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Arrêté n° 2024/3117/037 Modifiant l’arrêté n° 2023-00471 du 2 mai 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie A relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/037 Modifiant l’arrêté n° 2023-00471 du 2 mai 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie A relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/037
Poids du PDF (en ko) :	777
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27670

Arrêté n° 2024 T 14654 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Glacière, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14654 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Glacière, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14654
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27691

Arrêté n° 2024 T 14662 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours Saint-Eloi, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 14662 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours Saint-Eloi, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14662
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27692

Arrêté n° 2024 T 14677 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Fécamp,à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 14677 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Fécamp,à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14677
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27693

Arrêté n° 2024 T 14680 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barrault, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14680 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barrault, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14680
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27694

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 51 PA 1958 située dans le cimetière de Belleville

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Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 51 PA 1958 située dans le cimetière de Belleville [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	446
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27695

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 577 PP 1861 située dans le cimetière du Père Lachaise

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Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 577 PP 1861 située dans le cimetière du Père Lachaise [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27696

Arrêté n° 2024 T 14558 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et de stationnement quai de l'Oise, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14558 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et de stationnement quai de l'Oise, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14558
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27697

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 290 PP 1857 sise au cimetière du Père Lachaise

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Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 290 PP 1857 sise au cimetière du Père Lachaise [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27698

Fixation des prix de journées 2024 des unités « Clair Matin Bizot Internat », « Clair Matin Bizot Appartements » et de l’unité « Clair Matin Grégoire » gérées par l’organisme gestionnaire ESPEREM situé au 21 avenue Michel Bizot 75012 PARIS

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Fixation des prix de journées 2024 des unités « Clair Matin Bizot Internat », « Clair Matin Bizot Appartements » et de l’unité « Clair Matin Grégoire » gérées par l’organisme gestionnaire ESPEREM situé au 21 avenue Michel Bizot 75012 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	331
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27699

Arrêté n° 2024 T 14604 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Haxo et autres voies, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14604 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Haxo et autres voies, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14604
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27700

Arrêté n° 2024 T 14611 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Volga, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14611 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Volga, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14611
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27701

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	584
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27702

Demande de subvention à l’État pour les travaux de relevage du Grand Orgue de la Basilique du Sacré-Cœur de Montmartre située 35 rue du Chevalier de la Barre (18e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris

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Demande de subvention à l’État pour les travaux de relevage du Grand Orgue de la Basilique du Sacré-Cœur de Montmartre située 35 rue du Chevalier de la Barre (18e) dont les crédits sont inscrits au budget de la Ville de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Subventions
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	424
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27703

Fixation de la liste des astreintes et des permanences des directions appelées à les organiser et des personnels concernés de mars à septembre 2024 dans le cadre de l’organisation et du bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 – Modificatif de l’arrêté du 24 avril 2024

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Fixation de la liste des astreintes et des permanences des directions appelées à les organiser et des personnels concernés de mars à septembre 2024 dans le cadre de l’organisation et du bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 – Modificatif de l’arrêté du 24 avril 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	405
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27704

Renouvellement et extension de l’autorisation du Service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) FALRET, géré par l’association OEUVRE FALRET pour adultes en situation de handicap psychique, d’une capacité de 115 places sur deux sites 135 rue de Saussure 75017 Paris et 1 bis, impasse Druinot 75012 Paris

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Renouvellement et extension de l’autorisation du Service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) FALRET, géré par l’association OEUVRE FALRET pour adultes en situation de handicap psychique, d’une capacité de 115 places sur deux sites 135 rue de Saussure 75017 Paris et 1 bis, impasse Druinot 75012 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27705

Arrêté n° 2024 T 14705 du 31 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai de Conti et quai Voltaire à Paris dans les 6e et 7e arrondissements

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Arrêté n° 2024 T 14705 du 31 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai de Conti et quai Voltaire à Paris dans les 6e et 7e arrondissements [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14705
Poids du PDF (en ko) :	670
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27731

Arrêté n° 2024 T 14321 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’août 2024.

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Arrêté n° 2024 T 14321 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’août 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14321
Poids du PDF (en ko) :	250
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27690

Fixation du montant de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Grégoire de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM en faveur de la Ville de Paris

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Fixation du montant de l’ordre de reversement de l’unité Clair Matin Grégoire de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM en faveur de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27689

Fixation du montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur de l’unité Clair Matin Bizot Internat de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM

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Fixation du montant de l’ordre de reversement de la Ville de Paris en faveur de l’unité Clair Matin Bizot Internat de la MECS « CLAIR MATIN » - ESPEREM [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27688

Arrêté n° 2024 T 14626 du 29 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e

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Arrêté n° 2024 T 14626 du 29 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14626
Poids du PDF (en ko) :	810
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27671

Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à l’association Estrélia pour le Centre Parental situé au 59 rue Riquet 75019 PARIS

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Emission d’un titre de recettes par la Ville de Paris à l’association Estrélia pour le Centre Parental situé au 59 rue Riquet 75019 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	312
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27672

Arrêté n° 2024/3117/039 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/039 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/039
Poids du PDF (en ko) :	693
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27673

Arrêté n° 2024/3117/038 Modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/038 Modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/038
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27674

Fixation de la dotation globalisée et du prix de journée du CENTRE PARENTAL ESTRELIA, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON

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Fixation de la dotation globalisée et du prix de journée du CENTRE PARENTAL ESTRELIA, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Dotation globale [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Prix de journée
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27675

Arrêté n° 2024/3117/030 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/030 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/030
Poids du PDF (en ko) :	863
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27676

Arrêté n° 2024/3117/040 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/040 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/040
Poids du PDF (en ko) :	691
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27677

Arrêté n° 2024/3117/031 modifiant l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/031 modifiant l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/031
Poids du PDF (en ko) :	777
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27678

Arrêté n° 2024/3117/036 Portant modification de l’arrêté n° 2023-3117-013 fixant la composition du conseil médical de la préfecture de police

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Arrêté n° 2024/3117/036 Portant modification de l’arrêté n° 2023-3117-013 fixant la composition du conseil médical de la préfecture de police [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024/3117/036
Poids du PDF (en ko) :	858
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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Cour des Lions 11e.

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Cour des Lions 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Thérèse et Jeanne Brulé 14e.

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Thérèse et Jeanne Brulé 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2024 T 14641 du 29 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bichat, à Paris dans le 10e arrondissement de Paris.

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Arrêté n° 2024 T 14641 du 29 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bichat, à Paris dans le 10e arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14641
Poids du PDF (en ko) :	809
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2024 T 14513 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Regard, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2024 T 14513 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Regard, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14513
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27683

Arrêté n° 2024 T 14622 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Domat, à Paris 5e

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Arrêté n° 2024 T 14622 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Domat, à Paris 5e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14622
Poids du PDF (en ko) :	44
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Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées

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Liste des dons manuels et legs acceptés au nom de la Ville de Paris, par l’établissement public Paris Musées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27686

Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris relatif à l’unité Clair Matin Bizot Appartements de la MECS CLAIR MATIN

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Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris relatif à l’unité Clair Matin Bizot Appartements de la MECS CLAIR MATIN [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27687

Arrêté n° 2024 T 14642 du 30 juillet 2024 modifiant les arrêtés n° 2024 T 14261 du 28 juin 2024 et n° 2024 T 14379 du 15 juillet 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022 - 786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

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Arrêté n° 2024 T 14642 du 30 juillet 2024 modifiant les arrêtés n° 2024 T 14261 du 28 juin 2024 et n° 2024 T 14379 du 15 juillet 2024 portant modification des conditions de circulation des véhicules sur les voies définies par le décret n° 2022 - 786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14642
Poids du PDF (en ko) :	640
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27750