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Arrêté n° 2024 T 15271 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue Boudreau, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2024 T 15271 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue Boudreau, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15271
Poids du PDF (en ko) :	311
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28473

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 11 septembre 2024

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Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 11 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours [Classement] Commission
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28490

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 13 septembre 2024

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Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 13 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours [Classement] Commission
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28491

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 16 septembre 2024

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Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 16 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours [Classement] Commission
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28492

Arrêté n° 2024 T 15276 du 06 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2024 T 15276 du 06 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15276
Poids du PDF (en ko) :	319
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28493

Arrêté n° 2024 T 15324 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement avenue des Ternes, avenue de la Porte des Ternes, place du Général Koenig, boulevard Pereire et boulevard d'Aurelle de Paladines, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2024 T 15324 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement avenue des Ternes, avenue de la Porte des Ternes, place du Général Koenig, boulevard Pereire et boulevard d'Aurelle de Paladines, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15324
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28495

Arrêté n° 2024 T 15371 du 6 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans les souterrains Cours la Reine, Alma et Concorde à Paris 8.

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Arrêté n° 2024 T 15371 du 6 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans les souterrains Cours la Reine, Alma et Concorde à Paris 8. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15371
Poids du PDF (en ko) :	566
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28496

Arrêté n° 2024 T 15376 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Amélie, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2024 T 15376 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Amélie, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15376
Poids du PDF (en ko) :	47
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28497

Arrêté n° 2024 T 15340 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Galvani, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2024 T 15340 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Galvani, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15340
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28498

Arrêté n° 2024 T 15367 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Interne Loëb, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 15367 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Interne Loëb, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15367
Poids du PDF (en ko) :	46
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28499

Arrêté n° 2024 T 14598 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Septembre 2024

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Arrêté n° 2024 T 14598 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14598
Poids du PDF (en ko) :	260
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28500

Arrêté n° 2024 T 15348 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement avenue des Ternes, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2024 T 15348 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement avenue des Ternes, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15348
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28501

Arrêté n° 2024 T 15378 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Cloÿs, à Paris 18e

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Arrêté n° 2024 T 15378 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Cloÿs, à Paris 18e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15378
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28502

Arrêté n° 2024 T 15391 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Affre, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2024 T 15391 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Affre, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15391
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28503

Fixation, pour l’exercice 2024, du prix de journée et de la dotation globalisée de la MECS La Montgolfière, gérée par l’organisme gestionnaire UNION FRANÇAISE DU SAUVETAGE DE L'ENFANCE

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Fixation, pour l’exercice 2024, du prix de journée et de la dotation globalisée de la MECS La Montgolfière, gérée par l’organisme gestionnaire UNION FRANÇAISE DU SAUVETAGE DE L'ENFANCE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	232
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28489

Arrêté n° 2024 T 15382 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Couronnes, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 15382 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Couronnes, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15382
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28488

Arrêté n° 2024 T 15334 du 9 SEP. 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 15334 du 9 SEP. 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15334
Poids du PDF (en ko) :	818
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28487

Arrêté n° 2024 T 15302 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Charlot, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2024 T 15302 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Charlot, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15302
Poids du PDF (en ko) :	306
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28474

Arrêté n° 2024 T 15320 du 6 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Eugène Spuller à Paris centre.

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Arrêté n° 2024 T 15320 du 6 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Eugène Spuller à Paris centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15320
Poids du PDF (en ko) :	486
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28475

Arrêté n° 2024 T 15368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Partants, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 15368 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Partants, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15368
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28476

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration en vue de la création d’une crèche multi-accueil au 18 rue Salneuve (17e)

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Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de restructuration en vue de la création d’une crèche multi-accueil au 18 rue Salneuve (17e) [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Subventions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	325
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28477

Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de création du parc Python Duvernois (20e) – Phase 2

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Demande de subvention à l’État au titre du dispositif Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, dit « Fonds Vert », pour le projet de création du parc Python Duvernois (20e) – Phase 2 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Subventions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	584
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28478

Arrêté n° 2024 - 1196 du 05 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

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Arrêté n° 2024 - 1196 du 05 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - 1196
Poids du PDF (en ko) :	417
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28479

Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 03/07/2024 abrogeant l'arrêté n° 10/07/2020 du 11 juillet 2020

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Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 03/07/2024 abrogeant l'arrêté n° 10/07/2020 du 11 juillet 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	03/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28480

Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 04/07/2024 portant délégation sectorielle

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est abrogé par Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 06/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 04/07/2024 du 4 septembre 2024 Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 04/07/2024 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28481

Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 05/07/2024 portant délégation sectorielle

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est abrogé par Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 09/07/2024 portant abrogation de l’arrêté n° 05/07/2024 du 4 septembre 2024 Mairie du 7ème arrondissement. - Arrêté n° 05/07/2024 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28482

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.18
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28483

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.19
Poids du PDF (en ko) :	259
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28484

Arrêté n° 2024 E 15329 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation place Paul Painlevé, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2024 E 15329 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation place Paul Painlevé, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 E 15329
Poids du PDF (en ko) :	44
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28485

Arrêté n° 2024 T 15274 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Cuvier et Jussieu, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2024 T 15274 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Cuvier et Jussieu, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15274
Poids du PDF (en ko) :	64
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2024 T 15362 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 15362 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15362
Poids du PDF (en ko) :	46
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28504