Nouveautés

Arrêté n° 2024 T 14291 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Dulong, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14291 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Dulong, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14291
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27062

Arrêté n° 2024 T 14325 du 4 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de la Corse, à Paris Centre.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14325 du 4 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de la Corse, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14325
Poids du PDF (en ko) :	747
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27077

Arrêté n° 2024 E 14322 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Piat, à Paris 20e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 E 14322 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Piat, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	03/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 14322
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27078

Arrêté n° 2024 T 14277 du 4 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont au Change à Paris Centre.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14277 du 4 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont au Change à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14277
Poids du PDF (en ko) :	565
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27079

Arrêté n° 2024 P 14010 modifiant les conditions de circulation rue Saint-Jacques, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 P 14010 modifiant les conditions de circulation rue Saint-Jacques, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 P 14010
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27081

Arrêté n° 2024 T 14327 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Marié-Davy, Sarrette et Alphonse Daudet, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14327 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Marié-Davy, Sarrette et Alphonse Daudet, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14327
Poids du PDF (en ko) :	64
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27082

Arrêté n° 2024 T 14339 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ferrus, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14339 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ferrus, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14339
Poids du PDF (en ko) :	59
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27083

Arrêté n° 2024 T 14343 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Berthollet, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14343 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Berthollet, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14343
Poids du PDF (en ko) :	62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27084

Arrêté n° 2024 T 14349 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Fer à Moulin, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14349 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Fer à Moulin, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14349
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27085

Arrêté n° 2024 T 14340 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Scipion, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14340 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Scipion, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14340
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27086

Délibérations de l'exercice 2024 - Établissement public de la Maison des métallos – EPCC - Conseil d'Administration du 25 avril 2024

0000-00-00 00:00:00

Délibérations de l'exercice 2024 - Établissement public de la Maison des métallos – EPCC - Conseil d'Administration du 25 avril 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Maison des métallos
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27087

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.29
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27088

Arrêté n° 2024 E 14301 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 E 14301 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 14301
Poids du PDF (en ko) :	338
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27089

Arrêté n° 2024-00905 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024-00905 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service du cabinet du préfet de police à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00905
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27076

Règlement intérieur du Quartier Jeunes (QJ)

0000-00-00 00:00:00

Règlement intérieur du Quartier Jeunes (QJ) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	515
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27075

Arrêté n° 2024 T 14295 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Bayen, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14295 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Bayen, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14295
Poids du PDF (en ko) :	150
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27063

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023

0000-00-00 00:00:00

est modifié par Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2024 Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	356
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27064

Arrêté n° 2024 T 14315 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Villa Robert Lindet, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14315 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Villa Robert Lindet, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	03/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14315
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27065

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.04 portant délégation de la Maire du 14e arrondissement à la directrice générale des services et au·x directeur·rice·s général·e·s adjoint·e·s de la Mairie Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.05
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27066

Fixation du montant de la participation financière des bailleurs sociaux ou privés au Fonds de solidarité pour le logement de Paris au titre de l’année 2024

0000-00-00 00:00:00

Fixation du montant de la participation financière des bailleurs sociaux ou privés au Fonds de solidarité pour le logement de Paris au titre de l’année 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Solidarités
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	266
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27067

Arrêté n° 2024-00904 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024-00904 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction des usagers et des polices administratives à l’occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00904
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27068

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 24 juin 2024

0000-00-00 00:00:00

est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 2 juillet 2024 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 24 juin 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	379
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27069

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

0000-00-00 00:00:00

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Commerce [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27070

Arrêté n° 2024 T 14328 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14328 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Auguste Blanqui, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14328
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27071

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du 15e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet d’aménagement d’un sentier ferroviaire sur la Petite Ceinture du 15e arrondissement. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Subventions
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	429
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27072

Arrêté n° 2024 T 14341 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale boulevard de l'Hôpital, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14341 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale boulevard de l'Hôpital, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14341
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27073

Arrêté n° 2024 T 14342 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Vergniaud, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14342 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Vergniaud, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14342
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27074

Arrêté n° 2024 T 14309 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Seine, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2024 T 14309 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Seine, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14309
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27090