Nouveautés

Fixation, pour l’exercice 2026, du tarif journalier et de la dotation globalisée de l’unité « Clair Matin Bizot Internat », de l’unité « Clair Matin Bizot Appartements », et de l’unité « Clair Matin Grégoire », gérée par l’organisme gestionnaire ESPEREM située au 21/23 avenue Michel Bizot 75012 PARIS

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Fixation, pour l’exercice 2026, du tarif journalier et de la dotation globalisée de l’unité « Clair Matin Bizot Internat », de l’unité « Clair Matin Bizot Appartements », et de l’unité « Clair Matin Grégoire », gérée par l’organisme gestionnaire ESPEREM située au 21/23 avenue Michel Bizot 75012 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	219
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54762

Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Grégoire de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM en faveur de la Ville de Paris

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Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Grégoire de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM en faveur de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	231
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54741

Arrêté n° 2026 T 18919 du 30 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18919 du 30 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18919
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54740

Fixation de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service « Passerelle » de l’établissement « Notr’Asso » - Groupe SOS Jeunesse situé au 70, rue du Surmelin, 75020 Paris

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Fixation de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur du service « Passerelle » de l’établissement « Notr’Asso » - Groupe SOS Jeunesse situé au 70, rue du Surmelin, 75020 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	233
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54739

Arrêté n° 2026 T 18924 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Armand Carrel, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 18924 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Armand Carrel, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18924
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54738

Arrêté n° 2026 T 18920 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Abbesses, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18920 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Abbesses, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18920
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54737

Arrêté n° 2026 T 18915 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Raymond Pitet et rue Curnonsky, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18915 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Raymond Pitet et rue Curnonsky, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18915
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54736

Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur du service INTERNAT « Amandiers Belleville » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet

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Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur du service INTERNAT « Amandiers Belleville » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54735

Arrêté n° 2026 T 18911 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Saussure, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18911 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Saussure, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18911
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54734

Arrêté n° 2026 T 18907 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Cardinet, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18907 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Cardinet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18907
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54733

Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur du service Semi-Autonomie « Amandiers Belleville » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet

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Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur du service Semi-Autonomie « Amandiers Belleville » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54732

Arrêté n° 2026 T 18900 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de l'Etoile, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18900 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de l'Etoile, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18900
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54731

Arrêté n° 2026 T 18886 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18886 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18886
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54730

Émission par la Ville de Paris d’un ordre de reversement en faveur du service Phare « JENNER » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet

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Émission par la Ville de Paris d’un ordre de reversement en faveur du service Phare « JENNER » géré par l’organisme gestionnaire Jean Cotxet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54729

Arrêté n° 2026 T 18884 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18884 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18884
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54728

Arrêté n° 2026 T 18855 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Croix Faubin, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 18855 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Croix Faubin, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18855
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54727

Fixation, à compter du 1er septembre 2026, du tarif journalier applicable au Foyer Educatif AMANDIERS BELLEVILLE service Semi-Autonomie Jean Cotxet, gérée par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

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Fixation, à compter du 1er septembre 2026, du tarif journalier applicable au Foyer Educatif AMANDIERS BELLEVILLE service Semi-Autonomie Jean Cotxet, gérée par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	185
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54726

Arrêté n° 2026 T 18925 du 30 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Général Bertrand, à Paris dans le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18925 du 30 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Général Bertrand, à Paris dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18925
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54742

Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Bizot Internat de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM » en faveur de la Ville de Paris

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Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Bizot Internat de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM » en faveur de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	231
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54743

Émission d’un ordre de reversement relatif en faveur des AEP - service de placement familial Alençon, gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Émission d’un ordre de reversement relatif en faveur des AEP - service de placement familial Alençon, gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	190
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54761

Émission d’un ordre de reversement en faveur des AEP service de semi-autonomie, gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Émission d’un ordre de reversement en faveur des AEP service de semi-autonomie, gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54760

Fixation, des prix de journées applicables aux ACCUEILS EDUCATIFS DE PARIS (PF Alençon) et (service de semi autonomie), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Fixation, des prix de journées applicables aux ACCUEILS EDUCATIFS DE PARIS (PF Alençon) et (service de semi autonomie), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54759

Fixation, des prix de journées applicables aux ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (micro autonomie) et (microstructure), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Fixation, des prix de journées applicables aux ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (micro autonomie) et (microstructure), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	186
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54758

Arrêté n° 2026 T 18898 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Raynouard, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 18898 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Raynouard, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18898
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54757

Arrêté n° 2026 T 18917 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 18917 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18917
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54756

Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (AETP miro-autonomie), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Émission d’un titre de recette par la Ville de Paris relatif au ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (AETP miro-autonomie), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	190
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54755

Délégation de signature du Maire de Paris (Direction Constructions Publiques et Architecture)

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Délégation de signature du Maire de Paris (Direction Constructions Publiques et Architecture) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	207
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54754

Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur des ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (AETP microstructure), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR

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Émission d’un ordre de reversement par la Ville de Paris en faveur des ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS (AETP microstructure), gérés par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54753

Arrêté n° 2026 T 18926 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Françoise Dolto, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 18926 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Françoise Dolto, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18926
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54752

Arrêté n° 2026 T 18882 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Vaugirard, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 18882 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue de Vaugirard, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18882
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54751

Arrêté n° 2026 T 18828 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Grenelle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 18828 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Grenelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18828
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54750

Arrêté n° 2026 T 18784 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue brochant, rue Truffaut et rue Nollet, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18784 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue brochant, rue Truffaut et rue Nollet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	23/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18784
Poids du PDF (en ko) :	150
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54749

Fixation, pour l’exercice 2026, du prix de journée et de la dotation globalisée de la microstructure de l’établissement « Notr’Asso », du service d'hébergement en habitat diffus de l’établissement « Notr’Asso », et du service d'hébergement en habitat diffus « La Passerelle » de l’établissement « Notr’Asso », gérés par l’organisme gestionnaire Groupe SOS Jeunesse situé 70, rue du Surmelin, 75020 Paris

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Fixation, pour l’exercice 2026, du prix de journée et de la dotation globalisée de la microstructure de l’établissement « Notr’Asso », du service d'hébergement en habitat diffus de l’établissement « Notr’Asso », et du service d'hébergement en habitat diffus « La Passerelle » de l’établissement « Notr’Asso », gérés par l’organisme gestionnaire Groupe SOS Jeunesse situé 70, rue du Surmelin, 75020 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	193
Nombre de page :	3
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Fixation pour l’exercice 2026 de la dotation globale du service d’accueil de jour « MOISE » géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS situé au 21/23 rue de l'Amiral Roussin, 75015 PARIS

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Fixation pour l’exercice 2026 de la dotation globale du service d’accueil de jour « MOISE » géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS situé au 21/23 rue de l'Amiral Roussin, 75015 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54747

Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Bizot Appartements de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM » en faveur de la Ville de Paris

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Fixation de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Bizot Appartements de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM » en faveur de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	233
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54745

Arrêté n° 2026 T 18835 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Ernest Goüin, rue Emile Level et rue Boulay, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18835 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Ernest Goüin, rue Emile Level et rue Boulay, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	25/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18835
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54725

Arrêté n° 2026 T 18801 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Dr Paul Brousse, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18801 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Dr Paul Brousse, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	24/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18770
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54724

Fixation, du prix de journée 2026 du service INTERNAT du foyer éducatif AMANDIERS BELLEVILLE, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

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Fixation, du prix de journée 2026 du service INTERNAT du foyer éducatif AMANDIERS BELLEVILLE, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54723

Arrêté n° 2026 T 18841 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gabrielle, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18841 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Gabrielle, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	25/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18841
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54704

Arrêté n° 2026 T 18883 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Babylone à Paris, dans le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18883 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Babylone à Paris, dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18883
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54703

Arrêté n° 2026 T 18832 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Dessous des Berges, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 18832 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Dessous des Berges, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18832
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54702

Arrêté n° 2026 T 18887 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Bachelet, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18887 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Bachelet, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18887
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54701

Arrêté n° 2026 T 18778 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cabanis, à Paris dans le 14e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18778 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cabanis, à Paris dans le 14e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18778
Poids du PDF (en ko) :	209
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54700

Arrêté n° 2026 T 18893 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris dans le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18893 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18893
Poids du PDF (en ko) :	205
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54699

Arrêté n° 2026 T 18630 du 29 septembre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Maubeuge, à Paris dans le 10e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18630 du 29 septembre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Maubeuge, à Paris dans le 10e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18630
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54698

Arrêté n° 2026 T 18896 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Charles Lauth, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18896 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Charles Lauth, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18896
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54697

Arrêté n° 2026T18150 du 29 septembre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de la Corse-Pasquale Paoli, à Paris Centre

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Arrêté n° 2026T18150 du 29 septembre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de la Corse-Pasquale Paoli, à Paris Centre [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18150
Poids du PDF (en ko) :	205
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54696

Arrêté n° 2026 T 18870 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Mademoiselle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 18870 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Mademoiselle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18870
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54695

Arrêté n° 2026 T 18831 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Ponscarme, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 18831 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Ponscarme, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18831
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54694

Modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Epinettes », située 51, rue des Epinettes, 75017 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Epinettes », située 51, rue des Epinettes, 75017 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	23/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54693

Arrêté n° 2026 T 18830 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Caillaux, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 18830 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Caillaux, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18830
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54692

Arrêté n° 2026 T 18803 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Hector Malot, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 18803 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Hector Malot, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18803
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54691

Arrêté n° 2026 T 18780 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Abbesses, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18780 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Abbesses, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	24/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18780
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54690

Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. - Délibérations du Conseil d'Administration du 24 septembre 2026

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Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. - Délibérations du Conseil d'Administration du 24 septembre 2026 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
Date de publication :	01/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54689

Arrêté n° 2026 T 18876 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rue Madame, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 18876 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rue Madame, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18876
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54705

Arrêté n° 2026 T 18844 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Letort, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18844 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Letort, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	25/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18844
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54706

Arrêté n° 2026 T 18770 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Darcet, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18770 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Darcet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	23/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18770
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54722

Fixation, du prix de journée 2026 du service MECS du foyer éducatif JENNER, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

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Fixation, du prix de journée 2026 du service MECS du foyer éducatif JENNER, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54721

Arrêté n° 2026 T 18759 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Sauffroy, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 18759 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Sauffroy, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	22/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18759
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54720

Fixation, du prix de journée 2026 du service PHARE du foyer éducatif Jenner, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

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Fixation, du prix de journée 2026 du service PHARE du foyer éducatif Jenner, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54719

Fixation de l’ordre de reversement du service de microstructure de l’établissement « Notr’Asso » - Groupe SOS Jeunesse en faveur de la Ville de Paris

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Fixation de l’ordre de reversement du service de microstructure de l’établissement « Notr’Asso » - Groupe SOS Jeunesse en faveur de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	217
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54718

Emission d’un titre de recettes en faveur de la Ville de Paris de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso» géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 70, rue du Surmelin, 75020 Paris

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Emission d’un titre de recettes en faveur de la Ville de Paris de l’unité d’hébergement en diffus de l’établissement « Notr’Asso» géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE situé au 70, rue du Surmelin, 75020 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	30/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	232
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54717

Arrêté n° 2026 T 18854 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale boulevard du Montparnasse, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18854 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale boulevard du Montparnasse, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18854
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54716

Arrêté n° 2026 T 18858 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Ferrus, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 18858 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Ferrus, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18858
Poids du PDF (en ko) :	61
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54715

Arrêté n° 2026 T 18850 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cyrano de Bergerac, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18850 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cyrano de Bergerac, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18850
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54714

Arrêté n° 2026 T 18865 modifiant à titre provisoire la règle de la circulation générale avenue de Saint Ouen, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18865 modifiant à titre provisoire la règle de la circulation générale avenue de Saint Ouen, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18865
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54713

Arrêté n° 2026 T 18849 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue de Reuilly, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 18849 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue de Reuilly, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18849
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54712

Arrêté n° 2026 T 18848 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Louis Braille, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 18848 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Louis Braille, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18848
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54711

Arrêté n° 2026 T 18873 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vasco de Gama, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 18873 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vasco de Gama, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18873
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54710

Arrêté n° 2026 T 18847 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue du Gabon, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 18847 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue du Gabon, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18847
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54709

Arrêté n° 2026 T 18874 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Lambert, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 18874 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Lambert, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	28/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18874
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54708

Arrêté n° 2026 T 18839 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 18839 du 29 septembre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18839
Poids du PDF (en ko) :	207
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54707

Arrêté n° 2026 E 18918 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Cassini, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 E 18918 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Cassini, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 18918
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54688