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Arrêté n° 2025 P 12663 du 22 avril 2025 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15315 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 6e.

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Arrêté n° 2025 P 12663 du 22 avril 2025 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15315 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 P 12663
Poids du PDF (en ko) :	282
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36548

Arrêté n° 2025 T 12508 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale, Rue des Vignoles, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 12508 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale, Rue des Vignoles, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	21/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12508
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36565

Arrêté n° 2025 T 12774 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation et de cycles rue Saint Sébastien, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12774 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation et de cycles rue Saint Sébastien, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	21/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36566

Arrêté n° 2025 T 12995 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue David d'Angers, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12995 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue David d'Angers, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12995
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36567

Arrêté n° 2025 T 12996 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Réunion, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 12996 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Réunion, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12996
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36568

Arrêté n° 2025 T 13006 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Fernand Léger, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 13006 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Fernand Léger, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13006
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36569

Arrêté n° 2025 T 13013 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Lucien et Sacha Guitry, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 13013 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Lucien et Sacha Guitry, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13013
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36570

Arrêté n° 2025 T 13019 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Ménilmontant, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 13019 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Ménilmontant, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13019
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36571

Arrêté n° 2025 T 13022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rues de l'Ermitage et Charles Friedel, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 13022 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rues de l'Ermitage et Charles Friedel, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13022
Poids du PDF (en ko) :	101
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36572

Arrêté n° 2025 T 13042 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Ménilmontant, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2025 T 13042 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Ménilmontant, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13042
Poids du PDF (en ko) :	48
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36573

Arrêté n° 2025 T 13045 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Apennins, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 13045 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Apennins, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13045
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36574

Arrêté n° 2025 T 13051 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Ledru-Rollin, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 13051 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Ledru-Rollin, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13051
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36575

Arrêté n° 2025 T 13055 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boussingault, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 13055 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boussingault, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13055
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36576

Arrêté n° 2025 T 12980 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Progrès, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12980 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Progrès, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12980
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36578

Arrêté n° 2025 T 12918 du 17 avril 2 025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Spontini, à Paris 16e

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Arrêté n° 2025 T 12918 du 17 avril 2 025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Spontini, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12918
Poids du PDF (en ko) :	292
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36601

Concession située dans la division n° 85 du cimetière du Père-Lachaise, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprise par la Ville de Paris.

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Concession située dans la division n° 85 du cimetière du Père-Lachaise, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprise par la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	392
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36564

Concession située dans la division n° 66 du cimetière du Père-Lachaise, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprise par la Ville de Paris.

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Concession située dans la division n° 66 du cimetière du Père-Lachaise, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprise par la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36563

Arrêté n° 2025 T 13025 du 22 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Général Appert, à Paris 16e

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Arrêté n° 2025 T 13025 du 22 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Général Appert, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13025
Poids du PDF (en ko) :	259
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36549

Arrêté n° 2025 T 13026 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, rue Bastien Lepage, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 13026 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, rue Bastien Lepage, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13026
Poids du PDF (en ko) :	57
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36550

Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » dont le siège social est situé « Immeuble Stories » 7 rue Touzet Gaillard à Saint-Ouen-sur-Seine (93400), pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d’accueil collectif public non permanent, de type multi-accueil, appartenant aux services du Premier Ministre, dénommé « Paris 7 Ségur-Fontenoy », situé 3 avenue de Saxe, à Paris 7e.

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Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » dont le siège social est situé « Immeuble Stories » 7 rue Touzet Gaillard à Saint-Ouen-sur-Seine (93400), pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d’accueil collectif public non permanent, de type multi-accueil, appartenant aux services du Premier Ministre, dénommé « Paris 7 Ségur-Fontenoy », situé 3 avenue de Saxe, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36551

Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » , dont le siège social est situé « Immeuble Stories » 7 rue Touzet Gaillard à Saint-Ouen-sur-Seine (93400), pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type multi-accueil, dénommé « Paris 12 TROUSSEAU », situé 26 avenue du Dr Arnold Netter, à Paris 12e.

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Autorisation donnée à la SAS « LPCR Collectivités Publiques » , dont le siège social est situé « Immeuble Stories » 7 rue Touzet Gaillard à Saint-Ouen-sur-Seine (93400), pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type multi-accueil, dénommé « Paris 12 TROUSSEAU », situé 26 avenue du Dr Arnold Netter, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36552

Autorisation donnée à la SARL « LA MAISON BLEUE- LA GARDE », dont le siège social est situé 148-152 route de La Reine à Boulogne-Billancourt (92100), pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Clochettes », situé 32 boulevard de Vaugirard, à Paris 15e.

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est abrogé par Fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Clochettes », situé 32 boulevard de Vaugirard, à Paris 15e. – Abrogation de l’arrêté du 18 avril 2025 Autorisation donnée à la SARL « LA MAISON BLEUE- LA GARDE », dont le siège social est situé 148-152 route de La Reine à Boulogne-Billancourt (92100), pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Clochettes », situé 32 boulevard de Vaugirard, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36553

Autorisation donnée à la SARL « LA MAISON BLEUE- LA GARDE », dont le siège social est situé 148-152 route de La Reine à Boulogne-Billancourt (92100), pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Capucines », situé 30 boulevard de Vaugirard, à Paris 15e.

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est abrogé par Fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Capucines », situé 30 Boulevard de Vaugirard, à Paris 15e. – Abrogation de l’arrêté du 18 avril 2025 Autorisation donnée à la SARL « LA MAISON BLEUE- LA GARDE », dont le siège social est situé 148-152 route de La Reine à Boulogne-Billancourt (92100), pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Micro-crèche les Capucines », situé 30 boulevard de Vaugirard, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36554

Arrêté n° 2025 E 12975 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues de Bazeilles et Dante, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2025 E 12975 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues de Bazeilles et Dante, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 E 12975
Poids du PDF (en ko) :	61
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36555

Arrêté n° 2025 E 13070 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Péclet et Jean Formigé, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 E 13070 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Péclet et Jean Formigé, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 E 13070
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36556

Arrêté n° 2025 T 12976 du 23 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Georges Ville, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 12976 du 23 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Georges Ville, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12976
Poids du PDF (en ko) :	258
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36557

Arrêté n° 2025 T 13001 modifiant, à titre provisoire, les regles de stationnement quai de la Loire, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 13001 modifiant, à titre provisoire, les regles de stationnement quai de la Loire, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13001
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36558

Arrêté n° 2025 T 13020 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Marguerite de Rochechouart, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2025 T 13020 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Marguerite de Rochechouart, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13020
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36559

Arrêté n° 2025 T 13064 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Vicat, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 13064 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Vicat, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 13064
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
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D25SGVP-004935 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble 22 avenue Trudaine, à Paris 9e, cadastré section BB n° 16

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D25SGVP-004935 - Exercice du droit de préemption urbain sur l’immeuble 22 avenue Trudaine, à Paris 9e, cadastré section BB n° 16 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Préemptions
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Numérotation d'arrêté :	D25SGVP-004935
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Liste des concessions situées dans les divisions n° 1, 5, 7 et 8 du cimetière de Bercy, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprises par la Ville de Paris.

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est abrogé par Liste des concessions situées dans les divisions n° 1, 5, 7 et 8 du cimetière de Bercy, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprises par la Ville de Paris.Reprise de concessions abandonnées dans les divisions n° 1, 5, 7 et 8 du cimetière de Bercy – Abrogation de l’arrêté du 23 avril 2025 Liste des concessions situées dans les divisions n° 1, 5, 7 et 8 du cimetière de Bercy, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié, reprises par la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
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Arrêté n° 2025 T 12936 du 17 avril 2 025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17 e

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Arrêté n° 2025 T 12936 du 17 avril 2 025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17 e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12936
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