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Arrêté

Arrêté municipal portant modification des dispositions relatives aux modalités de renouvellement des autorisations des commerçants abonnés, des marchés découverts parisiens.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Autorisations Marchés

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Document numérique

1_1_CODP_Magasin_alimentation_Batignolles_-_vdef.pdf

Arrêté

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Classement :	Ville de Paris Domaine public Marchés Conventions

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Documents numériques

Arrêté

Fermeture au public du marché couvert des Batignolles du 15 juillet 2024 au 11 août 2024.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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Document numérique

Arrêté

Arrêté municipal temporaire modifiant les horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Marchés Commerce

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Document numérique

Règlement_création_Edgar_Quinet_mai_2023_(002).pdf

Arrêté

Fixation du règlement du marché de la création Edgar Quinet (14e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’un contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché de la création Edgar Quinet

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Document numérique

Arrêté

Fermeture au public du marché couvert des BATIGNOLLES du 17 juillet au 13 août 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	09/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Ville de Paris Commerce Marchés

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Document numérique

Arrêté

Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
rectifie :	Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

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Document numérique

Arrêté

Modification des horaires d’ouverture du marché couvert des ENFANTS ROUGES (Paris-Centre).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	22/03/2023
Date de la signature :	20/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Marchés

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Document numérique

Arrêté

Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
est rectifié par :	Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

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