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Avis

Avis d'attribution de convention domaniale – Convention d'occupation du domaine public relative à l’occupation de la Halle aux Chevaux – René Froment du Parc Georges Brassens (15e)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public Appels à projets

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Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Domaine public Appels à projets Conventions

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

1_1_CODP_Magasin_alimentation_Batignolles_-_vdef.pdf

Arrêté

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	1087
Classement :	Ville de Paris Domaine public Marchés Conventions

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Documents numériques

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur LUMEN TECHNOLOGIES France.

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Conventions

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

Direction des Finances et des Achats

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Ville de Paris Conventions Domaine public

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Document numérique

Avis

Avis de Signature d’une convention de projet urbain partenarial entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Conventions

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Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur GTIE TELECOMS.

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine publique suite à l’appel à projet relatif à l’occupation de l’orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

Convention d’occupation du domaine public sur le marché couvert des Batignolles (Paris 17ème)

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur LUMEN TECHNOLOGIES France.

Avis de conclusion d’une convention-cadre ayant pour objet l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de télécommunications ouvert au public par l’opérateur SFR

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion d’une convention d'occupation du domaine public relative à la Halle aux Chevaux-René Froment (15e)

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