Nouveautés

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.08 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.01
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36181

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-06 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-06 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-06
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36182

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.02
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36185