Nouveautés

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

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Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2901

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets [Classement] Conventions
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28094

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public [Classement] Appels à projets
Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28095

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

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Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Comités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28383

Fixation de la composition du jury mentionné dans le règlement de l’appel à projets « Transformation durable de l’hébergement touristique parisien »

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Fixation de la composition du jury mentionné dans le règlement de l’appel à projets « Transformation durable de l’hébergement touristique parisien » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets [Classement] Règlements
Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29136

Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

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Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-326
Poids du PDF (en ko) :	745
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29980

Lancement du dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » pour le développement de l’agriculture de proximité

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Lancement du dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » pour le développement de l’agriculture de proximité [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	30/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36744

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

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Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	430
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38402

Déclaration infructueuse pour « Le site du Gymnase Glacière (13e) » du dispositif « Parisculteurs en toutes saisons »

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Déclaration infructueuse pour « Le site du Gymnase Glacière (13e) » du dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Commerce [Classement] Appels à projets
Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	04/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40986

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

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Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41365

Composition du jury fixant la liste des lauréats ainsi que le montant des aides attribuées dans le cadre de l’Appel à projets 'soutien aux librairies parisiennes' pour l’année 2025

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Composition du jury fixant la liste des lauréats ainsi que le montant des aides attribuées dans le cadre de l’Appel à projets 'soutien aux librairies parisiennes' pour l’année 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	02/10/2025
Date de la signature :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41898

Avis d’appel à projet pour la mise à disposition de nouveaux sites « Parisculteurs en toutes saisons » pour le développement de l’agriculture de proximité

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Avis d’appel à projet pour la mise à disposition de nouveaux sites « Parisculteurs en toutes saisons » pour le développement de l’agriculture de proximité [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	662
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43386

Désignation, pour le compte de la Ville de Paris, des agents en tant qu’instructeurs de la procédure d’appel à projets pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire pour des adultes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

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Désignation, pour le compte de la Ville de Paris, des agents en tant qu’instructeurs de la procédure d’appel à projets pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire pour des adultes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	04/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44143

Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

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Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	17/12/2025
Date de la signature :	12/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	261
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44609

Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France

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Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	05/01/2026
Date de la signature :	30/12/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-372
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45116

Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

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Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Commission
Date de publication :	13/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 – MS - 005
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45449

Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris

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Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Commission
Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45652

Avis rendu par la commission d’information et de sélection conjointe d’appel à projet social ou médico-social réunie le 27 janvier 2026

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Avis rendu par la commission d’information et de sélection conjointe d’appel à projet social ou médico-social réunie le 27 janvier 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Commission [Classement] Solidarités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46473

Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ».

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Abrogation de l’arrêté municipal du 7 mai 2021 fixant la composition du comité de l’appel à projets « les Trophées de l’Économie sociale et solidaire ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24539

Appel à projets « Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024

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Appel à projets « Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23264

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants - 2024

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Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants - 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22108

Appel à projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022.

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Appel à projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	440
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5168

Désignation des lauréats de l'Appel à Projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022.

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Désignation des lauréats de l'Appel à Projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	436
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5688

Fixation du calendrier prévisionnel des appels à projets que la Ville de Paris envisage de lancer au cours de l’année 2023, pour satisfaire aux besoins constatés sur le territoire parisien en matière d’établissements et services sociaux et médico-sociaux

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Fixation du calendrier prévisionnel des appels à projets que la Ville de Paris envisage de lancer au cours de l’année 2023, pour satisfaire aux besoins constatés sur le territoire parisien en matière d’établissements et services sociaux et médico-sociaux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	06/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	489
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9277

Avis d’appel à projets « Parisculteurs Saison 5 » pour le développement de l’agriculture de proximité.

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Avis d’appel à projets « Parisculteurs Saison 5 » pour le développement de l’agriculture de proximité. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	302
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9669

Avis d'appel à projets pour un évènement d’illuminations au parc floral de paris

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Avis d'appel à projets pour un évènement d’illuminations au parc floral de paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	1370
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10634

Avis d’appel à projet relatif à la création d’environ cent vingt places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance

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Avis d’appel à projet relatif à la création d’environ cent vingt places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	11/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14486

Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023

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Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	290
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17898

Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France

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Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-260
Poids du PDF (en ko) :	667
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17902

Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs

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Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-261
Poids du PDF (en ko) :	682
Nombre de page :	2
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Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » Ville de Paris - 2023.

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Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » Ville de Paris - 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
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Nombre de page :	2
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Fixation de la liste des lauréat·e·s désigné·e·s pour les sites gérés ou appartenant à la Ville de Paris dans le cadre de l’appel à projets Parisculteurs saison 5

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Fixation de la liste des lauréat·e·s désigné·e·s pour les sites gérés ou appartenant à la Ville de Paris dans le cadre de l’appel à projets Parisculteurs saison 5 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
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Nombre de page :	2
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Liste des lauréats de l’Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » - Ville de Paris - 2023

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Liste des lauréats de l’Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » - Ville de Paris - 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	16/11/2023
Date de la signature :	10/11/2023
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Modification de la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du a/ de l’article L.313-3 du Code de l’Action sociale et des Familles.

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est modifié par Modification de la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du a/ de l’article L.313-3 du Code de l’Action sociale et des Familles. Modification de la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du a/ de l’article L.313-3 du Code de l’Action sociale et des Familles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Commission [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/12/2023
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20309

Modification de la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du a/ de l’article L.313-3 du Code de l’Action sociale et des Familles.

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Modification de la composition de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du a/ de l’article L.313-3 du Code de l’Action sociale et des Familles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Commission [Classement] Appels à projets
Date de publication :	22/12/2023
Date de la signature :	20/12/2023
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20659

Fixation de la composition des membres non permanents de la commission de sélection d’appel à projets social ou médico-social, désignés dans le cadre de l’appel à projet pour la création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance

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Fixation de la composition des membres non permanents de la commission de sélection d’appel à projets social ou médico-social, désignés dans le cadre de l’appel à projet pour la création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets [Classement] Commission
Date de publication :	22/12/2023
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	469
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20671

Création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris – avis d’appel à projet publié le 11 juillet 2023

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Création d’environ 120 places d’accueil pour enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris – avis d’appel à projet publié le 11 juillet 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Appels à projets
Date de publication :	19/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	457
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21620

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public de l’Orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16ème) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique - 2024

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Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public de l’Orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16ème) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique - 2024 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	05/02/2024
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Nombre de page :	1
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Avis de classement de la CISAAP

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Avis de classement de la CISAAP [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Solidarités
Date de publication :	18/02/2026
Date de la signature :	30/01/2026
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Nombre de page :	2
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