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MA19_2024.19.21_Cécile_BOSSAVIE_Conseillère_d_arrdt_Célébration_le_22_11_2024.pdf

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.21 portant délégation du Maire du 19e arrondissement à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Nomination des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
abroge :	Désignation des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

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Document numérique

2024_-_013_Délégation_MA06_fonctions_état_civil.pdf

Arrêté

Mairie du 6ème arrondissement. - Arrêté n° 2024/013 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l ’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Document numérique

16.24.41_20241028_20241031_20241118_20241129_mariage_BAROUCH.pdf

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____Arr_t__n__40_2024_portant_d_l_gation_d_un_Conseiller_d_arrondissement_dans_les_fonctions_.pdf

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 40-2024 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Mairie_du_9e_Arrondissement____Arr_t__n__39_2024_portant_d_l_gation_d_une_Conseill_re_d_arrondissement_dans_les_fonction.pdf

Arrêté

Mairie du 9e Arrondissement. - Arrêté n° 39-2024 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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