023 - 00059 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2023 - 00059 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	23/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00059
Poids du PDF (en ko) :	862
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7631

Arrêté N° 2023-DRMJ-001 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris.

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Arrêté N° 2023-DRMJ-001 fixant la liste nominative des personnes habilitées à représenter le préfet de police devant le Tribunal administratif de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-DRMJ-001
Poids du PDF (en ko) :	562
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7755

Arrêté n° 2023-00069 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 10 km des Champs Elysées » et créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la « Piétonisation des Champs Elysées » le 5 février 2023.

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Arrêté n° 2023-00069 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation à l’occasion de l’organisation de la course pédestre « Les 10 km des Champs Elysées » et créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la « Piétonisation des Champs Elysées » le 5 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	30/01/2023
Date de la signature :	26/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00069
Poids du PDF (en ko) :	608
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7833

Arreté n° 2023-00073 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Toulouse Football Club le 4 février 2023.

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Arreté n° 2023-00073 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Toulouse Football Club le 4 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	31/01/2023
Date de la signature :	27/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00073
Poids du PDF (en ko) :	555
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7868

Arrêté n° 2023-00084 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés.

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Arrêté n° 2023-00084 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du public et des services qui lui sont rattachés. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	30/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00084
Poids du PDF (en ko) :	1005
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7925

Arrêté n° 2023-00093 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football au parc des Princes dans le cadre des 8es de finale de la Ligue des Champions entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Bayern de Munich Football Club le 14 février 2023.

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Arrêté n° 2023-00093 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e et à Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football au parc des Princes dans le cadre des 8es de finale de la Ligue des Champions entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Bayern de Munich Football Club le 14 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00093
Poids du PDF (en ko) :	612
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7985

Arrêté N° 2023-00102 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et Lille Olympique Sporting Club le 19 février 2023.

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Arrêté N° 2023-00102 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et Lille Olympique Sporting Club le 19 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00102
Poids du PDF (en ko) :	567
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8209

Arrêté n ° 2023-00108 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n ° 2023-00108 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00108
Poids du PDF (en ko) :	714
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8266

Arrêté n° 2023-00163 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 24 février 2023.

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est abrogé par Arrêté n° 2023-00172 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 24 février 2023. Arrêté n° 2023-00163 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 24 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00163
Poids du PDF (en ko) :	462
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8840

Arrêté n° 2023 – 00169 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e, le 18 mars 2023 à l’occasion de l’organisation de la 34e édition de la course pédestre « Les Foulées du Tertre à Montmartre ».

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Arrêté n° 2023 – 00169 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 18e, le 18 mars 2023 à l’occasion de l’organisation de la 34e édition de la course pédestre « Les Foulées du Tertre à Montmartre ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	23/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 – 00169
Poids du PDF (en ko) :	592
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8953

Arrêté n° 2023-00172 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 24 février 2023.

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Arrêté n° 2023-00172 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt le 24 février 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	23/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00172
Poids du PDF (en ko) :	468
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8960

ARRETE n° 2023-00230 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e le 19 mars 2023.

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ARRETE n° 2023-00230 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e le 19 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	14/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00230
Poids du PDF (en ko) :	463
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9654

Arrêté N° 2023 - 00237 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion du tournage de la série télévisée « OURIKA ».

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Arrêté N° 2023 - 00237 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 16e à l’occasion du tournage de la série télévisée « OURIKA ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00237
Poids du PDF (en ko) :	564
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9715

Arrêté n °2023-00240 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 9e à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf » le 26 mars 2023 et retirant l’arrêté 2023-00125 du 13 février 2023

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Arrêté n °2023-00240 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies, à Paris 9e à l’occasion de la 18e édition de la course pédestre « Les 10 km du Neuf » le 26 mars 2023 et retirant l’arrêté 2023-00125 du 13 février 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00240
Poids du PDF (en ko) :	502
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9740

Arrêté n° 2023-00244 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines.

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Arrêté n° 2023-00244 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00244
Poids du PDF (en ko) :	418
Nombre de page :	7
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Arrêté n° 2023-00254 BIS accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne en matière de réquisition.

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est modifié par Arrêté n° 2023-00255 modifiant l’arrêté n° 2023-00254 bis du 17 mars 2023. Arrêté n° 2023-00254 BIS accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne en matière de réquisition. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/03/2023
Date de la signature :	17/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00254 BIS
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Arrêté n° 2023-00255 modifiant l’arrêté n° 2023-00254 bis du 17 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00255 modifiant l’arrêté n° 2023-00254 bis du 17 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/03/2023
Date de la signature :	17/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00255
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Arrêté n° 2023-00287 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le VFL WOLFSBURG, le 22 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00287 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le VFL WOLFSBURG, le 22 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00287
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ARRETE n° 2023-00288 modifiant provisoirement la circulation rue Saïgon, à Paris 16e, le 27 mars 2023.

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ARRETE n° 2023-00288 modifiant provisoirement la circulation rue Saïgon, à Paris 16e, le 27 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00288
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Arrêté n° 2023-00312 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Eblé et rue du Général Bertrand, à Paris 7e le 1er avril 2023

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Arrêté n° 2023-00312 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Eblé et rue du Général Bertrand, à Paris 7e le 1er avril 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	23/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00312
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Arrêté n ° 2023-00337 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement.

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Arrêté n ° 2023-00337 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’immobilier et de l’environnement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00337
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Arrêté n° 2023-00336 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais le 2 avril 2023.

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Arrêté n° 2023-00336 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et l’Olympique Lyonnais le 2 avril 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00336
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Arrêté n ° 2023-00226 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e le 17 mars 2023.

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Arrêté n ° 2023-00226 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue de Grenelle, à Paris 7e le 17 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00226
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Arrêté n° 2023-00225 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 5e édition des « 10 km des Étoiles » du 19 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00225 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la 5e édition des « 10 km des Étoiles » du 19 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00225
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Arrêté n° 2023-00174 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la course pédestre « Harmonie Mutuelle Semi de Paris » le 5 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00174 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris à l’occasion de la course pédestre « Harmonie Mutuelle Semi de Paris » le 5 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	28/02/2023
Date de la signature :	24/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00174
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Arrêté n° 2023-00180 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance.

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Arrêté n° 2023-00180 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des finances, de la commande publique et de la performance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

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Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	27/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00180
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Arrêté n° 2023 - 00188 modifiant provisoirement la circulation rue Beautreillis, à Paris Centre, le 6 mars 2023.

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Arrêté n° 2023 - 00188 modifiant provisoirement la circulation rue Beautreillis, à Paris Centre, le 6 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00188
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Arrêté n° 2023-00189 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2023-00189 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures place Henri Frenay, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00189
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Arrêté n° 2023-00198 modifiant provisoirement la circulation rue de la Renaissance, à Paris 8e, le 3 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00198 modifiant provisoirement la circulation rue de la Renaissance, à Paris 8e, le 3 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00198
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9168

ARRETE N° 2023 – 00206 modifiant provisoirement le stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e à l’occasion du lancement du programme « Bleu Pupilles » les 4 et 5 mars 2023

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ARRETE N° 2023 – 00206 modifiant provisoirement le stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e à l’occasion du lancement du programme « Bleu Pupilles » les 4 et 5 mars 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	03/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 – 00206
Poids du PDF (en ko) :	612
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Arrêté n° 2023-00204 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris les 11 et 12 mars 2023 à l’occasion de « La Grande Course du Grand Paris »

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Arrêté n° 2023-00204 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris les 11 et 12 mars 2023 à l’occasion de « La Grande Course du Grand Paris » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	07/03/2023
Date de la signature :	03/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00204
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Arrêté N° 2023-00217 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade Rennais Football Club le 19 mars 2023

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Arrêté N° 2023-00217 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade Rennais Football Club le 19 mars 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	07/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00217
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Arrêté n ° 2023-00223 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 11e, le 16 mars 2023.

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Arrêté n ° 2023-00223 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 11e, le 16 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	10/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00223
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Arrêté n° 2023-00221 modifiant provisoirement la circulation rue Château d’Eau, à Paris 10e le 14 mars 2023

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Arrêté n° 2023-00221 modifiant provisoirement la circulation rue Château d’Eau, à Paris 10e le 14 mars 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	13/03/2023
Date de la signature :	10/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00221
Poids du PDF (en ko) :	613
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Arrêté n° 2023-00227 modifiant provisoirement la circulation rue Jean Giraudoux, à Paris 16e les 20 et 21 mars 2023.

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Arrêté n° 2023-00227 modifiant provisoirement la circulation rue Jean Giraudoux, à Paris 16e les 20 et 21 mars 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00227
Poids du PDF (en ko) :	399
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Arrêté n° 2023-00352 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies.

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Arrêté n° 2023-00352 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l’innovation, de la logistique et des technologies. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00352
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Arrêté n° 2023-00030 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures dans le secteur des gares de l’Est et du Nord, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2023-00030 interdisant la consommation sur la voie publique et la vente à emporter de boissons alcooliques à certaines heures dans le secteur des gares de l’Est et du Nord, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	09/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00030
Poids du PDF (en ko) :	377
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Arrêté n° 2022-01318 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e les 11 et 12 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01318 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e les 11 et 12 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01318
Poids du PDF (en ko) :	659
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Arrêté n° 2022-01197 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 14e à l’occasion de la commémoration des 75 ans de la disparition du Maréchal Leclerc le 9 octobre 2022.

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Arrêté n° 2022-01197 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 14e à l’occasion de la commémoration des 75 ans de la disparition du Maréchal Leclerc le 9 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01197
Poids du PDF (en ko) :	527
Nombre de page :	3
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ARRETE n° 2022-01148 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 21e édition de la course pédestre « ODYSSEA ».

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ARRETE n° 2022-01148 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 12e arrondissement à l’occasion de l’organisation de la 21e édition de la course pédestre « ODYSSEA ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	29/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01148
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ARRETE N° 2022-01277 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 27 au 28 octobre 2022.

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ARRETE N° 2022-01277 modifiant provisoirement la circulation à Paris Centre du 27 au 28 octobre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01277
Poids du PDF (en ko) :	630
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Arrêté n° 2022-01430 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 15e les 10 et 11 décembre 2022, à l’occasion de l’organisation de la 44e édition de la Corrida de Noël d’Issy-les-Moulineaux.

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Arrêté n° 2022-01430 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 15e les 10 et 11 décembre 2022, à l’occasion de l’organisation de la 44e édition de la Corrida de Noël d’Issy-les-Moulineaux. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	09/12/2022
Date de la signature :	07/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01430
Poids du PDF (en ko) :	499
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Arrêté n° 2022-01432 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 15e à l’occasion de la conférence internationale du 13 décembre 2022 pour la résilience et la reconstruction de l’Ukraine

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Arrêté n° 2022-01432 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies de Paris 15e à l’occasion de la conférence internationale du 13 décembre 2022 pour la résilience et la reconstruction de l’Ukraine [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/12/2022
Date de la signature :	08/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01432
Poids du PDF (en ko) :	552
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ARRETE N° 2022-01435 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Strasbourg le 28 décembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01435 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Racing Club de Strasbourg le 28 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	12/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01435
Poids du PDF (en ko) :	539
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Arrêté n° 2022-01451 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Real de Madrid le 16 décembre 2022

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Arrêté n° 2022-01451 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Real de Madrid le 16 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01451
Poids du PDF (en ko) :	534
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2022-01449 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne à l’occasion du match de football de coupe du monde France – Maroc, du mercredi 14 décembre 2022 jusqu’au jeudi 15 décembre 2022

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Arrêté n° 2022-01449 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne à l’occasion du match de football de coupe du monde France – Maroc, du mercredi 14 décembre 2022 jusqu’au jeudi 15 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01449
Poids du PDF (en ko) :	411
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2022-01463 relatif aux missions et à l’organisation des services relevant du cabinet du préfet de police.

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Arrêté n° 2022-01463 relatif aux missions et à l’organisation des services relevant du cabinet du préfet de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01463
Poids du PDF (en ko) :	457
Nombre de page :	8
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Arrêté n° 2022-01484 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e à l’occasion de la finale de la coupe du monde de football 2022 du 18 décembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01484 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 8e, 16e et 17e à l’occasion de la finale de la coupe du monde de football 2022 du 18 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	17/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01484
Poids du PDF (en ko) :	535
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2022-01480 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne à l’occasion du week-end de la petite finale et finale de la coupe du monde, du samedi 17 décembre 2022 jusqu’au lundi 19 décembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01480 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne à l’occasion du week-end de la petite finale et finale de la coupe du monde, du samedi 17 décembre 2022 jusqu’au lundi 19 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01480
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	3
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Arrêté n° 2022-01415 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 6e à l’occasion de la cérémonie d’hommage à Malik Oussekine le 6 décembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01415 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 6e à l’occasion de la cérémonie d’hommage à Malik Oussekine le 6 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01415
Poids du PDF (en ko) :	590
Nombre de page :	3
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ARRETE N° 2022-01417 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Mesnil, à Paris 16e à l’occasion de la journée « portes ouvertes » du centre de secours Dauphine le 3 décembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01417 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Mesnil, à Paris 16e à l’occasion de la journée « portes ouvertes » du centre de secours Dauphine le 3 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01417
Poids du PDF (en ko) :	500
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5811

Arrêté n° 2022-01326 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue de Courcelles, à Paris 8e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire de Marcel Proust le 14 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01326 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans la rue de Courcelles, à Paris 8e à l’occasion du dévoilement de la plaque à la mémoire de Marcel Proust le 14 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	10/11/2022
Date de la signature :	09/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01326
Poids du PDF (en ko) :	722
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4903

ARRETE n° 2022-01342 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD »

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ARRETE n° 2022-01342 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01342
Poids du PDF (en ko) :	503
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5010

Arrêté n° 2022-01344 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue Murillo, à Paris 8e le 21 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01344 modifiant provisoirement la circulation dans une portion de la rue Murillo, à Paris 8e le 21 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01344
Poids du PDF (en ko) :	500
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5074

Arrêté n° 2022-01343 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 6e les 28, 29 et 30 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01343 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris 6e les 28, 29 et 30 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01343
Poids du PDF (en ko) :	636
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5077

ARRETE N° 2022-01351 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Élysées » le 20 novembre 2022.

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ARRETE N° 2022-01351 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Élysées » le 20 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01351
Poids du PDF (en ko) :	509
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5208

Arrêté n° 2022-01367 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « Le Grand Numéro de Chanel ».

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Arrêté n° 2022-01367 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « Le Grand Numéro de Chanel ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01367
Poids du PDF (en ko) :	683
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5357

Arrêté n° 2022-01368 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2022-01368 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01368
Poids du PDF (en ko) :	369
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5438

Arrêté n °2022-01375 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies, à Paris 17e à l’occasion de la 36e édition de la course pédestre « Les Boucles du 17e » le 27 novembre 2022.

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Arrêté n °2022-01375 modifiant provisoirement la circulation et le stationnement dans certaines voies, à Paris 17e à l’occasion de la 36e édition de la course pédestre « Les Boucles du 17e » le 27 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01375
Poids du PDF (en ko) :	531
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2022-01378 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies du 16e arrondissement de Paris, à l’occasion de l’organisation de la 25e édition du Semi-marathon de Boulogne-Billancourt le 27 novembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01378 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies du 16e arrondissement de Paris, à l’occasion de l’organisation de la 25e édition du Semi-marathon de Boulogne-Billancourt le 27 novembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	25/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01378
Poids du PDF (en ko) :	502
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5516

Arrêté n° 2022-01379 modifiant provisoirement la circulation rue Jacques Ibert, à Paris 17e le 18 décembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01379 modifiant provisoirement la circulation rue Jacques Ibert, à Paris 17e le 18 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	25/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01379
Poids du PDF (en ko) :	501
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5538

ARRETE N° 2022-01416 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 décembre 2022

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ARRETE N° 2022-01416 créant une aire piétonne temporaire dans certaines voies du 8e arrondissement de Paris à l’occasion de la manifestation « Piétonisation des Champs Elysées » le 4 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01416
Poids du PDF (en ko) :	554
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5794

Arrêté n° 2022-01489 Fixant la liste nominative des personnels opérationnels du groupe cynotechnique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01489 Fixant la liste nominative des personnels opérationnels du groupe cynotechnique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01489
Poids du PDF (en ko) :	663
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2022-01490 Fixant la liste nominative du personnel apte à l’exploration de longue durée à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01490 Fixant la liste nominative du personnel apte à l’exploration de longue durée à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01490
Poids du PDF (en ko) :	695
Nombre de page :	5
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Arrêté n° 2022-01491 fixant la liste nominative du personnel apte dans le domaine des feux de forêts à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01491 fixant la liste nominative du personnel apte dans le domaine des feux de forêts à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01491
Poids du PDF (en ko) :	551
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6420

Arrêté n° 2022 - 01507 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 11e le 7 janvier 2023 à l’occasion des cérémonies d’hommage des attentats du 7 janvier 2015

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Arrêté n° 2022 - 01507 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 11e le 7 janvier 2023 à l’occasion des cérémonies d’hommage des attentats du 7 janvier 2015 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022 - 01507
Poids du PDF (en ko) :	620
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6632

Arrêté n° 2022-01511 interdisant le stationnement et la circulation des véhicules dans certaines voies parisiennes, à l’occasion du passage à l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01511 interdisant le stationnement et la circulation des véhicules dans certaines voies parisiennes, à l’occasion du passage à l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01511
Poids du PDF (en ko) :	629
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6658

ARRETE n° 2022-01510 autorisant l’exploitation publique, jusqu’au 31 décembre 2023, de la plate-forme aérostatique destinée à accueillir un ballon captif gonflé à l’hélium dans l’enceinte du parc André-Citroën, à Paris 15e

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ARRETE n° 2022-01510 autorisant l’exploitation publique, jusqu’au 31 décembre 2023, de la plate-forme aérostatique destinée à accueillir un ballon captif gonflé à l’hélium dans l’enceinte du parc André-Citroën, à Paris 15e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01510
Poids du PDF (en ko) :	606
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6659

Arrêté n° 2022-01513 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne du dimanche 25 décembre 2022 au lundi 2 janvier 2023.

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Arrêté n° 2022-01513 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne du dimanche 25 décembre 2022 au lundi 2 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01513
Poids du PDF (en ko) :	420
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6661

Arrêté n° 2022-01533 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Sporting Club Olympique d’Angers les 11 et 12 janvier 2023.

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Arrêté n° 2022-01533 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Sporting Club Olympique d’Angers les 11 et 12 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01533
Poids du PDF (en ko) :	561
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6865

Arrêté n° 2022-01542 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

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Arrêté n° 2022-01542 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01542
Poids du PDF (en ko) :	445
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6892

Arrêté n° 2022-01543 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration.

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Arrêté n° 2022-01543 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet délégué à l’immigration et aux agents affectés au sein de la délégation à l’immigration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01543
Poids du PDF (en ko) :	816
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6899

Arrêté n° 2023-00002 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l'ordre public et de la circulation.

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Arrêté n° 2023-00002 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de l'ordre public et de la circulation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00002
Poids du PDF (en ko) :	424
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6904

Arrêté n° 2023-00003 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 14e les 21 et 22 janvier 2023, à l’occasion de l’organisation de la 38e édition de la course pédestre « Les 10 km du 14e ».

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Arrêté n° 2023-00003 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies, à Paris 14e les 21 et 22 janvier 2023, à l’occasion de l’organisation de la 38e édition de la course pédestre « Les 10 km du 14e ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	02/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 - 00003
Poids du PDF (en ko) :	573
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6915

ARRETE n° 2023-00004 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies, à Paris 13e les 28 et 29 janvier 2023 à l’occasion du nouvel an lunaire

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ARRETE n° 2023-00004 modifiant provisoirement le stationnement dans plusieurs voies, à Paris 13e les 28 et 29 janvier 2023 à l’occasion du nouvel an lunaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00004
Poids du PDF (en ko) :	552
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6940

Arrêté n° 2023-00005 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police.

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Arrêté n° 2023-00005 accordant délégation de la signature préfectorale au préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00005
Poids du PDF (en ko) :	420
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6966

Arrêté n° 2022 – 01505 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Jean Veber, à Paris 20e le 3 janvier 2023.

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Arrêté n° 2022 – 01505 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Jean Veber, à Paris 20e le 3 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022 – 01505
Poids du PDF (en ko) :	738
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6574

Arrêté n° 2022-01502 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « Le Grand Numéro de Chanel » du 10 au 15 janvier 2023.

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Arrêté n° 2022-01502 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « Le Grand Numéro de Chanel » du 10 au 15 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01502
Poids du PDF (en ko) :	521
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6522

Arrêté n° 2022-01492 fixant la liste nominative du personnel opérationnel dans le domaine des interventions en milieu périlleux et montagne (IMPM) à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01492 fixant la liste nominative du personnel opérationnel dans le domaine des interventions en milieu périlleux et montagne (IMPM) à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01492
Poids du PDF (en ko) :	599
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6423

Arrêté n° 2022-01493 Fixant la liste nominative du personnel apte à l’hélitreuillage à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01493 Fixant la liste nominative du personnel apte à l’hélitreuillage à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01493
Poids du PDF (en ko) :	681
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6427

Arrêté n° 2022-01494 Fixant la liste nominative du personnel apte aux interventions à caractère radiologique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01494 Fixant la liste nominative du personnel apte aux interventions à caractère radiologique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01494
Poids du PDF (en ko) :	676
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6430

Arrêté n° 2022-01487 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e, à l’occasion du retour de l’équipe de France de la coupe du monde de football 2022 les lundi 19 et mardi 20 décembre 2022.

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Arrêté n° 2022-01487 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies à Paris Centre, 7e et 8e, à l’occasion du retour de l’équipe de France de la coupe du monde de football 2022 les lundi 19 et mardi 20 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01487
Poids du PDF (en ko) :	693
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6467

Arrête n° 2022-01488 Fixant la liste nominative du personnel apte aux interventions à caractère chimique et biologique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrête n° 2022-01488 Fixant la liste nominative du personnel apte aux interventions à caractère chimique et biologique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01488
Poids du PDF (en ko) :	870
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6492

Arrêté n° 2022-01495 Fixant la liste nominative du personnel apte au sauvetage-déblaiement à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01495 Fixant la liste nominative du personnel apte au sauvetage-déblaiement à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01495
Poids du PDF (en ko) :	952
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6493

Arrête n° 2022-01496 fixant la liste nominative du personnel apte aux secours subaquatiques à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

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Arrête n° 2022-01496 fixant la liste nominative du personnel apte aux secours subaquatiques à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01496
Poids du PDF (en ko) :	755
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6494

Arrêté n° 2022-01497 portant désignation des officiers des systèmes d’information et de communication (OFFSIC) pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01497 portant désignation des officiers des systèmes d’information et de communication (OFFSIC) pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01497
Poids du PDF (en ko) :	430
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6495

Arrêté n° 2022-01498 portant désignation des officiers commandant des systèmes d’information et de communication (COMSIC) pour l’année 2023.

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Arrêté n° 2022-01498 portant désignation des officiers commandant des systèmes d’information et de communication (COMSIC) pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01498
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6497

Arrête n° 2022-01499 Fixant la liste nominative du personnel apte à intervenir dans le cadre du mécanisme de protection civile de l’Union pour l’année 2023.

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Arrête n° 2022-01499 Fixant la liste nominative du personnel apte à intervenir dans le cadre du mécanisme de protection civile de l’Union pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01499
Poids du PDF (en ko) :	871
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6499

Arrêté n° 2022-01501 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines

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Arrêté n° 2022-01501 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01501
Poids du PDF (en ko) :	337
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6512

ARRETE n° 2023-00020 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 12e et 20e ainsi qu’à Saint-Mandé, le 9 janvier 2023 à l’occasion de la commémoration de l’attentat du 9 janvier 2015.

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ARRETE n° 2023-00020 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 12e et 20e ainsi qu’à Saint-Mandé, le 9 janvier 2023 à l’occasion de la commémoration de l’attentat du 9 janvier 2015. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police
Date de publication :	06/01/2023
Date de la signature :	05/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00020
Poids du PDF (en ko) :	463
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6990