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Arrêté n° 2026-01004 fixant la composition des sept commissions du titre de séjour de Paris

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Arrêté n° 2026-01004 fixant la composition des sept commissions du titre de séjour de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-01004
Poids du PDF (en ko) :	232
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53447

Arrêté n° 2026 T 17848 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Georges Eastman, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 17848 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Georges Eastman, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17848
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53466

Arrêté n° 2026 T 17844 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation sur la voie cyclable quai Jacques Chirac, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 17844 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation sur la voie cyclable quai Jacques Chirac, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17844
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53467

Arrêté n° 2026 T 17832 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Bergers, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 17832 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Bergers, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17832
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53468

Arrêté n° 2026 T 17800 modifier, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 17800 modifier, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17800
Poids du PDF (en ko) :	57
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53469

Arrêté n° 2026 T 17799 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation des cycles boulevard de Grenelle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 17799 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation des cycles boulevard de Grenelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	13/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17799
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53470

Arrêté n° 2026 T 17544 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Debelleyme, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2026 T 17544 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Debelleyme, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17544
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53471

Arrêté n° 2026 T 17508 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er.

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Arrêté n° 2026 T 17508 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17508
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53472

Arrêté n° 2026 T 17408 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bichat, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 17408 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Bichat, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17408
Poids du PDF (en ko) :	123
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53473

Arrêté n° 2026 T 17144 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 17144 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17144
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53474

Arrêté n° 2026 T 17106 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue d’Hauteville, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 17106 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue d’Hauteville, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17106
Poids du PDF (en ko) :	124
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53475

Arrêté n° 2026 E 17822 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, carrefour et route des Tribunes, avenue de l'Hippodrome, Chemin de l'Abbaye, et route des Moulins (entre la route de Suresnes et la route des Tribunes), route de Sèvres à Neuilly, et route de la Porte des Sablons à la porte Maillot, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 E 17822 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement, carrefour et route des Tribunes, avenue de l'Hippodrome, Chemin de l'Abbaye, et route des Moulins (entre la route de Suresnes et la route des Tribunes), route de Sèvres à Neuilly, et route de la Porte des Sablons à la porte Maillot, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 17822
Poids du PDF (en ko) :	110
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53476

Arrêté n° 2026 T 17740 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Courcelles et rue Médéric, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 17740 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Courcelles et rue Médéric, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	11/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17740
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53477

Arrêté n° 2026 T 17885 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Stockholm, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2026 T 17885 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Stockholm, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17885
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53478

Arrêté n° 2026 T 17893 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Baigneur, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 17893 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Baigneur, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17893
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53479

Arrêté n° 2026 T 17894 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Monceau, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2026 T 17894 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue de Monceau, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17894
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53480

Arrêté n° 2026 T 17898 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place Charles Fillion et place du Docteur Felix Lobligeois, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2026 T 17898 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place Charles Fillion et place du Docteur Felix Lobligeois, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17898
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53481

Arrêté n° 2026 T 17863 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Labrouste, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 17863 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Labrouste, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17863
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53465

Arrêté n° 2026 T 17012 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l’Aqueduc, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 17012 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de l’Aqueduc, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17012
Poids du PDF (en ko) :	155
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53464

Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris en faveur de la Ville de Paris relatif au service de semi-autonomie de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019

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Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris en faveur de la Ville de Paris relatif au service de semi-autonomie de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53448

Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris, en faveur de la Ville de Paris relatif au service internat de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS

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Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris, en faveur de la Ville de Paris relatif au service internat de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53449

Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris, en faveur de la Ville de Paris relatif au service autonomie de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS

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Fixation du montant du titre de recette émis par la Ville de Paris, en faveur de la Ville de Paris relatif au service autonomie de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53450

Fixation, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026 de l’allocation de ressources globale et de la répartition par établissement géré par l’association Les Jours Heureux

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Fixation, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2026 de l’allocation de ressources globale et de la répartition par établissement géré par l’association Les Jours Heureux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	658
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53451

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.27 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.27 portant délégation d’un Conseiller de Paris, Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	28/05/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26.27
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53452

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.29 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.26.29 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	28/05/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26.29
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53453

Arrêté n° 2026 C 17842 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quais Malaquais et des Grands Augustins, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 C 17842 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quais Malaquais et des Grands Augustins, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 17842
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53454

Arrêté n° 2026 C 17854 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quais Malaquais, des Grands Augustins, de Conti, rues Mazarine, Guénégaud et impasse de Conti, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 C 17854 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quais Malaquais, des Grands Augustins, de Conti, rues Mazarine, Guénégaud et impasse de Conti, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 17854
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53455

Fixation, à compter du 1er septembre 2026, le tarif journalier applicable au service Internat de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS

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Fixation, à compter du 1er septembre 2026, le tarif journalier applicable au service Internat de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », porté par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles situé au 1, rue Jomard - 75019 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53456

Arrêté n° 2026 E 17841 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Stanislas, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 E 17841 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Stanislas, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 17841
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53457

Arrêté n° 2026 E 17847 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues des Mariniers, Huguette Schwartz, Maria Héléna Vieira Da Silva, Carlos Fuentes, et Hervé Guibert, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 E 17847 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues des Mariniers, Huguette Schwartz, Maria Héléna Vieira Da Silva, Carlos Fuentes, et Hervé Guibert, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 17847
Poids du PDF (en ko) :	63
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53458

Arrêté n° 2026 T 17862 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Romainville, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 17862 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Romainville, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17862
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53459

Arrêté n° 2026 T 17787 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Cambrai, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 17787 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Cambrai, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	18/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17787
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53460

Arrêté n° 2026 T 17838 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement villa d'Alésia, à Paris 14e

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Arrêté n° 2026 T 17838 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement villa d'Alésia, à Paris 14e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53461

Arrêté n° 2026 T 17837 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des véhicules de transports en commun avenue Denfert-Rochereau, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 17837 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des véhicules de transports en commun avenue Denfert-Rochereau, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17837
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53462

Arrêté n° 2026 T 16814 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Paradis, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 16814 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Paradis, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	17/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 16814
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53463

Arrêté n° 2026 T 17811 du 19 août 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Émile Menier, à Paris dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 17811 du 19 août 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Émile Menier, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	20/08/2026
Date de la signature :	19/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 17811
Poids du PDF (en ko) :	204
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53482