Nouveautés

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49709

Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Date de publication :	26/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-0223
Poids du PDF (en ko) :	264
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=34353

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « Olga Spitzer », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER situé au 9 cour des Ecuries 75010 Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « Olga Spitzer », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER situé au 9 cour des Ecuries 75010 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	213
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31650

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « ANRS », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE situé au 11 boulevard Sébastopol 75001

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « ANRS », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE situé au 11 boulevard Sébastopol 75001 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31637

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31617

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31615

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-11-27-00003
Poids du PDF (en ko) :	177
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31504

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	02/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31295

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31021

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1504
Poids du PDF (en ko) :	607
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30724

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

0000-00-00 00:00:00

est modifié par Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de ParisArrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de police [Classement] Conseils
Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1219
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28300

Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

0000-00-00 00:00:00

est modifié par Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-05-06-00002
Poids du PDF (en ko) :	328
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25712

Arrêté n° 75-2024-05-06-00003 portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 75-2024-05-06-00003 portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-05-06-00003
Poids du PDF (en ko) :	350
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25648

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38166

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

0000-00-00 00:00:00

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	430
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38402

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	20/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49648

Fixation, à compter du 1er mai 2026, du tarif journalier applicable au service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO OSE », géré par l’organisme gestionnaire OEuvre de Secours aux Enfants

0000-00-00 00:00:00

Fixation, à compter du 1er mai 2026, du tarif journalier applicable au service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO OSE », géré par l’organisme gestionnaire OEuvre de Secours aux Enfants [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	27/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49540

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	20/04/2026
Date de la signature :	16/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49251

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45772

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45716

Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Classement] Préfecture de police
Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	16/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-0079
Poids du PDF (en ko) :	219
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45670

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-27-00006
Poids du PDF (en ko) :	194
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44069

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00005 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00005 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/12/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-27-00005
Poids du PDF (en ko) :	200
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44066

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00013 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00013 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-12-00013
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43489

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00014 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00014 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-12-00014
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43486

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Cabinet du préfet [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40759

Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Cabinet du préfet [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	236
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40736

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-001
Poids du PDF (en ko) :	187
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24424

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

0000-00-00 00:00:00

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00326
Poids du PDF (en ko) :	481
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23609

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10024

Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	449
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7133

Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7116

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-12-29-00008
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6886

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-12-29-00007
Poids du PDF (en ko) :	400
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6885

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ».

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-20-00015
Poids du PDF (en ko) :	446
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3224

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00012
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3190

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00011
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3189

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Dotation globale [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00014
Poids du PDF (en ko) :	296
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3167

Décision n° 01-108 de changement d'usage, avec compensation, d'un local d'habitation situé 7, RUE HENNER, à Paris 9e - Compensation 58, rue de DOUAI, à Paris 9e.

0000-00-00 00:00:00

Décision n° 01-108 de changement d'usage, avec compensation, d'un local d'habitation situé 7, RUE HENNER, à Paris 9e - Compensation 58, rue de DOUAI, à Paris 9e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	15/03/2001
Poids du PDF (en ko) :	155,08
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1222

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-06-29-00002
Poids du PDF (en ko) :	340,88
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=393

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-06-29-00003
Poids du PDF (en ko) :	340,81
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=392

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-03-29-00013
Poids du PDF (en ko) :	521
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10594

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10669

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-12-14-00003
Poids du PDF (en ko) :	523
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20433

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19888

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-11-30-00005
Poids du PDF (en ko) :	369
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19885

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-11-30-00007
Poids du PDF (en ko) :	418
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19877

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

0000-00-00 00:00:00

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19729

ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01111
Poids du PDF (en ko) :	316
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17681

Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01030
Poids du PDF (en ko) :	318
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16765

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Transport - Protection du public [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-0424
Poids du PDF (en ko) :	407
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12951

Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	78-2023-05-26-00030
Poids du PDF (en ko) :	299
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12822

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-26-00029
Poids du PDF (en ko) :	299
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12821

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-26-00031
Poids du PDF (en ko) :	351
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12820

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

0000-00-00 00:00:00

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-17-00004
Poids du PDF (en ko) :	523
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12636

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris

0000-00-00 00:00:00

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00720
Poids du PDF (en ko) :	468
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=340