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Arrêté n° 2024 T 14518 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Clos et autres voies, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14518 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Clos et autres voies, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14518
Poids du PDF (en ko) :	47
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28261

Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées – Rectificatif de la date de signature de l’arrêté publié sur le « Portail des publications administratives de la Ville de Paris » le 26 décembre 2023.

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Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées – Rectificatif de la date de signature de l’arrêté publié sur le « Portail des publications administratives de la Ville de Paris » le 26 décembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	745
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28262

Arrêté n° 2024 T 15154 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boyer Barret, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 15154 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boyer Barret, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15154
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28263

Arrêté n° 2024 T 15072 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nocard, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 15072 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nocard, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15072
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28264

Arrêté n° 2024 T 15165 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2024 T 15165 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15165
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28265

Arrêté n° 2024SSVP00001 Droit de stationnement - Nouveaux produits pour les véhicules Hors Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV)

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Arrêté n° 2024SSVP00001 Droit de stationnement - Nouveaux produits pour les véhicules Hors Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024SSVP00001
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28266

Arrêté n° 2024 T 15167 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue des Blancs Manteaux, à Paris 4e.

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Arrêté n° 2024 T 15167 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue des Blancs Manteaux, à Paris 4e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	02/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15167
Poids du PDF (en ko) :	343
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28267