Nouveautés

Fixation du montant des frais de siège de JEUNESSE FEU VERT - FONDATION ROBERT STEINDECKER.

0000-00-00 00:00:00

Fixation du montant des frais de siège de JEUNESSE FEU VERT - FONDATION ROBERT STEINDECKER. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	302
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11367

Autorisation de prélèvement de frais de siège sociaux de l’association « Chemins d’Espérance, dont le siège social est situé 57 rue Violet 75015 PARIS, sur les budgets des établissements qu’elle gère pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 jusqu’au 31 décembre 2030 (inclus).

0000-00-00 00:00:00

Autorisation de prélèvement de frais de siège sociaux de l’association « Chemins d’Espérance, dont le siège social est situé 57 rue Violet 75015 PARIS, sur les budgets des établissements qu’elle gère pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 jusqu’au 31 décembre 2030 (inclus). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Frais de siège
Date de publication :	02/03/2026
Date de la signature :	25/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47143

Autorisation de frais de siège pour les années 2025 à 2029, accordée à l’association Groupe SOS Jeunesse

0000-00-00 00:00:00

Autorisation de frais de siège pour les années 2025 à 2029, accordée à l’association Groupe SOS Jeunesse [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	26/12/2025
Date de la signature :	22/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44897

Fixation, pour l’exercice 2025, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2025, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	17/12/2025
Date de la signature :	15/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	211
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44597

Renouvellement d'autorisation de frais de siège de l’association Union Française pour le Sauvetage de l’Enfance (UFSE)

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement d'autorisation de frais de siège de l’association Union Française pour le Sauvetage de l’Enfance (UFSE) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	17/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44068

Renouvellement d'autorisation de frais de siège de l’association Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE)

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement d'autorisation de frais de siège de l’association Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44067

Fixation du taux de frais de siège de la Fondation des Apprentis d'Auteuil

0000-00-00 00:00:00

Fixation du taux de frais de siège de la Fondation des Apprentis d'Auteuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Frais de siège
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	21/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43842

Fixation du montant des frais de siège de l’association « La Nouvelle Etoile de Enfant de France »

0000-00-00 00:00:00

Fixation du montant des frais de siège de l’association « La Nouvelle Etoile de Enfant de France » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	10/11/2025
Date de la signature :	06/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43266

Autorisation donnée à l’association CHERIOUX DUMONTEIL HANDICAP (CDH) de percevoir des frais de siège pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026.

0000-00-00 00:00:00

Autorisation donnée à l’association CHERIOUX DUMONTEIL HANDICAP (CDH) de percevoir des frais de siège pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Frais de siège
Date de publication :	17/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39507

Fixation pour l’exercice 2025, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS et situé au 3 rue du coq Heron 75001 PARIS

0000-00-00 00:00:00

Fixation pour l’exercice 2025, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS et situé au 3 rue du coq Heron 75001 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège [Classement] Solidarités
Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	185
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=39040

Fixation, pour l’exercice 2024, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2024, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	23/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	249
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34061

Fixation, pour l’exercice 2024, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2024, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Frais de siège
Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30472

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER et situé au 34 rue de Picpus, 75012 PARIS

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais de siège de la fondation JEUNESSE FEU VERT, géré par l’organisme gestionnaire JEUNESSE FEU VERT – FONDATION ROBERT STEINDECKER et situé au 34 rue de Picpus, 75012 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Frais de siège
Date de publication :	23/01/2024
Date de la signature :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	392
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21721

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège
Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	378
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19421

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais du SIEGE SOCIAL de l’Association THELEMYTHE.

0000-00-00 00:00:00

Fixation, pour l’exercice 2023, du montant des frais du SIEGE SOCIAL de l’Association THELEMYTHE. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Frais de siège
Date de publication :	06/09/2023
Date de la signature :	04/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16445

Autorisation de la prise en charge des frais de siège de la Fondation Olga Spitzer

0000-00-00 00:00:00

Autorisation de la prise en charge des frais de siège de la Fondation Olga Spitzer [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Frais de siège [Classement] Solidarités
Date de publication :	27/03/2026
Date de la signature :	25/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48057