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Paris Musées. - Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées - Petit Palais – Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

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Paris Musées. - Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées - Petit Palais – Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Paris musées
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	198
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47558

Arrêté n° 2026 T 11668 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue Saint-Augustin, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2026 T 11668 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue Saint-Augustin, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11668
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47573

Autorisation donnée à la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie très grande crèche, dénommé « Crèche Collective Marthe Condat », situé 10, Cité Marthe Condat, à Paris 12e

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Autorisation donnée à la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie très grande crèche, dénommé « Crèche Collective Marthe Condat », situé 10, Cité Marthe Condat, à Paris 12e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47574

Autorisation donnée à la SASU « Les Petits Pachas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Les Petits Pachas Commerce », situé 81, rue des Entrepreneurs, à Paris 15e

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Autorisation donnée à la SASU « Les Petits Pachas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie micro-crèche, dénommé « Les Petits Pachas Commerce », situé 81, rue des Entrepreneurs, à Paris 15e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47576

Arrêté n° 2026 T 11673 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Huit Mai 1945, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 11673 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Huit Mai 1945, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11673
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47577

Arrêté n° 2026 T 11752 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale quai de Jemmapes, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 11752 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale quai de Jemmapes, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11752
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47578

Fixation, à compter du 1er janvier 2026, du tarif journalier du SAVS Arcat, situé 92/102 rue Buzenval, à Paris 20e et géré par l’association ARCAT

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Fixation, à compter du 1er janvier 2026, du tarif journalier du SAVS Arcat, situé 92/102 rue Buzenval, à Paris 20e et géré par l’association ARCAT [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47579

Arrêté n° 2025 T 19319 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l'Ourcq, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 19319 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l'Ourcq, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 T 19319
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47580

Arrêté n° 2026 T 11825 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Crimée, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 11825 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Crimée, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11825
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47581

Arrêté n° 2026 T 11708 du 11 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 11708 du 11 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11708
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47582

Arrêté n° 2026 T 11817 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et circulation générale rue Leredde, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 11817 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et circulation générale rue Leredde, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11817
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47583

Arrêté n° 2026 T 11814 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Chéreau, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 11814 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Chéreau, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11814
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47584

Arrêté n° 2026 T 11388 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 11388 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11388
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47572

Arrêté n° 2026 T 11657 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 11657 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11657
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47571

Arrêté n° 2026 T 11592 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Caumartin, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 11592 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Caumartin, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11592
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47570

Arrêté n° 2026 T 11808 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Bernard, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 11808 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Bernard, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11808
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47559

Arrêté n° 2026 T 11792 modifiant, à titre provisoire la règle du stationnement rue du Docteur Heulin, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 11792 modifiant, à titre provisoire la règle du stationnement rue du Docteur Heulin, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11792
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47560

Arrêté n° 2026 T 11736 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Vernier et rue Galvani, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 11736 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Vernier et rue Galvani, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11736
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47561

Arrêté n° 2026 T 11699 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 11699 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11699
Poids du PDF (en ko) :	209
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47562

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « petite crèche », dénommé « Les Lutins de la Plaine », situé 16, allée des Frères Voisin, à Paris 15e

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Autorisation donnée à l’association « Crescendo » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « petite crèche », dénommé « Les Lutins de la Plaine », situé 16, allée des Frères Voisin, à Paris 15e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47563

Arrêté n° 2026 T 11694 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Petits Champs, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2026 T 11694 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Petits Champs, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11694
Poids du PDF (en ko) :	206
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47564

Autorisation donnée à l’association « APATE » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « grande crèche », dénommé « Ile aux Enfants », situé 42, rue Orfila, à Paris 20e

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Autorisation donnée à l’association « APATE » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « grande crèche », dénommé « Ile aux Enfants », situé 42, rue Orfila, à Paris 20e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47565

Arrêté n° 2026 T 11687 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2026 T 11687 du 11 MARS 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11687
Poids du PDF (en ko) :	209
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47566

Arrêté n° 2026 E 11807 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jacques Duchesne, à Paris 19e

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Arrêté n° 2026 E 11807 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jacques Duchesne, à Paris 19e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	11/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 11807
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47567

Arrêté n° 2026 T 11468 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Provence et rue Charras , à Paris 9e

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Arrêté n° 2026 T 11468 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Provence et rue Charras , à Paris 9e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11468
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47568

Arrêté n° 2026 T 11586 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue du Faubourg Saint-Martin, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 11586 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue du Faubourg Saint-Martin, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11586
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47569

Arrêté n° 2026 T 11816 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Masséna, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 11816 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Masséna, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	13/03/2026
Date de la signature :	12/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11816
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47585