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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances afin de mettre à jour les modes de paiement et de supprimer un article.

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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances afin de mettre à jour les modes de paiement et de supprimer un article. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	184,09
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Caisse de la Mairie du 5ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté municipal du 5 novembre 2024 modifié, désignant le régisseur ainsi que le mandataire suppléante - Désignation de la mandataire suppléante.

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Caisse de la Mairie du 5ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté municipal du 5 novembre 2024 modifié, désignant le régisseur ainsi que le mandataire suppléante - Désignation de la mandataire suppléante. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie.

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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/01 portant délégations aux DGAS de la mairie d'arrondissement

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/01 portant délégations aux DGAS de la mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/01
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/02 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/02 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/02
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/08 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/08 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/08
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/06 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/06 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/06
Poids du PDF (en ko) :	98
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/07 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/07 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/07
Poids du PDF (en ko) :	97
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/11 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/11 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/11
Poids du PDF (en ko) :	96
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/10 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/10 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/10
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/09 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/09 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/09
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/03 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/03 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/03
Poids du PDF (en ko) :	97
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/05 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/05 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/05
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté municipal du 5 novembre 2024, désignant le régisseur ainsi que la mandataire suppléante - Désignation de la mandataire suppléante

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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Régie d’avances n° 0005 - Modification de l’arrêté municipal du 5 novembre 2024, désignant le régisseur ainsi que la mandataire suppléante - Désignation de la mandataire suppléante [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	06/05/2025
Date de la signature :	02/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	3
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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36103

Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

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Caisse de la Mairie du 5e arrondissement. - Régie de recettes n° 1005 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	5
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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n°2022/13 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n°2022/13 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	02/09/2022
Date de la signature :	24/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.13
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	1
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Mairie du 5ème arrondissement. - Arrêté n° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil.

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Mairie du 5ème arrondissement. - Arrêté n° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l'état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	07/11/2022
Date de la signature :	18/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022/14
Poids du PDF (en ko) :	190
Nombre de page :	1
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Mairie du 5E arrondissement. - ARRETE N° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 5E arrondissement. - ARRETE N° 2022/14 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	18/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-14
Poids du PDF (en ko) :	70
Nombre de page :	1
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Mairie du 5e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie.

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Mairie du 5e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	527
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5166

Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e. Délégation de la signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public et au cadre technique de la Mairie du 5e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	19/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	234
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6280

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2022/15 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	14/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022/15
Poids du PDF (en ko) :	193
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7412

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2023 / 01 portant délégation du Maire d'arrondissement au Directeur général des Services et aux Directrices générales adjointes des Services de la mairie

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2023 / 01 portant délégation du Maire d'arrondissement au Directeur général des Services et aux Directrices générales adjointes des Services de la mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	17/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 / 01
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11390

Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e.

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est abrogé par Mairie du 5ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services de la Mairie et à ses adjoint·e·s Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services et au technicien supérieur en chef spécialité constructions et bâtiment de la Mairie du 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11443

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2024/01 portant désignation des membres de la commission mixte du 5e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 5e arrondissement pour siéger aux côtés de la Maire du 5e arrondissement, à la Commission Mixte prévue à l’article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2024/01 portant désignation des membres de la commission mixte du 5e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 5e arrondissement pour siéger aux côtés de la Maire du 5e arrondissement, à la Commission Mixte prévue à l’article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/01
Poids du PDF (en ko) :	640
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25135

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Numérotation d'arrêté :	05-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25669

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

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Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Urbanisme
Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26565

Mairie du 5ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services de la Mairie et à ses adjoint·e·s

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est abrogé par Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris Mairie du 5ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services de la Mairie et à ses adjoint·e·s [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34056

Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/04 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 5e arrondissement. - Arrêté n° 2026/04 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/04
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49145