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Règlement_élections_professionnelles_2025_EIVP

Arrêté

Elections professionnelles. - Règlement des opérations électorales

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Elections Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la date des élections des représentants du personnel au comité social territorial de la régie EIVP

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Jérôme GLEIZES

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Elections

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Document numérique

Délibération

Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Délibération D2024/14 fixant la date des élections des représentants des sociétaires du 2e collège de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement.

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Elections

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Document numérique

____Organisation_des__lections_des_membres_repr_sentants_les_assistants_maternels_et_familiaux_de_la_Commission_Consulta75012.pdf

Arrêté

Organisation des élections des membres représentants les assistants maternels et familiaux de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Ville de Paris Elections Ressources humaines

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Document numérique

00 - PV Conseil de Paris 9 juin 2023 désignation des délégués supplémentaires et suppléants

Avis

Procès-verbal de la désignation des délégués supplémentaires du Conseil de Paris et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Conseil de Paris

Date de publication :	13/06/2023
Date de la signature :	09/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	5274
Classement :	Conseil de Paris Elections

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Documents numériques

Arrété_REMPLACANTS_SENATORIALES_2023_-_Version_déf_0506.pdf

Arrêté

Remplacement des Conseillers de Paris disposant d’un autre mandat dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Elections

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Document numérique

ARRETE_DSOL_Représentants_du_personnel_TIV_JANVIER_2023.pdf

Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Liste des élus comme représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement pour siéger au sein du Comité Social Territorial

Caisse des écoles du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Elections

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Document numérique

Arrêté

Liste des représentants du personnel de la Caisse des Écoles du 9e Arrondissement élus pour siéger au sein de la commission consultative paritaire

Caisse des écoles du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Elections

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du bureau de vote unique de l’École Du Breuil.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Organisation des élections des membres représentants les assistants maternels et familiaux de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles.

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Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

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