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Paris Musées. - Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris en date du 10 avril 2025)

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Paris Musées. - Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées aux directeurs et aux directrices des musées de la Ville de Paris en date du 10 avril 2025) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Délégations
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 30 juin 2025 - Compte-rendu sommaire de séance – votes

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est remplacé par Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 30 juin 2025 - Compte-rendu sommaire de séance – votes Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 30 juin 2025 - Compte-rendu sommaire de séance – votes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1341
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40796

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'une mandataire agent de guichet à la piscine Keller (15e).

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'une mandataire agent de guichet à la piscine Keller (15e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Lagatu (Paris 10e).

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'un mandataire agent de guichet à la piscine Lagatu (Paris 10e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40794

Abrogation de l’’arrêté du 27 mars 2023 autorisant l’association « Cités Caritas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village des Enfants » situé 72 rue Orfila à Paris 20e

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Abrogation de l’’arrêté du 27 mars 2023 autorisant l’association « Cités Caritas » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village des Enfants » situé 72 rue Orfila à Paris 20e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	20/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Nombre de page :	2
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Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie crèche, dénommé « Crèche du Parc de Passy », situé 8 rue d’Ankara, à Paris 16e.

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Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie crèche, dénommé « Crèche du Parc de Passy », situé 8 rue d’Ankara, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	586
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40792

Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 16 Victor Hugo » situé 71 avenue Victor Hugo à Paris 16e.

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Abrogation de l’arrêté du 14 mars 2025 autorisant la SAS « LPCR CAT » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, dénommé « Paris 16 Victor Hugo » situé 71 avenue Victor Hugo à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Nombre de page :	2
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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 26 - Séance du 30 juin 2025 - Approbation de la prorogation du Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2025-2027 et communication du bilan de la période 2022-2024

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 26 - Séance du 30 juin 2025 - Approbation de la prorogation du Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2025-2027 et communication du bilan de la période 2022-2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-26
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40790

Autorisation donnée à « L’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants » dite « APATE », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multiaccueil et de catégorie petite crèche, dénommé « La Maison Dagobert », situé 26 rue Erard, à Paris 12e.

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Autorisation donnée à « L’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants » dite « APATE », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multiaccueil et de catégorie petite crèche, dénommé « La Maison Dagobert », situé 26 rue Erard, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	485
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40789

Arrêté n° 2025 T 16282 portant modification de l’arrêté n° 2025 T 14717 Modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation sur la bretelle de sortie Porte de la Chapelle du boulevard périphérique intérieur (Paris 18e)

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est modifié par Arrêté n° 2025 T 16668 portant modification de l’arrêté n° 2025 T 16282 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation sur la bretelle de sortie Porte de la Chapelle du boulevard périphérique intérieur (Paris 18e). Arrêté n° 2025 T 16282 portant modification de l’arrêté n° 2025 T 14717 Modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation sur la bretelle de sortie Porte de la Chapelle du boulevard périphérique intérieur (Paris 18e) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16282
Poids du PDF (en ko) :	101
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40797

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1 - Séance du 30 juin 2025 Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 20 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1 - Séance du 30 juin 2025 Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 20 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40798

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2 - Séance du 30 juin 2025 - Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 21 – Modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2 - Séance du 30 juin 2025 - Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 21 – Modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40799

Arrêté n° 2025 T 16273 du 28 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Henri Robert et place Dauphine à Paris Centre.

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Arrêté n° 2025 T 16273 du 28 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Henri Robert et place Dauphine à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	28/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16273
Poids du PDF (en ko) :	820
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40807

Tableau de promotion au choix dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes - Année 2025 -

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Tableau de promotion au choix dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes - Année 2025 - [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	28/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	563
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40806

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 21 - Séance du 30 juin 2025 - modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 21 - Séance du 30 juin 2025 - modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-21
Poids du PDF (en ko) :	277
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40805

Arrêté n° 2025 T 15828 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Charras, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2025 T 15828 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Charras, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	28/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 15828
Poids du PDF (en ko) :	216
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40804

Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Recrutement et concours
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	11/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	425
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40803

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. – Séance du lundi 30 juin 2025 - Liste des membres

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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. – Séance du lundi 30 juin 2025 - Liste des membres [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	660
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40802

Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées – Direction des services techniques en date du 12 septembre 2024

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Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées – Direction des services techniques en date du 12 septembre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Délégations
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40801

Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 20 janvier 2025)

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Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 20 janvier 2025) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Délégations
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40800

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 25 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de l’habilitation du BP AP - Brevet Professionnel option Aménagements Paysagers

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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 25 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de l’habilitation du BP AP - Brevet Professionnel option Aménagements Paysagers [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025 - 25
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40788

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 24 - Séance du 30 juin 2025 - Tarification des journées de formation visant une certification partielle

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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 24 - Séance du 30 juin 2025 - Tarification des journées de formation visant une certification partielle [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-24
Poids du PDF (en ko) :	161
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40787

Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 23 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de la liste des UCARE du BP REA nécessitant habilitation

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Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 23 - Séance du 30 juin 2025 - Mise à jour de la liste des UCARE du BP REA nécessitant habilitation [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025 - 23
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40786

Arrêté n° 2025 T 16257 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation et de stationnement rue Cognacq-Jay, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2025 T 16257 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation et de stationnement rue Cognacq-Jay, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16257
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40774

Arrêté n° 2025 T 16252 modifiant, à titre provisoire les règles du stationnement rue de l'assomption, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 16252 modifiant, à titre provisoire les règles du stationnement rue de l'assomption, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16252
Poids du PDF (en ko) :	109
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40773

Arrêté n° 2025 T 16249 du 28 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Ney, à Paris 18e.

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est abrogé par Arrêté n° 2025 T 16403 du 3 septembre 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Ney, à Paris 18e. Arrêté n° 2025 T 16249 du 28 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Ney, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	28/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16249
Poids du PDF (en ko) :	285
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40772

Arrêté n° 2025 T 16247 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 16247 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Mathurin Moreau, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16247
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40771

Arrêté n° 2025 T 16246 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Crimée, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2025 T 16246 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Crimée, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16246
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2025 T 16239 modifiant, à titre provisoire les règles de la circulation et de stationnement rue du Ranelagh, 16e.

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Arrêté n° 2025 T 16239 modifiant, à titre provisoire les règles de la circulation et de stationnement rue du Ranelagh, 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16239
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Arrêté n° 2025 T 16229 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Voltaire, à Paris 11 e

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Arrêté n° 2025 T 16229 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Voltaire, à Paris 11 e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	26/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16229
Poids du PDF (en ko) :	106
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Arrêté n° 2025 T 16184 du 27 août 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2025 T 16184 du 27 août 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16184
Poids du PDF (en ko) :	278
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Arrêté n° 2025 T 16265 du 27 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Cours la Reine, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 16265 du 27 août 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Cours la Reine, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16265
Poids du PDF (en ko) :	269
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Arrêté n° 2025 T 16266 du 27 août 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Murillo, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2025 T 16266 du 27 août 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Murillo, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 T 16266
Poids du PDF (en ko) :	263
Nombre de page :	2
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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -15 - Séance du 30 juin 2025 - Décision modificative budgétaire n° 1

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -15 - Séance du 30 juin 2025 - Décision modificative budgétaire n° 1 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-15
Poids du PDF (en ko) :	166
Nombre de page :	1
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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 22 - Séance du 30 juin 2025 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 22 - Séance du 30 juin 2025 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-22
Poids du PDF (en ko) :	324
Nombre de page :	21
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Délibération du conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 20 - Séance du 30 juin 2025 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

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Délibération du conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 20 - Séance du 30 juin 2025 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB-2025-20
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 19 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination et définition des obligations de service des professeurs certifiés de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 19 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination et définition des obligations de service des professeurs certifiés de l’École Du Breuil [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB – 2025 - 19
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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 18 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination du régime indemnitaire des professeurs certifiés de l’École Du Breuil

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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 18 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination du régime indemnitaire des professeurs certifiés de l’École Du Breuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB – 2025 - 18
Poids du PDF (en ko) :	209
Nombre de page :	4
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Abrogation de l’arrêté du 15 janvier 2021 autorisant la SAS « EVANCIA » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, situé 12 quai Henri IV à Paris 4e.

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Abrogation de l’arrêté du 15 janvier 2021 autorisant la SAS « EVANCIA » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, situé 12 quai Henri IV à Paris 4e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	593
Nombre de page :	2
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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 17 - Séance du 30 juin 2025 - Règlement du temps de travail : Evolutions du cycle de travail des jardinier·ères pédagogues

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Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 17 - Séance du 30 juin 2025 - Règlement du temps de travail : Evolutions du cycle de travail des jardinier·ères pédagogues [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB – 2025 - 17
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40780

Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Paris 3 Roger Verlomme », situé 6 rue Roger Verlomme, à Paris 3e.

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Autorisation donnée à la SAS « LPCR CDF » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Paris 3 Roger Verlomme », situé 6 rue Roger Verlomme, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	661
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40779

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -16 - Séance du 30 juin 2025 - Rapport d’activité 2024

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Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -16 - Séance du 30 juin 2025 - Rapport d’activité 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Numérotation d'arrêté :	EDB 2025-16
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	1
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Arrêté n° 2025 P 12978 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15418 du 6 juillet 2023 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis.

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Arrêté n° 2025 P 12978 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15418 du 6 juillet 2023 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	22/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 P 12978
Poids du PDF (en ko) :	116
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40766