Nouveautés

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.29 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.29 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.29
Poids du PDF (en ko) :	639
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.22 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.22 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.22
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.23 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.23 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.23
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.24 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.24 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.25 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.25 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle d'une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.25
Poids du PDF (en ko) :	642
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Mairie du 11e arrondissement. - Arreté n° 2026.11.28 portant délégation au Directeur Général des Services et aux Directeur·rice·s Généraux·ales Adjoint·e·s des Services de la Mairie du 11e arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arreté n° 2026.11.28 portant délégation au Directeur Général des Services et aux Directeur·rice·s Généraux·ales Adjoint·e·s des Services de la Mairie du 11e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.28
Poids du PDF (en ko) :	116
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.27 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.27 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.27
Poids du PDF (en ko) :	103
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.26 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arreté n° 2026.11.28 portant délégation au Directeur Général des Services et aux Directeur·rice·s Généraux·ales Adjoint·e·s des Services de la Mairie du 11e arrondissement Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2026.11.26 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.26
Poids du PDF (en ko) :	116
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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de la signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie.

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de la signature du Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/03/2026
Date de la signature :	30/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
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Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 11ème arrondissement - Régie de recettes n° 1011 - Régie d’avances n° 011 - Modification de l’arrêté municipal du 26 juin 2025 désignant un régisseur et une mandataire suppléante (Désignation d'un mandataire suppléant)

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Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 11ème arrondissement - Régie de recettes n° 1011 - Régie d’avances n° 011 - Modification de l’arrêté municipal du 26 juin 2025 désignant un régisseur et une mandataire suppléante (Désignation d'un mandataire suppléant) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Régies
Date de publication :	16/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	148
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.01

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.01 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.01
Poids du PDF (en ko) :	98
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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	3
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.11.03
Poids du PDF (en ko) :	122
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.11.04
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.11.05
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.11.02
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Numérotation d'arrêté :	2025.11.01
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38371

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie.

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	197
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.21 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.21 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.21
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.20 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.20 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.20
Poids du PDF (en ko) :	725
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.19 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.19 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.19
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48858

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.11 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.11 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.11
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.02 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, première adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.02 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, première adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.02
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.03 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.03 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.03
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48888

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.04 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.04 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.04
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.05 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.05 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.05
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48884

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.06 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.06 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.06
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.07 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.07 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.07
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.08 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.08 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.08
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.09 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.09 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.09
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.10 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.10 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.10
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.12 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.12 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.12
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.13 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.13 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.13
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.14 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.14 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle et délégation de signature à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.14
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.15 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.15 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.15
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.16 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.16 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.16
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.17 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.17 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.17
Poids du PDF (en ko) :	752
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.18 portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.18 portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement de la Mairie d'arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026.11.18
Poids du PDF (en ko) :	752
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.18
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.12 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.12 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.12
Poids du PDF (en ko) :	225
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.11
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18752

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.03 portant délégation de fonctionnires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.10
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18222

Maire du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.09 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

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Maire du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.09 portant délégation du maire d’arrondissement à un conseiller d’arrondissement afin d’exercer les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.09
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15141

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.08 abrogeant l’arrêté n° 2023.11.07 du 9 juin 2023 et portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.08 abrogeant l’arrêté n° 2023.11.07 du 9 juin 2023 et portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	15/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.08
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13294

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté ° 2023.11.06 portant délégation d’un adjoint administratif, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté ° 2023.11.06 portant délégation d’un adjoint administratif, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	05/06/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.06
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12978

Maire du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil.

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Maire du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	13/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.05
Poids du PDF (en ko) :	255
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10826

Délégation de la signature de la Maire de Paris au Directeur général des services, au directeur général adjoint des services et aux directrices générales adjointes des services de la Mairie du 11e arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 11e. Délégation de la signature de la Maire de Paris au Directeur général des services, au directeur général adjoint des services et aux directrices générales adjointes des services de la Mairie du 11e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10689

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.10 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.04
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10063

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.07 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.03
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10062

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement.

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.06 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.02
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10059

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.01 désignant les personnalités qualifiées appelées à siéger au sein du Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Comités
Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.01
Poids du PDF (en ko) :	144
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7926

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2022.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2022.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement, dans fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.11.11
Poids du PDF (en ko) :	224
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5861

Mairie du 11e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 2022.11.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 11e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 2022.11.09 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-11-09
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	1
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Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement.

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est abrogé par Délégation de la signature de la Maire de Paris au Directeur général des services, au directeur général adjoint des services et aux directrices générales adjointes des services de la Mairie du 11e arrondissement. Délégation de signature de la Maire de Paris au Directeur général des services de la Mairie du 11e arrondissement, à la directrice générale adjointe des services et aux directeurs généraux adjoints des services de la Mairie du 11e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	160,03
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Arrêté n° 2022.11.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté n° 2022.11.08 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.11.08
Poids du PDF (en ko) :	137,62
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Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.03 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement. Arrêté n° 2022.11.07 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.11.07
Poids du PDF (en ko) :	160,39
Nombre de page :	3
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.13 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.13 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Numérotation d'arrêté :	2023.11.13
Poids du PDF (en ko) :	227
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Mairie du 11eme arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.01 portant délégation du maire d’arrondissement à une conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

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Mairie du 11eme arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.01 portant délégation du maire d’arrondissement à une conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.01
Poids du PDF (en ko) :	138
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.03 portant délégation de fonctionnires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.03 portant délégation de fonctionnires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.03
Poids du PDF (en ko) :	648
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.19
Poids du PDF (en ko) :	155
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Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

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Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.17
Poids du PDF (en ko) :	138
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	29/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.16
Poids du PDF (en ko) :	235
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles.

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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.15
Poids du PDF (en ko) :	140
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Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles.

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.14
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26900

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.13 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	30/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.13
Poids du PDF (en ko) :	641
Nombre de page :	1
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Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement

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Mairie du 11è arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.12 désignant les personnalités qualifiées appelés à siéger au Comité Local de l’Espace Parisien des Solidarités du 11e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Comités
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.12
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	1
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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1

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Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Numérotation d'arrêté :	11-2024-1
Poids du PDF (en ko) :	411
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25674

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024-11-09 portant désignation des membres de la commission mixte du 11e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 11e arrondissement siégeant aux côtés du Maire du 11e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024-11-09 portant désignation des membres de la commission mixte du 11e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 11e arrondissement siégeant aux côtés du Maire du 11e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Commission
Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-11-09
Poids du PDF (en ko) :	641
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 11e.

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	3
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.10 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.10 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.10
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23727

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.11
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23725

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.07 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.07 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.07
Poids du PDF (en ko) :	643
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23307

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.06 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.06 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.06
Poids du PDF (en ko) :	662
Nombre de page :	2
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.08 portant délégation du Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement.

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.08 portant délégation du Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.08
Poids du PDF (en ko) :	641
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23290

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.05 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.05
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	1
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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.04 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Numérotation d'arrêté :	2024.11.04
Poids du PDF (en ko) :	646
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22262

Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement

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est abrogé par Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2023.11.02 portant délégation de signature du Maire du 11er arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Services, de la Mairie du 11er arrondissement. Arrêté n° 2022.11.06 portant délégation de signature du Maire du 11e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement
Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Numérotation d'arrêté :	2022.11.06
Poids du PDF (en ko) :	144,68
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=541