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Recherche : "Concepts Sélection d'autorité (Conventions)"

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48 résultat(s)

2025_07_17_-Avis_de_conclusion_de_3_CODP_au_BVOP

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 3 conventions d'occupation du domaine public

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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2025_03_31_-_Avis_de_conclusion_de_16_CODP_au_BOVP.pdf

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. — Avis de conclusion de 16 conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution d'emplacements situés 17, boulevard des Capucines, à Paris 2è, Quai de Seine, square de l’Hôtel de Ville, à Paris 4è, Place Henri Mondor, métro Odéon, à Paris 6è, Quai d’Orsay, côté Pont des Invalides, à Paris 7è, 23, boulevard Haussmann, à Paris 9è, 25-27, rue de la Roquette, à Paris 11è, 65, avenue du Général Leclerc, à Paris 14è, Angle des avenues Marc Sangnier et Georges Lafenestre, à Paris 14è, Sortie du métro Villiers, à Paris 17è, Métro Ternes, à Paris 17è, 2, rue Poncelet, à Paris 17è, 33, avenue des Ternes ,à Paris 17è, Place Françoise Dorin, à Paris 17è, Place Suzanne Valadon, à Paris 18è, Place de la Chapelle, à Paris 18è, et Place du Guignier, à Paris 20è

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	02/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numeriques

Document numérique

2025_03_14_-_Avis_de_conclusion_de_2_CODP_au_BOVP_(003).pdf

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de 2 conventions d'occupation du domaine public pour l’exploitation d’emplacements commerciaux situés Place du Père Chaillet et 128, boulevard Voltaire, à Paris 11ème

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis_de_conclusion_SIPARTECH.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SIPARTECH

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis_de_conclusion_BOUYGUES.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur BOUYGUES TELECOM

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

avis_attrib_halle_rene_froment.pdf

Avis

Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numeriques

Document numérique

Avis_de_conclusion_GTIE.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

AAP_SHAKESPEARE_2024_AVIS_DE_CONCLUSION.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public Appels à projets

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Document numérique

AAP_BAGATELLE_2024_AVIS_DE_CONCLUSION.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Domaine public Appels à projets Conventions

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Document numeriques

Document numérique

Avis_de_conclusion_de_convention_2024.pdf

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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