Nouveautés

Arrêté n° 20262256 VS 75 du 17 septembre 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 20262256 VS 75 du 17 septembre 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	17/09/2026
Numérotation d'arrêté :	20262256 VS 75
Poids du PDF (en ko) :	231
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54271

Arrêté n° 2026 T 18542 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Poirier de Narçay, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18542 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Poirier de Narçay, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18542
Poids du PDF (en ko) :	59
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54258

Arrêté n° 2026 T 18540 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Brunel, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18540 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Brunel, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18540
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54257

Arrêté n° 2026 T 18567 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Biot, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18567 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Biot, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18567
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54256

Abrogation de l’arrêté du 4 septembre 2025 autorisant la Fondation « Œuvre de la Croix Saint Simon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie crèche dénommé « Crèche Framboise », installé en 2 sites suite à la fermeture définitive des 2 derniers sites de l’établissement

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 4 septembre 2025 autorisant la Fondation « Œuvre de la Croix Saint Simon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie crèche dénommé « Crèche Framboise », installé en 2 sites suite à la fermeture définitive des 2 derniers sites de l’établissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	659
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54255

Abrogation de l’arrêté du 2 septembre 2022 autorisant la SAS « People and Baby » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multiaccueil, situé 2 rue Gabrielle, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris et à la fermeture définitive de l’établissement

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 2 septembre 2022 autorisant la SAS « People and Baby » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multiaccueil, situé 2 rue Gabrielle, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris et à la fermeture définitive de l’établissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	625
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54254

Arrêté n° 2026 T 18281 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation avenue de la Porte d’Auvervilliers et du boulevard Macdonald, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18281 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation avenue de la Porte d’Auvervilliers et du boulevard Macdonald, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	07/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18281
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54253

Arrêté n° 2026 T 18507 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Diard, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18507 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Diard, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18507
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54252

Abrogation de l’arrêté du 2 janvier 2024 autorisant la SAS « LA MAISON BLEUE » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multiaccueil, situé 21 rue Henri Huchard, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 2 janvier 2024 autorisant la SAS « LA MAISON BLEUE » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multiaccueil, situé 21 rue Henri Huchard, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	541
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54251

Réunion du Conseil de Paris les mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2026

0000-00-00 00:00:00

Réunion du Conseil de Paris les mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 octobre 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	76
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54259

Arrêté n° 2026 T 18547 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Legendre, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18547 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Legendre, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18547
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54260

Arrêté n° 2026 T 18548 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Printemps, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18548 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Printemps, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18548
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54261

Arrêté n° 2026 T 18634 modifiant, à titre provisoire, la vitesse maximale autorisée sur la zone de chantier « Porte de Montreuil » sur le boulevard périphérique.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18634 modifiant, à titre provisoire, la vitesse maximale autorisée sur la zone de chantier « Porte de Montreuil » sur le boulevard périphérique. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	17/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18634
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54270

Arrêté n° 2026 T 18578 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Navier, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18578 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Navier, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18578
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54268

Arrêté n° 2026 T 18599 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Raspail, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18599 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Raspail, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18599
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54267

Arrêté n° 2026 T 18576 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18576 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18576
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54266

Arrêté n° 2026 T 18569 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Maria Deraismes, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18569 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Maria Deraismes, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18569
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54265

Arrêté n° 2026 T 18564 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18564 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Châtillon, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18564
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54264

Arrêté n° 2026 T 18555 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Paul Appell, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18555 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Paul Appell, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18555
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54263

Convocations de commissions. - Jeudi 1er et vendredi 2 octobre 2026

0000-00-00 00:00:00

Convocations de commissions. - Jeudi 1er et vendredi 2 octobre 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	18/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	40
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54262

Arrêté n° 2026 T 18527 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement avenue de Villiers, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18527 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement avenue de Villiers, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18527
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54250

Autorisation donnée à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie grande crèche, dénommé « Charles Dickens », situé au sein de l’hôpital Fernand Widal, 200, rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10è.

0000-00-00 00:00:00

Autorisation donnée à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie grande crèche, dénommé « Charles Dickens », situé au sein de l’hôpital Fernand Widal, 200, rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10è. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54249

Direction des Solidarités. - Service des établissements parisiens - Centre professionnel de formation de Bénerville - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01477 / avances n° 00477) - Modification de l’arrêté municipal du 21 janvier 2025, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants

0000-00-00 00:00:00

Direction des Solidarités. - Service des établissements parisiens - Centre professionnel de formation de Bénerville - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01477 / avances n° 00477) - Modification de l’arrêté municipal du 21 janvier 2025, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	09/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54237

Arrêté n° 2026 E 18572 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marc Sangnier, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 18572 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marc Sangnier, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 18572
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54236

Arrêté n° 2026 T 18476 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Paul Painlevé, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18476 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Paul Painlevé, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	11/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18476
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54234

Arrêté n° 2026 T 18495 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Candolle, à Paris 5e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18495 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Candolle, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	11/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18495
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54233

Arrêté n° 2026 T 18536 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale Parc Rives de Seine, à Paris 7e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18536 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale Parc Rives de Seine, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18536
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54232

Arrêté n° 2026 T 18559 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Erlanger, à Paris 16e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18559 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Erlanger, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18559
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54231

Arrêté n° 2026 T 18561 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Lauriston, à Paris 16e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18561 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement rue Lauriston, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18561
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54230

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 34 PA 1893 sise au cimetière du Père Lachaise

0000-00-00 00:00:00

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 34 PA 1893 sise au cimetière du Père Lachaise [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54229

Arrêté n° 2026 T 18606 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rues d'Annam et de la Bidassoa, à Paris 20e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18606 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rues d'Annam et de la Bidassoa, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18606
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54238

Arrêté n° 2026 T 18605 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Dulong, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18605 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Dulong, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18605
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54239

Arrêté n° 2026 T 18600 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Batignolles, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18600 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue des Batignolles, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18600
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54240

Abrogation de l’arrêté du 9 septembre 2025 autorisant la Fondation « Œuvre de la Croix Saint Simon », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie petite crèche dénommé « Crèche de Bethléem », situé 14 rue Jean Bart, à Paris 6e, suite à la fermeture définitive de l’établissement

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 9 septembre 2025 autorisant la Fondation « Œuvre de la Croix Saint Simon », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective et de catégorie petite crèche dénommé « Crèche de Bethléem », situé 14 rue Jean Bart, à Paris 6e, suite à la fermeture définitive de l’établissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	593
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54248

Arrêté n° 2026 T 18544 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Caulaincourt, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18544 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Caulaincourt, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18544
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54247

Abrogation de l’arrêté du 30 avril 2024 à compter du 1er septembre 2026, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche dénommé « LPCR Paris 03 Notre Dame de Nazareth » situé 75, rue Notre Dame de Nazareth, à Paris 3è.

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 30 avril 2024 à compter du 1er septembre 2026, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche dénommé « LPCR Paris 03 Notre Dame de Nazareth » situé 75, rue Notre Dame de Nazareth, à Paris 3è. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54246

Liste de sépultures échues du cimetière du Montparnasse et du cimetière parisien de Bagneux qui seront reprises en 2027 / 2028

0000-00-00 00:00:00

Liste de sépultures échues du cimetière du Montparnasse et du cimetière parisien de Bagneux qui seront reprises en 2027 / 2028 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	8135
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54245

Arrêté n° 2026 T 18556 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Ganneron, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18556 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Ganneron, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	15/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18556
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54244

Arrêté n° 2026 T 18577 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Prony, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18577 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Prony, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18577
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54243

Arrêté n° 2026 T 18585 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Joseph de Maistre, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18585 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Joseph de Maistre, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18585
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54242

Arrêté n° 2026 T 18591 modifiant, à titre provisoire, le règle du stationnement rue Guillaume Tell, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 18591 modifiant, à titre provisoire, le règle du stationnement rue Guillaume Tell, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18591
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54241

Abrogation de l’arrêté du 14 novembre 2023 autorisant la S.A.S « LPCR Collectivités Publiques à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type crèche collective, dénommé « LPCR Paris 18 Romy Schneider » situé 7 rue Romy Schneider, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 14 novembre 2023 autorisant la S.A.S « LPCR Collectivités Publiques à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type crèche collective, dénommé « LPCR Paris 18 Romy Schneider » situé 7 rue Romy Schneider, à Paris 18e, suite à la fin du marché public de gestion externalisée par la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	18/09/2026
Date de la signature :	14/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	558
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54228