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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.49 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.49 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.49
Poids du PDF (en ko) :	98
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.30 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.30 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Arrondissements [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.30
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.29 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.29 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.29
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.28
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.27 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.27 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.27
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.25 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.25 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.25
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.24 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.24 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/05/2025
Date de la signature :	26/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.24
Poids du PDF (en ko) :	96
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.23 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.23 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	16/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.23
Poids du PDF (en ko) :	88
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.22 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.22 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.22
Poids du PDF (en ko) :	95
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.21 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.21 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.21
Poids du PDF (en ko) :	88
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.20 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.20 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.20
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.19 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.19 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.19
Poids du PDF (en ko) :	96
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.18 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.18 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.18
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.17 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.17 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.17
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.16 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.16 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.16
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.15
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.25.26 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.25.26 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.26
Poids du PDF (en ko) :	93
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.31 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.31 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.31
Poids du PDF (en ko) :	93
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37922

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.32 portant délégation à une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	13/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.32
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.47 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.47 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.47
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40025

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.46 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.46 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.46
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40024

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.45 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.45 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	01/08/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.45
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40023

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.25.44 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.25.44 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.44
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39813

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.43 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.43 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	23/07/2025
Date de la signature :	21/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.43
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39686

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.42 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.42 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/07/2025
Date de la signature :	09/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.42
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39346

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.41 déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.41 déléguant un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.41
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39279

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.40 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.40 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	08/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.40
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39278

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.39 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.39 déléguant une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	07/07/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.39
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39277

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.25.38 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.25.38 portant délégation à une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.38
Poids du PDF (en ko) :	98
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.37 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.37 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	25/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.37
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.36 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.36 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.36
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.35
Poids du PDF (en ko) :	90
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.34 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.34 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.34
Poids du PDF (en ko) :	97
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.33 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.33
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.13 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.13 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.13
Poids du PDF (en ko) :	97
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.14
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.12
Poids du PDF (en ko) :	94
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.42
Poids du PDF (en ko) :	120
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.41
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.40 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.40 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.40
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.39 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.39 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.39
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.38 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.38 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.38
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.37 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.37 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.37
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.36 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.36 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.36
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 et d’avances n° 0016 - Abrogation de l’arrêté municipal de nomination du 9 juillet 2020 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur ainsi que d'une mandataire suppléante.

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est modifié par Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 / Régie d’avances n° 0016 - Modification de l’arrêté municipal du 30 août 2024 désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire. Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 et d’avances n° 0016 - Abrogation de l’arrêté municipal de nomination du 9 juillet 2020 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur ainsi que d'une mandataire suppléante. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.35
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.34
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.33 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.33 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.33
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.32 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.32 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.32
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27191

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.31 portant à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.31 portant à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.31
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27189

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.30
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27127

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.29
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27088

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.44 délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.44 délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.44
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31195

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.43 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.43 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.45 portant délégation du Maire du 16e arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.45 portant délégation du Maire du 16e arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	04/12/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.45
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31465

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.10
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.25.09 portant création d’une commission des marchés à la Mairie du 16ème Arrondissement ayant compétence pour les seuls marchés passés selon la procédure adaptée dans la limite des seuils en vigueur à la date de la publication de la consultation.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.52 abrogeant l'arrêté n° 16.25.09 du 24 mars 2025 et créant une commission des marchés Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.25.09 portant création d’une commission des marchés à la Mairie du 16ème Arrondissement ayant compétence pour les seuls marchés passés selon la procédure adaptée dans la limite des seuils en vigueur à la date de la publication de la consultation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.09
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	2
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.11
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.08
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.07
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.06
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34844

Mairie du 16ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée à certains fonctionnaires de la mairie

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris, donnée à certains fonctionnaires de la mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	170
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34054

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.25
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.04
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.03 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.03 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.03
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32837

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.25.02 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.25.02 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	13/01/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.02
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.56 portant délégation à certains fonctionnaires au titre du 16e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.01
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32438

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.47 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.47 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.47
Poids du PDF (en ko) :	81
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.46 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.46 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.46
Poids du PDF (en ko) :	83
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31925

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.48
Poids du PDF (en ko) :	82
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.27 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.27 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.27
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26745

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.60 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.60 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2026
Date de la signature :	08/09/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.60
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53995

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.20 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.20 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.20
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.19 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.19 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.19
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49487

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.18 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.18 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.18
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49485

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.17 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.17 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.17
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49484

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.16 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.16 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.16
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49482

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.15 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.15 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.15
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49480

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.14 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.14 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.14
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49478

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.13 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.13 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.13
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49477

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.12 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.12 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.12
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49475

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.23 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.23 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.23
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49468

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.24 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.24 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.24
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49467

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.25 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.25 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.25
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49466

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.26 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.26 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.26
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49465

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.27 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.27 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.27
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49464

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.28 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.28 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.28
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.21 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.21 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.21
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.22 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.22 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.22
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.43 portant délégation sectorielle à une Conseillère d’arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.43 portant délégation sectorielle à une Conseillère d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/05/2026
Date de la signature :	29/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.43
Poids du PDF (en ko) :	93
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.57 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.57 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/08/2026
Date de la signature :	31/07/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.57
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.56 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.56 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/08/2026
Date de la signature :	31/07/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.56
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.55 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.55 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/07/2026
Date de la signature :	13/07/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.55
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n°1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

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Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n°1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	20/07/2026
Date de la signature :	16/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	231
Nombre de page :	6
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.54 portant délégation d’une Conseillère d'arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.54 portant délégation d’une Conseillère d'arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/07/2026
Date de la signature :	02/07/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.54
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.53 portant délégation d’un Conseillère d'arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.53 portant délégation d’un Conseillère d'arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/06/2026
Date de la signature :	25/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.53
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.52 abrogeant l'arrêté n° 16.25.09 du 24 mars 2025 et créant une commission des marchés

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.52 abrogeant l'arrêté n° 16.25.09 du 24 mars 2025 et créant une commission des marchés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	30/06/2026
Date de la signature :	10/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.52
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.51 portant délégation de signature du Maire d'arrondissement au DGS et aux DGAS de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.51 portant délégation de signature du Maire d'arrondissement au DGS et aux DGAS de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/06/2026
Date de la signature :	10/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.51
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° n° 16.26.50 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° n° 16.26.50 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/06/2026
Date de la signature :	04/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.50
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement.- Arrêté n° 16.26.49 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement.- Arrêté n° 16.26.49 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	04/06/2026
Date de la signature :	02/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.49
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.48 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.48 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/06/2026
Date de la signature :	01/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.48
Poids du PDF (en ko) :	84
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.47 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.26.47 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/06/2026
Date de la signature :	01/06/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.47
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.26.46 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.26.46 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/05/2026
Date de la signature :	28/05/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.46
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.45 portant délégation à un conseiller d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.45 portant délégation à un conseiller d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/05/2026
Date de la signature :	04/05/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.45
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49924

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.44 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.44 portant délégation à une conseillère d'arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/05/2026
Date de la signature :	04/05/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.44
Poids du PDF (en ko) :	92
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49922

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.29 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.29 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.29
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49462

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.30 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.30 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.30
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49461

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.31 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.31 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.31
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49460

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.05 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.05 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.05
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46705

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/02/2026
Date de la signature :	03/02/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.04
Poids du PDF (en ko) :	98
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46188

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.03 portant délégation d'un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d'officier de l'état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.03 portant délégation d'un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/01/2026
Date de la signature :	20/01/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.03
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45908

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.02 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.02 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.02
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45298

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.01 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.01 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.01
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45297

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

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Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44837

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.58 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.58 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/12/2025
Date de la signature :	16/12/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.58
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44632

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.57 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.57 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.57
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43502

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.56 portant délégation à certains fonctionnaires au titre du 16e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.26.09 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.56 portant délégation à certains fonctionnaires au titre du 16e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.56
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.55 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.55 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.55
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.54 portant délégation à une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.54 portant délégation à une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.53 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.53 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.53
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.52 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.52 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.52
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.51 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.51 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/09/2025
Date de la signature :	11/09/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.51
Poids du PDF (en ko) :	89
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.50 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.50 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.50
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.06 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.06 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	23/02/2026
Date de la signature :	18/02/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.06
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.07 portant abrogation de l’arrêté n° 16.23.63 du 16 novembre 2023 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.07 portant abrogation de l’arrêté n° 16.23.63 du 16 novembre 2023 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	05/03/2026
Date de la signature :	03/03/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.07
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.08 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.08 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.08
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.32 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.32 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.32
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49459

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.33 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.33 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.33
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49458

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.34 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.34 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.34
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49457

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.35 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.35 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.35
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49456

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.36 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.36 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.36
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49455

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.37 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.37 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.37
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49454

Mairie du 16e arrondissement . - Arrêté n° 16.26.11 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement . - Arrêté n° 16.26.11 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.11
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49452

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.42 portant délégation à un Conseiller d'Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.42 portant délégation à un Conseiller d'Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	17/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.42
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49420

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.41 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.41 portant délégation à une Conseillère d'Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	15/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.41
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49419

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.40 portant délégation à une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.40 portant délégation à une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	15/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.40
Poids du PDF (en ko) :	90
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49418

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.39 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.39 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/04/2026
Date de la signature :	15/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.39
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49417

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.38 portant délégation à une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.38 portant délégation à une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	23/04/2026
Date de la signature :	15/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.38
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49397

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.26.09 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.26.09 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.09
Poids du PDF (en ko) :	96
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48546

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.10 portant délégation de signature du Maire d'arrondissement au DGS et aux DGAS de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.10 portant délégation de signature du Maire d'arrondissement au DGS et aux DGAS de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.10
Poids du PDF (en ko) :	118
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48544

Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, à la Directrice Générale Adjointe des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints des Services et au Directeur du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie.

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Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, à la Directrice Générale Adjointe des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints des Services et au Directeur du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Ville de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	157
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48225

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Numérotation d'arrêté :	16.25.48
Poids du PDF (en ko) :	91
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41041

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.41 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.41 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.41
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18080

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.23 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.23 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	12/06/2023
Date de la signature :	07/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.23
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13079

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.22 portant création d’une commission des marchés à la Mairie du 16e Arrondissement ayant compétence pour les seuls marchés passés selon la procédure adaptée dans la limite des seuils en vigueur à la date de la publication de la consultation.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.25.09 portant création d’une commission des marchés à la Mairie du 16ème Arrondissement ayant compétence pour les seuls marchés passés selon la procédure adaptée dans la limite des seuils en vigueur à la date de la publication de la consultation. Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.22 portant création d’une commission des marchés à la Mairie du 16e Arrondissement ayant compétence pour les seuls marchés passés selon la procédure adaptée dans la limite des seuils en vigueur à la date de la publication de la consultation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.22
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.21 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.21 portant délégation à un Conseiller d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.21
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.20 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.20 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/05/2023
Date de la signature :	10/05/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.20
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.19 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.19 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.19
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.18 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.18 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	19/04/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.18
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/04/2023
Date de la signature :	18/04/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.17
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.16 portant délégation de signature à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état- civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.16 portant délégation de signature à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état- civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.16
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.15 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.15
Poids du PDF (en ko) :	203
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.14
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.23.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officiel de l’état civil.

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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.23.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officiel de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.13
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.12
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.11
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.10 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.10 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	07/03/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.10
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9364

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.09 portant délégation de fonction d’un conseiller d’arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.09 portant délégation de fonction d’un conseiller d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	10/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.09
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.24 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.24 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	12/06/2023
Date de la signature :	07/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.24
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.25 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.25 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.25
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.26 abrogeant l’arrêté n° 16.20.30 du 24 juillet 2020 portant délégation à un Conseiller de Paris de toutes les questions relatives à la Solidarité entre les Générations

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.26 abrogeant l’arrêté n° 16.20.30 du 24 juillet 2020 portant délégation à un Conseiller de Paris de toutes les questions relatives à la Solidarité entre les Générations [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.26
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13539

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.40 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.40 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	06/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.40
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17661

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.39 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services et à la Directrice Générale Adjointe des Services de la mairie d’arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.07 portant délégation du Maire d’arrondissement Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.39 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services et à la Directrice Générale Adjointe des Services de la mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.39
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	2
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Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général, à la directrice générale adjointe des services de la mairie d’arrondissement et au directeur du développement de la vie associative et citoyenne de la mairie d’arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris. Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général, à la directrice générale adjointe des services de la mairie d’arrondissement et au directeur du développement de la vie associative et citoyenne de la mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	25/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17151

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.38 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.38 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.38
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17113

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.37
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17110

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.36 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.36 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	07/09/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.36
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16554

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.35 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.35 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.35
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16471

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.34 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.34 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	28/08/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.34
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16210

Mairie du 16e arrondissement – Arrêté n° 16.23.33 portant délégation à un conseiller d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement – Arrêté n° 16.23.33 portant délégation à un conseiller d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.33
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15180

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.32 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller de Paris afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.32 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller de Paris afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.32
Poids du PDF (en ko) :	118
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15084

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.31 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.31 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Numérotation d'arrêté :	13.23.31
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14966

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.30 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.30 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.30
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14965

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.29 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.29 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.29
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.28 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.28 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	04/07/2023
Date de la signature :	26/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.28
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.27 portant délégation sectorielle.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.27 portant délégation sectorielle. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.27
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.23.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.08
Poids du PDF (en ko) :	129
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.07 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.07 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.07
Poids du PDF (en ko) :	127
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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.06 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.06 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.06
Poids du PDF (en ko) :	122
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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.22.36 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.22.36 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/10/2022
Date de la signature :	20/10/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.36
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.35 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.35 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/10/2022
Date de la signature :	18/10/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-35
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la Directrice Générale des Services, à la Directrice Générale Adjointe, au Directeur Général Adjoint des services de la Mairie d’arrondissement et au Directeur Général adjoint en charge de l’espace public de la Mairie d’arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général, à la directrice générale adjointe des services de la mairie d’arrondissement et au directeur du développement de la vie associative et citoyenne de la mairie d’arrondissement. Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la Directrice Générale des Services, à la Directrice Générale Adjointe, au Directeur Général Adjoint des services de la Mairie d’arrondissement et au Directeur Général adjoint en charge de l’espace public de la Mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/10/2022
Date de la signature :	17/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	243
Nombre de page :	4
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.34 portant délégation d’un conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.34 portant délégation d’un conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	17/10/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.34
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement.

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Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.33 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.42 portant délégation sectorielle à une Conseillère de Paris. Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.33 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-33
Poids du PDF (en ko) :	119
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.32 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’Arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.41 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’Arrondissement. Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.32 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	21/09/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-32
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3184

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.31 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.31 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	07/09/2022
Date de la signature :	05/09/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.31
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.30 portant délégation d’un Conseiller de dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.30 portant délégation d’un Conseiller de dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	07/09/2022
Date de la signature :	02/09/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.30
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 16ème arrondissement. - ARRETE n°16.22.29 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16ème arrondissement. - ARRETE n°16.22.29 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.29
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.28 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.28 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/08/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.28
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.27 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.27 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/08/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.27
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1515

Mairie du 16e arrondissement. — Arreté n°16.22.26 portant délégation d’une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. — Arreté n°16.22.26 portant délégation d’une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	18/07/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.26
Poids du PDF (en ko) :	353,85
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. — Arreté n° 16.22.25 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. — Arreté n° 16.22.25 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	18/07/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.25
Poids du PDF (en ko) :	354,83
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1042

Arrêté n° 16.22.24 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté n° 16.22.24 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.24
Poids du PDF (en ko) :	122,50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=520

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.37 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.37 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	26/10/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.37
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4481

Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.38 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - ARRETE n° 16.22.38 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-38
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4597

Mairie du 16e arrondissement. — ARRETE n° 16.22.39 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. — ARRETE n° 16.22.39 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-39
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4905

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.05 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.05 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.05
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8242

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.04 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.04 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.04
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8241

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.03 portant délégation de fonction d’un conseiller d’arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.03 portant délégation de fonction d’un conseiller d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.03
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8239

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.02 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.02 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.02
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7729

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.01
Poids du PDF (en ko) :	119
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7307

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.49 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.49 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.49
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6688

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.48 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.48 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.48
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Maire du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.47 abrogeant l’arrêté n° 16.20.60 du 24 septembre 2020 déléguant un adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.04 portant délégation de fonction d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. Maire du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.47 abrogeant l’arrêté n° 16.20.60 du 24 septembre 2020 déléguant un adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Numérotation d'arrêté :	16-22-47
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.46 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.46 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.46
Poids du PDF (en ko) :	201
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Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.45 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. — Arrêté n° 16.22.45 portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.45
Poids du PDF (en ko) :	125
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.44 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions de l’état-civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.44 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.44
Poids du PDF (en ko) :	119
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.42 portant délégation sectorielle à une Conseillère de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.42 portant délégation sectorielle à une Conseillère de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.42
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.41 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.41 portant délégation de fonction d’un Conseiller d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.41
Poids du PDF (en ko) :	126
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.43 portant délégation de fonctions d’un Conseiller de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.22.43 portant délégation de fonctions d’un Conseiller de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.43
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. — ARRETE n° 16.22.40 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. — ARRETE n° 16.22.40 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.40
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16è arrondissement. - Arrêté n° 16.22.23 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16è arrondissement. - Arrêté n° 16.22.23 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Numérotation d'arrêté :	16.22.23
Poids du PDF (en ko) :	122,81
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.28 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.28
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.09 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.09 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.09
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.08
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23337

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.07 portant délégation du Maire d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.10 portant délégation de signature du Maire d'arrondissement au DGS et aux DGAS de la Mairie d'arrondissement Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.07 portant délégation du Maire d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.07
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	2
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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.06
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23059

Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

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Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22803

Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/02/2024
Date de la signature :	22/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	4
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Mairie du 16e arrondissement. –Arrêté n° 16.24.05 portant délégation du Maire d’arrondissement à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. –Arrêté n° 16.24.05 portant délégation du Maire d’arrondissement à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.05
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.04 portant délégation du Maire d’arrondissement à un Sénateur de paris, Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.04 portant délégation du Maire d’arrondissement à un Sénateur de paris, Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.04
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.03 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.03 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.03
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22535

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22334

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	30/01/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.01
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22074

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation et de mise à jour des imputations budgétaires.

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Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation et de mise à jour des imputations budgétaires. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21948

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.81 portant délégation de fonctions d’un Conseiller de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.81 portant délégation de fonctions d’un Conseiller de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.81
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20922

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.80 portant délégation de fonctions d’une Conseillère de Paris.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.80 portant délégation de fonctions d’une Conseillère de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.80
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20921

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.79 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.23.79 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.79
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20093

Mairie du 16e arrondissement. Arrêté n° 16.24.11 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. Arrêté n° 16.24.11 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.11
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23715

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.12 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.12 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.12
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23717

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.10 désignant les membres de la commission mixte du 16e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 16e arrondissement siégeant aux côtés du Maire du 16e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.10 désignant les membres de la commission mixte du 16e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 16e arrondissement siégeant aux côtés du Maire du 16e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.10
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23756

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.26 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.26 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.26
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.25 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.25 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.25
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.24 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.24 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.24
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.20 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.20 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.20
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.19 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.19 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.19
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.18 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.18 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.18
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.23 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.23 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.23
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.22 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.22 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.22
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25730

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.21 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.21 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.21
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Numérotation d'arrêté :	16-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	386
Nombre de page :	3
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.16 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.16 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.16
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.17 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.17 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.17
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25520

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.24.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.24.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.14
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.15
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25138

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.13 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.13 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Numérotation d'arrêté :	16.24.13
Poids du PDF (en ko) :	206
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.78 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.78 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.78
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20089

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.77 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.77 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.77
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19999

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.69 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’arrondissement

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.69 portant délégation sectorielle d’une Conseillère d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.69
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.62 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux Ambassades.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.62 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux Ambassades. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.62
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.23.63 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives à la Petite Enfance.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.07 portant abrogation de l’arrêté n° 16.23.63 du 16 novembre 2023 portant délégation sectorielle d’une Conseillère de Paris. Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.23.63 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives à la Petite Enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.63
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19506

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.64 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux Affaires Européennes et Culturelles.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.64 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux Affaires Européennes et Culturelles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.64
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19505

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.65 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Établissements d’Enseignement Supérieur, Conseillère Régionale d’Ile-de-France.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.65 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Établissements d’Enseignement Supérieur, Conseillère Régionale d’Ile-de-France. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.65
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19504

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.66 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives à la Santé, au Risque Sanitaire, au Handicap et aux Professions de Santé.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.66 portant délégation du maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris, chargé de toutes les questions relatives à la Santé, au Risque Sanitaire, au Handicap et aux Professions de Santé. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.66
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19503

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.67 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère d’arrondissement, chargée de toutes les questions relatives au Patrimoine.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.67 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère d’arrondissement, chargée de toutes les questions relatives au Patrimoine. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.67
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19502

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.68 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère d’arrondissement, chargée de toutes les questions relatives à la Lutte contre l’Antisémitisme, le Racisme, les Discriminations et les Violences faites aux Femmes.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.68 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère d’arrondissement, chargée de toutes les questions relatives à la Lutte contre l’Antisémitisme, le Racisme, les Discriminations et les Violences faites aux Femmes. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.68
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19501

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.50 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.50 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.50
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19268

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.49 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.49 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.49
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19123

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.48 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services et à la Directrice Générale Adjointe des Services de la Mairie

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.48 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services et à la Directrice Générale Adjointe des Services de la Mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.48
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19101

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.47 portant délégation de fonctionnaires dans les fonctions de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.47 portant délégation de fonctionnaires dans les fonctions de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.47
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18937

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.46 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général et à la Directrice Générale Adjointe des services de la mairie d’arrondissement

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.48 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services et à la Directrice Générale Adjointe des Services de la Mairie Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.46 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général et à la Directrice Générale Adjointe des services de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.46
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	2
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.45 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.45 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.45
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.44 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.44 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.44
Poids du PDF (en ko) :	203
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.43 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.43 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.43
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté. Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.61
Poids du PDF (en ko) :	123
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.60 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à l’Urbanisme et au Logement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.60 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à l’Urbanisme et au Logement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.60
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.23.51 portant délégation du maire d’arrondissement à la Première Adjointe chargée de toutes les questions relatives à l’Administration Générale, aux Finances, à la Caisse des écoles, aux JOP, de la Vie Associative, Conseillère de Paris

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n°16.23.51 portant délégation du maire d’arrondissement à la Première Adjointe chargée de toutes les questions relatives à l’Administration Générale, aux Finances, à la Caisse des écoles, aux JOP, de la Vie Associative, Conseillère de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.51
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.76 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.76 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.76
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.75 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.75 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.75
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.74 portant délégation d’une Adjointe au Maire du 16e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.18 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.74 portant délégation d’une Adjointe au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.74
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.73 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.73 portant délégation d’un Adjoint au Maire du 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.73
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.72 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.72 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.72
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.71 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.71 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.71
Poids du PDF (en ko) :	120
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.70 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.70 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.70
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19567

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.56 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Affaires Culturelles et au Patrimoine

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.56 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Affaires Culturelles et au Patrimoine [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Arrondissements [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.56
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.55 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à l’Environnement, au Développement Durable, et à la Cause Animale

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.55 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à l’Environnement, au Développement Durable, et à la Cause Animale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.55
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.57 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives au Handicap, à la Gestion des Risques et à l’Accueil des Nouveaux Habitants.

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est abrogé par Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.19 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.57 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives au Handicap, à la Gestion des Risques et à l’Accueil des Nouveaux Habitants. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.57
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19516

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.54 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à la Sécurité, à la Prévention de la Délinquance et au Droit des Victimes

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.54 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives à la Sécurité, à la Prévention de la Délinquance et au Droit des Victimes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.54
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19515

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.58 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives au Commerce, à l’Artisanat et des Quartiers Auteuil Nord et Auteuil Sud.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.58 portant délégation du maire d’arrondissement à un Adjoint au Maire, chargé de toutes les questions relatives au Commerce, à l’Artisanat et des Quartiers Auteuil Nord et Auteuil Sud. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.58
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19514

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.59 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Affaires Scolaires, et des Quartiers Muette.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.59 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Affaires Scolaires, et des Quartiers Muette. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.59
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19513

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.53 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives à la Voirie, à la Sécurité Routière et aux Transports

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.53 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives à la Voirie, à la Sécurité Routière et aux Transports [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.53
Poids du PDF (en ko) :	1
Nombre de page :	124
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19512

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.52 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Quartiers Dauphine - Chaillot et des Anciens Combattants

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.52 portant délégation du maire d’arrondissement à une Adjointe au Maire, chargée de toutes les questions relatives aux Quartiers Dauphine - Chaillot et des Anciens Combattants [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.52
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19511

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.42 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil.

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.42 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Numérotation d'arrêté :	16.23.42
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18120