Nouveautés

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.02 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.02 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.02
Poids du PDF (en ko) :	473
Nombre de page :	1
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Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

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Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	05/11/2025
Date de la signature :	30/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Nombre de page :	6
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.16 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.16 portant délégation à un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	21/11/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.16
Poids du PDF (en ko) :	685
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/12/2025
Date de la signature :	10/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	6886
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.01 portant délégation d'un conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil du Maire.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.01 portant délégation d'un conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil du Maire. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/01/2026
Date de la signature :	09/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.01
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	1
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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie d’avances° 0019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avances aux fins de consolidation.

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie d’avances° 0019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie d’avances aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	5
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Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie.

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Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Ville de Paris
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48215

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.03 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.03 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.03
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.35 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.35 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.35
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	2
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.04 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.04 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.04
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48929

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.33 portant délégation sectorielle

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.33 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.33
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48930

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.32 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.32 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.32
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48931

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.31 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.31 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.31
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48932

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Régie d’avances n° 0019 - Modification de l’arrêté municipal du 13 avril 2011 modifié, susvisé, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Régie d’avances n° 0019 - Modification de l’arrêté municipal du 13 avril 2011 modifié, susvisé, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléants. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	29/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42893

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/10/2025
Date de la signature :	24/10/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.15
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42814

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.14 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.14 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/09/2025
Date de la signature :	03/09/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.14
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40993

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.01 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.01 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.01
Poids du PDF (en ko) :	522
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33567

Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil

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est abrogé par Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.14 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil. Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.05
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35121

Mairie du 19ème arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris.

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est abrogé par Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris Mairie du 19ème arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35585

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.06 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.06 portant délégation à un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.06
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37906

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.07 déléguant une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.07 déléguant une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.07
Poids du PDF (en ko) :	119
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37946

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.08 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.08 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	11/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.08
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38143

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.09 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.09 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/06/2025
Date de la signature :	23/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.09
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38651

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.10
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39126

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	07/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.11
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39127

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.12 déléguant une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n°2025.19.12 déléguant une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/07/2025
Date de la signature :	07/07/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.12
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39280

Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

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Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40734

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	02/09/2025
Date de la signature :	29/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.13
Poids du PDF (en ko) :	685
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40860

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.30 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.30 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.30
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.29 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.29 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.29
Poids du PDF (en ko) :	125
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.05 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.05 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.05
Poids du PDF (en ko) :	126
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.17 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.17 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.17
Poids du PDF (en ko) :	126
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.10 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.10 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.10
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.16 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.16 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.16
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.15 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.15 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.15
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.14 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.14 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.14
Poids du PDF (en ko) :	125
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.11
Poids du PDF (en ko) :	127
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.13 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.13 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.13
Poids du PDF (en ko) :	125
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.12 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.12 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.12
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.36 portant délégation d'une Conseillère de Paris, Conseillère déléguée du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.36 portant délégation d'une Conseillère de Paris, Conseillère déléguée du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	22/04/2026
Date de la signature :	21/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.36
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.34 portant délégation sectorielle

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.34 portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	30/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.34
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.37 portant nomination des membres de la commission d’élaboration du règlement intérieur.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.37 portant nomination des membres de la commission d’élaboration du règlement intérieur. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions [Classement] Commission [Classement] Règlements
Date de publication :	19/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.37
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. – Arrêté n° 2026.19.38 portant délégation d'un Conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. – Arrêté n° 2026.19.38 portant délégation d'un Conseiller d'arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	28/05/2026
Date de la signature :	26/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.38
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.18 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.18 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.18
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.09 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.09 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.09
Poids du PDF (en ko) :	124
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.19 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.19 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.19
Poids du PDF (en ko) :	125
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.28 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.28 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.28
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.27 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.27 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.27
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.06 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.06 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.06
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48941

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.26 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.26 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.26
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48943

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.25 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.25 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.25
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48944

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.24 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.24 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.24
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48945

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.07 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.07 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.07
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48946

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.23 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.23 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.23
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48947

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.22 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.22 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.22
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48949

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.21 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.21 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.21
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48951

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.08 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.08 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.08
Poids du PDF (en ko) :	126
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48952

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.20 portant délégation sectorielle et délégation de signature

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.20 portant délégation sectorielle et délégation de signature [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	16/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.20
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48953

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.39 portant désignation des élu·e·s pour siéger au comité de gestion de la Caisse des écoles du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2026.19.39 portant désignation des élu·e·s pour siéger au comité de gestion de la Caisse des écoles du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/06/2026
Date de la signature :	05/06/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.19.39
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51011

Arrêté n° 2022.19.09 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté n° 2022.19.09 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.19.09
Poids du PDF (en ko) :	348,27
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	16/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.09
Poids du PDF (en ko) :	727
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.08 portant délégation sectorielle.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.08 portant délégation sectorielle. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions [Classement] Délégations
Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.08
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.07 portant délégation sectorielle.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.07 portant délégation sectorielle. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.07
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13416

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.10 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.10
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.11
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.12 portant délégation d'une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.12 portant délégation d'une conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.12
Poids du PDF (en ko) :	615
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14349

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.14 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.14 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.14
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16676

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2023
Date de la signature :	22/08/2023
Numérotation d'arrêté :	202.19.13
Poids du PDF (en ko) :	322
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16677

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 et d’avances n° 0019 - Modification de l’arrêté de nomination de la Mairie du 19e arrondissement aux fins de consolidation. Nomination d'un mandataire suppléant

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 et d’avances n° 0019 - Modification de l’arrêté de nomination de la Mairie du 19e arrondissement aux fins de consolidation. Nomination d'un mandataire suppléant [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	194
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17595

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17597

Mairie du 19 e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.15 portant abrogation de délégation sectorielle

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Mairie du 19 e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.15 portant abrogation de délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	10/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.15
Poids du PDF (en ko) :	456
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17862

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.16 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.16 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	31/10/2023
Date de la signature :	25/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.16
Poids du PDF (en ko) :	161
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18626

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.06
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13158

Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté n°2023.19.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté n°2023.19.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	02/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.05
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12977

Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 18-2023 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 9e arrondissement. – Arrêté n° 18-2023 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Numérotation d'arrêté :	18-2023
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12396

Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie du 19e arrondissement.

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Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie du 19e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	432,37
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=262

ARRETE N° 2022.19.06 déléguant des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

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ARRETE N° 2022.19.06 déléguant des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	12/07/2022
Date de la signature :	06/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	800,62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=742

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.19.10
Poids du PDF (en ko) :	492
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1666

Mairie du 19è arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19è arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.11 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	07/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.19.11
Poids du PDF (en ko) :	628
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2596

Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à la directrice générale adjointe des services en charge de l’espace public de la Mairie du 19e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 19ème arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris. Mairie du 19e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à la directrice générale adjointe des services en charge de l’espace public de la Mairie du 19e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	244
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2768

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	11/10/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.19.12
Poids du PDF (en ko) :	774
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4130

Mairie du 19ème arrondissement. - Remplacement d’une Conseillère d’arrondissement élue dans le 19e arrondissement, démissionnaire le 30 novembre 2022.

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Mairie du 19ème arrondissement. - Remplacement d’une Conseillère d’arrondissement élue dans le 19e arrondissement, démissionnaire le 30 novembre 2022. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5812

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.13 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2022.19.13 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.19.13
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5869

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.01
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9421

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.02 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.02 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	18/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.02
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11307

Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.04 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.04 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/05/2023
Date de la signature :	09/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.04
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11880

Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté° 2023.19.03 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19ème arrondissement. - Arrêté° 2023.19.03 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/05/2023
Date de la signature :	05/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.03
Poids du PDF (en ko) :	223
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11881

Mairie du 19e arrondissement - Arrêté n° 2023.19.17 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’etat-civil.

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Mairie du 19e arrondissement - Arrêté n° 2023.19.17 du maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’etat-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	27/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.17
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18932

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste d'attaché d’administrations parisiennes / Directeur·rice du développement de la vie associative et citoyenne – Réf. n° AT 72777

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste d'attaché d’administrations parisiennes / Directeur·rice du développement de la vie associative et citoyenne – Réf. n° AT 72777 [Vacance de poste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Postes à pourvoir [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19186

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.19 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.19 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.19.19
Poids du PDF (en ko) :	150
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.11 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.11
Poids du PDF (en ko) :	685
Nombre de page :	1
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.14
Poids du PDF (en ko) :	685
Nombre de page :	1
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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Règlements
Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Numérotation d'arrêté :	19-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	381
Nombre de page :	2
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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est abrogé par Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil. Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.15 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.15
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26759

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

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est abrogé par Mairie du 19e arrondissement. - Arrête n° 2025.19.05 du Maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état civil Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.13
Poids du PDF (en ko) :	378
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26760

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.16 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.16 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.16
Poids du PDF (en ko) :	150
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26838

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.17 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Délégué du Maire du 19 e au Commerce et Professions libérales, à la Mémoire et relations avec le monde Combattant dans les fonctions d’officier d’état-civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.17
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27047

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.18 portant délégation à un conseiller du 19è arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.18
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28483

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.19 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.19
Poids du PDF (en ko) :	259
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28484

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

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Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 19e arrondissement. - Régie de recettes n° 1019 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	424
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29807

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.21
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30806

Mairie du 19e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller de Paris – Avis.

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Mairie du 19e arrondissement – Remplacement d’un Conseiller de Paris – Avis. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32386

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.12 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.12 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.12
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25728

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.09 portant délégation du Maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.09 portant délégation du Maire d’arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.09
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25452

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.10 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.10 portant délégation à un conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.10
Poids du PDF (en ko) :	160
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24942

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.01 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.01 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état-civil du Maire du 19e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	18/12/2023
Numérotation d'arrêté :	2024.19.01
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20537

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.02 portant délégation du Maire du 19e arrondissement au Directeur Général des Services et aux Directeurs Généraux Adjoints des services de la Mairie

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.02 portant délégation du Maire du 19e arrondissement au Directeur Général des Services et aux Directeurs Généraux Adjoints des services de la Mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.02
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21780

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.03 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.03 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état-civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	05/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.03
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22129

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

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est abrogé par Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.05
Poids du PDF (en ko) :	683
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23450

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.04 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions de d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.04 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions de d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.04
Poids du PDF (en ko) :	1
Nombre de page :	423
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23451

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.06 portant délégation Conseillère de Paris, Conseillère du 19 e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.06 portant délégation Conseillère de Paris, Conseillère du 19 e arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23856

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.07 portant désignation des membres de la commission mixte du 19e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 19e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.07 portant désignation des membres de la commission mixte du 19e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 19e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Fonctions
Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.07
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24151

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.08 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.08 portant délégation d’une Conseillère de Paris, Conseillère du 19e arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.19.08
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24657

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24806

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24807

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24808

Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Régie d’avances n° 0019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Caisse de la Mairie du 19e arrondissement - Régie de recettes n° 1019 - Régie d’avances n° 0019 - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.03 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

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Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2025.19.03 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.19.03
Poids du PDF (en ko) :	473
Nombre de page :	1
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