Nouveautés

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

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Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
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Nombre de page :	1
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Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le lundi 15 septembre 2025

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Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le lundi 15 septembre 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Commerce
Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
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Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris

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Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
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Nombre de page :	2
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Nomination du président du comité d’éthique de la Police municipale de Paris

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Nomination du président du comité d’éthique de la Police municipale de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	1
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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2024

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 4 février 2025 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 30 janvier 2025 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	3
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Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

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Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
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Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024

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Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
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Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

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Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
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Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix 2025 des Employeurs Engagés de la Ville de Paris

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Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix 2025 des Employeurs Engagés de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Prix
Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
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Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif

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Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	18/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	1
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Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 mai 2024

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Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 mai 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	09/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	199
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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2024

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	09/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51098

Caisse des écoles du 6ème arrondissement. - Résultats des élections du 2è collège du Comité de gestion.

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Caisse des écoles du 6ème arrondissement. - Résultats des élections du 2è collège du Comité de gestion. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Comités
Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	05/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51070

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 2 octobre 2025

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 2 octobre 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	08/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51069

Mairie du 10e arrondissement. – Arrêté n° 10-2026-19 portant désignation des représentant·e.s de la Ville de Paris au Comité de gestion de la Caisse des écoles du 10e arrondissement

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Mairie du 10e arrondissement. – Arrêté n° 10-2026-19 portant désignation des représentant·e.s de la Ville de Paris au Comité de gestion de la Caisse des écoles du 10e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Comités
Date de publication :	22/05/2026
Date de la signature :	19/05/2026
Numérotation d'arrêté :	10-2026-19
Poids du PDF (en ko) :	805
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50347

Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Désignation des sociétaires, membres élus du 2e collège du comite de gestion de la Caisse des écoles du 8e arrondissement

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Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Désignation des sociétaires, membres élus du 2e collège du comite de gestion de la Caisse des écoles du 8e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Comités
Date de publication :	20/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50272

Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 8e arrondissement

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Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 8e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Comités
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	08/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48655

Caisse des Écoles du 6è arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion

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Caisse des Écoles du 6è arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Comités
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48639

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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est modifié par Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif de l'arrêté du 3 septembre 2024Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - ModificatifDésignation de la représentante du Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. est complété par Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – AdditifArrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28357

Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement

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Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Comités
Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26905

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21240

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

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Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Comités
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Nombre de page :	18
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19629

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	623
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19584

Modification de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris.

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est abrogé par Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris. Modification de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Commerce
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10570

Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023.

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Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	14/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	226
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9562

Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

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est modifié par Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023. Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8300

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Comités
Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.01
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7926

Désignation du comité de sélection du porteur de projet pour l’occupation du terrain du 17 avenue Junot / 8 passage du rocher de la Sorcière Paris 18e, dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt concurrent

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Désignation du comité de sélection du porteur de projet pour l’occupation du terrain du 17 avenue Junot / 8 passage du rocher de la Sorcière Paris 18e, dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt concurrent [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6941

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

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est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
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Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

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est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024 Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	15/01/2024
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Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

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Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Grands prix
Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
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Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement

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Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Comités
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.12
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Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

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est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024 Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Nombre de page :	3
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Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

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Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Comités
Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Nombre de page :	10
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Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

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Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Comités
Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
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Nombre de page :	11
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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

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est modifié par Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	25/01/2024
Date de la signature :	23/01/2024
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Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024 Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Comités
Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
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Présidence du Comité d’Histoire de la Ville de Paris

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Présidence du Comité d’Histoire de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités
Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
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Caisse des écoles du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13.2026.048 portant désignation de représentants de la Ville de Paris au Comité de gestion de la caisse des écoles

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Caisse des écoles du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13.2026.048 portant désignation de représentants de la Ville de Paris au Comité de gestion de la caisse des écoles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Fonctions [Classement] Comités
Date de publication :	12/06/2026
Date de la signature :	08/06/2026
Numérotation d'arrêté :	13.2026.048
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Nombre de page :	2
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