Nouveautés

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/028 portant délégation de signature du Maire du 6e au Directeur Général des Services de la mairie du 6e arrondissement, à l’effet de signer les conventions de mise à disposition permanentes et temporaires de salles en Mairie du 6e, dont les passations ont été autorisées par le Conseil du 6e arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/028 portant délégation de signature du Maire du 6e au Directeur Général des Services de la mairie du 6e arrondissement, à l’effet de signer les conventions de mise à disposition permanentes et temporaires de salles en Mairie du 6e, dont les passations ont été autorisées par le Conseil du 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/028
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50117

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/012 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/012 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/012
Poids du PDF (en ko) :	418
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48704

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/011 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/011 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/011
Poids du PDF (en ko) :	418
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48703

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/010 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/010 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/010
Poids du PDF (en ko) :	419
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48702

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/016 portant délégation aux Adjoints au Maire du 6e Arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/016 portant délégation aux Adjoints au Maire du 6e Arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/016
Poids du PDF (en ko) :	292
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48689

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/018 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/018 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/018
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48535

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/017 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d'arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/017 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/017
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48534

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de la signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de la signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48230

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/007 portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/007 portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/007
Poids du PDF (en ko) :	118
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45209

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/006 portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/006 portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/006
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45208

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/005 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/005 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/005
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45207

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/013 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/013 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/013
Poids du PDF (en ko) :	295
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48705

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/014 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/014 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/014
Poids du PDF (en ko) :	295
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48706

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/015 du Maire d’arrondissement portant délégation à des adjoints à l’effet de certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e Arrondissement. - Arrêté n° 2026/015 du Maire d’arrondissement portant délégation à des adjoints à l’effet de certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/015
Poids du PDF (en ko) :	293
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48707

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/027 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de logements sociaux dans le 6e arrondissement présidée par le Maire du 6e arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/027 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de logements sociaux dans le 6e arrondissement présidée par le Maire du 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/027
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50109

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/026 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de places en crèches dans le 6e arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/026 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de places en crèches dans le 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/026
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50108

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/025 portant délégation de signature

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/025 portant délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	13/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/025
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49118

Mairie du 6e arrondissement. - Arreté n° 2026/025 portant délégation de signature à un Conseiller d' arrondissement de la Mairie d'arrondissement

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arreté n° 2026/025 portant délégation de signature à un Conseiller d' arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	13/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48820

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/024 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/024 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/024
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48736

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/023 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/023 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/023
Poids du PDF (en ko) :	202
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48735

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/022 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/024 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/022 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/022
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48734

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/021 du Maire d'arrondissement portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/021 du Maire d'arrondissement portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/021
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48733

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/020 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/023 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/020 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/020
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48732

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/019 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/019 du Maire d'arrondissement portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/019
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48731

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/004 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/004 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/004
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45206

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/003 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/003 portant délégation d'un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/003
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45205

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/002 portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/002 portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/002
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45204

Mairie du 6ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, à la directrice générale adjointe des services, au directeur général adjoint des services en charge de l’espace public, et à la directrice générale adjointe des services en charge des finances de la mairie du 6e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, à la directrice générale adjointe des services, au directeur général adjoint des services en charge de l’espace public, et à la directrice générale adjointe des services en charge des finances de la mairie du 6e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	240
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29258

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

0000-00-00 00:00:00

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Numérotation d'arrêté :	06-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	417
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25670

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2024/009 portant désignation des membres de la commission mixte du 6e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger aux côtés du Maire du 6e arrondissement, à la Commission Mixte prévue à l’article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2024/009 portant désignation des membres de la commission mixte du 6e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger aux côtés du Maire du 6e arrondissement, à la Commission Mixte prévue à l’article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	580
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25202

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 et d’avances n° 0006 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 et d’avances n° 0006 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25036

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 et d’avances n° 0006 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 et d’avances n° 0006 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25035

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Abrogation de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant la régisseuse et les mandataires suppléants

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Abrogation de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant la régisseuse et les mandataires suppléants [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18179

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement).

0000-00-00 00:00:00

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Règlements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	256
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13596

Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, au directeur général adjoint de l’espace public de la mairie du 6e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 6ème arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, à la directrice générale adjointe des services, au directeur général adjoint des services en charge de l’espace public, et à la directrice générale adjointe des services en charge des finances de la mairie du 6e arrondissement. Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directrices générales adjointes des services, au directeur général adjoint de l’espace public de la mairie du 6e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12591

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 -Désignation d'une mandataire agent de guichet.

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 -Désignation d'une mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11732

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléantes.

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté municipal du 25 janvier 2019 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléantes. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	08/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	362
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9667

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/013
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30703

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/001 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/001 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/001
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32463

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/002 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/002 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/002
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32468

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/001 portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/001 portant délégation d'une Conseillère de Paris et du 6e arrondissement dans les fonctions d'officier de l'état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/01/2026
Date de la signature :	05/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/001
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45203

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006) - Désignation d'une mandataire agent de guichet

0000-00-00 00:00:00

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1006 / Régie d’avances n° 0006) - Désignation d'une mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	114
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38738

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie de recettes n° 1006 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	28/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	232
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35772

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/008 portant délégation à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35012

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de signature de la Marie de Paris - Abroge l’arrêté du 4 janvier 2021

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. – Délégation de signature de la Marie de Paris - Abroge l’arrêté du 4 janvier 2021 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34686

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/007 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/007 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/007
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32481

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/006 portant délégation d’une Conseillère du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/006
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32478

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. – Arrêté n° 2025/005 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/005
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32476

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/004 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/004 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/004
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32473

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2025/003 portant délégation d’un Conseiller du 6e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	16/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2025/003
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32470

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avance, aux fins de mise à jour.

0000-00-00 00:00:00

Caisse de la Mairie du 6e arrondissement. - Régie d’avances n° 0006 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avance, aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	241,03
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1773