Nouveautés

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale Adjointe des services en charge des services à la population, à la Directrice Générale Adjointe des services en charge des ressources, au Directeur général adjoint des services en charge de l’espace public, et au Directeur technique en appui au pilotage territorial et à l'entretien patrimonial de la Mairie.

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Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale Adjointe des services en charge des services à la population, à la Directrice Générale Adjointe des services en charge des ressources, au Directeur général adjoint des services en charge de l’espace public, et au Directeur technique en appui au pilotage territorial et à l'entretien patrimonial de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Ville de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	4
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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Numérotation d'arrêté :	17-25-029
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Numérotation d'arrêté :	17-25-030
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

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Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Numérotation d'arrêté :	17-24-066
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	1
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Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	17-24-53
Poids du PDF (en ko) :	431
Nombre de page :	1
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Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Numérotation d'arrêté :	17-24-52
Poids du PDF (en ko) :	426
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28619

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

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Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27213

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, directeur général adjoint des services et à un cadre technique à la Mairie du 17e - Abroge l'arrêté du 27 janvier 2022

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, directeur général adjoint des services et à un cadre technique à la Mairie du 17e - Abroge l'arrêté du 27 janvier 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	242
Nombre de page :	4
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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Numérotation d'arrêté :	17-2024-01
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25678

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Numérotation d'arrêté :	17-24-039
Poids du PDF (en ko) :	268
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25453

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement. – Arrêté n° 14-26-008 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Numérotation d'arrêté :	17-25-027
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35767

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Numérotation d'arrêté :	17-25-055
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38896

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-26-020 portant abrogation de l'arrêté 17-22-087 du 28 septembre 2022 portant délégation sectoriel d'un Adjoint au Maire

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-26-020 portant abrogation de l'arrêté 17-22-087 du 28 septembre 2022 portant délégation sectoriel d'un Adjoint au Maire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/03/2026
Date de la signature :	24/02/2026
Numérotation d'arrêté :	17-26-020
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47241

Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-26-018 abrogeant l’arrêté n° 17-22-084 du 19 septembre 2022 chargeant une Adjointe au Maire, de toutes les questions relatives à la transition écologique, aux espaces verts, à la biodiversité, à l’agriculture urbaine et à la condition animale.

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Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-26-018 abrogeant l’arrêté n° 17-22-084 du 19 septembre 2022 chargeant une Adjointe au Maire, de toutes les questions relatives à la transition écologique, aux espaces verts, à la biodiversité, à l’agriculture urbaine et à la condition animale. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/02/2026
Date de la signature :	09/02/2026
Numérotation d'arrêté :	17-26-018
Poids du PDF (en ko) :	434
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46389

Mairie du 17e arrondissement. – Arrêté n° 14-26-008 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 17e arrondissement. – Arrêté n° 14-26-008 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/02/2026
Date de la signature :	02/02/2026
Numérotation d'arrêté :	14-26-008
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46200

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement - Régie d’avances n° 0017 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 17e arrondissement - Régie d’avances n° 0017 - Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	84
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43787

Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-25-069 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement,

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Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-25-069 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/09/2025
Date de la signature :	23/09/2025
Numérotation d'arrêté :	17-25-069
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41697

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 10/07/2025 abrogeant l’arrêté n° 04/07/2025 du 7 mai 2025

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est abrogé par Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 04/07/2025 abrogeant l’arrêté n° 20/07/2020 du 22 septembre 2020 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 10/07/2025 abrogeant l’arrêté n° 04/07/2025 du 7 mai 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	26/09/2025
Date de la signature :	19/09/2025
Numérotation d'arrêté :	10/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41696

Mairie du 17e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement décédé – avis.

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Mairie du 17e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement décédé – avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/09/2025
Date de la signature :	31/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	120
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41454

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40700

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

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Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39862

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-023 portant désignation des membres de la commission mixte du 17e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 17e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-023 portant désignation des membres de la commission mixte du 17e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 17e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Numérotation d'arrêté :	17-24-023
Poids du PDF (en ko) :	574
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25084

Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 17e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	608
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19624

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-082 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère de Paris.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-082 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-082
Poids du PDF (en ko) :	300
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3067

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-081 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-081 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-081
Poids du PDF (en ko) :	385
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3066

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-080 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-080 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-080
Poids du PDF (en ko) :	385
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3065

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-079 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-079 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-079
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3064

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-078 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-078 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-078
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3063

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-077 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-077 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-077
Poids du PDF (en ko) :	386
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3062

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-076 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller de Paris.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-076 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-076
Poids du PDF (en ko) :	302
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-075 abrogeant l’arrêté n° 17-22 064 du 29 juillet 2022 chargeant un Adjoint au Maire de toutes les questions relatives aux affaires funéraires.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-075 abrogeant l’arrêté n° 17-22 064 du 29 juillet 2022 chargeant un Adjoint au Maire de toutes les questions relatives aux affaires funéraires. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-075
Poids du PDF (en ko) :	388
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n°17-22-065 portant délégation du maire d’arrondissement de certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n°17-22-065 portant délégation du maire d’arrondissement de certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/09/2022
Date de la signature :	30/08/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-065
Poids du PDF (en ko) :	301
Nombre de page :	2
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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-084 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-26-018 abrogeant l’arrêté n° 17-22-084 du 19 septembre 2022 chargeant une Adjointe au Maire, de toutes les questions relatives à la transition écologique, aux espaces verts, à la biodiversité, à l’agriculture urbaine et à la condition animale. Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-084 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	19/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-084
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-085 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-085 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	19/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-085
Poids du PDF (en ko) :	389
Nombre de page :	1
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Mairie du 17è arrondissement. - Avis de vacance d’un poste de secrétaire administratif - Coordinateur-rice des conseils de quartier - Spécialité Administration générale - Réf. n° 68009.

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Mairie du 17è arrondissement. - Avis de vacance d’un poste de secrétaire administratif - Coordinateur-rice des conseils de quartier - Spécialité Administration générale - Réf. n° 68009. [Vacance de poste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Postes à pourvoir
Date de publication :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	433
Nombre de page :	2
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Mairie du 17e arrondissement. - Remplacement d’un conseiller élu dans le 17e arrondissement démissionnaire. - Avis.

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Mairie du 17e arrondissement. - Remplacement d’un conseiller élu dans le 17e arrondissement démissionnaire. - Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	505
Nombre de page :	1
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Mairie du 17e arrondissement. — Arrêté n°17-22-105 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, chargée de toutes les questions relatives à la Culture.

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Mairie du 17e arrondissement. — Arrêté n°17-22-105 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, chargée de toutes les questions relatives à la Culture. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-105
Poids du PDF (en ko) :	185
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5232

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 / Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant Mme Laurence GUIDARD en qualité de régisseur et M. Mohamed BELHIBA en qualité de mandataire suppléant.

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Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 / Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant Mme Laurence GUIDARD en qualité de régisseur et M. Mohamed BELHIBA en qualité de mandataire suppléant. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	17/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	3
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Caisse de la Mairie du 17ème arrondissement - Régie de recettes n° 1017 Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant. Désignation de la mandataire suppléante

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Caisse de la Mairie du 17ème arrondissement - Régie de recettes n° 1017 Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant. Désignation de la mandataire suppléante [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5063

Arrêté n° 17-22-086 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement.

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Arrêté n° 17-22-086 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	28/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-086
Poids du PDF (en ko) :	274
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3556

Arrêté n° 17-22-087 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-26-020 portant abrogation de l'arrêté 17-22-087 du 28 septembre 2022 portant délégation sectoriel d'un Adjoint au Maire Arrêté n° 17-22-087 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	28/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-087
Poids du PDF (en ko) :	274
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3554

Arrêté n° 17-22-088 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

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Arrêté n° 17-22-088 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-088
Poids du PDF (en ko) :	273
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3553

Arrêté n° 17-22-089 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement.

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Arrêté n° 17-22-089 portant délégations de fonctions et de signature données à un Conseiller d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	03/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-089
Poids du PDF (en ko) :	274
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3551

Mairie du 17e arrondissement. - ARRETE n° 17-22-064 portant délégations de fonctions et de signature d’un Conseiller d’arrondissement, Adjoint au Maire du 17e.

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est abrogé par Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-075 abrogeant l’arrêté n° 17-22 064 du 29 juillet 2022 chargeant un Adjoint au Maire de toutes les questions relatives aux affaires funéraires. Mairie du 17e arrondissement. - ARRETE n° 17-22-064 portant délégations de fonctions et de signature d’un Conseiller d’arrondissement, Adjoint au Maire du 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Numérotation d'arrêté :	17-22-064
Poids du PDF (en ko) :	378
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1625