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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.26 de la Maire d’arrondissement portant délégation d'un Conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.26 de la Maire d’arrondissement portant délégation d'un Conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	08/04/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26.26
Poids du PDF (en ko) :	212
Nombre de page :	1
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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale et aux directrices générales adjointes des services, à la directrice du développement associatif et de la vie locale et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale et aux directrices générales adjointes des services, à la directrice du développement associatif et de la vie locale et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	4
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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	2
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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires.- Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires.- Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	2
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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.04 portant délégation de la Maire du 14e arrondissement à la directrice générale des services et au·x directeur·rice·s général·e·s adjoint·e·s de la Mairie

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.05 portant délégation de la maire d’arrondissement à la directrice générale des services, aux directeur·rice·s adjoint·e·s des services et à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie du 14e arrondissement. Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.04 portant délégation de la Maire du 14e arrondissement à la directrice générale des services et au·x directeur·rice·s général·e·s adjoint·e·s de la Mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	12/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.04
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 14e

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 14e Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 14e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/06/2025
Date de la signature :	04/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.03 portant délégation d’une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil, pour la célébration de mariage prévue samedi 26 avril 2025

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.03 portant délégation d’une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil, pour la célébration de mariage prévue samedi 26 avril 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	22/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.03
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	1
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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.02
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.08 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.01
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale et aux directrices générales adjointes des services, à la directrice du développement associatif et de la vie locale et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	3
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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Numérotation d'arrêté :	14.24.09
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35881

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 13 décembre 2021

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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 13 décembre 2021 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34655

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.10 portant délégation à un Adjoint à la Maire d’arrondissement pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 27 décembre 2024 au 3 janvier 2025

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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.10 portant délégation à un Adjoint à la Maire d’arrondissement pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 27 décembre 2024 au 3 janvier 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.10
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32051

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.11 portant délégation à un Adjoint à la Maire du 14e, pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 20 décembre 2024 au 27 décembre 2024

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Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.11 portant délégation à un Adjoint à la Maire du 14e, pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 20 décembre 2024 au 27 décembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.11
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32050

Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

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Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	186
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30492

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.09
Poids du PDF (en ko) :	257
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30239

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civilMairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.08
Poids du PDF (en ko) :	170
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28818

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.05 portant délégation de la maire d’arrondissement à la directrice générale des services, aux directeur·rice·s adjoint·e·s des services et à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie du 14e arrondissement.

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.05 portant délégation de la maire d’arrondissement à la directrice générale des services, aux directeur·rice·s adjoint·e·s des services et à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie du 14e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.05
Poids du PDF (en ko) :	137
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38877

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n°14.25.06 portant délégation à un Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n°14.25.06 portant délégation à un Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39454

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39811

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14 2026 03 de la Maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14 2026 03 de la Maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	14 2026 03
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48549

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26 02 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26 02 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26 02
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48548

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, à la Directrice du développement associatif et de la vie locale et au Directeur Général Adjoint des services de la Mairie.

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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, à la Directrice du développement associatif et de la vie locale et au Directeur Général Adjoint des services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Ville de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48231

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26 02 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/02/2026
Date de la signature :	06/02/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26.01
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46406

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 14e

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Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie du 14e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/12/2025
Date de la signature :	05/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44371

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.11 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.11 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	02/12/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.11
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44210

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	17/10/2025
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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.10 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.10 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/09/2025
Date de la signature :	16/09/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.10
Poids du PDF (en ko) :	161
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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.08 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.11 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.08 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.08
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40957

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.07 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.07 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Numérotation d'arrêté :	14.25.07
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
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Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39814

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39812

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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est abrogé par Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.07
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28048

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.06
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27440

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.04 portant délégation de la Maire du 14e arrondissement à la directrice générale des services et au·x directeur·rice·s général·e·s adjoint·e·s de la Mairie Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	14.24.05
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27066

Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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est abrogé par Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Numérotation d'arrêté :	14.23.01
Poids du PDF (en ko) :	310
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7451

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

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Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5808

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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