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Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.25 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	28/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 08/07/2025 portant désignation des membres de la commission consultative d’attribution des logements sociaux dans le 7e arrondissement.

Mairie du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	28/05/2025
Date de la signature :	23/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
abroge :	Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 04/07/2023 portant désignation des membres de la commission consultative d’attribution des logements sociaux dans le 7e arrondissement de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.24 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/05/2025
Date de la signature :	26/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-08 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	26/05/2025
Date de la signature :	22/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d’avances n° 0018 - Modification de l’arrêté municipal 25 avril 2023 modifié, désignant un régisseur et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/05/2025
Date de la signature :	07/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 / Régie d’avances n° 0018 - Désignation du régisseur et des mandataires suppléants.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 06/07/2025 abrogeant l’arrêté n° 21/07/2020 du 22 septembre 2020 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie

Mairie du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	07/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

2025_05_09_MODIF_AC_DONS_ENCAISSE_ET_FDS_CAISSE.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes avec ajout imputation budgétaire pour dons et legs, modification des fonds manipulés, de l’encaisse et ajout d’un fonds de caisse.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

2025_05_09_DESIGN_MME_CHANTOIN_REG_INT_ET_ABROG_MME_MARCHAND_AVEC_DONS.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 07/07/2025 portant délégation de signature du Maire du 7e arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie

Mairie du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	07/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	118
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Arrêté

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 05/07/2025 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie

Mairie du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	07/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.25 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 08/07/2025 portant désignation des membres de la commission consultative d’attribution des logements sociaux dans le 7e arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.24 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2025-08 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d’avances n° 0018 - Modification de l’arrêté municipal 25 avril 2023 modifié, désignant un régisseur et des mandataires suppléants.

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 06/07/2025 abrogeant l’arrêté n° 21/07/2020 du 22 septembre 2020 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes avec ajout imputation budgétaire pour dons et legs, modification des fonds manipulés, de l’encaisse et ajout d’un fonds de caisse.

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Mairie du 7e arrondissement. - Arrêté n° 07/07/2025 portant délégation de signature du Maire du 7e arrondissement à la Directrice Générale des Services de la Mairie

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