Nouveautés

Fixation des modalités spécifiques à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales pendant la campagne électorale relative aux élections professionnelles.

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Fixation des modalités spécifiques à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales pendant la campagne électorale relative aux élections professionnelles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
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Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
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Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
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Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
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Listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections du scrutin du 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant-e-s du personnel au sein des commissions consultatives de l’École Du Breuil

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Listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections du scrutin du 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant-e-s du personnel au sein des commissions consultatives de l’École Du Breuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
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Listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections du scrutin du 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant-e-s du personnel au sein du Comité Social Territorial de l’École Du Breuil

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Listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections du scrutin du 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant-e-s du personnel au sein du Comité Social Territorial de l’École Du Breuil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
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Caisse des écoles du 6è arrondissement. — Résultats des élections du 2e collège du Comité de gestion.

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Caisse des écoles du 6è arrondissement. — Résultats des élections du 2e collège du Comité de gestion. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
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Fixation de la composition du bureau de vote unique de l’École Du Breuil.

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Fixation de la composition du bureau de vote unique de l’École Du Breuil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
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Liste des représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement élus pour siéger au sein de la commission consultative paritaire

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Liste des représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement élus pour siéger au sein de la commission consultative paritaire [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	453
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Liste des élus comme représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement pour siéger au sein du Comité Social Territorial

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Liste des élus comme représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement pour siéger au sein du Comité Social Territorial [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	456
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6193

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

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Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Elections [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
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Remplacement des Conseillers de Paris disposant d’un autre mandat dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

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Remplacement des Conseillers de Paris disposant d’un autre mandat dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
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Nombre de page :	2
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Procès-verbal de la désignation des délégués supplémentaires du Conseil de Paris et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

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Procès-verbal de la désignation des délégués supplémentaires du Conseil de Paris et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	5274
Nombre de page :	84
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Organisation des élections des membres représentants les assistants maternels et familiaux de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles.

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Organisation des élections des membres représentants les assistants maternels et familiaux de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	478
Nombre de page :	4
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Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Délibération D2024/14 fixant la date des élections des représentants des sociétaires du 2e collège de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement.

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Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Délibération D2024/14 fixant la date des élections des représentants des sociétaires du 2e collège de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Numérotation d'arrêté :	D2024/14
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
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Fixation de la date des élections des représentants du personnel au comité social territorial de la régie EIVP

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Fixation de la date des élections des représentants du personnel au comité social territorial de la régie EIVP [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] École des ingénieurs de la Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36262

Elections professionnelles. - Règlement des opérations électorales

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Elections professionnelles. - Règlement des opérations électorales [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] École des ingénieurs de la Ville de Paris [Classement] Elections [Classement] Règlements
Date de publication :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Nombre de page :	4
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Caisse des écoles du 6e arrondissement. - Résultats des élections du 2e collège du Comité de gestion

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Caisse des écoles du 6e arrondissement. - Résultats des élections du 2e collège du Comité de gestion [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	03/12/2025
Date de la signature :	01/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	72
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44108

Arrêté d’organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, et de la commission consultative paritaire de l’École Du Breuil le 8 décembre 2022

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Arrêté d’organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, et de la commission consultative paritaire de l’École Du Breuil le 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5786

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	10
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5656

Caisse des Écoles du 19e arrondissement. – Organisation des élections des représentants du personnel pour le Comité Social Territorial et la Commission Consultative Paritaire de la Caisse des écoles du 19e arrondissement qui auront lieu le 08 décembre 2022.

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Caisse des Écoles du 19e arrondissement. – Organisation des élections des représentants du personnel pour le Comité Social Territorial et la Commission Consultative Paritaire de la Caisse des écoles du 19e arrondissement qui auront lieu le 08 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	11/10/2022
Date de la signature :	26/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	230
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3840

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] Elections
Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3866

Organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

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Organisation des élections générales pour la désignation des représentants du personnel au sein des comités sociaux territoriaux, des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	18/10/2022
Date de la signature :	17/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	720
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4103

Fixation du règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Fixation du règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	17/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	735
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4132

Arrêté relatif à la composition du comité social d’établissement et des commissions administratives paritaires locales et aux modalités d’organisation des élections professionnelles pour les agents hospitaliers de la Direction des Solidarités.

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Arrêté relatif à la composition du comité social d’établissement et des commissions administratives paritaires locales et aux modalités d’organisation des élections professionnelles pour les agents hospitaliers de la Direction des Solidarités. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	273
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4619

Arrêté n° 220366 relatif à l’organisation des élections professionnelles du CASVP.

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Arrêté n° 220366 relatif à l’organisation des élections professionnelles du CASVP. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Numérotation d'arrêté :	22-03-66
Poids du PDF (en ko) :	376
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4621

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST.

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École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4627

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP.

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École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4628

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST.

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École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4629

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP.

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École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP. [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Elections
Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4630

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Paris.

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Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Elections
Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	403
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4642

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

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Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Elections
Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	364
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4643

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris.

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Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Elections
Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	513
Nombre de page :	14
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4644

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris.

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Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines [Classement] Elections
Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
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Nombre de page :	69
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Arrêté relatif à l’établissement des candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées

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Arrêté relatif à l’établissement des candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Elections
Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
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Arrêté fixant la composition du bureau de votre électronique centralisateur et des bureaux de vote électroniques pour les élections professionnelles de Paris Musées du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté fixant la composition du bureau de votre électronique centralisateur et des bureaux de vote électroniques pour les élections professionnelles de Paris Musées du 1er au 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Paris musées [Classement] Elections
Date de publication :	30/11/2022
Date de la signature :	28/11/2022
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Nombre de page :	4
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Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Elections
Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
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Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Organisation des élections des représentants des sociétaires au 2e collège du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e

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Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Organisation des élections des représentants des sociétaires au 2e collège du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Caisses des écoles [Classement] Elections
Date de publication :	06/05/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Numérotation d'arrêté :	A2026/2CG01
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