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Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes n°1022 et d’avances n°0022 - Modification de l’arrêté municipal du 7 octobre 2024, désignant le régisseur ainsi que les mandataires suppléants - Désignation de la mandataire suppléante.

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Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes n°1022 et d’avances n°0022 - Modification de l’arrêté municipal du 7 octobre 2024, désignant le régisseur ainsi que les mandataires suppléants - Désignation de la mandataire suppléante. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38993

Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à rayonnement régional Ida Rubinstein et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2025-2026

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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à rayonnement régional Ida Rubinstein et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2025-2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	25/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	262
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38980

Autorisation donnée à la SARL LPCR 2 pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Paris 19 Simon Bolivar », situé 97 avenue Simon Bolivar, à Paris 19e.

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est abrogé par Autorisation donnée à la SARL « LPCR 2 » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « crèche », dénommé « Paris 19 Simon Bolivar », situé 97 avenue Simon Bolivar, à Paris 19e. Autorisation donnée à la SARL LPCR 2 pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Paris 19 Simon Bolivar », situé 97 avenue Simon Bolivar, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	550
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38979

Arrêté n° 2025 - 0841 portant fermeture administrative et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’hôtel-restaurant « LE TIZZI » sis 147 rue du château à Paris 14e.

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Arrêté n° 2025 - 0841 portant fermeture administrative et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’hôtel-restaurant « LE TIZZI » sis 147 rue du château à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	25/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-0841
Poids du PDF (en ko) :	303
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38978

Arrêté n° 2025 T 14746 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Rue de l'Ourcq, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14746 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Rue de l'Ourcq, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14746
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38977

Arrêté n° 2025 T 14747 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Sérurier, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14747 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Sérurier, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14747
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38976

Arrêté n° 2025 T 14749 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Porte d'Aubervilliers, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14749 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Porte d'Aubervilliers, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14749
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38975

Arrêté n° 2025 T 14829 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement passage des Mauxins, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14829 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement passage des Mauxins, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14829
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38974

Arrêté n° 2025 T 14858 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement Rue Curial et autres voies, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14858 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement Rue Curial et autres voies, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14858
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38973

Arrêté n° 2025 T 14865 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Sérurier, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14865 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Sérurier, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14865
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38972

Arrêté n° 2025 T 14954 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale sur la Voie Georges Pompidou sens Province vers Paris entre la bretelle de sortie Versailles à la bretelle d’accès Lamballe, Paris 16ieme.

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Arrêté n° 2025 T 14954 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale sur la Voie Georges Pompidou sens Province vers Paris entre la bretelle de sortie Versailles à la bretelle d’accès Lamballe, Paris 16ieme. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14954
Poids du PDF (en ko) :	150
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38981

Arrêté n° 2025 T 14812 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans la bretelle d’accès Porte de St Ouen au boulevard périphérique intérieur (voie dénommée Bv/18), Paris 18er arrondissement.

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Arrêté n° 2025 T 14812 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans la bretelle d’accès Porte de St Ouen au boulevard périphérique intérieur (voie dénommée Bv/18), Paris 18er arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14812
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38982

Arrêté n° 2025 T 14947 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Macé, Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 14947 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Macé, Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14947
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38983

Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris Régie de recettes n°1022 et d’avances n°0022 - Modification de l’arrêté municipal en date du 22 août 2005 consolidé, modifié, aux fins de mise à jour des imputations budgétaires.

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Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris Régie de recettes n°1022 et d’avances n°0022 - Modification de l’arrêté municipal en date du 22 août 2005 consolidé, modifié, aux fins de mise à jour des imputations budgétaires. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38992

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e

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Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Fondation Adolphe de Rothschild » situé 44 avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38991

Arrêté n° 2025 T 14828 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rues Bargue, Platon, Falguière, de la Procession, d'Alleray, Labrouste, Castagnary et place Falguière, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 14828 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rues Bargue, Platon, Falguière, de la Procession, d'Alleray, Labrouste, Castagnary et place Falguière, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14828
Poids du PDF (en ko) :	120
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38990

Arrêté n° 2025 T 14871 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement boulevard Exelmans, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 14871 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement boulevard Exelmans, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14871
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38989

Arrêté n° 2025 T 14888 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Arrivée, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 14888 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Arrivée, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14888
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38988

Arrêté n° 2025 T 14896 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Rendez-Vous, à Paris 12e

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Arrêté n° 2025 T 14896 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Rendez-Vous, à Paris 12e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14896
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38987

Arrêté n° 2025 T 14912 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Nemours, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 14912 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Nemours, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14912
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38986

Arrêté n° 2025 T 14923 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Audubon, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 14923 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Audubon, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14923
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38985

Arrêté n° 2025 T 14927 modifiant, à titre provisoire, les règles stationnement rue de Rottembourg, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 14927 modifiant, à titre provisoire, les règles stationnement rue de Rottembourg, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14927
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38984

Arrêté n° 2025 T 14911 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Richard Lenoir, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 14911 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Richard Lenoir, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14911
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38971

Arrêté n° 2025 T 14913 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jacques Baudry, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 14913 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jacques Baudry, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14913
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38970

Fixation de la composition du jury QUATRE PRIX DU CARNAVAL TROPICAL DE PARIS 2025

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Fixation de la composition du jury QUATRE PRIX DU CARNAVAL TROPICAL DE PARIS 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38969

Arrêté n° 2025 T 14788 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bonaparte, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2025 T 14788 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bonaparte, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14788
Poids du PDF (en ko) :	264
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38956

Arrêté n° 2025 T 14821 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Rey, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 14821 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Rey, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14821
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38955

Arrêté n° 2025 T 14843 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bosio, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 14843 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bosio, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14843
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38954

Arrêté n° 2025 T 14849 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Daunou, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 14849 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Daunou, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14849
Poids du PDF (en ko) :	237
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38953

Arrêté n° 2025 T 14851 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 14851 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14851
Poids du PDF (en ko) :	261
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38952

Arrêté n° 2025 T 14856 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 14856 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14856
Poids du PDF (en ko) :	286
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Arrêté n° 2025 T 14864 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues d’Astorg et de la Ville l’Evêque, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 14864 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues d’Astorg et de la Ville l’Evêque, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14864
Poids du PDF (en ko) :	255
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2025 T 14898 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oberkampf, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 14898 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oberkampf, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14898
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2025 T 14905 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement et de circulation générale rue Ponscarme, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 14905 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement et de circulation générale rue Ponscarme, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14905
Poids du PDF (en ko) :	52
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Arrêté n° 2025 T 14808 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Roch à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 14808 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Roch à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14808
Poids du PDF (en ko) :	271
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2025 T 14767 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 14767 du 1er juillet 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14767
Poids du PDF (en ko) :	243
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2025 T 14245 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint Sébastien, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 14245 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint Sébastien, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14245
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
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Décision n° 25-323 de changement d’usage de locaux d’habitation à caractère réel avec compensation, situés 23 avenue Junot / 5 et 6 passage Commun (dénommé M18) à Paris 18e - compensations situées 7 rue Caplat et 6 bis à 8 passage Ramey à Paris 18e.

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Décision n° 25-323 de changement d’usage de locaux d’habitation à caractère réel avec compensation, situés 23 avenue Junot / 5 et 6 passage Commun (dénommé M18) à Paris 18e - compensations situées 7 rue Caplat et 6 bis à 8 passage Ramey à Paris 18e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Changement d'usage [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	25-323
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38968

Fixation, à compter du 1er juillet 2025, du tarif journalier applicable au EAM Anne Bergunion géré par l’association Œuvres d’Avenir et situé au 88 Avenue Denfert Rochereau 75014 PARIS

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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, du tarif journalier applicable au EAM Anne Bergunion géré par l’association Œuvres d’Avenir et situé au 88 Avenue Denfert Rochereau 75014 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	747
Nombre de page :	2
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Liste modificative d’aptitude pour l’accès au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle - Année 2025

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Liste modificative d’aptitude pour l’accès au grade de secrétaire médical et social de classe exceptionnelle - Année 2025 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38966

Décision n°25-419 de changement d’usage de 3 locaux d’habitation à caractère réel, avec compensation, situés 68, rue des Archives à Paris 3ème – Compensation situées 19, rue des Fontaine du Temple à Paris 3e et 7, rue des Frères Morane à Paris 15e.

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Décision n°25-419 de changement d’usage de 3 locaux d’habitation à caractère réel, avec compensation, situés 68, rue des Archives à Paris 3ème – Compensation situées 19, rue des Fontaine du Temple à Paris 3e et 7, rue des Frères Morane à Paris 15e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Changement d'usage [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Numérotation d'arrêté :	25-419
Poids du PDF (en ko) :	838
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38965

Décision n°25-426 de changement d’usage d’un local d’habitation à caractère réel, avec compensation, situé 7, cité Joly à Paris 11e – Compensation située 58-60, avenue Parmentier à Paris 11ème.

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Décision n°25-426 de changement d’usage d’un local d’habitation à caractère réel, avec compensation, situé 7, cité Joly à Paris 11e – Compensation située 58-60, avenue Parmentier à Paris 11ème. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Changement d'usage [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Numérotation d'arrêté :	25-426
Poids du PDF (en ko) :	663
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38964

Décision n°25-417 de changement d’usage d’un local d’habitation à caractère réel, avec compensation, situé 34, rue des Plantes à Paris 14ème – Compensation située 50, rue Rémy Dumoncel à Paris 14ème

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Décision n°25-417 de changement d’usage d’un local d’habitation à caractère réel, avec compensation, situé 34, rue des Plantes à Paris 14ème – Compensation située 50, rue Rémy Dumoncel à Paris 14ème [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Changement d'usage [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Numérotation d'arrêté :	25-417
Poids du PDF (en ko) :	671
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38963

Modification de la fixation par directions du nombre d’emplois éligibles à l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 12 de la délibération 2008 DRH 3 des 15, 16 et 17 décembre 2008

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Modification de la fixation par directions du nombre d’emplois éligibles à l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 12 de la délibération 2008 DRH 3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38962

Direction des Solidarités. - Maison d’accueil de l’enfance ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Modification de l’arrêté municipal du 4 juillet 2024 désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants.

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Direction des Solidarités. - Maison d’accueil de l’enfance ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Modification de l’arrêté municipal du 4 juillet 2024 désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38961

Arrêté n° 2025 T 14799 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chomel, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2025 T 14799 du 1er juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chomel, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	03/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14799
Poids du PDF (en ko) :	303
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38960

Arrêté n° 2025 T 14932 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Jean Jaurès, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 14932 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Jean Jaurès, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 14932
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38947