Nouveautés

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

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Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	459,41
Nombre de page :	5
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Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

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Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	3
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e. Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Numérotation d'arrêté :	015/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Nombre de page :	2
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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Règlements
Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Numérotation d'arrêté :	15-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	386
Nombre de page :	3
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Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

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Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Nombre de page :	1
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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

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est abrogé par Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 036/2025 portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et Conseillers d'arrondissement Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Numérotation d'arrêté :	037-2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Nombre de page :	2
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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Numérotation d'arrêté :	038-2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Nombre de page :	2
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Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

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Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Numérotation d'arrêté :	045/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
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Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Nombre de page :	2
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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	11/03/2025
Date de la signature :	10/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	5
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2025 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2025 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	10/06/2025
Numérotation d'arrêté :	016/2025
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	2
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 036/2025 portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et Conseillers d'arrondissement

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 036/2025 portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et Conseillers d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/01/2026
Date de la signature :	11/12/2025
Numérotation d'arrêté :	036/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
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Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie.

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Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Ville de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	4
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 06/2026 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 06/2026 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	06/2026
Poids du PDF (en ko) :	909
Nombre de page :	2
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance.

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Numérotation d'arrêté :	006/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Nombre de page :	1
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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Numérotation d'arrêté :	005/2024
Poids du PDF (en ko) :	585
Nombre de page :	2
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Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie d’avances° 015 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de suppression de l’article sur les cautions et remise à jour des rubriques.

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Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie d’avances° 015 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de suppression de l’article sur les cautions et remise à jour des rubriques. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	29/08/2022
Date de la signature :	20/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	350,08
Nombre de page :	4
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Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 15e arrondissement démissionnaire – Avis.

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Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 15e arrondissement démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	632
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4156

Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté n° 35/2022 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire

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Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté n° 35/2022 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Numérotation d'arrêté :	35/2022
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5323

Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté n° 36/2022 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n°003/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et des Conseillers d’arrondissement. Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté n° 36/2022 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Numérotation d'arrêté :	36/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5324

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n°003/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et des Conseillers d’arrondissement.

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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n°003/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle à des Conseillers de Paris et des Conseillers d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Numérotation d'arrêté :	003/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7655

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires - Mairie du 15e arrondissement. - Avis de vacance d’un poste d’agent de catégorie B (F/H) - Coordinateur·rice des conseils de quartier - Réf. n° 68340.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires - Mairie du 15e arrondissement. - Avis de vacance d’un poste d’agent de catégorie B (F/H) - Coordinateur·rice des conseils de quartier - Réf. n° 68340. [Vacance de poste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Postes à pourvoir [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	10/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8311

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté N° 007/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n° 012/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement. Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté N° 007/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	761
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10000

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n° 012/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement.

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Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté n° 012/2023 portant délégation sectorielle de Conseillers de Paris et de Conseillers d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/06/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Numérotation d'arrêté :	012/2023
Poids du PDF (en ko) :	854
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12872

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2023 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil.

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est abrogé par Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales. Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2023 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	07/06/2023
Numérotation d'arrêté :	016/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13224

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 022/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement.

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 022/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Numérotation d'arrêté :	022/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17272

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

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est abrogé par Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e. Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Numérotation d'arrêté :	023/2023
Poids du PDF (en ko) :	342
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17273

Mairie du 15e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

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Mairie du 15e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	758
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17294

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste de catégorie B – Technicien supérieur (F/H) – Spécialité multimédia – (Réf n° 72232) – Adjoint-e de la Responsable de la logistique générale et de l'événementiel de la Mairie du 15e Arrondissement

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste de catégorie B – Technicien supérieur (F/H) – Spécialité multimédia – (Réf n° 72232) – Adjoint-e de la Responsable de la logistique générale et de l'événementiel de la Mairie du 15e Arrondissement [Vacance de poste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Postes à pourvoir [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19206

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

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est abrogé par Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Numérotation d'arrêté :	028-2023
Poids du PDF (en ko) :	319
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19701

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 07/2026 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 07/2026 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	07/2026
Poids du PDF (en ko) :	932
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48589