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Mairie du 11e arrondissement

Recherche : "Nom de l'entité émettrice = (Mairie du 11e arrondissement)"

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie.

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	24/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.01 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l’article R.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires de la Mairie.

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.18 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Paris Jeunes Vacances.

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.19 portant composition de la commission d’attribution des aides dans le cadre du dispositif Quartiers Libres.

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