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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie du 13e arrondissement.

Mairie du 13e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

MA13_-_commission_mixte_EAPE_-_Projet_de_délibéré.pdf

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2024 02 désignant les membres de la commission mixte du 13e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 13e arrondissement

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	17/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 0013 et d’avances n° 1013 - Modification de l’arrêté municipal en date du 9 janvier 2018 modifié, désignant la régisseuse et les mandataires suppléants de la régie de recettes et de la régie d’avances instituées à la Mairie du 13 e arrondissement aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif modifié et consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation, de mise à jour des imputations budgétaires et du montant de l’encaisse.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n ° 13 2024 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	02/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n ° 13 2024 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 13ème arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l'article R. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.

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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Délégation de signature de Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services, à la directrice générale adjointe des services et à l’ingénieur d’administrations parisiennes de la Mairie du 13e.

Mairie du 13e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n° 13 2023 05 portant délégation d’un fonctionnaire dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	02/11/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Mairie du 13e arrondissement. - Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la Mairie du 13e arrondissement.

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2024 02 désignant les membres de la commission mixte du 13e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 13e arrondissement

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour.

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif modifié et consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation, de mise à jour des imputations budgétaires et du montant de l’encaisse.

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n ° 13 2024 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 13e arrondissement. – Délégation de signature de Maire de Paris, donnée au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services, à la directrice générale adjointe des services et à l’ingénieur d’administrations parisiennes de la Mairie du 13e.

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