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Arrêté n° 2024 T 14633 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d'Ivry, à Paris 13e

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Arrêté n° 2024 T 14633 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d'Ivry, à Paris 13e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14633
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27610

Arrêté n° 2024 T 14550 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Philippe-Auguste, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14550 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Philippe-Auguste, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14550
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27641

Arrêté n° 2024 T 14652 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ferdinand Gambon, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14652 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ferdinand Gambon, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14652
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27642

Arrêté n° 2024-1077 portant ouverture au public de L’HÔTEL NUMA sis 37, rue Marbeuf, à Paris 8e

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Arrêté n° 2024-1077 portant ouverture au public de L’HÔTEL NUMA sis 37, rue Marbeuf, à Paris 8e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1077
Poids du PDF (en ko) :	743
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27643

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-013 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d'officier d'état civil.

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Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-013 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d'officier d'état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	12-2024-013
Poids du PDF (en ko) :	137
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27644

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1048 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna-La Chapelle sis 58 boulevard Ney, à Paris 18e

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Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1048 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna-La Chapelle sis 58 boulevard Ney, à Paris 18e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	DUPA-2024-1048
Poids du PDF (en ko) :	848
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27658

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1046 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna Bercy sis 8 boulevard de Bercy, à Paris 12e

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Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1046 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site de l’Aréna Bercy sis 8 boulevard de Bercy, à Paris 12e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	’arrêté préfectoral n° DUPA 2024 1046
Poids du PDF (en ko) :	866
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27659

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1045 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Concorde sis place de la Concorde, à Paris 8e

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Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1045 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Concorde sis place de la Concorde, à Paris 8e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	DUPA-2024-1045
Poids du PDF (en ko) :	554
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27660

Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1044 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Eiffel-Champs de Mars sis 2 place Joffre, à Paris 7e

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Arrêté préfectoral n° DUPA-2024-1044 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site Eiffel-Champs de Mars sis 2 place Joffre, à Paris 7e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	DUPA-2024-1044
Poids du PDF (en ko) :	848
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27661

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1047 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Studios TV sis place du Trocadéro et Place du 11 Novembre, à Paris 16e

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Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1047 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Studios TV sis place du Trocadéro et Place du 11 Novembre, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	’arrêté préfectoral n° DUPA 2024 1047
Poids du PDF (en ko) :	878
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27662

Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1043 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Invalides sis 129 rue de Grenelle, à Paris 7e

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Arrêté préfectoral n°DUPA-2024-1043 du 23 juillet 2024 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation temporaire d’installations classées pour la protection de l’environnement sur le site des Invalides sis 129 rue de Grenelle, à Paris 7e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	DUPA-2024-1043
Poids du PDF (en ko) :	815
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27663

Arrêté n° 2024G00004 instituant la gratuité du stationnement résidentiel à Paris, le 30 juillet 2024

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Arrêté n° 2024G00004 instituant la gratuité du stationnement résidentiel à Paris, le 30 juillet 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 G 00004
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27669

Arrêté n° 2024 T 14418 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Folie-Méricourt, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14418 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Folie-Méricourt, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14418
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27640

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.34
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27639

Arrêté n° 2024 T 14639 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albert, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14639 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albert, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14639
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27611

Arrêté n° 2024-SASSE/00045 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la direction des ressources humaines

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Arrêté n° 2024-SASSE/00045 modifiant l’arrêté n° 2022-00288 du 23 mars 2022 relatif aux missions et à l’organisation de la direction des ressources humaines [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-SASSE/00045
Poids du PDF (en ko) :	694
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27612

Arrêté n° 2024-1072 portant réouverture au public de l’hôtel « LAMPIKA » (anciennement FLORIDOR) 28, place Denfert-Rochereau, à Paris 14e

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Arrêté n° 2024-1072 portant réouverture au public de l’hôtel « LAMPIKA » (anciennement FLORIDOR) 28, place Denfert-Rochereau, à Paris 14e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1072
Poids du PDF (en ko) :	791
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27613

Arrêté n° 2024/3117 – SASSE/00043 modifiant l’arrêté n° 2021/3116/00012 du 28 juin 2021 fixant la liste des différents services de la préfecture de police appelés à organiser des astreintes, des interventions et des permanences.

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Arrêté n° 2024/3117 – SASSE/00043 modifiant l’arrêté n° 2021/3116/00012 du 28 juin 2021 fixant la liste des différents services de la préfecture de police appelés à organiser des astreintes, des interventions et des permanences. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117 – SASSE/00043
Poids du PDF (en ko) :	676
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27614

Arrêté n° 2024 T 14640 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Édouard Robert, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 14640 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Édouard Robert, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14640
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27615

Arrêté n° 2024 T 14643 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alfred Fouillée et avenue Léon Bollée, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14643 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alfred Fouillée et avenue Léon Bollée, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14643
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27616

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 juillet 2024 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	360
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27617

Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris.

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Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	345
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27621

Arrêté n° 2024-1076 portant réouverture au public de L’HÔTEL QUARTIER LIBRE OPERA sis 17, rue de Caumartin, à Paris 9e

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Arrêté n° 2024-1076 portant réouverture au public de L’HÔTEL QUARTIER LIBRE OPERA sis 17, rue de Caumartin, à Paris 9e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1076
Poids du PDF (en ko) :	782
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27622

Fixation, des tarifs des nouveaux produits et remises, des produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits et remises, des produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	325
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27623

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Marchés [Classement] Conventions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27638

Arrêté n° 2024 T 14635 du 29 juillet 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Alexandre Parodi, du Faubourg Saint Martin, du Château Landon et place Dulcie September à Paris 10e

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Arrêté n° 2024 T 14635 du 29 juillet 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Alexandre Parodi, du Faubourg Saint Martin, du Château Landon et place Dulcie September à Paris 10e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14635
Poids du PDF (en ko) :	515
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27685