Nouveautés

Arrêté n° 2024 T 15481 du 12 septembre 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, le 14 septembre 2024, dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris dans le cadre de la 23e édition du FORUM DU TEMPS LIBRE ET DES LOISIRS.

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Arrêté n° 2024 T 15481 du 12 septembre 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, le 14 septembre 2024, dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris dans le cadre de la 23e édition du FORUM DU TEMPS LIBRE ET DES LOISIRS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15481
Poids du PDF (en ko) :	623
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28691

Arrêté n° 2024 E 15174 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale quai de Valmy, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 E 15174 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale quai de Valmy, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 15174
Poids du PDF (en ko) :	358
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28656

Arrêté n° 2024 T 15468 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Boulevard de Grenelle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15468 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Boulevard de Grenelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15468
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28655

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 septembre 2024 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28654

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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est remplacé par Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28653

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

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est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024 Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	358
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28652

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

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Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 – 274
Poids du PDF (en ko) :	882
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28651

Arrêté n° 2024 T 15469 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alphonse Bertillon, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15469 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alphonse Bertillon, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15469
Poids du PDF (en ko) :	46
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28650

Arrêté n° 2024 E 15492 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale de l’anneau cyclable de Longchamp, route de la Seine à la Butte Mortemart, route des Tribunes, avenue de l'Hippodrome, et route de Sèvres à Neuilly (Bois de Boulogne), à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 E 15492 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale de l’anneau cyclable de Longchamp, route de la Seine à la Butte Mortemart, route des Tribunes, avenue de l'Hippodrome, et route de Sèvres à Neuilly (Bois de Boulogne), à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 15492
Poids du PDF (en ko) :	237
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28649

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 11/07/2024 portant délégation sectorielle

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 11/07/2024 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28648

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 10/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 04/07/2020 du 11 juillet 2020

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 10/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 04/07/2020 du 11 juillet 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	10/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	261
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28647

Arrêté n° 2024 E 15493 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de l'Aude, des Artistes, Gauguet et Maurice Loewy, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 E 15493 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de l'Aude, des Artistes, Gauguet et Maurice Loewy, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 15493
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28657

Arrêté n° 2024 T 14931 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 T 14931 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14931
Poids du PDF (en ko) :	686
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28658

Désignation des membres du jury du concours interne pour l’accès au corps des attaché·e·s d’administrations parisiennes. - Modificatif

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Désignation des membres du jury du concours interne pour l’accès au corps des attaché·e·s d’administrations parisiennes. - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28668

Arrêté n° 2024 T 15487 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Antoine Chantin, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 15487 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Antoine Chantin, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15487
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28667

Arrêté n° 2024 T 15457 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lecuirot, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 15457 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lecuirot, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15457
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28666

Arrêté n° 2024 T 15454 modifiant, à titre provisoire, les régles de circulation avenue du Docteur Lannelongue, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 15454 modifiant, à titre provisoire, les régles de circulation avenue du Docteur Lannelongue, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15454
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28665

Arrêté n° 2024 T 15443 modifiant l'arrêté n° 2024 T 14771 du 5 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement dans diverses voies, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 15443 modifiant l'arrêté n° 2024 T 14771 du 5 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement dans diverses voies, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15443
Poids du PDF (en ko) :	65
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28664

Arrêté n° 2024 T 15410 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2024 T 15410 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15410
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28663

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Familles et de la Petite Enfance)

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est abrogé par Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Familles et de la Petite Enfance) Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Familles et de la Petite Enfance) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	778
Nombre de page :	14
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28662

Arrêté n° 2024 T 15422 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Quentin Bauchart, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2024 T 15422 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Quentin Bauchart, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15422
Poids du PDF (en ko) :	513
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28661

Arrêté n° 2024 T 15238 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2024 T 15238 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15238
Poids du PDF (en ko) :	809
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28660

Arrêté n° 2024 T 15219 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2024 T 15219 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15219
Poids du PDF (en ko) :	736
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28659

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 09/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 05/07/2024 du 4 septembre 2024

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 09/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 05/07/2024 du 4 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	262
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28646

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 08/07/2024 portant délégation sectorielle

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 08/07/2024 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	160
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28645

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 07/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 09/07/2020 du 11 juillet 2020

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 07/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 09/07/2020 du 11 juillet 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	07/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	263
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28644

Arrêté n° 2024 T 15450 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, et de circulation Boulevard Garibaldi, Avenue de Ségur, rue Lowendal, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15450 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, et de circulation Boulevard Garibaldi, Avenue de Ségur, rue Lowendal, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15450
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28631

Arrêté n° 2024 T 15226 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Eugène Spuller, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2024 T 15226 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Eugène Spuller, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15226
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2024 T 15420 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Rouelle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15420 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Rouelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15420
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Arrêté n° 2024 T 15095 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Faubourg Poissonnière, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 T 15095 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Faubourg Poissonnière, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15095
Poids du PDF (en ko) :	341
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Liste d'admissibilité par ordre alphabétique des candidat(e)s au concours externe de technicien·ne des services opérationnels - spécialité logistique générale et coordination ouvert à partir du 01/07/2024 pour 3 postes

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Liste d'admissibilité par ordre alphabétique des candidat(e)s au concours externe de technicien·ne des services opérationnels - spécialité logistique générale et coordination ouvert à partir du 01/07/2024 pour 3 postes [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2024 T 15076 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Metz, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 T 15076 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Metz, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15076
Poids du PDF (en ko) :	316
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Arrêté n° 2024 T 15073 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2024 T 15073 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15073
Poids du PDF (en ko) :	346
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Liste d'admissibilité par ordre alphabétique des candidat(e)s au concours interne de Technicien·ne des services opérationnels, spécialité logistique générale et coordination ouvert à partir du 01/07/2024 pour 4 postes

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Liste d'admissibilité par ordre alphabétique des candidat(e)s au concours interne de Technicien·ne des services opérationnels, spécialité logistique générale et coordination ouvert à partir du 01/07/2024 pour 4 postes [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2024 T 15428 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue La Fayette, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 T 15428 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue La Fayette, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15428
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2024 T 15065 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Salomon de Caus, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2024 T 15065 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Salomon de Caus, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15065
Poids du PDF (en ko) :	343
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Arrêté n° 2024 T 15325 du 11 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Sèvres, à Paris dans le 6e et le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2024 T 15325 du 11 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Sèvres, à Paris dans le 6e et le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15325
Poids du PDF (en ko) :	667
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2024 T 15398 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, et de circulation rue du Cotentin, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15398 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, et de circulation rue du Cotentin, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15398
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Nombre de page :	2
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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 06/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 04/07/2024 du 4 septembre 2024

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Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 06/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 04/07/2024 du 4 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	06/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	261
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 20242257 VS 75 du 11/09/2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

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Arrêté n° 20242257 VS 75 du 11/09/2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	20242257 VS 75
Poids du PDF (en ko) :	555
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28642

Arrêté n° 2024 T 15117 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement Quai de Jemmapes, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 T 15117 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement Quai de Jemmapes, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15117
Poids du PDF (en ko) :	307
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2024 T 15305 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Meaux, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 15305 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Meaux, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15305
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28640

Arrêté n° 2024 T 15111 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Faubourg Montmartre, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2024 T 15111 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Faubourg Montmartre, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15111
Poids du PDF (en ko) :	308
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28639

Arrêté n° 2024 T 15460 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Vergniaud, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 15460 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Vergniaud, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15460
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28638

Arrêté n° 2024 T 15306 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rues Vaneau, Olivet, Sèvres, Rousselet, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2024 T 15306 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rues Vaneau, Olivet, Sèvres, Rousselet, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15306
Poids du PDF (en ko) :	766
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28637

Arrêté n° 2024 T 15465 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 15465 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15465
Poids du PDF (en ko) :	640
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28636

Arrêté n° 2024 T 15104 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Riquet, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 15104 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Riquet, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15104
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	2
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Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

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Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.17
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28634

Arrêté n° 2024 T 15429 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Violet, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15429 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Violet, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15429
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28621