Nouveautés

Arrêté conjoint portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris

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Arrêté conjoint portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	21/09/2026
Date de la signature :	16/09/2026
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Nombre de page :	4
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Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

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Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Cabinet du préfet [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
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Nombre de page :	3
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Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

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est modifié par Arrêté conjoint portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Cabinet du préfet [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	236
Nombre de page :	4
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Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

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Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
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Nombre de page :	11
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Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	3
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Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Date de publication :	26/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-0223
Poids du PDF (en ko) :	264
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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « Olga Spitzer », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER situé au 9 cour des Ecuries 75010 Paris

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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « Olga Spitzer », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER situé au 9 cour des Ecuries 75010 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	213
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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « ANRS », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE situé au 11 boulevard Sébastopol 75001

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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « ANRS », géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE situé au 11 boulevard Sébastopol 75001 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	2
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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris

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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris)

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Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Solidarités
Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Nombre de page :	2
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Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

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Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-11-27-00003
Poids du PDF (en ko) :	177
Nombre de page :	2
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Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	02/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31295

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	3
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Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

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Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1504
Poids du PDF (en ko) :	607
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30724

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00014 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00014 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-12-00014
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43486

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00013 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00013 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-12-00013
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43489

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00005 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00005 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/12/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-27-00005
Poids du PDF (en ko) :	200
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 75-2026-08-03-00010 modifiant les arrêtés du 27 janvier 2025 et du 23 juin 2026 portant modification de la composition de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Paris

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Arrêté n° 75-2026-08-03-00010 modifiant les arrêtés du 27 janvier 2025 et du 23 juin 2026 portant modification de la composition de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	13/08/2026
Date de la signature :	03/08/2026
Numérotation d'arrêté :	75-2026-08-03-00010
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53269

Arrêté n° 75-2026-06-16-00031 portant sur la composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de Paris

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Arrêté n° 75-2026-06-16-00031 portant sur la composition de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Commission
Date de publication :	02/07/2026
Date de la signature :	16/06/2026
Numérotation d'arrêté :	75-2026-06-16-00031
Poids du PDF (en ko) :	232
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51914

Arrete inter-prefectoral n° 2026-0824 du 18 juin 2026 portant modification de l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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Arrete inter-prefectoral n° 2026-0824 du 18 juin 2026 portant modification de l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	24/06/2026
Date de la signature :	18/06/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-0824
Poids du PDF (en ko) :	200
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51562

Tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) - Service d'actions éducatives en milieu ouvert « OLGA SPITZER », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER

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Tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) - Service d'actions éducatives en milieu ouvert « OLGA SPITZER », géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	21/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50304

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) - ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE

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Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) - ASSOCIATION NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	20/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	217
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50297

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	24/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49709

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	29/04/2026
Date de la signature :	20/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49648

Fixation, à compter du 1er mai 2026, du tarif journalier applicable au service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO OSE », géré par l’organisme gestionnaire OEuvre de Secours aux Enfants

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Fixation, à compter du 1er mai 2026, du tarif journalier applicable au service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO OSE », géré par l’organisme gestionnaire OEuvre de Secours aux Enfants [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	27/04/2026
Date de la signature :	23/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49540

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	20/04/2026
Date de la signature :	16/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49251

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45772

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45716

Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Classement] Préfecture de police
Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	16/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-0079
Poids du PDF (en ko) :	219
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Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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est abrogé par Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Numérotation d'arrêté :	75-2025-11-27-00006
Poids du PDF (en ko) :	194
Nombre de page :	2
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Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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est modifié par Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de ParisArrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de ParisArrete inter-prefectoral n° 2026-0824 du 18 juin 2026 portant modification de l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de police [Classement] Conseils
Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-1219
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	3
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Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

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est modifié par Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-05-06-00002
Poids du PDF (en ko) :	328
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25712

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

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Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-03-29-00013
Poids du PDF (en ko) :	521
Nombre de page :	3
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Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

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Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	2
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Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

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Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	449
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7133

Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS.

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Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7116

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-12-29-00008
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6886

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-12-29-00007
Poids du PDF (en ko) :	400
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6885

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ».

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-20-00015
Poids du PDF (en ko) :	446
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3224

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00012
Poids du PDF (en ko) :	414
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3190

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00011
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3189

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Dotation globale [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-09-14-00014
Poids du PDF (en ko) :	296
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3167

Décision n° 01-108 de changement d'usage, avec compensation, d'un local d'habitation situé 7, RUE HENNER, à Paris 9e - Compensation 58, rue de DOUAI, à Paris 9e.

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Décision n° 01-108 de changement d'usage, avec compensation, d'un local d'habitation situé 7, RUE HENNER, à Paris 9e - Compensation 58, rue de DOUAI, à Paris 9e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	22/07/2022
Date de la signature :	15/03/2001
Poids du PDF (en ko) :	155,08
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1222

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-06-29-00002
Poids du PDF (en ko) :	340,88
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=393

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Numérotation d'arrêté :	75-2022-06-29-00003
Poids du PDF (en ko) :	340,81
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=392

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10669

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Prix de journée [Classement] Dotation globale
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-17-00004
Poids du PDF (en ko) :	523
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12636

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-26-00031
Poids du PDF (en ko) :	351
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12820

Arrêté n° 75-2024-05-06-00003 portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris

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Arrêté n° 75-2024-05-06-00003 portant modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-05-06-00003
Poids du PDF (en ko) :	350
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25648

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

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Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-001
Poids du PDF (en ko) :	187
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24424

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-00326
Poids du PDF (en ko) :	481
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23609

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-12-14-00003
Poids du PDF (en ko) :	523
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20433

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19888

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-11-30-00005
Poids du PDF (en ko) :	369
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19885

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Tarifs journaliers [Classement] Dotation globale
Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-11-30-00007
Poids du PDF (en ko) :	418
Nombre de page :	3
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Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

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Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	3
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ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01111
Poids du PDF (en ko) :	316
Nombre de page :	2
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Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01030
Poids du PDF (en ko) :	318
Nombre de page :	2
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ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

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est abrogé par Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Transport - Protection du public [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-0424
Poids du PDF (en ko) :	407
Nombre de page :	2
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Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	78-2023-05-26-00030
Poids du PDF (en ko) :	299
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12822

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

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Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Numérotation d'arrêté :	75-2023-05-26-00029
Poids du PDF (en ko) :	299
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12821

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris

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Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00720
Poids du PDF (en ko) :	468
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=340