Nouveautés

Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes

0000-00-00 00:00:00

Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47094

Arrêté n° 2026 T 11456 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Avenue Emile Zola, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11456 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Avenue Emile Zola, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11456
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47115

Arrêté n° 2026 T 11411 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Javel, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11411 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Javel, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11411
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47116

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 1345 PP 1874 située dans le cimetière du Père Lachaise

0000-00-00 00:00:00

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 1345 PP 1874 située dans le cimetière du Père Lachaise [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47117

Arrêté n° 2026 T 11217 du 25 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur le Prince, à Paris 6e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11217 du 25 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur le Prince, à Paris 6e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11217
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47118

Arrêté n° 2026 T 11441 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Exelmans, à Paris 16e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11441 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Exelmans, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11441
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47119

Arrêté n° 2026 T 11423 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain à Paris, dans le 6e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11423 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain à Paris, dans le 6e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11423
Poids du PDF (en ko) :	217
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47120

Arrêté n° 2026 T 11360 du 26 février 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Beaujolais, à Paris Centre.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11360 du 26 février 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Beaujolais, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11360
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47121

Arrêté n° 2026 T 11315 du 25 février 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11315 du 25 février 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11315
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47122

Arrêté n° 2026 T 11314 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Van Gogh à Paris, dans le 12e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11314 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Van Gogh à Paris, dans le 12e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11314
Poids du PDF (en ko) :	219
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47123

Arrêté n° 2026 T 11218 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy à Paris, dans le 12e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11218 du 26 février 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy à Paris, dans le 12e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11218
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47124

Arrêté n° 2026 P 11393 instaurant une aire piétonne le troisième dimanche de chaque mois dans le cadre de l'opération "Paris Respire" dans le secteur de la rue des Plantes, quartier Petit Montrouge, à Paris 14e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 11393 instaurant une aire piétonne le troisième dimanche de chaque mois dans le cadre de l'opération "Paris Respire" dans le secteur de la rue des Plantes, quartier Petit Montrouge, à Paris 14e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 11393
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47125

Arrêté n° 2026 P 11366 instaurant une aire piétonne le premier dimanche de chaque mois dans le cadre de l'opération "Paris Respire" dans le secteur de l'avenue Jean Moulin, quartier Petit Montrouge, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 11366 instaurant une aire piétonne le premier dimanche de chaque mois dans le cadre de l'opération "Paris Respire" dans le secteur de l'avenue Jean Moulin, quartier Petit Montrouge, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 11366
Poids du PDF (en ko) :	118
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47126

Arrêté n° 2026 T 11267 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11267 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Raymond Losserand, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	18/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11267
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47127

Arrêté n° 2026 T 11408 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Bienfaisance, rue Treilhard et rue de Miromesnil, à Paris 8e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11408 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Bienfaisance, rue Treilhard et rue de Miromesnil, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11408
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47128

Liste des concessions reprises par la Ville de Paris, dans les divisions n° 1, 6, 10, 12, 13, 18 et 26 du cimetière du Montparnasse, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié.

0000-00-00 00:00:00

Liste des concessions reprises par la Ville de Paris, dans les divisions n° 1, 6, 10, 12, 13, 18 et 26 du cimetière du Montparnasse, dont l’état d’abandon a été régulièrement constaté et publié. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	260
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47129

Décision n° DDCT-SCP-017 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris - Soutien des villes européennes, aux maires turcs incarcérés, organisé par le réseau EUROCITIES – Istanbul et Ankara (Turquie) – 25 février au 1er mars 2026

0000-00-00 00:00:00

Décision n° DDCT-SCP-017 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris - Soutien des villes européennes, aux maires turcs incarcérés, organisé par le réseau EUROCITIES – Istanbul et Ankara (Turquie) – 25 février au 1er mars 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47130

Arrêté n° 2026 T 11435 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des carmes, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11435 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des carmes, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11435
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47113

Arrêté n° 2026 T 11418 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 5e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11418 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 5e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11418
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47112

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 13-2026 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 13-2026 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	13-2026
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47111

Arrêté n° 2026 E 11293 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Martyrs, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 11293 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue des Martyrs, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 11293
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47095

Arrêté n° 2026 E 11386 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 11386 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 11386
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47096

Arrêté n° 2026 T 10950 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Béarn, à Paris 3e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 10950 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Béarn, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 10950
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47097

Arrêté n° 2026 T 11352 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Jonquière, rue Sauffroy, rue Lantiez, rue Baron et rue Gauthey, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11352 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Jonquière, rue Sauffroy, rue Lantiez, rue Baron et rue Gauthey, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11352
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47098

Arrêté n° 2026 T 11426 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Androuet, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11426 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Androuet, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11426
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47099

Arrêté n° 2026 T 11428 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cardinet, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11428 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Cardinet, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11428
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47100

Arrêté n° 2026 T 11433 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Berthe, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11433 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Berthe, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11433
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47101

Arrêté n° 2026 T 11449 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Courcelles, à Paris 8e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11449 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Courcelles, à Paris 8e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11449
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47102

Arrêté n° 2026 T 11454 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Biot, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11454 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Biot, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11454
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47103

Arrêté n° 2026 T 11461 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Joinville, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11461 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Joinville, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11461
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47104

Arrêté n° 2026 T 11471 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale quai de la Seine, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11471 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale quai de la Seine, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11471
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47105

Arrêté n° 20250262 VSR 75 du 24 février 2026 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 20250262 VSR 75 du 24 février 2026 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	20250262 VSR 75
Poids du PDF (en ko) :	345
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47106

Arrêté n° 20250315 VSR 75 du 24 février 2026 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 20250315 VSR 75 du 24 février 2026 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	20250315 VSR 75
Poids du PDF (en ko) :	348
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47107

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 10-2026 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 10-2026 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	10-2026
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47108

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 11-2026 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 11-2026 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	11-2026
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47109

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2026 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 12-2026 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Numérotation d'arrêté :	12-2026
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47110

Décision n° DDCT-SCP-020 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Réunion et séminaire annuel de la Présidence de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone (Espagne) – 25 au 27 février 2026

0000-00-00 00:00:00

Décision n° DDCT-SCP-020 - Mandat spécial accordé à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Réunion et séminaire annuel de la Présidence de Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Barcelone (Espagne) – 25 au 27 février 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	201
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47131