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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ».

Direction de l'Information et de la Communication Anthony LEROI

Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Daniel PROTOPOPOFF

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Daniel PROTOPOPOFF

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er octobre 2024

Direction de l'Immobilier, de la logistique et des Transports Vincent MERIGOU

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	783
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Documents numériques

Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ».

Direction de l'Information et de la Communication Anthony LEROI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	673
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Daniel PROTOPOPOFF

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique »

Direction de l'Information et de la Communication Daniel PROTOPOPOFF

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arreté_DDCT_Tarifs_2024_-_2025_PLJV_2.pdf

Arrêté

Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Laurence GIRARD

Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e , pour l’édition 2024.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Foires Redevances - Tarifs - Taxes

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ».

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er octobre 2024

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École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique »

Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris.

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e , pour l’édition 2024.

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