Nouveautés

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-012 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

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Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-012 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	12-2024-012
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27144

Arrêté n° 2024 T 14329 du 8 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai du Marché Neuf – Maurice Grimaud, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2024 T 14329 du 8 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai du Marché Neuf – Maurice Grimaud, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14329
Poids du PDF (en ko) :	753
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27129

Arrêté n° 2024 T 14319 modifiant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement rues Chardon-Lagache et de Musset, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 T 14319 modifiant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement rues Chardon-Lagache et de Musset, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	03/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14319
Poids du PDF (en ko) :	46
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27128

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.30
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27127

Liste principale par ordre de mérite des candidat(e)s admis(e)s au Concours sur titres Professeur·e de l'ESPCI discipline physico-chimie des polymères et matériaux ouvert à partir du 10/06/2024 pour 1 poste

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Liste principale par ordre de mérite des candidat(e)s admis(e)s au Concours sur titres Professeur·e de l'ESPCI discipline physico-chimie des polymères et matériaux ouvert à partir du 10/06/2024 pour 1 poste [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	433
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27126

Liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2024

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Liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2024 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27125

Liste Complémentaire par ordre de mérite des candidat(e)s admis(e)s au Concours sur titres Professeur·e de l'ESPCI discipline physico-chimie des polymères et matériaux ouvert à partir du 10/06/2024 pour 1 poste

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Liste Complémentaire par ordre de mérite des candidat(e)s admis(e)s au Concours sur titres Professeur·e de l'ESPCI discipline physico-chimie des polymères et matériaux ouvert à partir du 10/06/2024 pour 1 poste [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	434
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27124

Décision n° 24-117 - Autorisation de changement d’usage de logements situés 169, rue Saint-Jacques, à Paris 5è – Compensation située dans le même immeuble 169, rue Saint-Jacques, à Paris 5è

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est modifié par Décision n°24-290 - Autorisation de changement d’usage de logements situés 169 rue Saint-Jacques à Paris 5è – Compensation située dans le même immeuble 169 rue Saint-Jacques à Paris 5è Décision n° 24-117 - Autorisation de changement d’usage de logements situés 169, rue Saint-Jacques, à Paris 5è – Compensation située dans le même immeuble 169, rue Saint-Jacques, à Paris 5è [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Changement d'usage [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Numérotation d'arrêté :	24-117
Poids du PDF (en ko) :	596
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27123

Fixation de la composition du jury du concours interne pour l’accès au corps des Secrétaire·s Administratif·ve·s d’administrations parisiennes de classe normale dans la spécialité administration générale – Modificatif de l’arrêté du 4 mars 2024

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Fixation de la composition du jury du concours interne pour l’accès au corps des Secrétaire·s Administratif·ve·s d’administrations parisiennes de classe normale dans la spécialité administration générale – Modificatif de l’arrêté du 4 mars 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	602
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27122

Signature d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Service Autonomie À Domicile (SAD- ex SPASAD) de l’AMSAV.

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Signature d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Service Autonomie À Domicile (SAD- ex SPASAD) de l’AMSAV. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	27/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	333
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27121

Signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF.

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Signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	338
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27120

Signature d’avenants à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Service Autonomie À Domicile (SAD) BCS-BIEN CHEZ SOI.

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Signature d’avenants à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Service Autonomie À Domicile (SAD) BCS-BIEN CHEZ SOI. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	336
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27119

Arrêté n° 2024 T 14332 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lefebvre, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 T 14332 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lefebvre, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14332
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27130

Arrêté n° 2024 T 14351 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Flandre, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14351 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Flandre, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14351
Poids du PDF (en ko) :	1008
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27131

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 12ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-09 portant délégation à la Directrice Générale des Services, au Directeur Général Adjoint des Services et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	12-2024-011
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27143

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil. Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	12-2024-010
Poids du PDF (en ko) :	347
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27142

Arrêté n° 2024 T 14368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 14368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14368
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27140

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

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est abrogé par Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27139

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

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est abrogé par Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27138

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles) - Modificatif de l'arrêté du 29 mars 2024

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Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Affaires Culturelles) - Modificatif de l'arrêté du 29 mars 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	349
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27137

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

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est abrogé par Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27136

Arrêté n° 2024 T 14367 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2024 T 14367 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14367
Poids du PDF (en ko) :	410
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27135

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

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est abrogé par Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27134

Arrêté n° 2024 T 14366 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2024 T 14366 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14366
Poids du PDF (en ko) :	409
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27133

Arrêté n° 2024 T 14353 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Gaston de Caillavet et Emeriau, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 14353 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Gaston de Caillavet et Emeriau, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14353
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27132

Arrêté n° 2024 T 14267 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans la bretelle d’accès Porte de Bagnolet au boulevard périphérique extérieur, Paris 20e arrondissement.

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Arrêté n° 2024 T 14267 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans la bretelle d’accès Porte de Bagnolet au boulevard périphérique extérieur, Paris 20e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14267
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27118

Arrêté n° 2024 T 14265 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les bretelles d’accès à l’autoroute A4 depuis le boulevard périphérique et la voirie locale, 12e et 13e arrondissement de Paris.

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Arrêté n° 2024 T 14265 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les bretelles d’accès à l’autoroute A4 depuis le boulevard périphérique et la voirie locale, 12e et 13e arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14265
Poids du PDF (en ko) :	236
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27117

Arrêté n° 2024 T 14334 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Popincourt, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14334 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Popincourt, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14334
Poids du PDF (en ko) :	42
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27103

Arrêté n° 2024 T 14316 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Belleville, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14316 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Belleville, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14316
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27102

Arrêté n° 2024 T 14312 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Saint-Sébastien, Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14312 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Saint-Sébastien, Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14312
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27101

Arrêté n° 2024 T 14303 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues Albert de Mun, d’Iéna et du Président Wilson ainsi que rue de Lübeck, à Paris 16e.

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est complété par Arrêté n° 2024 T 14377 du 9 juillet 2024 complétant l’arrêté n° 2024 T 14303 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues Albert de Mun, d’Iéna et du Président Wilson ainsi que rue de Lübeck, à Paris 16e. Arrêté n° 2024 T 14303 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues Albert de Mun, d’Iéna et du Président Wilson ainsi que rue de Lübeck, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14303
Poids du PDF (en ko) :	830
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27100

Arrêté n° 2024 T 14287 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Philippe-Auguste, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14287 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Philippe-Auguste, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14287
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27099

Arrêté n° 2024 T 14259 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14259 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14259
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27098

Arrêté n° 2024 T 14253 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale et des cycles rues Emile Lepeu , Léon Frot, et passage Alexandrine, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14253 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale et des cycles rues Emile Lepeu , Léon Frot, et passage Alexandrine, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14253
Poids du PDF (en ko) :	47
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27097

Arrêté n° 2024 T 14207 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Achereau, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14207 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Achereau, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14207
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27096

Arrêté n° 2024 T 14183 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue des Taillandiers, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14183 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue des Taillandiers, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14183
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27095

Arrêté n° 2024 E 14203 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues de Charonne, de la Roquette, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 E 14203 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues de Charonne, de la Roquette, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 14203
Poids du PDF (en ko) :	46
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27094

Arrêté n° 2024 E 14106 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Vaucouleurs, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 E 14106 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Vaucouleurs, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 14106
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27093

Arrêté n° 2024 T 14337 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Ledru-Rollin, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14337 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue Ledru-Rollin, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14337
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27104

Arrêté n° 2024 T 14338 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de la circulation générale et des cycles rue Sedaine, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14338 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de la circulation générale et des cycles rue Sedaine, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14338
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27105

Arrêté n° 2024 T 14264 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans le souterrain Grand Maillot (Paris 16e arrondissement).

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Arrêté n° 2024 T 14264 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans le souterrain Grand Maillot (Paris 16e arrondissement). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14264
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27116

Liste des oeuvres acquises au nom de la Ville de Paris par l’établissement public Paris Musées

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Liste des oeuvres acquises au nom de la Ville de Paris par l’établissement public Paris Musées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27115

Liste des dons manuels acceptés par l’établissement public Paris Musées au nom de la Ville de Paris – Modificatif.

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Liste des dons manuels acceptés par l’établissement public Paris Musées au nom de la Ville de Paris – Modificatif. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	573
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27114

Arrêté n° 2024 T 14283 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale et des cycles rue Alexandre Dumas et passage du Bureau, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14283 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale et des cycles rue Alexandre Dumas et passage du Bureau, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14283
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27113

Arrêté n° 2024 T 14324 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cabanis, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 14324 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cabanis, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14324
Poids du PDF (en ko) :	817
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27112

Arrêté n° 2024 T 14358 du 5 juillet 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rues de la Banque et Paul Lelong, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2024 T 14358 du 5 juillet 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rues de la Banque et Paul Lelong, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14358
Poids du PDF (en ko) :	580
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27111

Arrêté n° 2024 T 14356 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue du Moulin Joly, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14356 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue du Moulin Joly, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14356
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27110

Arrêté n° 2024 T 14348 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale, rue Chanzy, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2024 T 14348 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale, rue Chanzy, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14348
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27109

Arrêté n° 2024 T 14347 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lahire, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14347 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lahire, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14347
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27108

Arrêté n° 2024 T 14346 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Bouret, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14346 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Bouret, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14346
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27107

Arrêté n° 2024 T 14345 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Grands Moulins et rue Marie-Andrée Lagroua Weil-Hallé, à Paris 13e

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Arrêté n° 2024 T 14345 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Grands Moulins et rue Marie-Andrée Lagroua Weil-Hallé, à Paris 13e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14345
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27106

Autorisation donnée à la SAS « CRECHEO » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les explorateurs de Vaugirard », situé 25 rue des Favorites, à Paris 15e.

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Autorisation donnée à la SAS « CRECHEO » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les explorateurs de Vaugirard », situé 25 rue des Favorites, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27092