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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

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est modifié par Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36447

Arrêté n° 2025 T 12951 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place du Général Catroux, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12951 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place du Général Catroux, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12951
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36431

Arrêté n° 2025 T 12950 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Tchaïkovski, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2025 T 12950 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Tchaïkovski, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12950
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36430

Arrêté n° 2025 T 12948 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l'Etoile, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12948 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l'Etoile, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12948
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36429

Arrêté n° 2025 T 12944 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12944 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12944
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36428

Arrêté n° 2025 T 12941 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Prony, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12941 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Prony, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12941
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36427

Arrêté n° 2025 P 12234 modifiant les conditions de circulation boulevard Jourdan, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2025 P 12234 modifiant les conditions de circulation boulevard Jourdan, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 P 12234
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36426

Arrêté n° 2025 T 12927 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Madrid à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 12927 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Madrid à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12927
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36425

Arrêté n° 2025 T 12913 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de la Grange aux Belles, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2025 T 12913 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de la Grange aux Belles, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12913
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36424

Arrêté n° 2025 T 12909 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Murillo, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 12909 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Murillo, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12909
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36423

Arrêté n° 2025 T 12888 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Quai François Mitterrand, à Paris 1er

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Arrêté n° 2025 T 12888 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Quai François Mitterrand, à Paris 1er [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12888
Poids du PDF (en ko) :	120
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36422

Arrêté n° 2025 T 12370 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Place de la Bourse et rue Notre-Dame des Victoires, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2025 T 12370 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Place de la Bourse et rue Notre-Dame des Victoires, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12370
Poids du PDF (en ko) :	129
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36421

Arrêté n° 2025 T 12968 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Oberkampf, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12968 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Oberkampf, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12968
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36420

Arrêté n° 2025 T 12963 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Charonne, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12963 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Charonne, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12963
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36419

Arrêté n° 2025 T 12962 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard du Fort de Vaux, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12962 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard du Fort de Vaux, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12962
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36432

Arrêté n° 2025 T 12974 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Vernier, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2025 T 12974 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Vernier, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12974
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36433

Arrêté n° 2025 T 12969 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue des Meuniers, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 12969 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue des Meuniers, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12969
Poids du PDF (en ko) :	48
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36446

Arrêté n° 2025 T 12925 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Carolus Duran, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12925 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Carolus Duran, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12925
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36445

Arrêté n° 2025 T 12923 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale avenue d'Italie et rue du Tage, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2025 T 12923 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale avenue d'Italie et rue du Tage, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12923
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36444

Arrêté n° 2025 T 12901 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue du Théâtre, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 12901 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue du Théâtre, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12901
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36443

Arrêté n° 2025 T 12615 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Louvre et rue d’Aboukir, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2025 T 12615 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue du Louvre et rue d’Aboukir, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12615
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36442

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Une ronde autour du monde », situé 8, place Farhat Hached, à Paris 13ème.

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Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Une ronde autour du monde », situé 8, place Farhat Hached, à Paris 13ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36441

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’ailleurs », situé 21, avenue Claude Régaud, à Paris 13ème.

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Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’ailleurs », situé 21, avenue Claude Régaud, à Paris 13ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36440

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Bout’chou 3 », situé 9-11, rue de la santé, à Paris 13ème.

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Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Bout’chou 3 », situé 9-11, rue de la santé, à Paris 13ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36439

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13ème.

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est abrogé par Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie très grande crèche, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13e. Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36438

Paris Musées. - Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris en date du 30 juin 2022)

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Paris Musées. - Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris en date du 30 juin 2022) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Délégations
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36437

Arrêté n° 2025 T 12959 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de VillaFranca, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 12959 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de VillaFranca, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12959
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36436

Arrêté n° 2025 T 12957 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dombasle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 12957 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dombasle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12957
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36435

Arrêté n° 2025 T 12981 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation, de stationnement et des cycles rue des Ardennes, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12981 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation, de stationnement et des cycles rue des Ardennes, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12981
Poids du PDF (en ko) :	54
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36434

Arrêté n° 2025 T 12958 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Amelot, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12958 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Amelot, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12958
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36418

Arrêté n° 2025 T 12954 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Chemin Vert, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2025 T 12954 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Chemin Vert, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12954
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36417

Arrêté n° 2025 T 12940 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Reuilly, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 12940 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Reuilly, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12940
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36401

Arrêté n° 2025 T 12938 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dagorno, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 12938 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dagorno, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12938
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36400

Arrêté n° 2025 T 12633 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l’Aqueduc, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2025 T 12633 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l’Aqueduc, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12633
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36399

Autorisation donnée à la SAS « LCMC » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Aventuriers de Paris - Belgrand », situé 38, rue Belgrand, à Paris 20ème

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Autorisation donnée à la SAS « LCMC » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Aventuriers de Paris - Belgrand », situé 38, rue Belgrand, à Paris 20ème [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36398

Autorisation donnée à la SAS « LCMC » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Aventuriers de Paris – Apennins », situé 41, rue Davy, à Paris 17ème

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Autorisation donnée à la SAS « LCMC » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Les Aventuriers de Paris – Apennins », situé 41, rue Davy, à Paris 17ème [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36397

Fixation des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association APF France Handicap

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Fixation des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association APF France Handicap [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36396

Arrêté n° 2025 T 12897 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Adrien Hébrard, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 12897 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Adrien Hébrard, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12897
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36395

Arrêté n° 2025 T 12896 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Cadix, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 12896 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Cadix, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12896
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36394

Arrêté n° 2025 T 12895 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Letellier, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2025 T 12895 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Letellier, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12895
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36393

Arrêté n° 2025 T 12914 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale avenue du Général Michel Bizot et rue Claude Decaen, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2025 T 12914 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale avenue du Général Michel Bizot et rue Claude Decaen, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12914
Poids du PDF (en ko) :	54
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36392

Décision n° DDCT-SCP-041 - Mandat spécial accordé à M. Arnaud NGATCHA, Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Coopérations culturelles entre Milan et Paris et échanges lors de rencontres internationales – Milan – 5 au 6 avril 2025

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Décision n° DDCT-SCP-041 - Mandat spécial accordé à M. Arnaud NGATCHA, Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour représenter la Ville de Paris - Coopérations culturelles entre Milan et Paris et échanges lors de rencontres internationales – Milan – 5 au 6 avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-041
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36391

Décision n° DDCT-SCP-039 - Mandat spécial accordé à Mme Hélène BIDARD, Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’égalité femmes/hommes, de la jeunesse et de l’éducation populaire pour représenter la Ville de Paris - Rencontre Internationale sur la Violence contre les femmes en partenariat avec le réseau CHANGE – Londres – 28 au 29 avril 2025

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Décision n° DDCT-SCP-039 - Mandat spécial accordé à Mme Hélène BIDARD, Adjointe à la Maire de Paris en charge de l’égalité femmes/hommes, de la jeunesse et de l’éducation populaire pour représenter la Ville de Paris - Rencontre Internationale sur la Violence contre les femmes en partenariat avec le réseau CHANGE – Londres – 28 au 29 avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-039
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36390

Décision n° DDCT-SCP-034 - Mandat spécial accordé à Mme Sandrine CHARNOZ, Adjointe à la Maire de Paris en charge des Sociétés d’Économie Mixte et Sociétés Publiques Locales pour représenter la Ville de Paris - Participation à une réunion de la Commission Collectivités organisée par la Fédération des Entreprises Publiques – Angers – 10 avril 2025

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Décision n° DDCT-SCP-034 - Mandat spécial accordé à Mme Sandrine CHARNOZ, Adjointe à la Maire de Paris en charge des Sociétés d’Économie Mixte et Sociétés Publiques Locales pour représenter la Ville de Paris - Participation à une réunion de la Commission Collectivités organisée par la Fédération des Entreprises Publiques – Angers – 10 avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-034
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36389

Autorisation donnée à l’Association Groupe SOS jeunesse de gérer un établissement d’orientation scolaire et professionnelle spécialisé, nommé « Service d’orientation spécialisé (SOS) »

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Autorisation donnée à l’Association Groupe SOS jeunesse de gérer un établissement d’orientation scolaire et professionnelle spécialisé, nommé « Service d’orientation spécialisé (SOS) » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36402

Arrêté n° 2025 T 12620 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Chérubini, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2025 T 12620 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Chérubini, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12620
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36403

Arrêté n° 2025 T 12952 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Manin, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12952 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Manin, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12952
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36416

Arrêté n° 2025 T 12942 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Belleville et rue Mélingue, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12942 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Belleville et rue Mélingue, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12942
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36415

Arrêté n° 2025 T 12928 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Belleville, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12928 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Belleville, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12928
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36414

Arrêté n° 2025 T 12848 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Rhin et Danube, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 12848 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Rhin et Danube, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12848
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36413

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations visant la location de locaux à usage commercial en meublés de tourisme en application de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, adopté par le Conseil de Paris dans sa séance des 8 au 11 avril 2025 (délibération 2025 DLH 106)

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Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations visant la location de locaux à usage commercial en meublés de tourisme en application de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, adopté par le Conseil de Paris dans sa séance des 8 au 11 avril 2025 (délibération 2025 DLH 106) [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Règlements
Date de publication :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36412

Décision n° 25-181 - Autorisation de changement d'usage avec compensation 107, ter rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e – Rectificatif de la décision mise en ligne sur le Portail des publications administratives le 10 avril 2025

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Décision n° 25-181 - Autorisation de changement d'usage avec compensation 107, ter rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e – Rectificatif de la décision mise en ligne sur le Portail des publications administratives le 10 avril 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Changement d'usage
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Numérotation d'arrêté :	25-181
Poids du PDF (en ko) :	198
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36411

Arrêté n° 2025 T 12934 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue d'Oran, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2025 T 12934 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue d'Oran, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12934
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36410

Arrêté n° 2025 T 12926 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de la Charbonnière, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2025 T 12926 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de la Charbonnière, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12926
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36409

Arrêté n° 2025 T 12875 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Esclangon et rue du Ruisseau, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2025 T 12875 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Esclangon et rue du Ruisseau, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12875
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36408

Arrêté n° 2025 T 12867 du 16 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue des Saussaies, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 12867 du 16 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue des Saussaies, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12867
Poids du PDF (en ko) :	274
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36407

Arrêté n° 2025 T 12839 du 16 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, avenue Matignon, rue du Faubourg Saint-Honoré, rue Jean Mermoz et rue de Ponthieu, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 12839 du 16 avril 2025 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, avenue Matignon, rue du Faubourg Saint-Honoré, rue Jean Mermoz et rue de Ponthieu, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12839
Poids du PDF (en ko) :	307
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36406

Arrêté n° 2025 T 12740 du 16 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, l'arrêté n° 2023 P 15446 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison (aires périodiques) à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 12740 du 16 avril 2025 modifiant, à titre provisoire, l'arrêté n° 2023 P 15446 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison (aires périodiques) à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12740
Poids du PDF (en ko) :	290
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36405

Arrêté n° 2025 T 12718 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue d’Aboukir, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2025 T 12718 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue d’Aboukir, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 12718
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36404

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.08 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement de Paris 18e, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.08 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement de Paris 18e, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Numérotation d'arrêté :	18.2025.08
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
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