Nouveautés

Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à l’EPFIF concernant l’immeuble situé 95 rue de Meaux, à Paris 19e, cadastré section AV n° 64, à usage d’habitation.

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Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à l’EPFIF concernant l’immeuble situé 95 rue de Meaux, à Paris 19e, cadastré section AV n° 64, à usage d’habitation. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préemptions [Classement] Urbanisme [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	D26SGVP-009521
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55018

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre d’animation Ken Saro Wiwa - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 19 juin 2015 aux fins de modification des montants et modalités de versement d’encaisse au régisseur et la prise en compte du nouveau marché.

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Etablissements de Jeunesse - Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre d’animation Ken Saro Wiwa - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 19 juin 2015 aux fins de modification des montants et modalités de versement d’encaisse au régisseur et la prise en compte du nouveau marché. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54989

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	177
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54988

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel - Modificatif

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54987

Arrêté n° 2026 T 19071 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation des cycles avenue du Maine, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19071 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation des cycles avenue du Maine, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19071
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54986

Arrêté n° 2026 T 19069 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gabrielle, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19069 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gabrielle, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19069
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54985

Arrêté n° 2026 T 19065 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Marcadet, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19065 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Marcadet, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19065
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54984

Arrêté n° 2026 T 19061 modifiant les règles de circulation générale et de stationnement rues Descartes et Clotilde, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 T 19061 modifiant les règles de circulation générale et de stationnement rues Descartes et Clotilde, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19061
Poids du PDF (en ko) :	62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54983

Arrêté n° 2026 T 19055 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Mont Cenis, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19055 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Mont Cenis, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19055
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54982

Arrêté n° 2026 T 19054 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Emile Bollaert, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19054 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Emile Bollaert, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19054
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54981

Arrêté n° 2026 T 19037 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Sofia, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19037 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Sofia, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19037
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54980

Arrêté n° 2026 T 19032 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Constant, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19032 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Constant, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19032
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54979

Arrêté n° 2026 T 18897 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 18897 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18897
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54978

Autorisation donnée à l’association PENUEL SERVICES pour exploiter un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - Modificatif

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Autorisation donnée à l’association PENUEL SERVICES pour exploiter un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54990

Autorisation donnée à la SAS TRUST&CLEAN pour exploiter un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - Modificatif

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Autorisation donnée à la SAS TRUST&CLEAN pour exploiter un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54991

Désignation d’un représentant du Maire de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts - Conseil de surveillance

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Désignation d’un représentant du Maire de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts - Conseil de surveillance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54992

Arrêté n° 2026 T 19087 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement passage des Mauxins, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19087 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement passage des Mauxins, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19087
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55004

Arrêté n° 2026 T 19085 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Belleville, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19085 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Belleville, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19085
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55003

Arrêté n° 2026 T 19084 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19084 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19084
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55002

Arrêté n° 2026 T 19066 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale quai de la Mégisserie, à Paris 1er.

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Arrêté n° 2026 T 19066 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale quai de la Mégisserie, à Paris 1er. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19066
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55001

Mairie du 8e arrondissement. - Délégation de signature du Maire de Paris directrice générale des services, au directeur général adjoint des services, au directeur général adjoint des services en charge de l’espace public et à la directrice en charge de l’engagement citoyen de la Mairie du 8e arrondissement

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Mairie du 8e arrondissement. - Délégation de signature du Maire de Paris directrice générale des services, au directeur général adjoint des services, au directeur général adjoint des services en charge de l’espace public et à la directrice en charge de l’engagement citoyen de la Mairie du 8e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55000

Arrêté n° 2026 T 19060 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de l'Arbalète, Claude Bernard et Lagarde, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 T 19060 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de l'Arbalète, Claude Bernard et Lagarde, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19060
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54999

Arrêté n° 2026 T 19049 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint Germain, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19049 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint Germain, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19049
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54998

Arrêté n° 2026 T 19044 modifiant, à tire provisoire, la règle du stationnement rue de Liège, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2026 T 19044 modifiant, à tire provisoire, la règle du stationnement rue de Liège, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19044
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54997

Arrêté n° 2026 T 19041 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Notre Dame des Champs, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19041 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Notre Dame des Champs, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19041
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54996

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 10e, à la Directrice générale adjointe et aux Directeurs généraux adjoins des services et à la Directrice des ressources

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Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 10e, à la Directrice générale adjointe et aux Directeurs généraux adjoins des services et à la Directrice des ressources [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54995

Arrêté n° 2026 C 19077 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Cardial Lemoine et Thouin, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 C 19077 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Cardial Lemoine et Thouin, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 19077
Poids du PDF (en ko) :	60
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54994

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris déléguée au Directeur Général et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 11e arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris déléguée au Directeur Général et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie du 11e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54993

Arrêté n° 2026 T 18746 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Déchargeurs, à Paris 1er.

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Arrêté n° 2026 T 18746 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Déchargeurs, à Paris 1er. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18746
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54977

Arrêté n° 2026 T 18823 du 5 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Sablons, à Paris dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18823 du 5 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Sablons, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18823
Poids du PDF (en ko) :	209
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54976

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Union nationale des maisons sport santé (UNMSS)

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Union nationale des maisons sport santé (UNMSS) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54960

Arrêté du compte administratif 2021 du SAJE Dominique SAVIO - Modificatif

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Arrêté du compte administratif 2021 du SAJE Dominique SAVIO - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54959

Arrêté n° 2026 T 19024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Olivier de Serres, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Olivier de Serres, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19024
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54958

Arrêté du compte administratif 2021 de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso » - Modificatif

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Arrêté du compte administratif 2021 de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso » - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	197
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54957

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54955

Fixation du montant du financement par le Fonds de solidarité pour le logement de Paris des diagnostics sociaux réalisés par la Caf de Paris pour 2025 dans le cadre de la Charte parisienne de prévention des expulsions locatives

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Fixation du montant du financement par le Fonds de solidarité pour le logement de Paris des diagnostics sociaux réalisés par la Caf de Paris pour 2025 dans le cadre de la Charte parisienne de prévention des expulsions locatives [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	490
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54954

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'une mandataire agent de guichet

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse Régie de recettes n° 1021 - Sous-régie de recettes : Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'une mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54953

Arrêté n° 20262389 VS 75 du 5 octobre 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

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Arrêté n° 20262389 VS 75 du 5 octobre 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	20262389 VS 75
Poids du PDF (en ko) :	240
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54952

Caisse des écoles du 15e arrondissement. – Avis de vacance d’un poste d’ingénieur de catégorie A (F/H)

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Caisse des écoles du 15e arrondissement. – Avis de vacance d’un poste d’ingénieur de catégorie A (F/H) [Vacance de poste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Postes à pourvoir
Date de publication :	07/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	210
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54951

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/030 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/030 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/030
Poids du PDF (en ko) :	137
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54950

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour avec modification de rubrique.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour avec modification de rubrique. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	18/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54949

Décision n° DDCT-SCP-065 accordant un mandat spécial à l'Adjoint au Maire de Paris en charge du tourisme et de la vie nocturne pour représenter la Ville de Paris au Forum international de la Nuit (Barcelona Nit Forum Internacional) – Barcelone (Espagne) – 28 au 29 septembre 2026.

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Décision n° DDCT-SCP-065 accordant un mandat spécial à l'Adjoint au Maire de Paris en charge du tourisme et de la vie nocturne pour représenter la Ville de Paris au Forum international de la Nuit (Barcelona Nit Forum Internacional) – Barcelone (Espagne) – 28 au 29 septembre 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-066
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54948

Arrêté n° 2026 T 19064 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Suffren, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2026 T 19064 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Suffren, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19064
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54961

Arrêté n° 2026 T 19021 complétant l'arrêté municipal n° 2026 T 11958 du 18 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place d'Italie, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 19021 complétant l'arrêté municipal n° 2026 T 11958 du 18 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place d'Italie, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19021
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54962

Arrêté du comptes administratifs 2022 du foyer et du service Autonomie de l’Ourcq – Modificatif

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Arrêté du comptes administratifs 2022 du foyer et du service Autonomie de l’Ourcq – Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54963

Arrêté n° 2026 T 19020 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Berbier du Mets, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 19020 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Berbier du Mets, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19020
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54975

Arrêté n° 2026 T 19014 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue Jean Bologne, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 19014 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue Jean Bologne, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19014
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54974

Arrêté n° 2026 T 19011 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Emile Duclaux, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19011 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Emile Duclaux, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19011
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54973

Arrêté n° 2026 T 19006 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Chambéry, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19006 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Chambéry, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19006
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54972

Arrêté n° 2026 T 18994 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, rue du Docteur Finlay, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 18994 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, rue du Docteur Finlay, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18994
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54971

Arrêté n° 2026 T 18991 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Mirbel, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 T 18991 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Mirbel, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18991
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54970

Arrêté n° 2026 T 18990 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fustel de Coulanges, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 T 18990 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fustel de Coulanges, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18990
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54969

Arrêté n° 2026 T 18982 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des véhicules de transports en commun rue Froidevaux, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18982 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des véhicules de transports en commun rue Froidevaux, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18982
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54968

Arrêté n° 2026 T 18980 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Paul Séjourné, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 18980 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Paul Séjourné, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18980
Poids du PDF (en ko) :	62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54967

Arrêté n° 2026 T 18968 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans diverses voies, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18968 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans diverses voies, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18968
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54966

Arrêté n° 2026 C 18202 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 C 18202 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 18202
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54965

Arrêté du compte administratif 2022 du service SAVEA CAP ESPOIR – Modificatif

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Arrêté du compte administratif 2022 du service SAVEA CAP ESPOIR – Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54964

Décision n° DDCT-SCP-066 accordant un mandat spécial à l'Adjoint au Maire de Paris en charge de l'urbanisme et de l'architecture pour représenter la Ville de Paris au C40 Cities - Sommet européen sur la régénération urbaine et le logement – Copenhague (Danemark) – 28 septembre au 1er octobre 2026.

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Décision n° DDCT-SCP-066 accordant un mandat spécial à l'Adjoint au Maire de Paris en charge de l'urbanisme et de l'architecture pour représenter la Ville de Paris au C40 Cities - Sommet européen sur la régénération urbaine et le logement – Copenhague (Danemark) – 28 septembre au 1er octobre 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	07/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-066
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54947