Nouveautés

Arrêté n° 2026 C 13208 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard de Magenta, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 C 13208 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard de Magenta, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 13208
Poids du PDF (en ko) :	214
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50158

Arrêté n° 2026 T 13356 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Blanche, à Paris dans le 9e arrondissement

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Arrêté n° 2026 T 13356 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Blanche, à Paris dans le 9e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13356
Poids du PDF (en ko) :	255
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50121

Arrêté n° 2026 T 13417 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13417 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13417
Poids du PDF (en ko) :	277
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50120

Arrêté n° 2026 T 13408 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Champs-Élysées, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13408 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Champs-Élysées, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13408
Poids du PDF (en ko) :	217
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50119

Arrêté n° 2026 T 13446 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13446 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13446
Poids du PDF (en ko) :	302
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50118

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/028 portant délégation de signature du Maire du 6e au Directeur Général des Services de la mairie du 6e arrondissement, à l’effet de signer les conventions de mise à disposition permanentes et temporaires de salles en Mairie du 6e, dont les passations ont été autorisées par le Conseil du 6e arrondissement

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/028 portant délégation de signature du Maire du 6e au Directeur Général des Services de la mairie du 6e arrondissement, à l’effet de signer les conventions de mise à disposition permanentes et temporaires de salles en Mairie du 6e, dont les passations ont été autorisées par le Conseil du 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/028
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50117

Arrêté n° 2026 T 13463 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de la Charbonnière, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 13463 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de la Charbonnière, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13463
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50116

Arrêté n° 2026 T 13512 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monge, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2026 T 13512 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monge, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13512
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50115

Arrêté n° 2026 T 13516 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Auguste Barbier et rue de la Fontaine au Roi, à Paris 11e

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Arrêté n° 2026 T 13516 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Auguste Barbier et rue de la Fontaine au Roi, à Paris 11e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13516
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50114

Arrêté n° 2026 T 13367 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Charonne, à Paris 11e

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Arrêté n° 2026 T 13367 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Charonne, à Paris 11e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13367
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50122

Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de l’eau et de l’assainissement principal de 2e classe - Année 2026

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Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de l’eau et de l’assainissement principal de 2e classe - Année 2026 [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	04/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	540
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50123

Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de l’eau et de l’assainissement principal de 1ère classe - Année 2026-

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Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique de l’eau et de l’assainissement principal de 1ère classe - Année 2026- [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	04/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	540
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50124

Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique des établissements de l’enseignement principal de 2ème classe - Année 2026 -

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Tableau d’avancement au grade d’adjoint technique des établissements de l’enseignement principal de 2ème classe - Année 2026 - [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	99
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50133

Arrêté n° 2026 T 13385 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alasseur, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 13385 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alasseur, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	07/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13385
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50132

Arrêté n° 2026 T 13527 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Volga, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2026 T 13527 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue du Volga, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13527
Poids du PDF (en ko) :	172
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50130

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	771
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50129

Arrêté n° 2026 T 13502 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale boulevard Carnot, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 13502 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale boulevard Carnot, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13502
Poids du PDF (en ko) :	169
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50128

Nouvelle composition des huit Commissions thématiques du Conseil de Paris

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Nouvelle composition des huit Commissions thématiques du Conseil de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	15/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	211
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50127

Arrêté n° 2026 E 13530 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des cycles place de la Bastille, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 E 13530 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation des cycles place de la Bastille, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	13/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 13530
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50126

Arrêté n° 2026 T 13472 modifiant, à titre provisoire les règles du stationnement rue Abel Ferry, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 13472 modifiant, à titre provisoire les règles du stationnement rue Abel Ferry, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	11/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13472
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50125

Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	247
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50113

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2026.

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	266
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50112

Arrêté n° 2026 T 13519 interdisant, à titre provisoire, la circulation dans l’intégralité de la voirie souterraine des Halles, à Paris 1er et 4e arrondissements.

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Arrêté n° 2026 T 13519 interdisant, à titre provisoire, la circulation dans l’intégralité de la voirie souterraine des Halles, à Paris 1er et 4e arrondissements. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13519
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50111

Arrêté n° 2026 T 13477 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Georges Mandel à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13477 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Georges Mandel à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13477
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50099

Arrêté n° 2026 T 13467 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Dessous des Berges, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2026 T 13467 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Dessous des Berges, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13467
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50098

Arrêté n° 2026 T 13456 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Gutenberg, à Paris dans le 15e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13456 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Gutenberg, à Paris dans le 15e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13456
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50097

Arrêté n° 2026 T 13442 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Miromesnil, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13442 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Miromesnil, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13442
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50096

Arrêté n° 2026 T 13422 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Lauriston et de Longchamp à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13422 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Lauriston et de Longchamp à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13422
Poids du PDF (en ko) :	312
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50095

Arrêté n° 2026 T 13390 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Juliette Dodu à Paris, dans le 10e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13390 du 12 mai 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Juliette Dodu à Paris, dans le 10e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13390
Poids du PDF (en ko) :	193
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50094

Arrêté n° 2026 C 13378 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Franco-Russe et de Lille, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2026 C 13378 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Franco-Russe et de Lille, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	11/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 13378
Poids du PDF (en ko) :	59
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50093

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Joséphine BAKER (13ème)

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Joséphine BAKER (13ème) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50092

Emission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris pour le dispositif MMINA, géré par Urgence Jeunes.

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Emission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris pour le dispositif MMINA, géré par Urgence Jeunes. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	118
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2026 T 13481 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13481 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13481
Poids du PDF (en ko) :	210
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50101

Fixation, pour l’exercice 2026, du prix de journée et de la dotation globalisée du dispositif MMINA-Urgence Jeunes, gérée par l’organisme gestionnaire Association Urgence Jeunes

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Fixation, pour l’exercice 2026, du prix de journée et de la dotation globalisée du dispositif MMINA-Urgence Jeunes, gérée par l’organisme gestionnaire Association Urgence Jeunes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50102

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile GALAAD AUTONOMIE au profit de VITASSISTANCE afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris

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Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile GALAAD AUTONOMIE au profit de VITASSISTANCE afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	05/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	758
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50110

Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/027 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de logements sociaux dans le 6e arrondissement présidée par le Maire du 6e arrondissement

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/027 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de logements sociaux dans le 6e arrondissement présidée par le Maire du 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/027
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	1
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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/026 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de places en crèches dans le 6e arrondissement

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/026 désignant les représentants de la Mairie du 6e arrondissement pour siéger à la commission d’attribution de places en crèches dans le 6e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/026
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50108

Arrêté n° 2026 T 13489 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Antoine, à Paris 12e

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Arrêté n° 2026 T 13489 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Antoine, à Paris 12e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13489
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50107

Arrêté n° 2026 T 13499 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue de Charenton, à Paris 12 e

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Arrêté n° 2026 T 13499 modifiant, à titre provisoire, la règle de circulation générale rue de Charenton, à Paris 12 e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13499
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50106

Arrêté n° 2026 T 13488 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Niger, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 13488 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Niger, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13488
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50105

Arrêté n° 2026 T 13506 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bayard, à Paris dans le 8e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 13506 du 12 mai 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bayard, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13506
Poids du PDF (en ko) :	207
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50104

Arrêté n° 2026 T 13486 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Hector Malot, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2026 T 13486 modifiant, à titre provisoire, la règle de stationnement rue Hector Malot, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13486
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50103

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « grande crèche », dénommé «multi-accueil Spinoza», situé 81, boulevard de Ménilmontant, à Paris 11ème.

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Autorisation donnée à l’association « Crescendo » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie « grande crèche », dénommé «multi-accueil Spinoza», situé 81, boulevard de Ménilmontant, à Paris 11ème. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	11/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50091