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220 résultat(s)

Avis

Composition du Groupe Socialiste et divers gauche (52 élus)

Conseil de Paris

Date de publication :	08/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

Arrêté

Composition du Groupe Ecologiste et Social de Paris (36 élus)

Conseil de Paris

Date de publication :	02/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Conseil de Paris Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté de déport du Maire de Paris à l’Adjoint chargé du Conseil de Paris, de la simplification de l'action publique, de l’évaluation des politiques publiques et de la résilience, relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle au titre des articles L.2123-34 et L.2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à la Première adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la coordination avec les arrondissements, les grands projets du mandat, la sécurité du quotidien et le Grand Paris

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Hébergement d'urgence et à la protection des réfugiés

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Accessibilité, à l’inclusion, et aux personnes en situation de handicap

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donné à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Santé, à la santé publique et environnementale, à la lutte contre les pollutions, et aux liens avec l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à la Laïcité, aux principes républicains et au dialogue avec les cultes

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Logement, à la rénovation thermique, à l’encadrement des loyers et à la défense des locataires

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations

Conseil de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	02/04/2026
Date de la signature :	01/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	427
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions
est rectifié par :	Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations - Rectificatif

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Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjoint au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives au Logement, à la rénovation thermique, à l’encadrement des loyers et à la défense des locataires

Délégation de fonctions et de signature du Maire de Paris, donnée à l’Adjointe au Maire de Paris en charge de toutes les questions relatives à l’Égalité, aux droits humains, à la lutte contre le racisme, à l'antisémitisme, aux LGBTQI+phobies et à la lutte contre les discriminations

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