Nouveautés

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 4 conventions d'occupation du domaine public

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 4 conventions d'occupation du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	25/02/2026
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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Marchés [Classement] Conventions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur LUMEN TECHNOLOGIES France.

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur LUMEN TECHNOLOGIES France. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e)

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	16/02/2024
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Avis de Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris.

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Avis de Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Conventions
Date de publication :	16/02/2024
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Mise à disposition du projet de convention OPAH-CD - Avis

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Mise à disposition du projet de convention OPAH-CD - Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	22/01/2024
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement situé 201, boulevard Brune, à Paris 14e

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement situé 201, boulevard Brune, à Paris 14e [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
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Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public

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Avis de conclusion d’un avenant à une convention d’occupation temporaire du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	222
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour la tenue d’un salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Élysées (8e)

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour la tenue d’un salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Élysées (8e) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
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Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème.

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Avis de conclusion d'une convention d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels autorisant la SAS FREMOSC à occuper une dépendance du domaine public située 17 avenue Junot – accessible par le 8-10 passage M18, à Paris 18ème. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	275
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AVIS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS

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AVIS DE CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	12/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	278
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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets [Classement] Conventions
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
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Avis de signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris, le Syndicat des copropriétaires du centre commercial Maine Montparnasse et bâtiment sur dalle Tossan et l’Union Resserrée de Syndicats (URS) de l’Ensemble immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM)

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Avis de signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris, le Syndicat des copropriétaires du centre commercial Maine Montparnasse et bâtiment sur dalle Tossan et l’Union Resserrée de Syndicats (URS) de l’Ensemble immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Conventions
Date de publication :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	526
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Avis de signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris, le Syndicat des copropriétaires de la Tour CIT et l’Union Resserrée de Syndicats (URS) de l’Ensemble immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM)

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Avis de signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris, le Syndicat des copropriétaires de la Tour CIT et l’Union Resserrée de Syndicats (URS) de l’Ensemble immobilier de la Tour Maine-Montparnasse (EITMM) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Conventions
Date de publication :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	348
Nombre de page :	1
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur COVAGE INFRA.

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur COVAGE INFRA. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	01/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 3 conventions d'occupation du domaine public

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 3 conventions d'occupation du domaine public [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion de 16 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution d'emplacements situés 17, boulevard des Capucines, à Paris 2è, Quai de Seine, square de l’Hôtel de Ville, à Paris 4è, Place Henri Mondor, métro Odéon, à Paris 6è, Quai d’Orsay, côté Pont des Invalides, à Paris 7è, 23, boulevard Haussmann, à Paris 9è, 25-27, rue de la Roquette, à Paris 11è, 65, avenue du Général Leclerc, à Paris 14è, Angle des avenues Marc Sangnier et Georges Lafenestre, à Paris 14è, Sortie du métro Villiers, à Paris 17è, Métro Ternes, à Paris 17è, 2, rue Poncelet, à Paris 17è, 33, avenue des Ternes ,à Paris 17è, Place Françoise Dorin, à Paris 17è, Place Suzanne Valadon, à Paris 18è, Place de la Chapelle, à Paris 18è, et Place du Guignier, à Paris 20è

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion de 16 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution d'emplacements situés 17, boulevard des Capucines, à Paris 2è, Quai de Seine, square de l’Hôtel de Ville, à Paris 4è, Place Henri Mondor, métro Odéon, à Paris 6è, Quai d’Orsay, côté Pont des Invalides, à Paris 7è, 23, boulevard Haussmann, à Paris 9è, 25-27, rue de la Roquette, à Paris 11è, 65, avenue du Général Leclerc, à Paris 14è, Angle des avenues Marc Sangnier et Georges Lafenestre, à Paris 14è, Sortie du métro Villiers, à Paris 17è, Métro Ternes, à Paris 17è, 2, rue Poncelet, à Paris 17è, 33, avenue des Ternes ,à Paris 17è, Place Françoise Dorin, à Paris 17è, Place Suzanne Valadon, à Paris 18è, Place de la Chapelle, à Paris 18è, et Place du Guignier, à Paris 20è [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	02/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’emplacements commerciaux situés Place du Père Chaillet et 128, boulevard Voltaire, à Paris 11ème

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’emplacements commerciaux situés Place du Père Chaillet et 128, boulevard Voltaire, à Paris 11ème [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	1
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SIPARTECH

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SIPARTECH [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur BOUYGUES TELECOM

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur BOUYGUES TELECOM [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33516

Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e)

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Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	359
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30690

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29377

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28095

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

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Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor». [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13878

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’un préau situé dans le square du Serment-de-Koufra, à Paris 14e. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Conventions
Date de publication :	15/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13293

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ».

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CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D’UN PRIX DE JOURNEE GLOBALISE (ou DOTATION GLOBALISEE) – Association « La BIENVENUE ». [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Conventions
Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	31/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2639

Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) - fondation la vie au grand air « La Vaga/Priorité Enfance »

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) - fondation la vie au grand air « La Vaga/Priorité Enfance » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	25/04/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2532

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association « urgence jeunes »

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association « urgence jeunes » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	17/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2531

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements, situés Porte de Versailles, esplanade du 9 novembre 1989 à Paris 15è, et Cité universitaire, 17 boulevard Jourdan à Paris 14è.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements, situés Porte de Versailles, esplanade du 9 novembre 1989 à Paris 15è, et Cité universitaire, 17 boulevard Jourdan à Paris 14è. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	458
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2519

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de soixante-quatre conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de soixante-quatre conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	10/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	547,58
Nombre de page :	17
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1819

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	14/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1627

Avis de signature d’une Convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la SCI PRD Montparnasse

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Avis de signature d’une Convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la SCI PRD Montparnasse [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	29/07/2022
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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation Grancher

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation Grancher [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation d’Auteuil

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) des ESMS gérés par la Fondation d’Auteuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis d’attribution d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un local restaurant situé dans le Marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d’Eau, 75010 Paris.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis d’attribution d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un local restaurant situé dans le Marché couvert Saint Martin, 33 rue du Château d’Eau, 75010 Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	22/07/2022
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Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement suivant : 12 place de la Bastille à Paris 75011 - 1 kiosque tourisme

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Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de l’emplacement suivant : 12 place de la Bastille à Paris 75011 - 1 kiosque tourisme [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	18/07/2022
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Avis de Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « Moissons Nouvelles ».

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Avis de Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « Moissons Nouvelles ». [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Conventions
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	21/09/2022
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Convention relative à l'organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par la Fondation « MEQUIGNON – DROIT D’ENFANCE »

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Convention relative à l'organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par la Fondation « MEQUIGNON – DROIT D’ENFANCE » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	08/07/2022
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Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris.

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Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre la Fondation d'Auteuil et la Ville de Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Conventions [Classement] Dotation globale
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e).

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Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert La Chapelle (Paris 18e). [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public pour l’exploitation de 8 télescopes sur le domaine public de la Ville de Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	16/02/2022
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Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre l'association ESPEREM et la Ville de Paris.

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Convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) entre l'association ESPEREM et la Ville de Paris. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	09/12/2022
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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur VIAPASS NETWORKS.

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques ouvert au public par l’opérateur VIAPASS NETWORKS. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	443
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6271

Avis d'une convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association "NEEF".

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Avis d'une convention relative au versement d'un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) - Association "NEEF". [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	498
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6268

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5967

Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée)

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalisé (ou dotation globalisée) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	502
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5008

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Conclusion de deux conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants Angle de la rue Poncelet et de l’avenue des Ternes, à Paris 17e et Berges de Seine – Quai Anatole France, côté pont de la Concorde, à Paris 7e -

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Conclusion de deux conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants Angle de la rue Poncelet et de l’avenue des Ternes, à Paris 17e et Berges de Seine – Quai Anatole France, côté pont de la Concorde, à Paris 7e - [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	26/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	454
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4440

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « FTDA »

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Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « FTDA » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	507
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3861

Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « HOVIA »

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Convention relative à l’organisation des modalités de versement du tarif des ESMS autorisés au titre de l’aide sociale à l’enfance gérées par l’association « HOVIA » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
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Nombre de page :	4
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Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « Maison Notre-Dame du Sacré-Coeur »

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Convention relative au versement d’un prix de journée globalise (ou dotation globalisée) de l’association « Maison Notre-Dame du Sacré-Coeur » [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
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