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Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024-015 portant délégation à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services de la mairie d’arrondissement

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2023-010 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement à la Directrice Générale Adjointe des Services et au Directeur Général Adjoint des Services de la mairie d’arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n ° 2024-14 portant délégation au DGAS de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	248
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2024-13 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

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Document numérique

2023_12_18_MODIF_AN_DESIGN_MME_GRUMBACH_SOUILLATv2.pdf

Arrêté

Caisse de la Mairie du 20e arrondissement. - Régie de recettes n° 1020 / Régie d’avances n° 0020 - Modification de l’arrêté de nomination consolidé du 14 septembre 2023 désignant le régisseur, ainsi que la mandataire-suppléante à la régie de la mairie du 20e arrondissement - Désignation d'une mandataire-suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 20e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Caisse de la Mairie du 20e arrondissement - Régie de recettes n° 1020 / Régie d’avances n° 0020 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 25 juillet 2017 modifié, du régisseur et d'une mandataire-suppléante à la régie de la mairie du 20e arrondissement - Désignation d'un régisseur, ainsi qu'une Mme mandataire-suppléante.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024-11 portant délégation du Maire d’arrondissement à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	08/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	484
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024 – 10 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

MA20_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_delibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1

Mairie du 20e arrondissement Lyes BOUHDIDA-LASSERRE

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2024-09 portant modification de l’arrêté n° 34 du 11 juillet 2020 portant délégation sectorielle.

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20ème arrondissement. - Arreté n°2024-008 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 20e arrondissement. – Arrêté n° 2024-06 portant désignation des membres de la commission mixte du 20e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 20e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 20e arrondissement Eric PLIEZ

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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