Nouveautés

Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris

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Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36148

Arrêté n° 2025 T 12648 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue des Renaudes, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12648 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue des Renaudes, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12648
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36096

Arrêté n° 2025 T 12709 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Guillaume Tell, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12709 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Guillaume Tell, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12709
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36095

Autorisation donnée à la fondation Léopold Bellan, dont le siège social est situé 64 rue du Rocher, à Paris 8e, pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis rue Claude Lorrain, à Paris 16e

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Autorisation donnée à la fondation Léopold Bellan, dont le siège social est situé 64 rue du Rocher, à Paris 8e, pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis rue Claude Lorrain, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36094

Modification de l'arrêté du 12 mars 2025 désignant les membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d’animateur·rice principal·e de 1ère classe d’administrations parisiennes

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Modification de l'arrêté du 12 mars 2025 désignant les membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d’animateur·rice principal·e de 1ère classe d’administrations parisiennes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36093

Modification de l'arrêté du 12 mars 2025 désignant les membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d’animateur·rice principal·e de 2ème classe d’administrations parisiennes

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Modification de l'arrêté du 12 mars 2025 désignant les membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès au grade d’animateur·rice principal·e de 2ème classe d’administrations parisiennes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36092

Arrêté n° 2025– 01 14 modifiant l’arrêté n° 2025 – 00 93 du 1er avril 2025 fixant la composition des membres du jury au concours professionnel sur titre, pour l’accès au corps de cadre supérieur de santé paramédical du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté n° 2025– 01 14 modifiant l’arrêté n° 2025 – 00 93 du 1er avril 2025 fixant la composition des membres du jury au concours professionnel sur titre, pour l’accès au corps de cadre supérieur de santé paramédical du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025– 01 14
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36091

Fixation de la composition du jury des concours externe et interne pour l’accès au corps des technicien·ne·s des services opérationnels de la Ville de Paris, grade de technicien·ne des services opérationnels de classe normale dans la spécialité fossoyage dont les épreuves seront organisées à partir du 5 mai 2025

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Fixation de la composition du jury des concours externe et interne pour l’accès au corps des technicien·ne·s des services opérationnels de la Ville de Paris, grade de technicien·ne des services opérationnels de classe normale dans la spécialité fossoyage dont les épreuves seront organisées à partir du 5 mai 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36090

Arrêté n° 2025 - 0278 du 8 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

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Arrêté n° 2025 - 0278 du 8 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 0278
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36089

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36097

Arrêté n° 2025 T 12706 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Tocqueville, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12706 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Tocqueville, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12706
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36098

Arrêté n° 2025 T 12723 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Renaudes, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12723 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Renaudes, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12723
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36099

Nouvelle organisation de la Direction de la Transition Ecologique et du Climat

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est abrogé par Nouvelle organisation de la Direction de la Transition Écologique et du Climat (DTEC) Nouvelle organisation de la Direction de la Transition Ecologique et du Climat [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Structures
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36107

Arrêté n° 2025 T 12758 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement square Bolivar, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12758 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement square Bolivar, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12758
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36106

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale et aux directrices générales adjointes des services, à la directrice du développement associatif et de la vie locale et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36105

Arrêté n° 2025 T 12751 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cardinet, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12751 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cardinet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12751
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36104

Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36103

Arrêté n° 2025 T 12714 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Nollet, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12714 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Nollet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12714
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36102

Arrêté n° 2025 T 12713 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue brochant, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12713 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue brochant, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12713
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36101

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Transition Ecologique et du Climat)

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est abrogé par Délégation de signature de la Maire de Paris ()Direction de la transition écologique et du climat) Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Transition Ecologique et du Climat) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36100

Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris.

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Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36088

Mairie du 18ème arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.07 portant délégation de signature du Maire du 18e, à la directrice générale et aux directeur·rice·s généraux adjoint·e·s des services de la mairie

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Mairie du 18ème arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.07 portant délégation de signature du Maire du 18e, à la directrice générale et aux directeur·rice·s généraux adjoint·e·s des services de la mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Numérotation d'arrêté :	18.2025.07
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36087

Arrêté n° 2025-00 94 portant fixation de la composition du jury de l’examen professionnel pour l'avancement au grade d’Agent Social Principal de 2nde classe ouvert à partir du 5 mai 2025

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Arrêté n° 2025-00 94 portant fixation de la composition du jury de l’examen professionnel pour l'avancement au grade d’Agent Social Principal de 2nde classe ouvert à partir du 5 mai 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-00 94
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36086

Arrêté n° 2025 T 12734 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Jean Moulin, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2025 T 12734 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Jean Moulin, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12734
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36073

Arrêté n° 2025 T 12732 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léon-Maurice Nordmann, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 12732 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léon-Maurice Nordmann, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12732
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36072

Arrêté n° 2025 T 12730 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue des Cordelières, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 12730 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue des Cordelières, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12730
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36071

Arrêté n° 2025 T 12728 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lauzin, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12728 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lauzin, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12728
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36070

Arrêté n° 2025 T 12722 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Benoit, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2025 T 12722 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Benoit, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12722
Poids du PDF (en ko) :	58
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36069

Arrêté n° 2025 T 12721 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2025 T 12721 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12721
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36068

Arrêté n° 2025 T 12623 du 8 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Vendôme, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 12623 du 8 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Vendôme, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12623
Poids du PDF (en ko) :	257
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36067

Arrêté n° 2025 C 12575 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Montparnasse, Stanislas et quai de Conti, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2025 C 12575 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Montparnasse, Stanislas et quai de Conti, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 C 12575
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36066

Décision n° 25-200 - Autorisation de changement d'usage avec compensation sis 12-16 rue Versigny à Paris 18ème

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est modifié par Décision n° 25-253 modificative de la décision n° 25-200 délivrée le 08 avril 2025 pour le changement d’usage de locaux d’habitation à caractère réel avec compensation, situés 12-26, rue Versigny, à Paris 18ème. Décision n° 25-200 - Autorisation de changement d'usage avec compensation sis 12-16 rue Versigny à Paris 18ème [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Changement d'usage
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	25-200
Poids du PDF (en ko) :	214
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36074

Décision n° 25-181 - Autorisation de changement d'usage avec compensation 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis

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est rectifié par Décision n° 25-181 - Autorisation de changement d'usage avec compensation 107, ter rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e – Rectificatif de la décision mise en ligne sur le Portail des publications administratives le 10 avril 2025 Décision n° 25-181 - Autorisation de changement d'usage avec compensation 107 ter rue du Faubourg Saint-Denis [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Changement d'usage
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-181
Poids du PDF (en ko) :	198
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36075

Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « FONDATION PARTAGE ET VIE ».

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Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « FONDATION PARTAGE ET VIE ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation financière [Classement] Solidarités
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36076

Arrêté n° 2025 T 12683 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Boissière, à Paris 16e

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Arrêté n° 2025 T 12683 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Boissière, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12683
Poids du PDF (en ko) :	258
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36085

Arrêté n° 2025 T 12670 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Maspéro, à Paris 16e

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Arrêté n° 2025 T 12670 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Maspéro, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12670
Poids du PDF (en ko) :	259
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36084

Arrêté n° 2025 T 12634 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Roquépine, à Paris 8e

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Arrêté n° 2025 T 12634 du 8 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Roquépine, à Paris 8e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12634
Poids du PDF (en ko) :	256
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36083

Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association Notre Dame de Bon Secours ».

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Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association Notre Dame de Bon Secours ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Dotation financière
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	204
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36081

Arrêté n° 2025 T 12742 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Corentin Cariou, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12742 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Corentin Cariou, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12742
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36080

Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association Marie-Thérèse ».

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Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association Marie-Thérèse ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation financière [Classement] Solidarités
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	197
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36079

Arrêté n° 2025 T 12738 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Philippe Auguste, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12738 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Philippe Auguste, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12738
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36078

Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association ACPPA ».

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Fixation du montant de la dotation complémentaire au forfait Dépendance net parisien versée à l’organisme gestionnaire « association ACPPA ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Dotation financière
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36077

Arrêté n° 2025 - 0279 du 8 avril 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

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Arrêté n° 2025 - 0279 du 8 avril 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 0279
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36065