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Pavoisement

Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le samedi 8 juin 2024, toute la journée, l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux > en Indochine

Ville de Paris Patrick BLOCHE

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Document numérique

Avis

Avis d’information destiné à s’assurer de l’absence de projet pouvant sérieusement concurrencer une activité économique susceptible d’être accueillie sur le Théâtre du Parc – Paris 12e

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Manifestations d’intérêt

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc GUILLAUME Anne HIDALGO

Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Communications diverses

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Document numérique

Décision

Cour Administrative d'Appel de Paris. - Décision n° 23P01329

Cour administrative d'appel de Paris Jacques LAPOUZADE

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	1912
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Documents numériques

Arrêté

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL Communications diverses

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Documents numériques

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Transformation de la Commission d’information des élus sur les contrats emblématiques comportant une autorisation d’occupation du domaine public en une « Commission Élu.e.s Commande Publique » compétente pour rendre un avis concernant les contrats emblématiques et stratégiques comportant une occupation du domaine public et pour examiner les projets de marchés publics concernant la gestion de services publics et les marchés stratégiques.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Document numérique

Avis

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Conventions

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Document numérique

Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Document numérique

Avis

Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Communications diverses Urbanisme

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le samedi 8 juin 2024, toute la journée, l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux > en Indochine

Avis d’information destiné à s’assurer de l’absence de projet pouvant sérieusement concurrencer une activité économique susceptible d’être accueillie sur le Théâtre du Parc – Paris 12e

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

Cour Administrative d'Appel de Paris. - Décision n° 23P01329

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

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