Nouveautés

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Petit Rémouleur », sise 1-3 rue de Fourcy 75004 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Petit Rémouleur », sise 1-3 rue de Fourcy 75004 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49669

Arrêté n° 2026 E12686 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Perrée, à Paris 3e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E12686 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Perrée, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E12686
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49681

Arrêté n° 2026 E 12972 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Navarin, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 12972 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Navarin, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 12972
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49682

Arrêté n° 2026 E12979 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Pierre Fontaine, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E12979 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue Pierre Fontaine, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E12979
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49683

Arrêté n° 2026 P 11762 du 27 avril 2026 portant retrait de l’agrément de l’entreprise ENLEVEMENT SUR DEMANDE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 11762 du 27 avril 2026 portant retrait de l’agrément de l’entreprise ENLEVEMENT SUR DEMANDE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 11762
Poids du PDF (en ko) :	271
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49684

Arrêté n° 2026 P 12274 modifiant les conditions de circulation rue Vergniaud, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 12274 modifiant les conditions de circulation rue Vergniaud, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 12274
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49685

Arrêté n° 2026 T 12741 du 27 avril 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris dans le 8e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 12741 du 27 avril 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 12741
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49686

Arrêté n° 2026 T 12987 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dumont d’Urville, à Paris dans le 16e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 12987 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dumont d’Urville, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 12987
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49687

Arrêté n° 2026 T 13003 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Charonne, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13003 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de Charonne, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13003
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49688

Arrêté n° 2026 E 12277 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 10e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 12277 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 12277
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49680

Arrêté n° 2026 E 11119 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Pont Louis Philippe, à Paris 4e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 11119 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Pont Louis Philippe, à Paris 4e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 11119
Poids du PDF (en ko) :	132
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49679

Arrêté n° 2026 C 12974 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Scribe, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 C 12974 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Scribe, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 12974
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49678

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Oscar Roty », sise 107 rue de Lourmel 75015 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Oscar Roty », sise 107 rue de Lourmel 75015 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49670

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Omer Talon », sise 33 rue Merlin 75011 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Omer Talon », sise 33 rue Merlin 75011 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49671

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Mouffetard », sise 20 rue Ortolan 75005 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Mouffetard », sise 20 rue Ortolan 75005 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49672

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Maine », sise 203 avenue du Maine 75014 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Maine », sise 203 avenue du Maine 75014 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49673

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Madeleine Béjart », sise 4 rue de la Perle 75003 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Madeleine Béjart », sise 4 rue de la Perle 75003 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49674

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Leprince », sise 109 rue Saint Dominique 75007 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Leprince », sise 109 rue Saint Dominique 75007 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49675

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services La Boissière », sise Départementale 449, 91770 Saint Vrain, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services La Boissière », sise Départementale 449, 91770 Saint Vrain, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49676

Arrêté n° 2026 E 12273 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris, 2e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 E 12273 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement dans plusieurs voies, à Paris, 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 12273
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49677

Arrêté n° 2026 T 13029 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris dans le 12e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13029 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris dans le 12e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13029
Poids du PDF (en ko) :	223
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49689

Arrêté n° 2026 T 13062 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale boulevard Richard Lenoir, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13062 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale boulevard Richard Lenoir, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13062
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49690

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Caulaincourt », sise 102 rue Caulaincourt 75018 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Caulaincourt », sise 102 rue Caulaincourt 75018 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49702

Émission d’un ordre de reversement en faveur du service d'actions éducatives en milieu ouvert AEMO Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

0000-00-00 00:00:00

Émission d’un ordre de reversement en faveur du service d'actions éducatives en milieu ouvert AEMO Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49703

Nomination d’une Conseillère de Paris déléguée chargée de l'économie culturelle et de l'artisanat d'art, auprès de l’Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, de la souveraineté culturelle et des médias libres.

0000-00-00 00:00:00

Nomination d’une Conseillère de Paris déléguée chargée de l'économie culturelle et de l'artisanat d'art, auprès de l’Adjoint au Maire de Paris chargé de la Culture, de la souveraineté culturelle et des médias libres. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49704

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Ave Maria », sise 4 rue de l’Ave Maria 75004 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Ave Maria », sise 4 rue de l’Ave Maria 75004 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49705

Désignation des examinateur·rice·s spéciaux·ale·s chargé·e·es de notation et de la préparation des épreuves physiques d’admission des concours externe et internes pour l’accès au corps des agent·e·s de police municipale de Paris, grade de gardien·ne brigadier·ère de police municipale de Paris

0000-00-00 00:00:00

Désignation des examinateur·rice·s spéciaux·ale·s chargé·e·es de notation et de la préparation des épreuves physiques d’admission des concours externe et internes pour l’accès au corps des agent·e·s de police municipale de Paris, grade de gardien·ne brigadier·ère de police municipale de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49706

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Arbustes », sise 9 rue des Arbustes 75014 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Arbustes », sise 9 rue des Arbustes 75014 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49707

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Aqueduc », sise 1 rue de Provigny 94230 Cachan, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Aqueduc », sise 1 rue de Provigny 94230 Cachan, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49708

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49709

Arrêté n° 2026 T 13159 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Joseph Kosma, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13159 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Joseph Kosma, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13159
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49701

Arrêté n° 2026 T 13151 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Chemin Vert, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13151 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Chemin Vert, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13151
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49700

Arrêté n° 2026 T 13143 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Rampon, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13143 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Rampon, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13143
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49699

Arrêté n° 2026 T 13067 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Roquette, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13067 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Roquette, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	20/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13067
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49691

Arrêté n° 2026 T 13069 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Alibert, à Paris 10e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13069 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Alibert, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13069
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49692

Arrêté n° 2026 T 13082 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement de circulation générale et des cycles rue Marguerite Moret, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13082 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement de circulation générale et des cycles rue Marguerite Moret, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13082
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49693

Arrêté n° 2026 T 13088 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue de la République et rue Spinoza, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13088 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale avenue de la République et rue Spinoza, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13088
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49694

Arrêté n° 2026 T 13089 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Fontaine au Roi, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13089 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Fontaine au Roi, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	20/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13089
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49695

Arrêté n° 2026 T 13108 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue du Volga, à Paris 20e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13108 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue du Volga, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13108
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49696

Arrêté n° 2026 T 13079 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barbet de Jouy, à Paris dans le 7e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13079 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barbet de Jouy, à Paris dans le 7e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13079
Poids du PDF (en ko) :	223
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49697

Arrêté n° 2026 T 13126 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Vaugirard, à Paris dans le 6e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13126 du 27 avril 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Vaugirard, à Paris dans le 6e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13126
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49698

Arrêté n° 2026 T 13164 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Ourcq, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13164 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Ourcq, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	28/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13164
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49710

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Quintinie-Procession », sise 18 rue Bargue 75015 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Quintinie-Procession », sise 18 rue Bargue 75015 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49668

Arrêté n° 2026 P 10747 instaurant des voies cyclables rue Nationale et place Nationale, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 10747 instaurant des voies cyclables rue Nationale et place Nationale, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 10747
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49624

Arrêté n° 2026 T 13091 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Eugène Manuel, à Paris 16e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13091 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Eugène Manuel, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13091
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49636

Arrêté n° 2026 T 13094 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Cantagrel, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13094 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Cantagrel, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13094
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49637

Arrêté n° 2026 T 13095 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Coypel, rue Édouard Manet et rue Primatice, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

est complété par Arrêté n° 2026 T 13370 complétant l'arrêté municipal n° 2026 T 13095 du 27 avril 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Coypel, rue Édouard Manet et rue Primatice, à Paris 13e. Arrêté n° 2026 T 13095 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Coypel, rue Édouard Manet et rue Primatice, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13095
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49638

Arrêté n° 2026 T 13109 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Léon Jost, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13109 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Léon Jost, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13109
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49639

Arrêté n° 2026 T 13117 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Simon Bolivar, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13117 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Simon Bolivar, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13117
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49640

Arrêté n° 2026 T 13127 du 27 avril 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Saint-Simon et boulevard Saint-Germain, à Paris dans le 7e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13127 du 27 avril 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Saint-Simon et boulevard Saint-Germain, à Paris dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13127
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49641

Arrêté n° 2026 T 13128 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Orfila, à Paris 20e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13128 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Orfila, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13128
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49642

Arrêté n° 2026 T 13137 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Buzenval, à Paris 20e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13137 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Buzenval, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13137
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49643

Arrêté n° 2026 T 13087 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai Saint-Exupéry, à Paris 16e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13087 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai Saint-Exupéry, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13087
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49635

Arrêté n° 2026 T 13074 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale boulevard Suchet, à Paris 16e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13074 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale boulevard Suchet, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13074
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49634

Arrêté n° 2026 T 13070 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Charles Hermite, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13070 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Charles Hermite, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13070
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49633

Arrêté n° 2026 P 12044 règlementant la circulation rue Caulaincourt, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 P 12044 règlementant la circulation rue Caulaincourt, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 P 12044
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49625

Arrêté n° 2026 T 12646 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 12646 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 12646
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49626

Arrêté n° 2026 T 13023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation boulevard Saint-Germain, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation boulevard Saint-Germain, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13023
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49627

Arrêté n° 2026 T 13030 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rue Dupuytren, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13030 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rue Dupuytren, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13030
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49628

Arrêté n° 2026 T 13033 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Notre-Dame des Champs, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13033 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Notre-Dame des Champs, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13033
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49629

Arrêté n° 2026 T 13035 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des cycles dans diverses rues, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13035 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des cycles dans diverses rues, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13035
Poids du PDF (en ko) :	62
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49630

Arrêté n° 2026 T 13039 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Denfert-Rochereau et avenue du Colonel Henri Rol Tanguy, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13039 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place Denfert-Rochereau et avenue du Colonel Henri Rol Tanguy, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13039
Poids du PDF (en ko) :	60
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49631

Arrêté n° 2026 T 13058 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Javel, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13058 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Javel, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13058
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49632

Arrêté n° 2026 T 13060 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Félix Faure, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13060 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Félix Faure, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13060
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49644

Arrêté n° 2026 T 13113 portant modification de l’arrête n° 2026 T 12505 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’avril 2026.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13113 portant modification de l’arrête n° 2026 T 12505 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’avril 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13113
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49645

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SARL DOMICILE ET MOBILITE

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SARL DOMICILE ET MOBILITE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	190
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49657

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS DOUCEUR & QUOTIDIEN

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS DOUCEUR & QUOTIDIEN [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49658

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SASU ETHAN SERVICES A DOM -

0000-00-00 00:00:00

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SASU ETHAN SERVICES A DOM - [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49659

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS LTG

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS LTG [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49660

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile RESTER CHEZ SOI-ADMR au profit de la FEDERATION ADMR DE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris

0000-00-00 00:00:00

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile RESTER CHEZ SOI-ADMR au profit de la FEDERATION ADMR DE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	193
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49661

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris - SARL SERVICE TOUR

0000-00-00 00:00:00

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris - SARL SERVICE TOUR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49662

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Ternes », sise 28 rue Bayen 75017 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Ternes », sise 28 rue Bayen 75017 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49665

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Saint-Sauveur », sise 8-10 rue Saint-Sauveur 75002 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris La Maire

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Saint-Sauveur », sise 8-10 rue Saint-Sauveur 75002 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris La Maire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	26/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49666

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile LES BIENVEILLANTS au profit de la SARL FRANCE PRESENCE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris

0000-00-00 00:00:00

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile LES BIENVEILLANTS au profit de la SARL FRANCE PRESENCE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	195
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49656

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS MENARACS SERVICES

0000-00-00 00:00:00

Renouvellement de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SAS MENARACS SERVICES [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	190
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49655

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile AFIL’AIDE-ADMR au profit de la FEDERATION ADMR DE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris

0000-00-00 00:00:00

Transfert d’autorisation du service autonomie à domicile AFIL’AIDE-ADMR au profit de la FEDERATION ADMR DE PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49654

Arrêté n° 2026 T 13047 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue du Docteur Finlay, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 13047 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue du Docteur Finlay, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 13047
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49646

Arrêté fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration

0000-00-00 00:00:00

Arrêté fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	22/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	206
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49647

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	20/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49648

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris, relatif au service SIOAE 75 AVVEJ, porté par l’organisme gestionnaire l’association AVVEJ

0000-00-00 00:00:00

Émission d’un titre de recette en faveur de la Ville de Paris, relatif au service SIOAE 75 AVVEJ, porté par l’organisme gestionnaire l’association AVVEJ [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Titres de recettes
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49649

Abrogation de l’arrêté du 7 septembre 2004, à compter du 1er avril 2026, suite à la fermeture définitive, depuis le 31 décembre 2024, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Arthur et Marine », situé 6, Villa Nieuport à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 7 septembre 2004, à compter du 1er avril 2026, suite à la fermeture définitive, depuis le 31 décembre 2024, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Arthur et Marine », situé 6, Villa Nieuport à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49650

Abrogation de l’arrêté du 7 septembre 2004, à compter du 1er avril 2026, suite à la fermeture définitive, depuis le 31 décembre 2024, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Arthur et Marine », situé 3 bis, rue Christiani, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Abrogation de l’arrêté du 7 septembre 2004, à compter du 1er avril 2026, suite à la fermeture définitive, depuis le 31 décembre 2024, de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Arthur et Marine », situé 3 bis, rue Christiani, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49651

Autorisation donnée à l’association « L’Ile Aux Trésors » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective à gestion parentale et de catégorie petite crèche, dénommé « Ile aux trésors », situé 27, rue Bouret, à Paris 19e

0000-00-00 00:00:00

Autorisation donnée à l’association « L’Ile Aux Trésors » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective à gestion parentale et de catégorie petite crèche, dénommé « Ile aux trésors », situé 27, rue Bouret, à Paris 19e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49652

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SARL A2MICILE PARIS 14 - SAS A2MICILE PARIS 14

0000-00-00 00:00:00

Modification de l’autorisation d’un service autonomie à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et/ou des personnes en situation de handicap à Paris - SARL A2MICILE PARIS 14 - SAS A2MICILE PARIS 14 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	27/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49653

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Saint-Eloi », sise 10 rue Eugénie Eboué 75012 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modificatif portant modification du capacitaire autorisé de la résidence autonomie, dite « Résidence services Saint-Eloi », sise 10 rue Eugénie Eboué 75012 Paris, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	17/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49667