Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

MA15_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

MA15_officier_d_état_civil_26-02-2024.pdf

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 016/2023 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Vacance de poste

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Avis de vacance d’un poste de catégorie B – Technicien supérieur (F/H) – Spécialité multimédia – (Réf n° 72232) – Adjoint-e de la Responsable de la logistique générale et de l'événementiel de la Mairie du 15e Arrondissement

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Postes à pourvoir Arrondissements Mairies d'arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 15e arrondissement

Recherche : "*"

23 résultat(s)

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 005/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 028/2023 portant délégation à des fonctionnaires, dans les fonctions d’officier d’état civil pour les actes mentionnés à l’article R 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 15e arrondissement

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Mairies d'arrondissement

Mairie du 15e arrondissement

Recherche : "*"

23 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Mairie du 15e arrondissement

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris